Memorial MÉMORIAL. Grand-Duché de Luxembourg. Großherzogthums Luxemburg. N 50. Samstag, 6. Oktober Samedi, 6 octobre 1894.

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1 MÉMORIAL DU Grand-Duché de Luxembourg. 633 Memorial des Großherzogthums Luxemburg. Samedi, 6 octobre. N 50. Samstag, 6. Oktober. Avis. Brevets d'invention. Les brevets d'invention ci-après ont été délivrés pendant le mois de septembre écoulé, en vertu de la loi du 30 juin 1880, savoir : N Le 1 er septembre. Un nouveau calorifère tubulaire. M. Georges Bernaud à Arras (France). N Le 3 septembre. Lunette hygiénique. M. Charles Hœfelmayr à Aich-lez- Kempten. N Le 3 septembre. Moteur hydraulique à grand rendement pour cours d'eau sans chute. M. Louis Hiernau-Raguet à Braine-le- Comte. N Le 3 septembre. Procédé de fabrication d'un laitier riche en acide phosphorique. M. Edouard Bartz à Sarreguemines. N Le 6 septembre. Procédé de rendre imperméables le papier et les tissus (Certificat d'addition au brevet n 2020 du 1 er mai ). MM. E. Hornung et R. Liebl à Vienne. N Le 7 septembre. Appareil pour secouer et recueillir les fruits sans être obligé de les toucher de la main. M. Louis Götz à Reichenbach. N Le 7 septembre. Nouveau système de bretelles. M. D r G. Franke à Berlin. N Le 8 septembre. Filtre pour vin et autres liquides. M. Théob.-Fréd. Seitz à Kreuznach. N Le 10 septembre. Microphone perfectionné fonctionnant à grande distance avec Bekanntmachung. Erfindungspatente. Nachstehende Erfindungspatente sind im Laufe verflossenen Monats September, in Gemäßheit des Gesetzes vom 30. Juni 1880, ertheilt worden: Nr Am 1. September. Neuer Röhrenheizapparat. Hr. Georg Bernaud in Arras (Frankreich). Nr Am 3. September. Hygienischer Adortsitz. Hr. Karl Hoefelmayer in Aich bei Kempten. Nr Am 3. September. Hydraulischer Motor für große Krafterzeugung bei Wasserläufen ohne Gefälle. Hr. Ludwig Hiernau-Raguet in Braine-le-Comte. Nr Am 3. September. Verfahren zur Herstellung einer an Phosphorsäure reichen Thomasschlacke. Hr. Ed. Bartz in Saargemünd. Nr Am 6. September. Verfahren zum Wasserdichtmachen von Papier und Geweben (Zusatz zum Patent Nr vom 1. Mai ). HH. Eug. Hornung und Rudolf Liebl in Wien. Nr Am 7. September. Apparat zum Schütteln und Auffangen von Früchten, ohne dieselben mit der Hand berühren zu müssen. Hr. Ludwig Goetz in Reichenbach. Nr Am 7. September. Hosen-Halter. Hr. Dr. Gustav Franke in Berlin. Nr Am 8. September. Filter für Wein und dergleichen Flüssigkeiten. Hr. Theobald Friedrich Seitz in Kreuznach. Nr Am 10. September. Verbesserter Microphon für große Entfernungen mit oder

2 ou sans hobine d'induction. M. H. Carbonelle à Bruxelles. N Le 11 septembre. Composition d'électrolytes spéciaux. M. Pascal Marino, chimiste à Vanves (Seine). N Le 12 septembre. Echelle de sauvetage se déroulant d'elle-même. M. Eug. Kallenberg à Ludwigsbourg (Wurttemberg). N Le 14 septembre. Procédé et appareil de désinfection pour lieux d'aisance {Certificat d'addition au n 2048 du 15 juin ). M. Math. Decker à Luxembourg. N Le 15 septembre. Fermeture hermétique des fenêtres. M. J.-P. Mamer à Kœrich. N Le 15 septembre. Electrodes pour appareils électriques. MM. Hirschwald, Schafer et Heinemann à Berlin. N Le 17 septembre. Innovations aux appareils électrolytiques. M. D r Ch. Hœpfner à Giessen. N Le 17 sept. Chauffage à la poussière de charbon. M. Ch. Wegener à Berlin. N Le 18 septembre. Nouveau corps incandescent pour lampes à gaz. M. Othon Goldschmit à Hambourg. N Le 20 septembre. Appareil pour nettoyer les canons de fusils. M. Ad. Beeri à Augsbourg. N Le 20 septembre. Pressoir continu. M. Claude-Joseph Ollagnier à Tours. N Le 21 septembre. Procédé pour écarter les boursouflures nuisibles qui se produisent dans la coulée des blocs de fonte. M. R. Korten à Mal statt. N Le 21 septembre. Briquette fumivore. M. Edouard Feuchtwanger à Munich. N Le 22 septembre. - Bonde de sûreté pour tonneaux de vins en fermentation. M. Jean Vogel à Eschweiler. N Le 22 septembre. Un alambic à distillation et rectification continues et simultanées. M. Jean Puyperoux à Montagrier. 634 ohne Induktionsbobine. Hr. Heinrich CarbonelIe in Brüssel. Nr Am 11. September. Neue elektrolytische Verfahren. Hr. Pascal Marino, Chemiker in Vanves (Seine). Nr Am 12. September. Selbstrettungsleiter. Hr. Eugen Kallenberg in Ludwigsburg (Württemberg). Nr Am 14. September. Verfahren und Apparat zur Desinfektion von Aborten (Zusatzpatent zu Nr vom 15. Juni ). Hr. Mathias Decker in Luxemburg. Nr Am 15. September. Hermetischer Verschluß an Fenstern. Hr. J. P. Mamer in Körich. Nr Am 15. September. Elektroden fur elektrische Apparate. HH. Hirschwald, Schäfer und Heinemann in Berlin. Nr Am 17. September. Neuerungen an elektrolytischen Apparaten. Hr. D r Karl Höpfner in Gießen. Nr Am 17. September. Kohlenstaubfeuerung. Hr. Karl Wegener in Berlin. Nr Am 18. September. Neuer Gasglühlicht-Körper. Hr. Otto Goldschmit in Hamburg. Nr Am 20. September. Gewehrreinigungs-Strickhalter. Hr. Ad. Beeri in Augsburg. Nr Am 20. September. Continuirlicher Kelter. Hr. Cl. Jos. Ollagnier in Tours. Nr Am 21. September. Verfahren zur Beseitigung der beim Gießen von Flußeisenblöcken entstehenden schädlichen Lunker. Hr. Rudolf Korten in Malstatt-Burbach. Nr Am 21. September. Briquette für Rauchverbrennung. Hr. Edward Feuchtwanger in München. Nr Am 22. September. Sicherheitsspund für Weinmostfässer. Hr. Joh. Vogel in Eschweiler. Nr Am 22. September. Ein Helm zu continuirlichem Distilliren und Läuteren. Hr. Joh. Puyperoux in Montagrier.

3 N Le 24 septembre. Filière oscillante. M. Charles Berkenhoff à Herborn. N Le 25 septembre. Pince pour fer à contourner. M. J. Lorang à Mondercange. N Le 26 septembre. Procédé pour augmenter la résistance des corps incandescents de lampes à gaz. M. D r Hans Blucher à Berlin. N Le 27 septembre. Système de ferrure pour chevaux et autres solipèdes. The General Horse Shoe Syndicate Ltd. à Londres. Le 17 septembre, le brevet n 1787, délivré le 18 mars 1893 (Mémorial 1893, p. 106 pour «Tuiles à rainure double pour couvertures et procédé de leur fabrication» a été transmis par cession à MM. Abraham Weil et Guillaume Prasse à Steinheim (Westphalie). Les brevets ci-après sont éteints pour défaut de paiement de la taxe annuelle : N Moteur à vapeur d'éther. N Procédé pour obtenir la réaction, au moyen de la force centrifuge, des corps de densités différentes, les uns sur les autres, d'une façon continue et par petites quantités à la fois. N Attelage pour voitures. N Nouveau système de gonds pour portes d'armoires, etc. N Fabrication de savon dur sans désalage. N Busc à ressort. N Perfectionnements dans la construction de lingotières. N Porte-briques en fer. N Moteur pour utiliser les courants de gaz ou de liquides. N Fixateur pour chemises. N Galerie de rideaux. N Tuile. N Portefeuilles-relieur. Luxembourg, le 1 er octobre. Le Conseiller Secrétaire général, P. RUPPERT. 635 Nr Am 24. September. Drathzug mit schwingendem Zieheisen. Hr. Karl Berkenhoff in Herborn. Nr Am 25. September. Neue Sägeschränkzange. Hr. Jak. Lorang in Monnerich. Nr Am 26. September. Verfahren zur Erhöhung der Haltbarkeit der Glasglühkörper. Hr. D r Hans Blücher in Berlin. Nr Am 27. September. Neuer Beschlag für Pferde und sonstige Einhufer. The General Horse Shoe Syndicate Ltd. in London. Am 17. September ist das unter Nr am 18. März 1893 (Memorial 1893, S. 106) ertheilte Patent auf Doppelfalzziegel und Einrichtung zur Herstellung derselben" an die HH. Abraham Weil und Wilhelm Prasse in Steinheim (Westfalen) übertragen worden. Folgende Erfindungspatente sind erloschen mangels Entrichtung der jährlichen Gebühr: Nr Aether-Motor. Nr Verfahren durch Centrifugalkraft Verbindungen zwischen Körpern von verschiedenem spezifischem Gewicht kontinuirlich und in kleinen Quantitäten zugleich herzustellen. Nr Zugvorrichtung für Wagen. Nr Thürband mit schlittenartig befestigten Drehzapfen. Nr Verfahren zur Herstellung harter Seife ohne Entsalzung. Nr Blankscheid mit Sprungfeder. Nr Verbesserungen in der Errichtung der Stangengießformen. Nr Ziegelträger aus Eisen. Nr Motor zur Nutzbarmachung von Gas- oder Flüssigkeitsströmungen. Nr Hemdhalter. Nr Vorhanggalerie. Nr Dachziegel. Nr Sammelmappe. Luxemburg, den 1. October. Der Regierungsrath u. Generalsekretär, P. Ruppert.

4 Arrêté du 29 septembre, portant reconnaissance légale et approbation des statuts de l'escher Arbeiter - Unterstutzungs - Verein à Esch-sur-l'Alzette. LE MINISTRE D'ÉTAT, PRESIDENT DU GOUVERNEMENT ; Vu la demande en reconnaissance légale présentée par la société de secours mutuels dite «Escher Arbeiter-Unterstützungs-Verein» à Esch s/alz., ensemble les statuts de cette société; Vu l'avis emis le 10 septembre 1893 par l'administration communale d'esch-sur-l'alzette ; Vu l'avis de la Commission supérieure d'encouragement des sociétés de secours mutuels en date du 16 avril ; Vu la loi du 11 juillet 1891 et l'arrêté grandducal du 22 du même mois; Attendu que les statuts de ladite société sont en concordance avec les dispositions des lois et règlements ; Attendu que les recettes assurées de la même société sont jugées suffisantes pour foire face à ses dépenses obligatoires; Arrête : Art. 1 er. La société de secours mutuels dite «Escher Arbeiter Unterstutzungs-Verein» à Esch-sur'-l'Alzette est légalement reconnue et ses statuts sont approuvés- Art. 2. Le présent arrêté, avec les statuts y annexés, sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 29 septembre. Le Ministre d'etat, Président du Gouvernement, EYSCHEN. 636 Beschluß vom 29. September, die gesetzliche Anerkennung und die Genehmigung der Etatuten des Escher Arbeiter-Anterftützungs- Bereines zu Esch a. d. Alz. betreffend. Der Staatsminister, Präsident der Regierung; Nach Einsicht des Gesuches des Escher Arbeiter- Unterstützungs-Vereines zu Esch a. d. Alzette wegen gesetzlicher Anerkennung, sowie Genehmigung des Statuts dieses Vereines; Nach Einsicht des Gutachtens der Gemeindeverwaltung von Esch a. d. Alz., vom 10. September 1893; Nach Einsicht des Gutachtens der höheren Commission zur Förderung der auf Gegenseitigkeit beruhenden Hilfskassen, vom 16. April ; Nach Einsicht des Gesetzes vom 11. Juli 1891 und des Großh. Beschlusses vom 22. dess. Mts.; In Anbetracht, daß das Statut genannten Vereines mit den Bestimmungen der Gesetze und Reglements in Einklang steht; In Anbetracht, daß die gesicherten Einkünfte der Gesellschaft zur Bestreitung der ordnungsmäßigen Ausgaben hinreichend erscheinen; Beschließt: Art. 1. Der Escher Arbeiter-Unterstützungs- Verein zu Esch a. d. Alzette wird hiermit gesetzlich anerkannt und ist dessen Statut genehmigt. Art. 2. Gegenwärtiger Beschluß nebst dm dazu gehörigen Vereinsstatut soll im Memorial" veröffentlicht werden. Luxemburg, den 29 September. Der Staatsminister, Präsident der Regierung, Eyschen. Statuten des Escher Arbeiter-Unterstützungs-Vereins zu Esch a. d. Alzette. KAPITEL I. Bildung und Zweck der Gesellschaft. Art. 1. Vom 12, October 1890 ab ist zu Esch a. d. Alzette unter der Benennung «Escher Arbeiter-Unterstützungs-Verein» eine auf Gegenseitigkeit beruhende Hilfskasse errichtet,deren Bezirk die Ortschaft Esch a. d. Alzette umfasst. Der Verein hat den Zweck: 1 Seinen Mitgliedern während deren Arbeitsunfähigkeit eine zeitweilige Entschädigung zu gewähren;

5 637 2 Zu den Begräbnisskosten seiner Mitglieder, respektive deren Familien -Angehörigen, nach Massgabe von Art. 34 beizutragen. KAPITEL II. Zusammensetzung der Hilfskassen. Art. 2. Wirkliche Mitglieder sind diejenigen, welche die Verpflichtung, sich gegenwartigem Statut zu fügen, unterschrieben haben und demgemass an den Vortheilen der Gesellschaft theilnehmen. Art. 3. Ehrenmitglieder sind diejenigen, welche durch ihre Wohlthaten, ihre Rathschlage und ihre Baarzeichnungen zum Gedeihen der Gesellschaft beitragen, ohne au deren Unterstützungen Theil zu haben. Sie sind berechtigt den Sitzungen beizuwohnen. KAPITEL III. Aufnahme- und Ausschlussbedingungen. Art. 4. Die Aufnahme der wirklichen Mitglieder erfolgt in der monatlichen Versammlung durch Abstimmen mit Stimmenmehrheit. Um in dieser Eigenschaft zugelassen zu werden, muss man eine ordentliche Aufluhrung haben und frei \on Krankheit oder hermlichen Gebrechen sein, was durch eine Bescheinigung des von der Gesellschaft genehmigten Arztes nachzuweisen ist. Die Altersgrenze für die Aufnahme ist auf mindestens funfzehn und auf höchstens funfzig Jahre festgesetzt ; jedoch sind die Mitglieder erst von ihrem 18. Jahre ab stimmberechtigt. Minderjahrige im Alter von 13 bis 18 Jahren können der Gesellschaft nur unter den durch Art. 3 des Gesetzes vom 24. Juli 1891 aufgestellten Bedingungen angeboren. Frauenspersonen, welche als Arbeiterinnen beschaftigt sind, Konnen der Gesellschaft beitreten; jedoch bedarf die verheirathete Frau dazu der Ermachtigung ihres Mannes; verweigert der Mann dieselbe, so kann der Friedensrichter, nach Anhörung oder Zusammenberufung der Partheien, die Frau zum Beitritt ermachtigen. Dieselbe Ermachtigung kann er erlheilen bei Abwesenheit oder Femsein des Mannes, oder falls sich dieser in der Unmöglichkeit befindet, seinen Willen gestzmässig kund zu thun. Art. 5. Wer Mitglied weiden will, hat an den Schriftfuhrer der Gesellschaft ein von ihm unterzeichnetes Aufnahmegesuch mit folgenden Schriftstücken einzusenden : et) einen Auszug aus seiner Geburtsurkunde oder ein anderes authentisches Schriftstück, wodurch sein Alter festgestellt wird ; b) die Bescheinigung eines von der Gesellschaft genehmigten Arztes, wonach der Gesuchsteller frei von Krankheit oder geheimen Gebrechen ist. Art. 6. Die Ehrenmitglieder werden durch den Verwaltungsrath, ohne Rücksicht auf Alter oder Wohnsitz aufgenommen. Art. 7. Von rechtswegen ausgeschlossen sind die wirklichen Mitglieder, die seit vier Monaten ihren Beitrag nicht mehr entrichtet haben; doch kann der Verwaltungsrath die Anwendung dieser Vorschrift aufschieben, wenn das Mitglied nachweist, dass es sich ohne eigenes Ver schulden im Rückstand befindet. Art. 8. Der Ausschluss kann auf Antrag des Verwaltungsrathes, durch Abstimmen in der Generalversammlung und ohne Besprechung verhängt werden : 1 wegen Verurtheilung zu einer Criminalstrafe oder zu einer Gefangnisstrate, welche einen Makel auf die Sittlichkeit oder Ehrenhaftigkeit des Mitgliedes wirft; 2 wegen freiwilliger Beeinträchtigung der Gesellschaftsinteressen ; 3 wegen offenkundig Aergerniss gebenden oder zügellosen Lebenswandels.. Ausser dem oben unter Nr. 1 vorgesehenen Fall einer Verurtheilung wird das Mitglied, dessen Ausschluss beantragt ist, vor den Verwaltungsrath geladen, um über die ihm zur Last gelegten Thatsachen vernommen zu werden; findet dasselbe sich am bestimmten Tag und zur bestimmten Stunde nicht ein, so wird der Ausschluss in der Generalversammlung verhangt. Art. 9. Das wirkliche Mitglied, das den Bezirk der Hilfskasse verlasst, um sich anderswo niederzulassen, geht seiner Mitgliedschaft verlustig, kann dieselbe jedoch bei seiner Ruckkehr, ohne Zahlung einer nochmaligen Aufnahmegehuhr, wiedererlangen, wenn es den laufenden Monatsheitrag entrichet, vorausgesetzt, dass es vor seiner Entfernung : 1 seine Beitrage his zum Augenblick der Abreise bezahlt ; 2 seine Abreise dem Verwaltungsrathe schriftlich angezeigt hat. Bei seiner Wiederaufnahme muss es sich neuerdings der arztlichen Untersuchung unterziehen ; kehrt es krank oder verwundet zuruck, so kann es keine Unterstützung beanspruchen. Art. 10. Die Entlassung, die Streichung und der Ausschluss geben auf keine Rucketstattung Recht. KAPITEL IV. Verwaltung, Arzt und Apotheke. Art. 11. Die Gesellschaft wird verwaltet durch einen Verwaltungsrath, welcher aus einem Prasidenten, einem Vicepräsidenten, einem Schriftfuhrer, einem Kassiererund vier Verwaltungs-Commissarien besteht. Die Mitglieder des Verwaltungsrathes uben ihr Amt unentgeltlich. Art. 12. Die Mitglieder des Verwaltungsrathes werden durch die General-Versammlung in geheimer Abstimmung und mit absoluter Stimmenmehrheit in der Zusammenkunft ernannt, welche durch Art. 21 für die Rechnungs-

6 638 ablage anberaumt ist. Sie werden unter den wirklichen oder den Ehrenmitgliedern erwahlt. Die Neuwahl der Mitglieder des Verwaltungsrathes findet, abgesehen von der Ersetzung einzelner verstorbenen oder abdankenden Mitglieder, in der ersten Versammlung nach Neujahr zur Halfte statt. Die zuerst austretende Serie wird ausgeloost. Die austretenden Mitglieder sind wieder wahlbar. Das ersetzte oder abdankende Mitglied bleibt im Amt bis zum Monat, welcher auf seine Ersetzung oder seine Abdankung folgt. Art. 13. Der Verwaltungsrath wahlt unter seinen Mitgliedern einen Prasidenten, einen Viceprasidenten, einen Schrififuhrer und einen Kassierer. Art. 14. Der Vorsitzende überwacht und sichert die Ausführung der Statuten. Er handhabt die Polizei in den Versammlungen, er unterzeichnet alle Urkunden, Beschlüsse und Berathungen und vertritt die Gesellschaft in ihrem Verkehr mit den offentlichen Behorden. Er erlasst die nothigen Anordnungen fur die Zusammenkunfte des Verwaltungsrathes und die Einberufung der Generalversammlungen. Art. 15. Der Vice-Prasident vertritt nöthigenfalls den Präsidenten, welcher ihm alle seine Befugnisse ubertragen kann ; er leistet dem Prasidenten Beistand in allen seinen Amtsausübungen. Art. 16. Der Schriftführer ist betraut mit der Abfassung der Sitzungsberichte, mit der Correspondenz, den Einberufungen und der Aufbewahrung des Archivs. Er führt das Mitglieder-Register und legt dem Verwaltungsrath die Aufnahmegesuche vor, alles unter Aufsicht des Präsidenten. Art. 17. Der Kassierer besorgt die Einnahmen und Auszahlungen und trägt sie in ein durch den Prasidenten mit Seitenzahl und Namenszug versehenes Kassenbuch ein. In jeder Generalversammlung legt er Bericht über die Finanzlage ab. Er haftet für die Gelder, die sich in der Kasse befinden. Er bezahlt auf Sicht von Anweisungen, welche vom Vorsitzenden und einem hierzu delegirten Mitglied des Verwaltungsrathes visiert sein müssen. Er behändigt den Mitgliedern bei deren Aufnahme Karten oder Büchlein, worauf die Zahlung der Beitrage vermerkt wird. Er bewerkstelligt die Anlage und Erhebung der Gelder bei der Sparkasse, den Ankauf von Rententiteln, die Hinterlegung von solchen bei der General-Einnahme und die Hinterlegungs-Erklärung gegen Nominativbescheinigung auf den Namen der Gesellschaft, auf eine vom Präsidenten und einem durch den Verwaltungsrath hiermit betrauten Mitgliede unterzeichnete Anweisung, worin die gesetzmässig zu hinterlegende Summe angegeben ist. Art.18. Die Verwaltungs-Commissare haben die Kassenoperationen und das Abstimmungsgeschäft zu überwachen. Sie sorgen für Aufrechthaltung der Ordnung in den Sitzungen. Ausserdem haben sie die unten vorgesehenen Visitoren zu kontrolliren und sich persönlich über das Befinden der Kranken zu vergewissern. Die eingezogenen Erkundigungen theilen sie in den Sitzungen des Verwaltungsrathes mit. Art. 19. Dem Verwaltungsrath stehen zur Seite die Visitoren oder Sektionsfuhrer, welche die Kranken zu besuchen und sich über die Austührung der Verpflichtungen des Vereins denselben gegenuber zu vergewissern haben. Die Visitoren werden durch die Generalversammlung bezeichnet. Art. 20. Der Verwaltungsrath tritt jeden zweiten Sonntag im Monat zusammen, Morgens neun Uhr, ausserdem bei jedesmaliger Einberufung durch den Prasidenten. Derselbe stellt das Reglement über die Polizei in seinen Sitzungen, uber die innere Ordnung u. s. w. auf. Art. 21. Die Gesellschaft tritt periodisch nach Maassgabe der jeweiligen Bedurfnisse zusammen. Ausser diesen Zusammenkunften werden jedes Jahr drei Generalversammlungen abgehalten, welche speziell fur die Ablage und Prüfung der Rechnungen und Erorterungen der die Gesellschaft interessirenden Fragen bestimmt sind ; sie finden statt im Februar, Juni und October. In der Generalversammlung des Monats Februar legt der Verwaltungsrath Rechnung ab uber seine Amtsthätigkeit, die gesammten Geschafte des ganzen letztvergangenen Jahres und uber die am 31. Dezember abgeschlossene Finanzlage. Diese Rechnungsablage wird acht Tage vor der Versammlung den Mitgliedern schriftlich, gedruckt oder durch Anschlag mitgetheilt. Nach Gutheissen dieser Rechnungsablage wird zur ganzlichen oder theilweisen Neuwahl des Verwaltungsrathes und zur Ersetzung der abdankenden oder verstorbenen Mitglieder geschritten. Der Vorsitzende kann ausserdem die Generalversammlung entweder eigenmachtig, oder auf Verlangen des Verwaltungsrathes, oder auf ein von zehn wirklichen Mitgliedern unterzeichnetes und die Gegenstände der Tagesordnung enthaltendes Ersuchen einberufen. Jede Einberufung der Mitglieder zu einer ausserordentlichen Generalversammlung muss einem jeden derselben wenigstens drei Tage vor dem für die Versammlung anberaumten Tage schriftlich angezeigt werden. KAPITEL V. Verpflichtungen der Mitglieder gegen die Gesellschaft. Art. 22. Die wirklichen Mitglieder bezahlen eine Aufnahmegebühr von zwei Mark im Alter bis 35 Jahre ein-

7 schliesslich, darüber drei Mark. Die Zahlung dieser Gebühr muss binnen langstens drei Monaten erfolgen. Art. 23. Des Weiteren verpflichten sich die wirklichen Mitglieder zur Zahlung eines monatlichen Beitrages von einem Franken und zur Ausübung der Funktionen, die ihnen von dem Verwaltungsrath oder der Versammlung ubertragen werden. Ein Reglement über die innere Ordnung bestimmt die Art der Beitragserhebung. Dem Mitglied steht es frei seine Beiträge auf eine beliebige Zeit im voraus zu leisten. Art. 24. Die Ehrenmitglieder zahlen einen Jahresbeitrag von mindestens zwölf Franken. Art. 25. Heim Tode eines wirklichen Mitgliedes muss eine Abordnung von zwölf Mann dem Begräbniss beiwohnen bei Strafe einer durch das; Reglement über die innere Ordnung festzusetzenden Geldbusse. Art. 26. Es wird von den Mitgliedern keinerlei Beitrag erhoben für Zwecke, die nicht in den Statuten vorgesehen sind. 639 KAPITEL VI. Verpflichtungen der Gesellschaft gegen ihre Mitglieder. A r t. 27. Die Entschädigung bei Krankheit oder Unfall wird auf 1 Franken pro Tag festgesetzt. Währt die Krankheit länger als sechs Monate, so entscheidet der Verwaltungsrath, mit Rucksicht auf die Lage der Vereinskasse, ob die Entschädigung auch ferner bezahlt, oder ob sie eingeschrankt werden oder ganzlich wegfallen soll ; eventuell stellt er deren Beitrag auf das zustimmende Gutachten einer eigens hierzu einberufenen ausserordentlichen Generalversammlung hin fest. Art. 28. Ein Unwohlsein von weniger als drei Tagen gibt kein Recht auf Entschädigung. Bei einer Krankheit von längerer Dauer beginnt der Anspruch auf Entschädigung vom ersten Tage an. A r t. 29. Um Recht auf die Vortheile der Gesellschaft zu haben, muss das Mitglied seine fälligen Beiträge vollständig beglichen haben. Art. 30. Das Mitglied hat sofort nach seiner Aufnahme Auspruch auf die Vortheile der Gesellschaft. Art. 31. Bei Krankheiten, die auf Ausschweifung oder Unmässigkeit zurückzuführen sind, bei Verwundungen, welche das Mitglied in einer Schlägerei empfangen, wo es erwiesenermassen der Angreifer war, oder bei Verwundungen, die es in einem Aufstand, woran es sich freiwillig betheiligte, oder im Wirthshaus empfangen, besteht kein Recht auf Unterstützung. Art. 32. Jedem Kranken, welcher ausser dem Hause betroffen wird ohne zum A( ) oder welcher Arzneien oder Nahrung, die gegen die Verordnungen des Arztes verstossen, oder ausser bei ärztlicher Vorschrift geistige Getränke zu sich nimmt, wird die Geldentschädigung entzögen. Desgleichen hört die Baarunterstützung auf, wenn der Kranke in der Ausubung seines Berufes oder über jeder anderen mit seinem Gesundheitszustand unverträglichen Arbeit betroffen wird. Art. 33. Das Mitglied, welches als unheilbar oder kränklich gilt, kann eine ausserordentliche zeitweilige Unterstützung gemessen, deren Betrag jedes Jahr durch den Verwaltungsrath im Verhaltniss zu den Kassenmitteln festgesetzt wird. Art. 34. Beim l'ode( )emes Mitgliedes erhält dessen Familie 23 Fr. zur Bestreitung der Begrähmsskosten. Beim Tode eines wirklichen Mitgliedes, welches keine l'amilie hinterlasst, sorgt die Gesellschaft für ein anständiges Begrabniss. KAPITEL VII. Das Gesellschaftskapital und seine Anlage. Art. 35. Das Gesellschaftskapital besteht aus : 1. den Einzahlungen der wirklichen Mitglieder; 2. den Straf- oder Eintrittsgeldern ; 3. den Beitragen der Ehrenmitglieder ; 4. den Privatschenkungen oder Vermächtnissen; 5. den Staats- oder Gemeindezuschüssen ; 6. den Zinsen der angelegten Kapitalien. Art. 36. Von jeder Einnahme wird ein Abzug von 10 Prozent vorweggenommen bis zu einem Betrage von 30 Fr. pro wirkliches Mitglied. Die Gesellschaft entscheidet alsdann. ob diese Abzüge noch fortgesetzt werden sollen. Der also gebildete Reservefonds darf nur mit Zustimmung der Gesellschaft und gemäss einem Volum der Generalversammlung angegriffen werden. Der Verkauf von Rententiteln oder die Erhebung hinterlegter Gelder. welche zu diesem Reservefonds gehören, müssen durch den Verwaltungsrath gutgeheissen werden, dessen Entscheidung von allen anwesenden Mitgliedern zu unterschreiben ist. Art. 37. Wenn über 1000 Fr. Vereinsgelder sich in der Kasse befinden, so ist der Ueberschuss unverzüglich entweder an die Staatssparkasse abzuführen, oder, je nach Erachten des Verwaltungsrathes, dem Gesetze gemäss und wie es für die Gesellschaftsinteressen am erspriesslichsten ist, anzulegen, sei es in Luxemburgischer Staatsrente, sei es mit Genehmigung der Regierung, in andern öffentlichen Werthpapieren oder Obligationen von Gemeindeanleihen. Vorkommenden Falls werden die Obligationen, so wie sie angekauft werden, bei der General- Einnahme hinterlegt. lieber die Hinterlegung der Luxemburg ( ) gegen

8 640 eine auf den Namen der Gesellschaft lautende Nominativbescheinigung aufgenommen. Art. 38. Die Gesellschaftsgelder dürfen In keinem Fall zu einem anderen, als dem ausdrucklich in dem Statut angewiesenen Zweck verwendet werden. KAPITEL VIII. Statuten-Abanderung. Auflosung und Liquidirung. Schlichten etwaiger Streitsachen. Art. 39. Jeder Antrag auf Abanderung der Statuten oder Reglemente muss dem Verwaltungsrath unterbreitet werden, welcher bestimmt, ob demselben Folge zu geben ist oder nicht. Eine Statutahanderung ist nur durch eine General-Versammlung zulässig, welche wenigstens einen Monat im Voraus, eigens zu diesem Zweck, durch schriftliche oder gedruckte Briefe an jedes einzelne Mitglied oder durch Anschlag mit ausdrücklicher Angabe der Tagesordnung zusammenberufen sein und aus mindestens drei Viertel der eingeschriebenen Mitglieder bestehen muss. Die Beschlusse dieser Versammlung müssen, um gütig zu sein, mit drei Viertel Stimmen der anwesenden Mitglieder gefasst und von der Regierung in der Form genehmigt werden, welche durch Art. 2 des Grossh. Beschlusses vom 22. Juli 1891 (Reglement über die auf Gegenseitigkeit beruhenden Hilfskassen) vorgeschrieben ist. Art. 40. Die Gesellschaft kann sich eigenmachtig nur bei erwiesener Unzulänglichkeit ihrer Mittel auflosen. Die Auflösung kann nur in einer speziell zu diesem Zweck wenigstens zwei Monate im Voraus durch Einzelbriefe mit ausdrücklicher Angabe der Tagesordnung einberufenen Versammlung beschlossen werden, in welcher wenigstens drei Viertel der stimmberechtigten Mitglieder zugegen sein müssen. Dieser Beschluss kann nur erfolgen, nachdem dieselbe General-Versammlung über die eventuelle Beschaffung neuer Hilfsmittel berathschlagt bat und muss mit wenigstens drei Viertel Stimmen der anwesenden Mitglieder gefasst sein. Die Auflösung ist nur mit Gutheissung der Oberbehorde giltig. Im Falle der Auflösung wird die Liquidirung zufolge den Bestimmungen des Art. 9 des Grossh. Beschlusses vom 22. Juni 1891 bewerkstelligt. Art. 41. Alle Schwierigkeiten oder Zwistigkeiten, welche im Schoosse der Gesellschaft entweder zwischen Mitgliedern einer- und dem Verwaltungsrath anderseits entstehen, werden immer durch zwei von den betheiligten Partheien zu ernennenden Schiedsrichter geschlichtet. Unterlasst eine der Partheien diese Ernennung, so kann der Vorsitzende der Gesellschaft dieselbe vornehmen. Sind die beiden Schiedsrichter getheilter Ansicht, so ziehen sie, oder in ihrer Ermangelung der Prasident, einen Dritten zu welcher zu entscheiden hat und dessen Entscheidung entgiltig ist. Ist die Gesellschaft als solche bei der Streitfrage interessirt, so hat statt des Vorsitzenden der Gesellschaft, der Prasident der höheren Commission zur Förderung der auf Gegenseitigkeit beruhenden Hilfskassen die in den beiden vorstehenden Abschnitten vorgesehenen Schiedsrichter und dritten Schiedsrichter zu ernennen. Also beschlossen in der Generalversammlung zu Esch a. d. Alzette am 13. November Der Vorstand. (Folgen die Unterschriften.) Bekanntmachung. Zollwesen. Der 8 des Regulativs, betreffend die Gewährung einer Zollerleichterung bei der Ausfuhr von Oelfabrikaten, vom 28. Januar 1887 (Memorial 1887, S. 49 ff.) wird, wie folgt, abgeändert: Die Abrechnung findet vierteljährlich in der Art statt, daß am zwanzigsten Tage, falls dieser aber auf einen Sonn- oder Feiertag fällt, am nächsten Werktage des vierten Monats nach Ablauf des Abrechnungsquartals von der in diesem Quartal angeschriebenen Menge ausländischer Oelfrüchte diejenige Menge von Oelfrüchten, welche nach dem Ausbeuteverhältniß ( 9) der Menge der in dem bezeichneten und in dem folgenden Quartal thatsächlich zur Ausfuhr gelangten Oelfabrikate entspricht, in Abzug gebracht wird, soweit dieselbe nicht etwa schon bei der Abrechnung für das Vorquartal zum Abzug gebracht ist. Es ist dabei für jede Fruchtart besonders abzurechnen. Der Konteninhaber hat binnen längstens 8 Tagen nach Zustellung der Abrechnung den sich ergebenden Zollbetrag einzuzahlen. Ein weiterer Geldkredit ist unzuläßig. Es ist jedoch statthaft, bei den ach Grund der Abrechnung erfolgenden Verzollungen Einfuhrscheine, welche über die nämliche Oelfrucht-

9 gattung, wie die zu tilgende Post lauten, in Zahlung zu geben, vorausgesetzt, daß der im Einfuhrscheine angegebene Tag der Ausfuhr vor den Tag der Kontirung der zu tilgenden Post fällt." Luxemburg, den 29. September Der General-Director der Finanzen, M. Mongenast. Avis. Jury d'examen. Le jury d'examen pour le droit se réunira en session ordinaire du 20 octobre au 17 novembre prochain dans une des salles du palais de justice à Luxembourg, pour procéder à l'examen de MM. I. Pierre Braun de Gœblange, Louis Funck de Neudorf, Aug. Thorn de Remich, récipiendaires pour la candidature en droit. II. Joseph Bach de Luxembourg, Alph. Geib d'echternach, Luc Housse de Luxembourg, Adam Lœsch de Wiltz, Jean-Pierre Probst de Mersch, récipiendaires pour le premier examen du doctorat en droit. III. Hubert Campill d'echternach, Alphonse Kremer de Diekirch, Aloys Meder d'ettelbruck, Nicolas Schœtter de Lucy près Metz, récipiendaires pour le second examen du doctorat en droit. L'examen par écrit pour la candidature aura lieu pour tous les récipiendaires le samedi, 20 octobre courant, de neuf heures du matin à midi, et de trois heures de relevée à six heures du soir. Les examens oraux auront lieu pour MM. Braun, le 22 octobre ; Funck, le 23 octobre et Thorn, le 24 octobre, chaque fois à trois heures de relevée. Les examens par écrit pour le premier et le second examen du doctorat en droit auront lieu pour tous les récipiendaires le vendredi, 26 octobre courant, de neuf heures du matin à midi, et de trois heures de relevée à six heures du soir. Les examens oraux de tous les récipiendaires auront lieu, à trois heures de relevée, aux jours ci-après désignés : pour MM. Bach, le 27 oc- Bekanntmachung. Prüfungsjurh. Die Prüfungsjury für das Rechtsstudium wird in ordentlicher Sitzung vom 20. October auf den 17. November künftig in einem der Säle des Justizgebäudes zu Luxemburg zusammentreten behufs Prüfung der HH. I. Peter Braun aus Göblingen, L. Funck aus Neudorf, August Thorn aus Remich, Recipienden fur die Candidatur des Rechtsstudiums. II. Jos Bach aus Luxemburg, Alph. Geib aus Echternach, Lucas Housse aus Luxemburg, Adam Lösch aus Nütz, Johann Peter Probst aus Mersch, Recipienden für die erste Prüfung des Doctorates der Rechtswissenschaft. III. Hubert Campill aus Echternach, Alph. Kremer aus Diekirch, Aloys Meder aus Ettelbrück, Nikolas Schötter aus Lucy bei Netz, Recipienden für die zweite Prüfung des Doctorates der Rechtswissenschaft. Die schriftliche Prüfung für die Kandidatur findet für alle Recipienden am Samstag, 20. October ct, von 9 Uhr Vormittags bis 12 Uhr und von 3 Uhr bis 6 Uhr Nachmittags statt. Die mündlichen Prüfungen sind festgefetzt wie folgt: für HH. Braun auf den 22. October; Funck auf den 23. October und T h o r n auf den 24. October, jedesmal um 3 Uhr Nachmittags. Die schriftlichen Prüfungen für das erste und zweite Examen des Doctorates der Rechtswissenschaft finden für alle Recipienden am Freitag, 26. October ct., von 9 Uhr Morgens bis 12 Uhr und von 3 Uhr bis 6 Uhr Nachmittags statt. Die mündlichen Prüfungen für alle Recipienden finden an folgenden Tagen, jedesmal um 3 Uhr Nachmittags statt: für HH. Bach am 27. Oc- 50 a

10 642 tobre ; Housse, le 29 octobre ; Lœsch, le 30 octobre ; Probst, le 31 octobre; Geib, le 3 novembre; Campill, le 42 novembre; Kremer, le 13 novembre; Meder, le 14 novembre, et Schœlter, le 17 novembre. Le jury sera compose : a) pour la candidature, de MM. Faber, directeur de l'enregistrement et des domaines, président; Adolphe Schmit, avocat-avoué, Franck, commissaire du Gouvernement pour les chemins de fer, Joseph Rischard, conseiller à la Cour supérieure de justice, membres, et Henri Neuman., membre-secrétaire ; b) pour les deux examens de doctorat, de MM. Thorn, conseiller à la Cour superieure de justice, président ; Faber, directeur de l'enregistrement et des domaines, Adolphe Schmit, avocat-avoué, Franck, commissaire du Gouvernement pour les chemins de fer, membres, et Henri Neuman, membre-secretaire. Luxembourg, le 5 octobre. Le Directeur général des finances, M. MONGENAST. tober; Housse am 29. October; Lösch am 30. October; Probst am 31. October; Geib am 3. November; Campill am 12. November; Kremer am 13. November; Meder am 14. November und Schotter am 17. November. Die Prüfungsjury ist zusammengesetzt wie folgt: a) für die Candidatur, aus den HH. Faber, Director des Enregistrements und der Domänen Präsident; Adolph Schmit, Advokat-Anwalt, Franck, Eisenbahn-Regierungs-Commissär, Jos. Rischard, Obergerichtsrath, Mitgliedern, und Heinrich Neuman, Mitglied-Secretär; b) für die beiden Prufungen des Doctorats, aus den HH. Thorn, Obergerichtsrath, Präsident; Faber, Director des Enregistrements und der Domänen, Ad. Schmit, Advokat-Anwalt, Franck, Eisenbahn-Regierungs Commissär, Mitgliedern, und Heinrich Neuman, Mitglied- Secretär. Luxemburg, den 5. October. Der General-Director der Finanzen, M. Mongenast. Avis. Bourses d'études. Les bourses d'études ci-après spécifiées sont vacantes depuis le 1 er octobre courant, savoir : Fondation Majerus, 1 bourse; Fondation Seyler, 1 bourse pour études à faire à l'athénée, réservée à un jeune homme sans fortune de la ville de Luxembourg; id. 1 bourse pour études universitaires, réservée à un étudiant de la famille. Les prétendants à la jouissance de ces bourses sont invités à me faire parvenir leurs demandes, accompagnées des pièces justificatives de leurs droits, pour le 20 du présent mois, au plus tard. Luxembourg, le 4 octobre. Le Directeur général des finances, M. MONGENAST. Bekanntmachung. Studienbörsen. Nachbezeichnete Studienbörsen sind seit dem 1. October c. fällig: Stiftung Majerus, 1 Borse; Stiftung Seyler, 1 Borse fur Athenäumsstudien zu Gunsten eines unbemittelten jungen Mannes der Stadt Luxemburg; id. 1 Borse fur Universitätstudien zu Gunsten eines Studenten aus der Familie. Bewerber um den Genuß dieser Borsen sind gebeten, ihre desfallsigen Gesuche nebst Belegstücken für spätestens den 20. d. Mts. anher gelangen zu lassen. Luxemburg, den 4. October. Der General-Director der Finanzen, M. Mongenast.

11 643 Avis. Bourses d'etudes. Les bourses d'études ci-après specifiées sont vacantes depuis le 1 er octobre courant, savoir : Fondation Lippmann, 1 bourse ; id. Poncin, 1 bourse. Les prétendants à la jouissance de ces bourses sont invités à me faire parvenir leurs demandes, accompagnées des pièces justificatives de leurs droits, pour le 25 du present mois, au plus tard. Luxembourg, le 6 octobre. Le Directeur général des finances, M. MONGENAST. Avis. Timbre. Il résulte d'une quittance delivrée par le receveur de l'enregistrement au bureau d'eschsur-l'alzette, le 1 er octobre, registre général, vol. 31, art. 318, que la société anonyme des Hauts-Fourneaux de Rumelange a acquitté les droits de timbre à raison de 4108 obligations 4 pct., de 500 fr. chacune, portant les n os 1 à 4108 et devant remplacer les obligations 5 pct. restant en circulation de son émission de La présente publication est destinée à satisfaire à la disposition de l'art. 5 de la loi du 25 janvier Luxembourg, le 4 octobre. Le Directeur général des finances, M. MONGENAST. Avis. Règlement communal. Dans leurs séances respectives des 1 er avril et 22 juin le conseil de la fabrique d'église et le conseil communal de Niederanven ont arrêté, d'accord avec le bureau des marguilliers et le curé de la paroisse, un reglement de police sur le jubé de l'église de Niederanven. Ce règlement a été dûment publié. Luxembourg, le 2 octobre. Le Directeur général de l'intérieur, H. KIRPACH. Bekanntmachung Studienbörsen. Nachbezeichnete Studienbörsen sind seit dem 1. October c. fällig: Stiftung Lippmann, 1 Borse; Poncin, 1 Borse. Bewerber um deren Genutz sind gebeten, ihre desfallsigen Gesuche nebst Belegstücken für spätestens den 25 d. Mts. anher gelangen zu lassen. Luxemburg, den 6. October. Der General-Director der Finanzen, M. Mongenast. Bekanntmachung. Stempel. Aus einer vom Einregistrirungs Einnehmer zu Esch a. d. Alz, unter'm 1. October,Haupt- Reg., Bd. 31, Art. 318 ausgestellten Quittung erhellt, daß die Aktien Gesellschaft der Rümelinger Hochöfen die Stempelgebühren entrichtet hat von pCt. Obligationen, jede zu 500 Fr. mit den Nummern 1 bis 4108 und welche die im Umlauf befindlichen 5. pct. Obligationen ihrer Emission von 1888 ersetzen sollen. Gegenwärtige Bekanntmachung soll der Bestimmung im Art. 5 des Gesetzes vom 25. Januar 1872 Genüge leisten. Luxemburg, den 4. October. Der General-Director der Finanzen, M. Mongenast. Bekanntmachung. Gemeindereglement. In ihren Sitzungen vom 1. April bezw. 22. Juni haben der Kirchenfabrikrath und der Gemeinderath von Niederanven, im Einverständnisse mit dem Kirchenvorsteheramte und dem Pfarrer, ein Polizeireglement in betreff der Empore der Kirche von Niederanven erlassen. Dieses Reglement ist vorschriftsmäßig veröffentlicht Worden. Luxemburg, den 2. October. Der General-Director des Innern, H. Kirpach.

12 644 Arrêté ministériel du 6 octobre, concernant la police sanitaire du bétail. LE GOUVERNEMENT EN CONSEIL ; Va la loi du 5 octobre 1870, sur les épizooties ; Revu l'arrêté ministériel du 12 mai, désignant les localités par où peut se pratiquer l'importation des bêtes bovines, ovines, porcines et caprines, provenant de l'allemagne ; Considérant que la stomatite aphteuse a été constatée sur des moutons expédiés de la Prusse, et que, par conséquent, il y a lieu de tenir pour suspects de cette affection tous les animaux de cette provenance ; Considérant qu'il y a urgence de prendre des mesures pour prévenir une nouvelle invasion de la maladie dans le pays ; Vu l'avis conforme de la Commission d'agriculture du 3 octobre courant ; Arrête : Art. 1 er. L'arrêté susvisé du 12 mai, concernant la police sanitaire du bétail, est rapporté. Art. 2. Jusqu'à disposition ultérieure, sont I interdits l'importation et le transit des bêtes bovines, ovines, porcines et caprines par les frontières de la Prusse et de la Lorraine. Toutefois, le Gouvernement se réserve d'autoriser, dans des cas exceptionnels, l'introduction des animaux des espèces mentionnées au paragraphe précédent sous les conditions qui seront déterminées, dans chaque cas particulier, par l'arrêté d'autorisation. Art. 3. Le Gouvernement se réserve de même la faculté d'autoriser les habitants des localités situées en Prusse et en Lorraine, le long de la frontière du Grand-Duché, à conduire leur bétail, soit pour le pacage, soit pour les travaux de culture, sur leurs propriétés situées dans le Beschluß vom 6. October, die Gesundheitspolizei des Viehes betreffend. Die Regierung im Conseil; Nach Einsicht des Gesetzes vom 5. Oktober 1870, über die Viehseuchen; Nach Einsicht des Beschlusses vom 12. Mai, in welchem die Ortschaften bezeichnet sind, durch welche aus Deutschland kommendes Hornvieh, Wollvieh, Ziegen und Schweine ins Großherzogthum eingeführt werden dürfen; In Anbetracht, daß die Maul- und Klauenseuche an einer Herde Schafe festgestellt worden ist, welche aus Preußen eingeführt wurde, und es mithin geboten ist, alle aus jenem Lande stammende Thiere als dieser ansteckenden Krankheit verdächtig zu betrachten; In Anbetracht, daß es angezeigt erscheint, schleunigst Maßregeln zu treffen, um einer neuen Verschleppung der erwähnten Krankheit in's Großherzogthum vorzubeugen; Nach Einsicht des Antrags der Ackerbaucommission vom 3. d. Mts.; Beschließt: Art 1. Der vorhin angeführte Beschluß vom 12. Mai, die Gesundheitspolizei des Viehes betreffend, ist aufgehoben. Art. 2. Die Einfuhr und die Durchfuhr von Hornvieh, Wollvieh, Schweinen und Ziegen über die preußische oder lothringische Grenze sind bis auf Weiteres untersagt. Die Regierung behält sich jedoch vor, in Ausnahmefällen die Einfuhr von Thieren der in vorstehendem Paragraphen bezeichneten Gattungen unter solchen Bedingungen zu erlauben, welche in jedem besondern Falle bei der Ertheilung der Erlaubniß zur Einfuhr festzusetzen sind. Art. 3. Ebenso bleibt es der Regierung vorbehalten, die Bewohner der an der Grenze des Großherzogthums, in Preußen und Lothringen gelegenen Ortschaften zu ermächtigen, ihr Vieh auf ihre im Großherzogthum gelegenen Grundstücke behufs des Weidganges oder der Feldbe-

13 645 Grand-Duché, pour autant que les habitants du Grand-Duché jouiront des mêmes faveurs par rapport aux propriétés qu'ils possèdent sur les territoires des communes limitrophes de la Prusse et de la Lorraine. Art. 4. Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront punies des peines édictées par la loi du 5 octobre 1870, sur les épizooties. Art. 5. Le présent arrêté sera obligatoire trois jours francs après son insertion au Mémorial. Luxembourg, le 6 octobre. Les membres du Gouvernement : EYSCHEN, KlRPACH, MONGENAST. Avis. Règlement communal. Dans leurs séances des 15 resp. 20 septembre, les conseils communaux de Remerschen et de Flaxweiler ont arrêté des règlements de police pour les bans de vendanges en. Ces règlements ont été dûment publiés. Luxembourg, le 4 octobre. Le Directeur général de l'intérieur, II. KIRPACH. stellung aufzutreiben, falls die Einwohner des Großherzogthums eine gleiche Vergünstigung hinsichtlich der ihnen auf dem Gebiete der angrenzenden preußischen oder lothringischen Gemeinden gehörigen Grundgüter genießen. Art. 4. Zuwiderhandlungen gegen die Bestimmungen des gegenwärtigen Beschlusses werden mit den durch das Gesetz vom 5. October 1870, über die Viehseuchen, vorgesehenen Strafen belegt. Art. 5. Gegenwärtiger Beschluß ist verbindlich, sobald als drei freie Tage nach dessen Einrückung im Memorial" verstrichen sind. Luxemburg, den 6. October. Die Mitglieder der Regierung: Eyschen, Kirpach, Mongenast. Bekanntmachung Gemeindereglement. In ihren Sitzungen vom 15. und 20. September haben die Gemeinderäthe von Remerschen resp. Flaxweiler, Polizeireglemente in betreff der Sperrung der Weinberge für erlassen. Diese Reglemente sind vorschriftsmäßig veröffentlicht worden. Luxemburg, den 4. October. Der General-Director des Innern, H. Kirpach. Assurances. Relevé des personnes qui ont été agréees comme agents d'assurance dans le courant du mois de septembre. N os Noms et domicile des agents. Qualités. Compagnie d'assurances. Date de l'agréation Wenceslas Prim, tanneur à Redange. Jean-Pierre Siebenaler, clerc de notaire à Mondorf. Alphonse Kœner, secrétaire communal à Dudelange. Mathias Ketter, agriculteur à Bigonville. Luxembourg, le 1 er octobre. Agent. id. id. id. Magdeburger Feuer-Versicherungs- Gesellschaft. Société générale Néerlandaise d'assurances sur la vie et de rentes viagères à Amsterdam. id. Gladbacher Feuer-Versicherungs- Gesellschafl à M. Gladbach (incendie et bris de glaces). 7 septemb.. 15 id. 15 id. 24 id. Le Directeur général des finances, M. MONGENAST.

14 Versements par 483 deposants, dont 106 nouveaux Versements anterieurs et interêts capitalises 646 Caisse d'epargne Operations effectuees du 15 au 30 septembre. Total des versements Remboursements à 193 deposants, dont 75 pour solde Remboursements depuis le 1 er janvier, annee ct, interêts compris Total des remboursements Solde au 30 septembre fr. 79, ,776, fr. 8,855, fr. 53, ,080, fr 1,134, fr. 7,721, Chemins de fer Guillaume-Luxembourg. Recettes des lignes du Grand-Duché: 170 kilom.*) RECETTES. Voyageurs Marchandises Recettes diverses Recettes totales. Du 1 er au 31 mai Du 1 er janvier au 30 avril Du 1 er janvier au 31 mai Difference en faveur de fr. 125, , fr 483, , , fr. 702, ,743, fr 3, ,296, , fr. 68, , fr. 317, , , fr. 896, ,351, fr. 4,247, ,033, , fr 59, Produit kilométrique correspondant à 1893 fr. 56, *) Les produits des embranchements de Bettembourg-Dudelange et du bassin de Rumelange, ainsi que ceux des lignes d'esch-redange et de Trois Vierges St-Vith, pour les sections de ces lignes qui sont situées dans le Grand- Duche, ne sont pas compris dans les recettes Chemins de fer Prince-Henri. Recettes des lignes. (1 er Longueur en exploitation 167 kilomètres. et 2 e réseau.) RECETTES. Voyageurs. Marchandises. Recettes diverses. Recettes totales. Du 1 er au 31 mai Du 1 er janvier au 30 avril *) Du 1 er janvier au 31 mai 1893 fr. 42, , fr. 145, , fr. 310, ,136, fr. 1,446, ,259, fr. 1, , fr. 5, , fr. 353, ,244, fr. 1,598, ,410, , , Différence en faveur de fr. 23,134 54, soit par jour-kilomètre fr. 63,38. Produit kilométrique correspondant à ,417 37, fr. 55,94. *) Recettes arrêtées au 28 fevrier.

15 647 Chemins de fer secondaires. Lignes de Luxembowg-Mondorf-Remich et de Cruchten-Larochette. Longueur en exploitation : 41 kilomètres. RECETTES. Voyageurs. Marchandises. Recettes diverses. Recettes totales. Du 1 er au 31 mai Du 1 er janvier au 30 avril Du 1 er janvier au 31 mai Différence en faveur de fr. 8, , fr. 40, , fr. 4, , fr. 18, , fr , fr. 1, , , , fr. 3, Produit kilométrique correspondant a 1893 fr. 3, fr. 14, , fr. 60, , Chemins de fer cantonaux. Lignes de Nœrdange-Martelange et Diekirch-Vianden: 44 kilom. RECETTES. Voyageurs. Marchandises. Recettes diverses. Recettes totales. Du 1 er au 31 mai Du 1 er janvier au 30 avril fr. 3, , fr. 5, , fr , fr. 9, , Du 1 er janvier au 31 mai 1893 fr. 14, , fr. 21, , fr. 1, , fr. 37, , Différence en faveur de Produit kilométrique correspondant à 1, fr. 2, fr. 1, ,438 89

16 648 Marktpreise. 1. Hälste des Monats August. Bezeichnung der Lebensmittel u. dgl. Maße oder Gewicht. Mittelpreise der verkauften Lebensmittel auf den Märkten von Wiltz. Remich Mersch. Greven macher. Luxemburg. Diekirch. Ettelbrück. Echternach. Escha. d. A. Weizen Hectoliter Mischelfrucht Roggen Gerste Spelz Heidekorn Hafer Erbsen Bohnen Linsen Kartoffeln Weizen-Mehl Kilogr Mischel-Mehl Roggen-Mehl Geschälte Gerste 0 70 Butter Gier Dutzend Heu 100 Kilo Stroh 5 00 Buchenholz Stere Eichenholz Meichholz Ochsensfleisch Kilogr Kuh- od. Rindfleisch Kalbfleisch Hammelfleisch Schweinefleisch H. geräuchert Luxbg Imp Lib d l. C. V. Bück, L. Bück, Succ