Anlage zur 21. ADR-Änderungsverordnung vom 7. Oktober 2010

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1 G 1998 Anlageband zum Bundesgesetzblatt Teil II Nr. 28 vom 14. Oktober 2010 Anlage zur 21. ADR-Änderungsverordnung vom 7. Oktober 2010

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3 Anlage zur 21. ADR-Änderungsverordnung vom 7. Oktober 2010

4 ECE/TRANS/WP.15/204 Partie 1 Chapitre d) Modifier le texte figurant avant les tirets pour lire comme suit: «aux transports effectués par les autorités compétentes pour les interventions d urgence ou sous leur contrôle, dans la mesure où ceux-ci sont nécessaires en relation avec des interventions d urgence, en particulier les transports effectués:». Au dernier tiret, remplacer «en lieu sûr» par «dans le lieu sûr approprié le plus proche» L amendement à l alinéa e) ne s applique pas au texte français. Modifier l alinéa f ) pour lire: «f ) des gaz contenus dans les denrées alimentaires (à l exception du No ONU 1950), y compris les boissons gazéifiées;». Ajouter les nouveaux alinéas suivants: «g) des gaz contenus dans les ballons destinés à être utilisés dans un cadre sportif; et h) des gaz contenus dans les ampoules électriques, à condition qu elles soient emballées de telle sorte que les effets de projection liés à une rupture de l ampoule soient confinés à l intérieur du colis.». Chapitre Dans la définition de «Approbation, agrément», sous «Approbation multilatérale ou agrément multilatéral», supprimer la dernière phrase («L expression «sur le territoire» exclut...»). Modifier la définition de «Cartouche à gaz» pour lire comme suit: ««Cartouche à gaz», voir «Récipient de faible capacité contenant du gaz»;». Modifier la définition de «Chargeur» pour lire comme suit: ««Chargeur», l entreprise qui: a) charge les marchandises dangereuses emballées, les petits conteneurs ou les citernes mobiles dans ou sur un véhicule ou un conteneur; ou b) charge un conteneur, un conteneur pour vrac, un conteneur-citerne ou une citerne mobile sur un véhicule;». Dans les définitions de «Conteneur-citerne» et de «Citerne mobile», remplacer «matières de la classe 2» par «gaz tels qu ils sont définis au ». Dans la définition de «GRV réparé», dans la deuxième phrase, remplacer «aux spécifications d origine du fabricant» par «au modèle type d origine du même fabricant». Dans la définition de «Manuel d épreuves et de critères», remplacer «quatrième» par «cinquième» et modifier le texte entre parenthèses pour lire «ST/SG/AC.10/11/Rev.5». Dans la définition de «Récipient à pression», insérer «, un dispositif de stockage à hydrure métallique» avant «ou un cadre». Modifier la définition de «Récipient de faible capacité contenant du gaz» pour lire comme suit: ««Récipient de faible capacité contenant du gaz (cartouche à gaz)», un récipient non rechargeable conforme aux prescriptions pertinentes du 6.2.6, contenant, sous pression, un gaz ou un mélange de gaz. Il peut être muni d une valve;». Dans la définition de «Règlement type de l ONU», remplacer «quinzième» par «seizième» et «ST/SG/AC.10/1/ Rev.15» par «ST/SG/AC.10/1/Rev.16». Dans la définition de «SGH», remplacer «deuxième» par «troisième» et «ST/SG/AC.10/30/Rev.2» par «ST/SG/AC.10/ 30/Rev.3». Dans les définitions de «Véhicule-batterie» et «Conteneur à gaz à éléments multiples», remplacer «gaz de la classe 2» par «gaz tels qu ils sont définis au ». Ajouter les nouvelles définitions suivantes dans l ordre alphabétique: ««CIM», les Règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire des marchandises (Appendice B à la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF)), telles que modifiées;»; ««CMR», la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (Genève, 19 mai 1956), telle que modifiée;»; ««Déchargeur», l entreprise qui: a) enlève un conteneur, un conteneur pour vrac, un CGEM, un conteneur-citerne ou une citerne mobile d un véhicule; ou b) décharge des marchandises dangereuses emballées, des petits conteneurs ou des citernes mobiles d un véhicule ou d un conteneur; ou 2

5 c) décharge des marchandises dangereuses d une citerne (véhicule-citerne, citerne démontable, citerne mobile ou conteneur-citerne) ou d un véhicule-batterie, d une MEMU ou d un CGEM ou d un véhicule, d un grand conteneur ou d un petit conteneur pour le transport en vrac ou d un conteneur pour vrac;»; ««Dispositif de stockage à hydrure métallique», un dispositif de stockage de l hydrogène, unique, complet, comprenant un récipient, un hydrure métallique, un dispositif de décompression, un robinet d arrêt, un équipement de service et des composants internes utilisé pour le transport de l hydrogène uniquement;»; ««Engin de transport», un véhicule, un conteneur, un conteneur-citerne, une citerne mobile ou un CGEM; NOTA: Cette définition s applique uniquement pour l application de la disposition spéciale 302 du chapitre 3.3 et du chapitre 5.5.»; ««Grand emballage reconstruit», un grand emballage métallique, ou un grand emballage en plastique rigide: a) résultant de la production d un type ONU conforme à partir d un type non conforme; ou b) résultant de la transformation d un type ONU conforme en un autre type conforme. Les grands emballages reconstruits sont soumis aux même dispositions de l ADR qu un grand emballage neuf du même type (voir aussi la définition du modèle type au );»; ««Grand emballage réutilisé», un grand emballage destiné à être rempli à nouveau qui, après examen, a été déclaré exempt de défectuosités pouvant affecter son aptitude à subir les épreuves fonctionnelles; ce terme inclut notamment les grands emballages remplis à nouveau de marchandises identiques ou analogues et compatibles, et transporté dans le circuit de distribution dépendant de l expéditeur;»; ««Moteur pile à combustible», un dispositif utilisé pour faire fonctionner un équipement et consistant en une pile à combustible et sa réserve de carburant, intégrée avec la pile à combustible ou séparée, et comprenant tous les accessoires nécessaires pour remplir sa fonction;»; ««Moyen de transport», pour le transport routier ou ferroviaire, un véhicule ou un wagon;»; ««Pile à combustible», un dispositif électrochimique convertissant l énergie chimique d un carburant en énergie électrique, chaleur et produits de réaction;»; ««Récipient cryogénique ouvert», un récipient transportable isolé thermiquement pour le transport de gaz liquéfiés réfrigérés, maintenu à la pression atmosphérique par ventilation continue du gaz liquéfié réfrigéré;»; ««Sur le territoire», pour le transport des matières de la classe 7, le territoire des pays à travers ou dans lesquels un envoi est transporté, à l exclusion expresse de leurs espaces aériens dans lesquels un envoi peut être transporté, à condition qu aucune escale ne soit prévue dans ces pays;». L amendement de conséquence ne s applique pas au texte français. Chapitre Dans la première phrase, remplacer «doivent recevoir une formation» par «doivent être formées de manière». Ajouter une deuxième phrase, libellée comme suit: «Les employés doivent être formés conformément au avant d assumer des responsabilités et ne peuvent assurer des fonctions pour lesquelles ils n ont pas encore reçu la formation requise que sous la surveillance directe d une personne formée.» Dans la première phrase, remplacer «Le personnel doit recevoir une formation» par «Le personnel doit avoir reçu une formation». Dans la deuxième phrase, remplacer «doit être mis au courant» par «doit être au courant» Remplacer «Le personnel doit recevoir une formation» par «Le personnel doit avoir reçu une formation» Modifier pour lire comme suit: « La formation doit être complétée périodiquement par des cours de recyclage pour tenir compte des changements intervenus dans la réglementation.» Modifier le texte après le titre pour lire comme suit: «Des relevés des formations reçues conformément au présent chapitre doivent être tenus par l employeur et communiqués à l employé ou à l autorité compétente sur demande. Les relevés doivent être conservés par l employeur pour une période fixée par l autorité compétente. Les relevés des formations reçues doivent être vérifiés au commencement d un nouvel emploi.». Chapitre Après le titre, insérer le nouveau Nota suivant: «NOTA 1: Plusieurs intervenants auxquels des obligations de sécurité sont attribuées dans cette section peuvent être une seule et même entreprise. De même, les activités et les obligations de sécurité correspondantes d un intervenant peuvent être assumées par plusieurs entreprises.». Renuméroter le Nota existant en tant que Nota 2. Modifier b) pour lire comme suit: «b) s assurer que toutes les informations prescrites dans l ADR concernant les marchandises dangereuses à transporter ont été transmises par l expéditeur avant le transport, que la documentation prescrite se trouve à bord de l unité de transport ou, si des techniques de traitement électronique de l information (TEI) ou d échange de don- 3

6 nées informatisées (EDI) sont utilisées, que les données sont disponibles pendant le transport d une manière au moins équivalente à celle de la documentation papier;» Modifier pour lire comme suit: « Destinataire Le destinataire a l obligation de ne pas différer, sans motif impératif, l acceptation de la marchandise et de vérifier, après le déchargement, que les prescriptions de l ADR le concernant sont respectées Si, dans le cas d un conteneur, ces vérifications font apparaître une infraction aux prescriptions de l ADR, le destinataire ne pourra rendre le conteneur au transporteur qu après sa mise en conformité Si le destinataire fait appel aux services d autres intervenants (déchargeur, nettoyeur, station de décontamination, etc.), il doit prendre des mesures appropriées pour assurer que les prescriptions des et de l ADR ont été respectées.». Ajouter un nouveau pour lire comme suit: « (Réservé)». Ajouter une nouvelle sous-section , libellée comme suit: « Déchargeur NOTA: Dans cette sous-section, le déchargement englobe l enlèvement, le déchargement et la vidange comme indiqué dans la définition du déchargeur au Dans le cadre du 1.4.1, le déchargeur doit notamment: a) s assurer que les marchandises sont bien celles à décharger, en comparant les informations y relatives dans le document de transport avec les informations sur le colis, le conteneur, la citerne, la MEMU, le CGEM ou le véhicule; b) vérifier, avant et pendant le déchargement, si les emballages, la citerne, le véhicule ou le conteneur ont été endommagés à un point qui pourrait mettre en péril les opérations de déchargement. Si tel est le cas, s assurer que le déchargement n est pas efectué tant que des mesures appropriées n ont pas été prises; c) respecter toutes les prescriptions applicables au déchargement; d) immédiatement après le déchargement de la citerne, du véhicule ou du conteneur: i) enlever tout résidu dangereux qui aurait pu adhérer à l extérieur de la citerne, du véhicule ou du conteneur pendant le déchargement; et ii) veiller à la fermeture des obturateurs et des ouvertures d inspection; e) veiller à ce que le nettoyage et la décontamination prescrits des véhicules ou des conteneurs soient effectués; et f ) veiller à ce que les conteneurs, une fois entièrement déchargés, nettoyés et décontaminés, ne portent plus les signalisations de danger prescrites au chapitre Si le déchargeur fait appel aux services d autres intervenants (nettoyeur, station de décontamination, etc.), il doit prendre des mesures appropriées pour assurer que les prescriptions de l ADR ont été respectées.». Chapitre Remplacer «2009» par «2011» et «2008» par «2010» Modifier pour lire comme suit: « (Supprimé)» et Modifier pour lire comme suit: « et (Supprimés)» Modifier pour lire comme suit: «Les GRV fabriqués avant le 1er janvier 2011 et conformes à un modèle type qui n a pas satisfait à l épreuve de vibration du ou qui n avait pas à répondre aux critères du d) au moment où il a été soumis à l épreuve de chute, peuvent encore être utilisés.» et Modifier pour lire comme suit: « et (Supprimés)» Ajouter les nouvelles mesures transitoires suivantes: « Les dispositions relatives à la classification des matières dangereuses pour l environnement applicables jusqu au 31 décembre 2010 peuvent être appliquées jusqu au 31 décembre Nonobstant les prescriptions du chapitre 3.4 applicables à partir du 1er janvier 2011, les marchandises dangereuses emballées en quantités limitées, autres que celles pour lesquelles le chiffre «0» est affecté dans la colonne (7a) du tableau A du chapitre 3.2, pourront encore être transportées jusqu au 30 juin 2015 conformément aux prescriptions du chapitre 3.4 applicables jusqu au 30 décembre Les Parties contractantes peuvent continuer à délivrer des certificats de formation pour conducteurs conformes au modèle en vigueur jusqu au 31 décembre 2010, en lieu et place des certificats conformes aux prescriptions du paragraphe , jusqu au 31 décembre Lesdits certificats pourront continuer à être utilisés jusqu au terme de leur validité de cinq ans.». 4

7 À la fin, ajouter «à moins que cette utilisation ne soit restreinte par une mesure transitoire spécifique» Ajouter les nouvelles mesures transitoires suivantes: « Les agréments de type pour les récipients à pression délivrés avant le 1er juillet 2011 doivent être réexaminés et mis en conformité avec les dispositions du avant le 1er janvier Les dispositions de la disposition spéciale d emballage v du paragraphe 10) de l instruction d emballage P200 du , applicable jusqu au 31 décembre 2010, peuvent être appliquées par les Parties contractantes à l ADR aux bouteilles fabriquées avant le 1er janvier Les bouteilles en acier soudées rechargeables destinées au transport de gaz portant les Nos ONU 1011, 1075, 1965, 1969 ou 1978, pour lesquelles l autorité compétente du ou des pays où a lieu le transport a accordé un intervalle de 15 ans entre les contrôles périodiques, conformément à la disposition spéciale d emballage v de l instruction d emballage P200 10) du , telle qu applicable jusqu au 31 décembre 2010, peuvent continuer à être périodiquement contrôlées conformément aux présentes dispositions Il n est pas nécessaire que les Parties contractantes appliquent les prescriptions des 1.8.6, ou concernant l évaluation de la conformité des cartouches à gaz avant le 1er janvier Dans ce cas, les cartouches à gaz fabriquées et préparées en vue du transport avant le 1er janvier 2013 pourront continuer à être transportées après cette date, sous réserve que toutes les autres dispositions applicables de l ADR soient respectées.» Modifier pour lire comme suit: « (Supprimé)» Ajouter les nouvelles mesures transitoires suivantes: « Les citernes fixes (véhicules-citernes), destinées au transport des gaz liquéfiés inflammables non toxiques qui ont été construites avant le 1er juillet 2011 et qui sont équipées de clapets anti-retour au lieu d obturateurs internes et qui ne satisfont pas aux prescriptions du , pourront encore être utilisées Les agréments de type pour les citernes fixes (véhicules-citernes), les citernes mobiles et les véhicules-batteries délivrés avant le 1er juillet 2011 doivent être réexaminés et mis en conformité avec les dispositions des ou avant le 1er janvier Les citernes fixes (véhicules-citernes), citernes démontables et véhiculesbatteries conçus et construits conformément à des normes applicables au moment de leur construction (voir et ) suivant les dispositions de l ADR applicables à ce moment, pourront encore être utilisés à moins que cette utilisation ne soit restreinte par une mesure transitoire spécifique Les citernes fixes (véhicules-citernes) et citernes démontables construites avant le 1er juillet 2011 selon les prescriptions du applicables jusqu au 31 décembre 2010 mais qui ne sont cependant pas conformes aux prescriptions du , troisième paragraphe, relatif à la position des arrête-flammes ou des pare-flammes pourront encore être utilisées Pour les matières toxiques par inhalation des Nos ONU 1092, 1238, 1239, 1244, 1251, 1510, 1580, 1810, 1834, 1838, 2474, 2486, 2668, 3381, 3383, 3385, 3387 et 3389, le code-citerne indiqué dans la colonne (12) du tableau A du chapitre 3.2 applicable jusqu au 31 décembre 2010 peut continuer à être appliqué jusqu au 31 décembre 2016 pour les citernes fixes (véhicules-citernes) et citernes démontables construits avant le 1er juillet 2011.». Renuméroter le existant en tant que Modifier pour lire comme suit: « (Supprimé)» Ajouter les nouvelles mesures transitoires suivantes: « Les agréments de type pour les conteneurs-citernes et CGEM délivrés avant le 1er juillet 2011 doivent être réexaminés et mis en conformité avec les dispositions des ou avant le 1er janvier Pour les matières pour lesquelles TP37 est affecté dans la colonne (11) du tableau A du chapitre 3.2, l instruction de transport en citerne mobile prescrite dans l ADR applicable jusqu au 31 décembre 2010 pourra encore être appliquée jusqu au 31 décembre Les citernes mobiles et les CGEM construits avant le 1er janvier 2012, conformes, comme il convient, aux prescriptions concernant le marquage du , , ou applicables jusqu au 31 décembre 2010, peuvent continuer à être utilisés s ils sont conformes à toutes les autres dispositions pertinentes de l édition actuelle de l ADR, y compris, s il y a lieu, la disposition du g) relative au marquage du symbole «S» sur la plaque lorsque le réservoir ou le compartiment est partagé en sections d une capacité maximale de 7500 litres au moyen de brise-flots. Lorsque le réservoir ou le compartiment a déjà été partagé en sections d une capacité maximale de 7500 litres au moyen de brise-flots avant le 1er janvier 2012, il n est pas nécessaire d ajouter à la capacité en eau du réservoir ou du compartiment, l indication du symbole «S» avant que ne soient effectués les prochains contrôle ou épreuve périodiques prévus au Sur les citernes mobiles construites avant le 1er janvier 2014, il n est pas nécessaire d indiquer l instruction de transport en citernes mobiles prescrite aux , et avant que ne soient effectués les prochains contrôle ou épreuve périodiques Les conteneurs-citernes et CGEM conçus et construits conformément à des normes applicables au moment de leur construction (voir et ) suivant les dispositions de l ADR applicables à ce moment, pourront encore être utilisés à moins que cet utilisation ne soit restreinte par une mesure transitoire spécifique. 5

8 Les conteneurs-citernes construits avant le 1er juillet 2011 selon les prescriptions du applicables jusqu au 31 décembre 2010 mais qui ne sont cependant pas conformes aux prescriptions du , troisième paragraphe, relatif à la position des arrête-flammes ou des pare-flammes pourront encore être utilisés Pour les matières toxiques par inhalation des Nos ONU 1092, 1238, 1239, 1244, 1251, 1510, 1580, 1810, 1834, 1838, 2474, 2486, 2668, 3381, 3383, 3385, 3387 et 3389, le code-citerne indiqué dans la colonne (12) du tableau A du chapitre 3.2 applicable jusqu au 31 décembre 2010 peut continuer à être appliqué jusqu au 31 décembre 2016 pour les conteneurs-citernes construits avant le 1er juillet 2011.» Remplacer «31 décembre 2008» par «31 décembre 2010» et «31 mars 2010» par «31 mars 2012» Ajouter les nouvelles mesures transitoires suivantes: « Les véhicules EX/III et FL immatriculés ou mis en service avant le 1er juillet 2011 dont les connecteurs électriques ne répondent pas aux prescriptions du mais répondent aux prescriptions applicables jusqu au 31 décembre 2010 pourront encore être utilisés Les remorques immatriculées pour la première fois (ou qui sont entrées en service si l immatriculation n est pas obligatoire) avant le 1er juillet 1995, équipées d un dispositif de freinage antiblocage en conformité avec le Règlement ECE No 13, série d amendement 06, mais qui ne répondent pas aux prescriptions techniques de la catégorie A du dispositif de freinage antiblocage pourront encore être utilisées.». Chapitre Dans la deuxième phrase, remplacer «2005» par «2009» (deux fois). Remplacer la dernière phrase par «Les notes d information figurent dans le document «Advisory Material for the IAEA Regulations for the Safe Transport of Radioactive Material (2005 edition)», collection Normes de sûreté No. TS-G-1.1 (Rev.1), AIEA, Vienne (2008).» Modifier la première phrase pour lire comme suit: «L ADR a pour objectif d énoncer les prescriptions devant être satisfaites en vue d assurer la sécurité et de protéger les personnes, les biens et l environnement contre les effets des rayonnements au cours du transport de matières radioactives.» Modifier la troisième phrase pour lire comme suit: «On applique une approche graduée pour spécifier les normes de performance dans l ADR qui se distinguent selon trois degrés généraux de sévérité:» a) à c) inchangés Renuméroter le texte après le titre en tant que et modifier le texte d introduction et l alinéa a) pour lire comme suit: « Les colis exceptés pouvant contenir des matières radioactives en quantités limitées, des appareils ou des objets manufacturés ou des emballages vides comme indiqué au sont soumis uniquement aux dispositions des parties 5à 7 énumérées ciaprès: a) les prescriptions applicables énoncées aux 5.1.2, , 5.1.4, , et CV33 (5.2);». La dernière phrase devient le nouveau À la fin de la deuxième phrase, remplacer «et » par «, et CV33 (1.1)» Remplacer «doivent recevoir une formation appropriée portant» par «doivent être formés de manière appropriée». Chapitre Modifier pour lire comme suit: «1.8.6 Contrôles administratifs pour la réalisation des évaluations de la conformité, des contrôles périodiques et des contrôles exceptionnels visés au Agrément des organismes de contrôle L autorité compétente peut agréer des organismes de contrôle pour les évaluations de la conformité, les contrôles périodiques, les contrôles exceptionnels et la supervision du service interne d inspection visés au Obligations opérationnelles de l autorité compétente, son représentant ou l organisme de contrôle agréé par elle L autorité compétente, son représentant ou l organisme de contrôle agréé par elle doit réaliser les évaluations de la conformité, les contrôles périodiques et les contrôles exceptionnels de manière proportionnée en évitant d imposer des charges inutiles. L autorité compétente, son représentant ou l organisme de contrôle doit accomplir ses activités en tenant compte de la taille des entreprises concernées, du secteur et de leur structure, du degré de complexité de la technologie et de la nature de la production en série Cependant, l autorité compétente, son représentant ou l organisme de contrôle doit respecter le degré de rigueur et le niveau de protection requis pour la conformité de l équipement sous pression transportable avec les prescriptions applicables des parties 4 et Si une autorité compétente, son représentant ou l organisme de contrôle constate que les prescriptions énoncées dans les parties 4 et 6 n ont pas été respectées par le fabricant, elle/il doit exiger du fabricant qu il prenne les mesures correctives appropriées et elle/il ne doit pas délivrer un certificat d agrément de type ou un certificat de conformité. 6

9 Obligation d information Les Parties contractantes à l ADR doivent publier leurs procédures nationales concernant l évaluation, la désignation et le suivi des organismes de contrôle et toute modification en la matière Délégation de tâches de contrôles NOTA: Les services internes d inspection selon le ne sont pas régis par le Si un organisme de contrôle a recours aux services d une autre entité (par exemple un sous-traitant ou une filiale) pour effectuer des tâches spécifiques dans le cadre de l évaluation de la conformité, des contrôles périodiques ou des contrôles exceptionnels, cette entité doit être inclue dans l accréditation de l organisme de contrôle ou doit être accréditée séparément. L organisme de contrôle doit s assurer que cette entité répond aux exigences fixées pour les tâches qui lui sont confiées avec le même degré de compétence et de sécurité que celui prescrit pour les organismes de contrôle (voir ) et il doit la surveiller. L organisme de contrôle doit tenir informée l autorité compétente des mesures susmentionnées L organisme de contrôle doit assumer l entière responsabilité des tâches effectuées par de telles entités quel que soit l endroit où les tâches sont effectuées par celles-ci L organisme de contrôle ne doit pas déléguer la tâche entière d évaluation de la conformité, de contrôle périodique ou de contrôle exceptionnel. Dans tous les cas, l évaluation et la délivrance des certificats doivent être effectuées par l organisme de contrôle lui-même Des activités ne doivent pas être déléguées sans l accord du demandeur L organisme de contrôle doit tenir à la disposition de l autorité compétente les documents pertinents concernant l évaluation des qualifications et des travaux effectués par les entités susmentionnées Obligations des organismes de contrôle en matière d information Tout organisme de contrôle doit fournir à l autorité compétente qui l a agréé les éléments suivants: a) sauf lorsque les dispositions du s appliquent, tout refus, restriction, suspension ou retrait de certificat d agrément de type; b) toute circonstance influant sur la portée et les conditions de l agrément tel que délivré par l autorité compétente; c) toute demande d information reçue des autorités compétentes contrôlant la conformité selon le ou concernant des activités d évaluation de la conformité réalisées; d) sur demande, les activités d évaluation de la conformité réalisées dans le cadre de leur agrément et toute autre activité réalisée, y compris la délégation de tâches Texte du existant avec la modification suivante: remplacer « » par « » Texte du existant avec la modification suivante: au début, remplacer «Si l agrément» par «Si son agrément» Texte du existant avec la modification suivante: à l alinéa h), remplacer «au 1.8.7» par «aux et 1.8.8». Dans le premier paragraphe après les alinéas, remplacer «au » par «aux et ».» Dans la première phrase, supprimer «tableau du». Ajouter de nouveaux paragraphes et pour lire comme suit: « Les certificats d agrément de type et certificats de conformité y compris la documentation technique doivent être conservés par le fabricant ou par le demandeur de l agrément de type, si celui-ci n est pas fabricant, et par l organisme de contrôle qui a délivré le certificat, pendant une durée d au moins vingt ans à compter de la dernière date de fabrication de produits relevant de ce type Lorsqu un fabricant ou propriétaire a l intention de cesser sa fabrication, il doit envoyer la documentation en question à l autorité compétente. L autorité compétente doit conserver la documentation pendant le reste de la période prescrite au » Ajouter la phrase suivante après le titre: «Les agréments de type autorisent la fabrication des récipients à pression, citernes, véhicules-batteries ou CGEM dans les limites de la période de validité de l agrément.» Modifier pour lire comme suit: « Lorsque le type satisfait à toutes les dispositions applicables, l autorité compétente, son représentant ou l organisme de contrôle délivre un certificat d agrément de type au demandeur. Ce certificat doit comporter: a) le nom et l adresse de l émetteur; b) le nom et l adresse du fabricant et du demandeur si celui-ci n est pas le fabricant; c) une référence à la version de l ADR et aux normes utilisées pour l examen de type; d) toutes prescriptions résultant de l examen; e) les données nécessaires pour l identification du type et des variantes, tels que définis par les normes pertinentes; f ) la référence aux procès-verbaux d examen de type; et g) la période de validité maximale de l agrément de type. Une liste des parties pertinentes de la documentation technique doit être annexée au certificat (voir ).». 7

10 Ajouter un nouveau pour lire comme suit: « L agrément de type a une durée de validité de dix ans au maximum. Si au cours de cette période les prescriptions techniques pertinentes de l ADR (y compris les normes citées en référence) ont été modifiées de telle manière que le type agréé n est plus conforme à celles-ci, l organisme compétent qui a délivré l agrément de type doit le retirer et en informer le détenteur. NOTA: En ce qui concerne les dates ultimes de retrait des agréments de type existants, voir la colonne (5) des tableaux des et ou selon le cas. Lorsqu un agrément de type a expiré ou a été retiré, la fabrication des récipients à pression, citernes, véhicules-batteries ou CGEM conformément à cet agrément n est plus autorisée. Dans ce cas, les dispositions pertinentes relatives à l utilisation et au contrôle périodique des récipients à pression, citernes, véhicules-batteries ou CGEM contenues dans l agrément de type qui a expiré ou qui a été retiré continuent à être applicables aux récipients à pression, citernes, véhicules-batteries ou CGEM construits avant l expiration ou le retrait si ceux-ci peuvent continuer à être utilisés. Ils peuvent encore être utilisés tant qu ils restent en conformité avec les prescriptions de l ADR. S ils ne sont plus en conformité avec les prescriptions de l ADR, ils peuvent encore être utilisés uniquement si cette utilisation est permise par des mesures transitoires appropriées au chapitre 1.6. Les agréments de type peuvent être renouvelés sur la base d un réexamen et d une évaluation complets de la conformité aux prescriptions de l ADR applicables à la date du renouvellement. Le renouvellement n est pas autorisé après qu un agrément de type a été retiré. Des modifications survenues pendant la période de validité d un agrément de type existant (par exemple pour les récipients à pression, des modifications mineures telles que l addition d autres dimensions ou volumes admis sans qu il y ait remise en cause de la conformité, ou, pour les citernes, voir le ) ne prolongent pas ni ne modifient cette période de validité. NOTA: La révision et l évaluation de la conformité peuvent être faites par un organisme autre que celui qui a délivré l agrément de type d origine. L organisme de délivrance doit conserver tous les documents pour l agrément de type (voir le ) pendant toute la période de validité, y compris les renouvellements s ils sont accordés.» Modifier pour lire comme suit: « L organisme compétent doit: a) et b) Inchangés. c) délivrer au demandeur un procès-verbal des contrôles et épreuves initiaux relatif aux épreuves et vérifications effectuées et à la documentation technique vérifiée; d) établir un certificat écrit de conformité de la fabrication et apposer sa marque déposée lorsque la fabrication est conforme aux dispositions; et e) vérifier si l agrément de type demeure valide après que des dispositions de l ADR (y compris les normes citées en référence) se rapportant à l agrément de type ont été modifiées. Le certificat visé en d) et le procès-verbal visé en c) peuvent couvrir un certain nombre d équipements du même type (certificat ou procès-verbal pour un groupe d équipements).» Le texte existant sous le titre de devient Ajouter un nouveau pour lire comme suit: « Les procès-verbaux de contrôles périodiques et d épreuves des récipients à pression doivent être conservés par le demandeur au moins jusqu au prochain contrôle périodique. NOTA: Pour les citernes, voir les dispositions concernant le dossier de citerne au » Insérer le nouvel alinéa b) suivant: «b) une copie du certificat d agrément de type;». Renuméroter les alinéas existants en conséquence. Ajouter une nouvelle section pour lire comme suit: «1.8.8 Procédures d évaluation de la conformité pour les cartouches à gaz Pour l évaluation de la conformité des cartouches à gaz, il doit être appliqué l une des procédures suivantes: a) la procédure de la section pour les récipients à pression «non UN», à l exception du ; ou b) la procédure des sous-sections à Dispositions générales La surveillance de la fabrication doit être effectuée par un organisme Xa et les épreuves prescrites au doivent être réalisées soit par cet organisme Xa, soit par un organisme IS agréé par cet organisme Xa; pour la définition des organismes Xa et IS, voir le L évaluation de la conformité doit être effectuée par l autorité compétente d une Partie contractante à l ADR, son représentant ou l organisme de contrôle agréé par elle Dans le cas où le est appliqué, le demandeur doit démontrer, garantir et déclarer sous sa seule responsabilité la conformité des cartouches à gaz aux dispositions du et à toutes les autres dispositions applicables de l ADR. 8

11 Le demandeur doit: a) effectuer un examen de type sur chaque type de cartouche à gaz (incluant les matériaux à utiliser et les variations du type, par exemple en ce qui concerne les volumes, pressions, schémas de fabrication, dispositifs de fermeture et valves conformément au ; b) appliquer un système qualité agréé pour la conception, la fabrication, les contrôles et les épreuves conformément au ; c) appliquer un régime d épreuve agréé conformément au pour les épreuves prescrites au 6.2.6; d) demander l agrément de son système qualité pour la surveillance de la fabrication et pour les épreuves à un organisme Xa de son choix de la Partie contractante; si le demandeur n est pas établi dans une Partie contractante, il doit demander cet agrément à un organisme Xa d une Partie contractante avant la première opération de transport dans une Partie contractante; e) si la cartouche à gaz est assemblée au stade final par une ou plusieurs entreprises à partir de pièces fabriquées par le demandeur, il doit fournir des instructions écrites sur la manière d assembler et de remplir les cartouches à gaz de manière à satisfaire aux dispositions du certificat d examen de type Si le demandeur et les entreprises assemblant ou remplissant des cartouches à gaz conformément aux instructions du demandeur peuvent démontrer à la satisfaction de l organisme Xa la conformité avec les prescriptions du , à l exception des d) et b), ils peuvent établir un service interne d inspection qui peut exécuter tout ou partie des contrôles et épreuves prescrits au Examen du modèle type Le demandeur doit établir une documentation technique pour chaque type de cartouche à gaz, y compris en ce qui concerne la ou les normes techniques appliquées. S il choisit d appliquer une norme non citée en référence au 6.2.6, il doit joindre copie de la norme appliquée à la documentation Le demandeur doit conserver la documentation technique ainsi que les échantillons du type de cartouche à disposition de l organisme Xa pendant la durée de la fabrication et ultérieurement pendant une période minimale de cinq ans à compter de la dernière date de fabrication des cartouches à gaz conformément au certificat d examen de type Le demandeur doit, après un examen soigneux, établir un certificat d examen de type qui a une durée de validité de dix ans au maximum. Il doit ajouter ce certificat à la documentation. Le certificat l autorise à produire des cartouches à gaz de ce type pendant cette durée Si au cours de cette période les prescriptions techniques pertinentes de l ADR (y compris les normes citées en référence) ont été modifiées de telle manière que le modèle type n est plus conforme à celles-ci, le demandeur doit retirer son certificat d examen du type et en informer l organisme Xa Le demandeur peut après un examen soigneux et complet renouveler le certificat pour une autre période de dix ans au maximum Surveillance de la fabrication La procédure d examen du modèle type ainsi que le procédé de fabrication doivent être examiné par l organisme Xa pour s assurer que le type certifié par le demandeur et le produit réellement fabriqué sont en conformité avec les dispositions du certificat de modèle type et les dispositions applicables de l ADR. Dans le cas où les dispositions du e) s appliquent, les entreprises chargées de l assemblage et du remplissage doivent être incluses dans cette procédure Le demandeur doit prendre toutes mesures nécessaires pour faire en sorte que le procédé de fabrication satisfasse aux dispositions applicables de l ADR et du certificat de type qu il a établi et de ses annexes. Dans les cas où les dispositions du e) s appliquent, les entreprises d assemblage et de remplissage doivent être incluses dans cette procédure L organisme Xa doit: a) vérifier la conformité de l examen du modèle type du demandeur et la conformité de type de cartouche à gaz avec la documentation technique prescrite en ; b) vérifier que le procédé de fabrication donne des produits conformes aux prescriptions et à la documentation qui s y appliquent; si la cartouche à gaz est assemblée au stade final par une ou plusieurs entreprises à partir de pièces fabriquées par le demandeur, l organisme Xa doit aussi vérifier que les cartouches à gaz sont en pleine conformité avec toutes les dispositions applicables après leur assemblage final et leur remplissage et que les instructions du demandeur sont correctement suivies; c) vérifier que le personnel effectuant l assemblage permanent des pièces et les épreuves est qualifié ou agréé; d) consigner les résultats de ses évaluations Si les constatations de l organisme Xa révèlent une non-conformité du certificat de modèle type du demandeur ou du processus de fabrication, il doit demander que des mesures correctives appropriées soient prises ou que le certificat établi par le demandeur soit retiré Épreuve d étanchéité Le demandeur et les entreprises chargées de l assemblage final et du remplissage des cartouches à gaz conformément aux instructions du demandeur doivent: a) réaliser les épreuves prescrites au 6.2.6; b) consigner les résultats des épreuves; 9

12 c) délivrer un certificat de conformité exclusivement aux cartouches à gaz qui sont en pleine conformité avec les dispositions de l examen de modèle type et les dispositions applicables de l ADR, et qui ont subi avec succès les épreuves prescrites au 6.2.6; d) conserver la documentation prescrite en pendant la durée de la fabrication et ultérieurement pendant une période de cinq ans au minimum à compter de la dernière date de fabrication des cartouches à gaz relevant d un agrément de type, pour contrôle par l organisme Xa à intervalles irréguliers; e) apposer un marquage durable et bien lisible sur la cartouche à gaz indiquant le type de celle-ci, le nom du demandeur et la date de fabrication ou le numéro de lot; si, faute de place, le marquage complet ne peut pas être apposé sur le corps de la cartouche à gaz, une étiquette durable portant cette information doit être apposée sur la cartouche à gaz ou placée avec la cartouche à gaz dans un emballage intérieur L organisme Xa doit: a) réaliser les contrôles et essais nécessaires à intervalles irréguliers, mais au minimum peu de temps après le début de la fabrication d un type de cartouche à gaz et ultérieurement au moins une fois tous les trois ans, afin de vérifier que la procédure d examen de modèle type effectuée par le demandeur ainsi que la fabrication et les épreuves du produit sont réalisées conformément au certificat de modèle type et aux dispositions applicables; b) vérifier les certificats fournis par le demandeur; c) réaliser les épreuves prescrites au ou approuver le programme d épreuves et accepter que le service interne d inspection effectue les épreuves Le certificat doit comporter au moins: a) le nom et l adresse du demandeur et lorsqu il s agit d autres des entreprises exécutant l assemblage au stade final conformément aux instructions écrites données par le demandeur; b) une référence à la version de l ADR et aux normes appliquées pour la fabrication et les épreuves; c) les résultats des contrôles et épreuves; d) les données à inclure dans le marquage comme prescrit au e) (Réservé) Supervision du service interne d inspection Si le demandeur ou l entreprise effectuant l assemblage ou le remplissage des cartouches à gaz a établi un service interne d inspection, les dispositions du , à l exception des d) et b), doivent être appliquées. L entreprise effectuant l assemblage ou le remplissage des cartouches à gaz doit satisfaire aux dispositions pertinentes pour le demandeur Documents Les dispositions des , , et doivent être appliquées.». Chapitre À la fin du paragraphe, ajouter une référence à une note de bas de page 1 ). La note de bas de page correspondante est libellée comme suit: «1 ) Une Ligne directrice générale relative au calcul des risques lors du transport de marchandises dangereuses par route peut être consultée sur le site Internet du secrétariat de la Commission économique des Nations Unies pour l Europe ( trans/danger/danger.htm).» Renuméroter la note de bas de page 1 en tant que 2. Catégorie de tunnel B, ajouter une nouvelle ligne pour les marchandises dangereuses transportées en citernes pour lire: «Classe 6.1: No ONU 1510». Catégorie de tunnel C, pour les marchandises dangereuses transportées en citernes, Classe 6.1, ajouter «, à l exception du No ONU 1510» après «Groupe d emballage I». Catégorie de tunnel D, première partie du tableau, modifier le texte pour la classe 6.1 pour lire comme suit: «Classe 6.1: Groupe d emballage I pour les codes de classification TF1 et TFC; et Rubriques de matières toxiques par inhalation pour lesquelles la disposition spéciale 354 est attribuée dans la colonne (6) du tableau A du chapitre 3.2 et rubriques de matières toxiques par inhalation des Nos ONU 3381à 3390;». Chapitre 1.10 Ajouter des nouveaux paragraphes et pour lire comme suit: « Cette formation de sensibilisation doit être dispensée, dès leur entrée en fonction, aux personnes travaillant dans le transport des marchandises dangereuses, à moins qu il ne soit prouvé qu elles l ont déjà suivie. Par la suite, une formation de recyclage sera périodiquement assurée. 10

13 Des relevés des formations reçues en matière de sûreté doivent être tenus par l employeur et communiqués à l employé ou à l autorité compétente sur demande. Les relevés doivent être conservés par l employeur pour une période fixée par l autorité compétente.». Tableau Dans la troisième colonne, pour la classe 6.2, modifier le texte entre parenthèses pour lire «(Nos ONU 2814 et 2900, à l exception du matériel animal)» Modifier pour lire comme suit: « Pour les matières radioactives, les dispositions du présent chapitre sont considérées comme satisfaites lorsque les dispositions de la Convention sur la protection physique des matières nucléaires 1 ) et de la circulaire de l AIEA sur «La protection physique des matières et des installations nucléaires 2 )» sont appliquées.». 1 ) INFCIRC/274/Rev.1, AIEA, Vienne (1980). 2 ) INFCIRC/225/Rev.4 (rectifié), AIEA, Vienne (1999). Voir aussi «Orientations et considérations concernant l application du document INFCIRC/225/Rev.4, La protection physique des matières et des installations nucléaires, IAEA-TECDOC-967/Rev.1.». 11

14 Partie 2 Chapitre 2.1 Ajouter un nouveau pour lire comme suit et renuméroter à en conséquence: « Une matière peut contenir des impuretés techniques (par exemple celles résultant du procédé de production) ou des additifs utilisés à des fins de stabilisation ou autres qui n affectent pas son classement. Cependant, une matière nommément mentionnée, c est-à-dire qui figure en tant que rubrique individuelle au tableau A du chapitre 3.2, contenant des impuretés techniques ou des additifs utilisés à des fins de stabilisation ou autres affectant son classement doit être considérée comme une solution ou un mélange (voir ).» Modifier pour lire comme suit: « Si une solution ou un mélange est constitué d une seule matière principale nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 ainsi que d une ou plusieurs matières non visées par l ADR ou des traces d une ou plusieurs matières nommément mentionnées dans le tableau A du chapitre 3.2, le numéro ONU et la désignation officielle de transport de la matière principale mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 doivent lui être attribués, à moins que: a) la solution ou le mélange ne soit nommément mentionné dans le tableau A du chapitre 3.2; b) le nom et la description de la matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 n indiquent expressément qu ils s appliquent uniquement à la matière pure; c) la classe, le code de classification, le groupe d emballage ou l état physique de la solution ou du mélange ne diffèrent de ceux de la matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2; ou d) les caractéristiques de danger et les propriétés de la solution ou du mélange ne nécessitent des mesures d intervention en cas d urgence qui diffèrent de celles requises pour la matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2. Dans les cas ci-dessus, sauf celui décrit sous a), la solution ou le mélange doivent être classés, comme une matière non nommément mentionnée, dans la classe pertinente sous une rubrique collective figurant dans la sous-section 2.2.x.3 de ladite classe en tenant compte des risques subsidiaires éventuellement présentés, à moins qu ils ne répondent aux critères d aucune classe, auquel cas ils ne sont pas soumis à l ADR.» Déplacer la rubrique «No ONU 2481 ISOCYANATE D ÉTHYLE» du premier tiret (Classe 3) au deuxième tiret (Classe 6.1) Remplacer « » par « » a) Dans le texte entre parenthèses, ajouter «pour lesquelles la disposition spéciale 290 du chapitre 3.3 s applique» après «colis exceptés» Remplacer « » par « ». Chapitre Ajouter un nouveau paragraphe à la fin pour lire comme suit: «Aux fins de la classe 1, on entend par: Flegmatisé, l état résultant de l ajout d une matière (ou «flegmatisant») à une matière explosible en vue d en améliorer la sécurité lors de la manutention et du transport. Le flegmatisant rend la matière explosible insensible ou moins sensible aux phénomènes suivants: chaleur, choc, impact, percussion ou friction. Les agents de flegmatisation types comportent cire, papier, eau, polymères (chlorofluoropolymères par exemple), alcool et huiles (vaseline et paraffine par exemple), mais ne sont pas limités à ceux-ci.» Dans la dernière phrase du Nota 2, insérer «objets et» avant «colis» Au Nota 1, remplacer «la masse de la composition pyrotechnique totale» par «la masse totale des matières pyrotechniques». Modifier le Nota 2 pour lire comme suit: «NOTA 2: Le terme «Composition éclair» dans ce tableau se réfère à des matières pyrotechniques, sous forme de poudre ou en tant que composant pyrotechnique élémentaire, telles que présentées dans les artifices de divertissement, qui sont utilisées pour produire un effet sonore, ou utilisées en tant que charge d éclatement ou en tant que charge propulsive, à moins qu il ne soit démontré que le temps de montée en pression de ces matières est supérieur à 8 ms pour 0,5 g de matière pyrotechnique dans l»épreuve HSL des compositions éclair» à l appendice 7 du Manuel d épreuves et de critères.». Dans le tableau de classification par défaut des artifices de divertissement, remplacer «composition pyrotechnique» par «matière pyrotechnique» à chaque fois que cela apparaît Pour «POUDRE SANS FUMÉE», remplacer «et 0161» par «, 0161 et 0509» Supprimer le Nota Sous «Gaz comburants», modifier la deuxième phrase («Le pouvoir comburant :2005).») pour lire comme suit: «Ce sont des gaz purs ou des mélanges de gaz dont le pouvoir comburant, déterminé suivant une méthode définie dans la norme ISO 10156:1996 ou ISO :2005, est supérieur à 23,5 %.» Remplacer « » par « » à la fin. 12

15 L amendement ne s applique pas au texte français Modifier pour lire comme suit: « L auto-échauffement d une matière est un procédé où la réaction graduelle de cette matière avec l oxygène (de l air) produit de la chaleur. Si le taux de production de chaleur est supérieur au taux de perte de chaleur alors la température de la matière augmente, ce qui, après un temps d induction, peut entrainer l auto-inflammation et la combustion.» Pour le code de classification «W1», supprimer «ayant un point éclair supérieur à 60 C» pour le No ONU 1391 (deux rubriques). Pour le code de classification «WF1», remplacer les deux rubriques pour le No. ONU 1391 par les deux rubriques suivantes: «3482 DISPERSION DE MÉTAUX ALCALINS, INFLAMMABLE ou 3482 DISPERSION DE MÉTAUX ALCALINO-TERREUX, INFLAMMABLE» Dans le tableau, modifier les rubriques indiquées ci-dessous comme suit: Peroxyde organique Colonne Amendement TRIMÉTHYL-3,5,5 PEROXYHEXANOATE DE tert-amyle Observations Supprimer «3)» BIS (tert-butylperoxy-2 ISOPROPYL) BENZÈNE(S) Peroxyde organique Modifier pour lire «BIS (tert- BUTYLPEROXYISOPROPYL) BENZÈNE(S)» DIMÉTHYL-2,5 BIS (tert-butylperoxy)-2,5 HEXANE (Concentration > ) Insérer les nouvelles rubriques suivantes: (1ère ligne) Supprimer Peroxyde organique (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) DIMÉTHYL-2,5 BIS (tert-butylperoxy)-2,5 HEXANE DIMÉTHYL-2,5 BIS (tert-butylperoxy)-2,5 HEXANE > OP > OP Ajouter un nouveau nota à la fin pour lire comme suit: «NOTA: Les micro-organismes et les organismes génétiquement modifiés doivent être affectés à cette classe s ils en remplissent les conditions.» Ajouter une nouvelle subdivision à la fin, pour lire comme suit: «TFW Matières toxiques inflammables qui, au contact de l eau, dégagent des gaz inflammables». (Amendement de conséquence) Pour le code de classification «TFC», ajouter les rubriques suivantes à la fin (le texte entre parenthèses est supprimé): «3488 LIQUIDE TOXIQUE À L INHALATION, INFLAMMABLE, CORROSIF, N. S. A., de toxicité à l inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m 3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL LIQUIDE TOXIQUE À L INHALATION, INFLAMMABLE, CORROSIF, N. S. A., de toxicité à l inhalation inférieure ou égale à 1000 ml/m 3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL LIQUIDE TOXIQUE À L INHALATION, CORROSIF, INFLAMMABLE, N. S. A., de toxicité à l inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m 3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL LIQUIDE TOXIQUE À L INHALATION, CORROSIF, INFLAMMABLE, N. S. A., de toxicité à l inhalation inférieure ou égale à 1000 ml/m 3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL 50». Après le code de classification «TFC», ajouter une nouvelle branche pour lire comme suit: Inflammables, hydroréactives 3490 LIQUIDE TOXIQUE À L INHALATION, HYDRORÉACTIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de toxicité à l inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m 3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL 50 TFW 3491 LIQUIDE TOXIQUE À L INHALATION, HYDRORÉACTIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de toxicité à l inhalation inférieure ou égale à 1000 ml/m 3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL Supprimer la définition de «Micro-organismes et organismes génétiquement modifiés». 13

16 Dans la définition de Matière fissile, modifier le texte avant les alinéas a) et b) pour lire comme suit: «Nucléide fissile, l uranium 233, l uranium 235, le plutonium 239 et le plutonium 241, et matière fissile, une matière contenant au moins l un des nucléides fissiles. Sont exclus de la définition de matière fissile:» Dans le tableau, pour «Kr-79», dans la deuxième colonne, remplacer «4» par «4 x 10 0» et dans la troisième colonne, remplacer «1» par «2 x 10 0» a) ii) Remplacer «, à condition qu ils ne soient pas irradiés et soient» par «qui ne sont pas irradiés et sont» a) iii) et iv) Remplacer «à l exclusion des matières classées comme matières fissiles conformément au » par «à l exclusion des matières fissiles non exemptées au titre du » c) Au début, après «à l exclusion des poudres» insérer «, satisfaisant aux prescriptions du » Dans la deuxième phrase, après «dans un colis», insérer «, en prenant en considération les prescriptions du ,» Modifier le texte d introduction avant l alinéa a) pour lire comme suit: «Les colis contenant des matières fissiles doivent être classés sous la rubrique appropriée du tableau , dont la description contient les mots «FISSILE» ou «fissile excepté». Le classement comme «fissile excepté» n est autorisé que si l une des conditions a) à d) de ce paragraphe est satisfaite. Seul est autorisé un type d exception par envoi (voir aussi le ).» a) Modifier pour lire comme suit: «a) Une limite de masse par envoi, à condition que la plus petite dimension extérieure de chaque colis ne soit pas inférieure à 10 cm, telle que: masse d uranium 235 (g) + masse d autres matières fissiles (g) < 1 X Y où X et Y sont les limites de masse définies au tableau , à condition: i) soit que chaque colis ne contienne pas plus de 15 g de nucléides fissiles; pour les matières non emballées, cette limitation de quantité s applique à l envoi transporté dans ou sur le véhicule; ii) soit que la matière fissile soit une solution ou un mélange hydrogéné homogène dans lequel le rapport des nucléides fissiles à l hydrogène est inférieur à 5 % en masse; iii) soit qu il n y ait pas plus de 5 g de nucléides fissiles dans un volume quelconque de 10 l. Le béryllium ne doit pas être présent en quantités dépassant 1 % des limites de masse applicables par envoi qui figurent dans le tableau , sauf si la concentration du béryllium ne dépasse pas 1 g de béryllium pour toute masse de 1000 g de matière. Le deutérium ne doit pas être présent non plus en quantités dépassant 1 % des limites de masse applicables par envoi qui figurent dans le tableau , à l exception du deutérium contenu dans l hydrogène en concentration naturelle;» b) Remplacer «matières fissiles soient réparties» par «nucléides fissiles soient répartis» d) Modifier pour lire comme suit: «d) Plutonium contenant au plus 20 % de nucléides fissiles en masse jusqu à un maximum de 1 kg de plutonium par envoi. Les expéditions faites au titre de cette exception doivent être sous utilisation exclusive.» b) À la fin, remplacer «en quantités limitées» par «respectant les limites d activité spécifiées au tableau » d) À la fin, remplacer «en quantités limitées» par «en quantités limitées respectant les limites d activité spécifiées au tableau » Dans la première phrase, avant l alinéa a), remplacer «à condition que» par «seulement si» et mettre les verbes des alinéas a) à d) à l indicatif Modifier comme suit le début du paragraphe: «Les matières radioactives sous des formes autres que celles qui sont spécifiées au et dont l activité ne dépasse pas les limites indiquées dans...» (suite inchangée) Dans la première phrase, supprimer «dont l activité ne dépasse pas la limite indiquée dans la colonne 4 du tableau » et remplacer «à condition: que» (suivi du verbe au subjonctif ) par «seulement: si» (suivi du verbe à l indicatif ) Remplacer «l uranium naturel, l uranium appauvri ou le thorium naturel non irradiés peuvent» par «de l uranium naturel non irradié, de l uranium appauvri non irradié ou du thorium naturel non irradié peuvent». À la fin, remplacer «à condition que la surface externe de l uranium ou du thorium soit» par «seulement si la surface extérieure de l uranium ou du thorium est» Remplacer «si les conditions des et sont remplies» par «si la définition de LSA au et les conditions des , et CV33 (2) sont remplies» Remplacer «si les conditions des et sont remplies» par «si la définition de SCO au et les conditions des , et CV33 (2) sont remplies». 14

17 À la fin du deuxième paragraphe, remplacer «Directive 404 de l OCDE 7 )» par «Ligne directrice ) ou ) de l OCDE. Aux fins de l ADR, une matière définie comme n étant pas corrosive conformément à la Ligne directrice ) ou ) de l OCDE est considérée comme n étant pas corrosive pour la peau sans qu il soit nécessaire de réaliser d autres épreuves.» Renuméroter la note de bas de page 8 en tant que Renuméroter la note de bas de page 9 en tant que Dans la définition de «CE 50», remplacer «un produit chimique» par «une substance». Dans la définition de «CL 50», remplacer «matière» par «substance». Modifier la définition de «CSEO» pour lire comme suit: «CSEO (concentration sans effet observé): concentration expérimentale juste inférieure à la plus basse concentration testée dont l effet nocif est statistiquement significatif. La CSEO n a pas d effet nocif statistiquement significatif, comparé à celui de l essai;». Dans la définition de «Lignes directrices de l OCDE», insérer «pour les essais» avant «publiées» et «(OCDE)» après «économiques». Après la définition de «BPL», ajouter la nouvelle définition suivante: «CE x : concentration associée à une réponse de x %;» Réorganiser les tirets pour lire comme suit: «a) Toxicité aiguë pour le milieu aquatique; b) Toxicité chronique pour le milieu aquatique; c) Bioaccumulation potentielle ou réelle; et d) Dégradation (biotique ou abiotique) des composés organiques.» Au début, ajouter les deux nouveaux paragraphes suivants: «Toxicité aquatique aiguë désigne la propriété intrinsèque d une substance de provoquer des effets néfastes sur des organismes aquatiques lors d une exposition de courte durée en milieu aquatique. Danger aigu (à court terme) signifie, aux fins de la classification, le danger d un produit chimique résultant de sa toxicité aiguë pour un organisme lors d une exposition de courte durée à ce produit chimique en milieu aquatique.». Le texte actuel devient le nouveau troisième paragraphe Texte du actuel, avec les modifications suivantes: Au début, ajouter les deux nouveaux paragraphes suivants: «Toxicité aquatique chronique désigne la propriété intrinsèque d une substance de provoquer des effets néfastes sur des organismes aquatiques, au cours d expositions en milieu aquatique déterminées en relation avec le cycle de vie de ces organismes. Danger à long terme signifie, aux fins de la classification, le danger d un produit chimique résultant de sa toxicité chronique à la suite d une exposition de longue durée en milieu aquatique.». Le texte actuel devient le nouveau troisième paragraphe. Modifier la dernière phrase pour lire comme suit: «Les CSEO ou d autres CE x équivalentes devront être utilisés.» Texte du actuel, avec les modifications suivantes: Dans la première phrase, remplacer «Par bioaccumulation, on entend» par «Bioaccumulation désigne» et «dans un organisme par toutes» par «par un organisme à partir de toutes». Remplacer la deuxième phrase pour lire comme suit: «Le potentiel de bioaccumulation se détermine habituellement à l aide du coefficient de répartition octanol/eau, généralement donné sous forme logarithmique (log K oe ), déterminé selon les Lignes directrices 107 ou 117 de l OCDE.» Texte du actuel, avec les modifications suivantes: Renuméroter la note de bas de page 10 en tant que 13. Au début, ajouter le nouveau paragraphe suivant: «Dégradation signifie la décomposition de molécules organiques en molécules plus petites et finalement en dioxyde de carbone, eau et sels.». Dans la deuxième phrase du nouveau deuxième paragraphe, remplacer «les essais de biodégradabilité de l OCDE (Ligne directrice 301 A-F)» par «les essais de biodégradabilité (A-F) de la Ligne directrice 301 de l OCDE». Dans la quatrième phrase, ajouter «par conséquent,» après «eau douce;». Dans le nouveau troisième paragraphe, remplacer 7 ) Ligne directrice de l OCDE pour les essais de produits chimiques No 404 «Effet irritant/corrosif aigu sur la peau», ) Ligne directrice de l OCDE pour les essais de produits chimiques No 435 «Méthode d essai in vitro sur membrane d étanchéité pour la corrosion cutanée», ) Ligne directrice de l OCDE pour les essais de produits chimiques No 430 «Corrosion cutanée in vitro: Essai de résistance électrique transcutanée (RET)», ) Ligne directrice de l OCDE pour les essais de produits chimiques No 431 «Corrosion cutanée in vitro: Essai sur modèle de peau humaine»,

18 «Une dégradation non biologique» par «Une dégradation abiotique» et remplacer «biologique et non biologique» par «, que ce soit biotique ou abiotique». À l alinéa a), au début, remplacer «immédiate» par «facile». À la fin, après «est dégradée», insérer le texte suivant: «, à moins que la substance ne soit identifiée comme une substance complexe à multicomposants, avec des constituants ayant une structure similaire. Dans ce cas, et lorsque il y a une justification suffisante, il peut être dérogé à la condition relative à l intervalle de temps de 10 jours et l on considère que le niveau requis de biodégradation est atteint au bout de 28 jours 14 ).» Modifier pour lire comme suit: « Catégories et critères de classification des substances Sont considérées comme dangereuses pour l environnement (milieu aquatique) les substances satisfaisant aux critères de toxicité Aiguë 1, Chronique 1 ou Chronique 2, conformément au tableau Ces critères décrivent en détail les catégories de classification. Ils sont résumés sous forme de diagramme au tableau Tableau : Catégories pour les substances dangereuses pour le milieu aquatique (voir Nota 1) a) Danger aigu (à court terme) pour le milieu aquatique Catégorie: Aiguë 1 (voir Nota 2) CL h (pour les poissons) CE h (pour les crustacés) 1 mg/l et/ou 1 mg/l et/ou CEr ou 96 h (pour les algues et d autres plantes aquatiques) 1 mg/l (voir Nota 3) b) Danger à long terme pour le milieu aquatique (voir aussi la figure ) i) Substances non rapidement dégradables (voir Nota 4) pour lesquelles il existe des données appropriées sur la toxicité chronique Catégorie: Chronique 1 (voir Nota 2) CSEO ou CE x chronique (pour les poissons) CSEO ou CE x chronique (pour les crustacés) CSEO ou CE x chronique (pour les algues ou d autres plantes aquatiques) Catégorie: Chronique 2 CSEO ou CE x chronique (pour les poissons) CSEO ou CE x chronique (pour les crustacés) CSEO ou CE x chronique (pour les algues ou d autres plantes aquatiques) 0,1 mg/l et/ou 0,1 mg/l et/ou 0,1 mg/l 1 mg/l et/ou 1 mg/l et/ou 1 mg/l ii) Substances rapidement dégradables pour lesquelles il existe des données appropriées sur la toxicité chronique Catégorie: Chronique 1 (voir Nota 2) CSEO ou CE x chronique (pour les poissons) CSEO ou CE x chronique (pour les crustacés) CSEO ou CE x chronique (pour les algues ou d autres plantes aquatiques) Catégorie: Chronique 2 CSEO ou CE x chronique (pour les poissons) CSEO ou CE x chronique (pour les crustacés) CSEO ou CE x chronique (pour les algues ou d autres plantes aquatiques) 0,01 mg/l et/ou 0,01 mg/l et/ou 0,01 mg/l 0,1 mg/l et/ou 0,1 mg/l et/ou 0,1 mg/l et/ou iii) Substances pour lesquelles il n existe pas de données appropriées sur la toxicité chronique Catégorie: Chronique 1 (voir Nota 2) CL h (pour les poissons) CE h (pour les crustacés) 1 mg/l et/ou 1 mg/l et/ou CEr ou 96 h (pour les algues et d autres plantes aquatiques) 1 mg/l (voir Nota 3) et la substance n est pas rapidement dégradable et/ou le facteur de bioconcentration déterminé par voie expérimentale est 500 (ou, s il est absent, le log K oe 4) (voir Notas 4 et 5) 14 ) Voir chapitre 4.1 et annexe 9, paragraphe A du SGH. 16

19 Catégorie: Chronique 2 CL h (pour les poissons) CE h (pour les crustacés) > 1 mais 10 mg/l et/ou > 1 mais 10 mg/l et/ou CEr ou 96 h (pour les algues et d autres plantes aquatiques) > 1 mais 10 mg/l (voir Nota 3) et la substance n est pas rapidement dégradable et/ou le facteur de bioconcentration déterminé par voie expérimentale est 500 (ou, s il est absent, le log K oe 4) (voir Notas 4 et 5). NOTA 1: Les organismes testés, poissons, crustacés et algues sont des espèces représentatives couvrant une gamme étendue de niveaux trophiques et de taxons, et les méthodes d essai sont très normalisées. Les données relatives à d autres organismes peuvent aussi être prises en compte, à condition qu elles représentent une espèce et des effets expérimentaux équivalents. 2: Lors de la classification des substances comme ayant une toxicité Aiguë 1 et/ou Chronique 1, il est nécessaire d indiquer en même temps un facteur M approprié (voir ) à employer dans la méthode de la somme. 3: Si la toxicité à l égard des algues C(E)r 50 (= concentration induisant un effet sur le taux de croissance de 50 % de la population) est plus de 100 fois inférieure à celle de l espèce de sensibilité la plus voisine et entraîne une classification basée uniquement sur cet effet, il convient de vérifier si cette toxicité est représentative de la toxicité envers les plantes aquatiques. S il a été démontré que tel n est pas le cas, il appartient à un expert de décider si on doit procéder à la classification. La classification doit être basée sur la CEr 50. Dans les cas où les conditions de détermination de la CE 50 ne sont pas stipulées et qu aucune CEr 50 n a été rapportée, la classification doit s appuyer sur la CE 50 la plus faible. 4: L absence de dégradabilité rapide se fonde soit sur l absence de biodégradabilité facile soit sur d autres données montrant l absence de dégradation rapide. Lorsqu il n existe pas de données utiles sur la dégradabilité, soit déterminées expérimentalement soit évaluées, la substance doit être considérée comme non rapidement dégradable. 5: Potentiel de bioaccumulation basé sur un facteur de bioconcentration 500 obtenu par voie expérimentale ou, à défaut, un log K oe 4 à condition que le log K oe soit un descripteur approprié du potentiel de bioaccumulation de la substance. Les valeurs mesurées du log K oe priment sur les valeurs estimées, et les valeurs mesurées du facteur de bioconcentration priment sur les valeurs du log K oe. Figure : Catégories pour les substances dangereuses (à long terme) pour le milieu aquatique 17

20 Le schéma de classification au tableau ci-après résume les critères de classification pour les substances. Tableau : Schéma de classification pour les substances dangereuses pour le milieu aquatique Catégories de classification Danger aigu (voir Nota 1) Danger à long terme (voir Nota 2) Données appropriées sur la toxicité chronique disponibles Substances non rapidement dégradables (voir Nota 3) Substances rapidement dégradables (voir Nota 3) Données appropriées sur la toxicité chronique non disponibles (voir Nota 1) Catégorie: Aiguë 1 Catégorie: Chronique 1 Catégorie: Chronique 1 Catégorie: Chronique 1 C(E)L 50 1,00 CSEO ou CE x 0,1 CSEO ou CE x 0,01 C(E)L 50 1,00 et absence de dégradabilité rapide et/ou facteur de bioconcentration 500 ou s il est absent log K oe 4 NOTA 1: Gamme de toxicité aiguë fondée sur les valeurs de la C(E)L 50 en mg/l pour les poissons, les crustacés et/ ou les algues ou d autres plantes aquatiques (ou estimation de la relation quantitative structure-activité en l absence de données expérimentales 15 )). 2: Les substances sont classées en diverses catégories de toxicité chronique à moins que des données appropriées sur la toxicité chronique ne soient disponibles pour l ensemble des trois niveaux trophiques à concentration supérieure à celle qui est soluble dans l eau ou à 1 mg/l. Par «appropriées», on entend que les données englobent largement les sujets de préoccupation. Généralement, cela veut dire des données mesurées lors d essais, mais afin d éviter des essais inutiles, on peut aussi évaluer les données au cas par cas, par exemple établir des relations (quantitatives) structure-activité, ou pour les cas évidents, faire appel au jugement d un expert. 3: Gamme de toxicité chronique fondée sur les valeurs de la CSEO ou de la CE x équivalente en mg/l pour les poissons ou les crustacés ou d autres mesures reconnues pour la toxicité chronique.» Dans la première phrase, remplacer «la catégorie de toxicité aiguë 1 et les catégories de toxicité chronique 1 et 2» par «les catégories Aiguë 1 et Chronique 1 et 2». Dans la deuxième phrase, insérer «des dangers» après «classification» Modifier le deuxième paragraphe pour lire comme suit: «Les «composants pertinents» d un mélange sont ceux dont la concentration est supérieure ou égale à 0,1 % (masse) pour les composants classés comme ayant une toxicité Aiguë et/ou Chronique 1, et égale ou supérieure à 1 % (masse) pour les autres composants, sauf si l on suppose (par exemple dans le cas d un composé très toxique) qu un composant présent à une concentration inférieure à 0,1 % justifie néanmoins la classification du mélange en raison du danger qu il présente pour le milieu aquatique.» Modifier le titre de la figure pour lire comme suit: «Démarche séquentielle appliquée à la classification des mélanges en fonction des dangers aigus ou à long terme qu ils présentent pour le milieu aquatique». Dans la figure, dans la colonne centrale, modifier les trois points pour les lire en tant que alinéas a), b) et c). Dans le nouvel alinéa a), insérer «comme» après «classés». Dans le nouvel alinéa c), remplacer «la formule» par «les formules» et remplacer «obtenue dans la catégorie de toxicité aiguë appropriée» par «ou la EqCSEO m obtenue dans la catégorie «aiguë» ou «chronique» appropriée». Dans la colonne de droite, remplacer «de toxicité aiguë/ chronique» par «aigu/à long terme» (quatre fois) Modifier pour lire comme suit: Catégorie: Chronique 2 Catégorie: Chronique 2 Catégorie: Chronique 2 0,1 < CSEO ou CE x 1 0,01 < CSEO ou CE x 0,1 1,00 < C(E)L 50 10,0 et absence de dégradabilité rapide et/ou facteur de bioconcentration 500 ou s il est absent log K oe 4 « Classification des mélanges lorsqu il existe des données relatives à la toxicité sur le mélange comme tel Si la toxicité du mélange à l égard du milieu aquatique a été testée, cette information peut être utilisée pour classer le mélange selon les critères adoptés pour les substances. La classification doit normalement s appuyer sur les données concernant les poissons, les crustacés, les algues/plantes (voir et ). Si l on ne dispose pas de données appropriées sur la toxicité aiguë ou chronique pour le mélange en tant que tel, on doit appliquer des «principes d extrapolation» ou la «méthode de la somme» (voir à ). 15 ) Des indications particulières sont fournies au chapitre 4.1, paragraphe et à l annexe 9, section A9.6 du SGH. 18

21 La classification des dangers à long terme des mélanges nécessite des informations supplémentaires sur la dégradabilité et dans certains cas sur la bioaccumulation. Il n existe pas de données sur la dégradabilité et sur la bioaccumulation pour les mélanges en tant que tels. Les essais de dégradabilité et de bioaccumulation pour les mélanges ne sont pas employés parce qu ils sont habituellement difficiles à interpréter, et que ces essais n ont de sens que pour des substances prises isolément Classification dans la catégorie Aiguë 1 a) si l on dispose de données expérimentales appropriées sur la toxicité aiguë (CL 50 ou CE 50 ) du mélange testé en tant que tel indiquant C(E)L 50 1 mg/l: Classer le mélange dans la catégorie Aiguë 1 conformément au tableau a); b) si l on dispose de données expérimentales sur la toxicité aiguë (CL 50 (s) ou CE 50 (s)) pour le mélange testé en tant que tel indiquant C(E)L 50 (s) > 1 mg/l ou une concentration supérieure à celle qui est soluble dans l eau: Il n est pas nécessaire de classer le mélange dans une catégorie de danger aigu conformément à l ADR Classification dans les catégories Chronique 1 et Chronique 2 a) si l on dispose de données appropriées sur la toxicité chronique (CE x ou CSEO) du mélange testé en tant que tel indiquant CE x ou CSEO 1 mg/l: i) classer le mélange dans les catégories Chronique 1 ou 2 conformément au tableau b) ii) (rapidement dégradable) si les informations disponibles permettent de conclure que tous les composants pertinents du mélange sont rapidement dégradables; ii) classer le mélange dans les catégories Chronique 1 ou 2 dans tous les autres cas conformément au tableau b) i) non rapidement dégradable); b) si l on dispose de données appropriées sur la toxicité chronique (CE x ou CSEO) du mélange testé en tant que tel indiquant CE x (s) ou CSEO(s) > 1 mg/l ou une concentration supérieure à celle qui est soluble dans l eau: Il n est pas nécessaire de classer le mélange dans une catégorie de danger à long terme conformément à l ADR.» Modifier le titre pour lire comme suit: «Classification des mélanges lorsqu il n existe pas de données relatives à la toxicité sur le mélange: principes d extrapolation» Modifier pour lire comme suit: « Dilution Si un nouveau mélange est formé par dilution d un mélange ou d une substance testé avec un diluant classé dans une catégorie de toxicité égale ou inférieure à celle du composant original le moins toxique et qui n est pas supposé influer sur la toxicité des autres composants, le mélange résultant sera classé comme équivalent au mélange ou à la substance d origine testé. S il en est autrement, la méthode décrite au peut être appliquée.» Au début, remplacer «un lot d un mélange complexe» par «un lot testé d un mélange». Insérer «non testé» après «autre lot» et «lorsqu il est» avant «produit». À la fin de la première phrase, insérer «non testé» après «du lot» Dans le titre, supprimer «toxicité» (deux fois) Au début, remplacer «Si un mélange» par «Si un mélange testé» et supprimer «de toxicité». Insérer «non testé» après «concentré» et remplacer «mélange original» par «mélange original testé» Modifier le texte après le titre pour lire comme suit: «Dans le cas de trois mélanges (A, B et C) de composants identiques, où les mélanges A et B ont été testés et sont dans la même catégorie de toxicité et où le mélange C non testé contient les mêmes composants toxicologiquement actifs que les mélanges A et B mais à des concentrations comprises entre celles de ces composants dans les mélanges A et B, on considère que le mélange C appartient à la même catégorie de toxicité que A et B.» À l alinéa b), insérer «essentiellement» avant «identique». À l alinéa d), remplacer «à la classification» par «aux dangers pour le milieu aquatique» et insérer «essentiellement» avant «équivalentes». Modifier le texte après l alinéa d) pour lire comme suit: «Si le mélange i) ou ii) est déjà classé d après des données expérimentales, l autre mélange doit être classé dans la même catégorie de danger.» Dans le titre, insérer «relatives à la toxicité» après «des données» Modifier pour lire comme suit: « Les mélanges peuvent comporter à la fois des composants classés (catégories Aiguë 1 et/ou Chronique 1, 2) et des composants pour lesquels il existe des données expérimentales de toxicité appropriées. Si l on dispose de données de toxicité appropriées pour plus d un composant du mélange, la toxicité globale de ces composants se calculera à l aide des formules a) et b) d additivité ci-dessous, en fonction de la nature des données sur la toxicité: a) en fonction de la toxicité aquatique aiguë: où: 19

22 C i C(E)L 50i = concentration du composant i (pourcentage en masse); =CL 50 ou CE 50 pour le composant i, en mg/l; n = nombre de composants, et i allant de 1à n; C(E)L 50m = C(E)L 50 de la fraction du mélange constituée de composants pour lesquels il existe des données expérimentales; La toxicité calculée doit être employée pour attribuer à cette fraction du mélange une catégorie de danger aigu qui peut par la suite être utilisée lors de l application de la méthode de la somme; b) en fonction de la toxicité aquatique chronique: où: C i = concentration du composant i (pourcentage en masse), comprenant les composants rapidement dégradables; C j = concentration du composant j (pourcentage en masse), comprenant les composants non rapidement dégradables; CSEO i = CSEO (ou autres mesures admises pour la toxicité chronique) pour le composant i, comprenant les composants rapidement dégradables, en mg/l; CSEO j = CSEO (ou autres mesures admises pour la toxicité chronique) pour le composant j, comprenant les composants non rapidement dégradables, en mg/l; n = nombre de composants, et i et j allant de 1à n; EqCSEO m = CSEO équivalente de la fraction du mélange constituée de composants pour lesquels il existe des données expérimentales; La toxicité équivalente rend compte du fait que les substances non rapidement dégradables relèvent d une catégorie de danger de niveau juste supérieur (de danger «plus grand») à celui des substances rapidement dégradables. La toxicité équivalente calculée doit être employée pour attribuer à cette fraction du mélange une catégorie de danger à long terme, conformément aux critères pour les substances rapidement dégradables (tableau b) ii)), qui est par la suite utilisée lors de l application de la méthode de la somme.» Dans la première phrase, remplacer «à la même espèce (de poisson, de daphnie ou d algue)» par «au même groupe taxinomique (c est-à-dire: poissons, crustacées ou algues)» et «l espèce la» par «le groupe le». Dans la deuxième phrase, remplacer «à la même espèce» par «au même groupe taxinomique». Dans la dernière phrase, insérer «et chronique» après «toxicité aiguë» et remplacer «la catégorie aiguë 1» par «les catégories Aiguë 1 et/ ou Chronique 1 ou 2,» Supprimer «de toxicité» (deux fois) Modifier le titre pour lire: «Classification dans la catégorie Aiguë 1» Modifier la première phrase pour lire comme suit: «On commence par examiner tous les composants classés dans la catégorie Aiguë 1.». Dans la deuxième phrase, insérer «des concentrations (en %)» avant «de ces composants» et supprimer «de toxicité» Modifier pour lire comme suit: « La classification des mélanges en fonction de leur toxicité aiguë par la méthode de la somme des concentrations des composants classés est résumée au tableau ci-après. Tableau : Classification des mélanges en fonction de leur danger aigu par la somme des concentrations des composants classés Somme des concentrations (en %) des composants classés en: Mélange classé en: Modifier le titre pour lire: «Classification dans les catégories Chronique 1 et 2» Dans la première phrase, supprimer «de toxicité». Dans la deuxième phrase, insérer «des concentrations (en %)» avant «de ces composants». Le troisième amendement ne s applique pas au texte français Dans la première phrase, supprimer «de toxicité». Dans la deuxième phrase, insérer «des concentrations (en %)» avant «de tous les composants» (deux fois) Modifier pour lire comme suit: Aiguë 1 M a ) 25 % Aiguë 1 a ) Le facteur M est expliqué au ». 20

23 « La classification des mélanges en fonction de leur danger à long terme fondée sur la somme des concentrations des composants classés est résumée au tableau ci-après. Tableau : Classification des mélanges en fonction de leur danger à long terme par la somme des concentrations des composants classés Somme des concentrations (en %) des composants classés en: Mélange classé en: Chronique 1 M a ) 25 % Chronique 1 (M 10 Chronique 1) + Chronique 2 25 % Chronique 2 a) Le facteur M est expliqué au » Modifier la première phrase après le titre pour lire comme suit: «Les composants de toxicité Aiguë 1 ou Chronique 1 ayant une toxicité aiguë nettement inférieure à 1 mg/l et/ou une toxicité chronique nettement inférieure à 0,1 mg/l (pour les composants non rapidement dégradables) et à 0,01 mg/l (pour les composants rapidement dégradables) sont susceptibles d influencer la toxicité du mélange et on leur affecte un poids plus important lors de l application de la méthode de la somme.». Dans la deuxième phrase, remplacer «de la catégorie aiguë 1» par «des catégories Aiguë 1 et Chronique 1». Dans la dernière phrase, insérer «et/ou chronique» après «de toxicité aiguë». Tableau Remplacer par le tableau suivant: «Tableau : Facteurs multiplicatifs pour les composants très toxiques des mélanges Toxicité aiguë Facteur M Toxicité chronique Facteur M Valeur de C(E)L 50 Valeur de CSEO Composants NRD a ) Composants RD b ) 0,1 < C(E)L ,01 < CSEO 0,1 1 0,01 < C(E)L 50 0,1 10 0,001 < CSEO 0, ,001 < C(E)L 50 0, ,0001 < CSEO 0, ,0001 < C(E)L 50 0, ,00001 < CSEO 0, ,00001 < C(E)L 50 0, , < CSEO 0, (la série se poursuit au rythme d un facteur 10 par intervalle) (la série se poursuit au rythme d un facteur 10 par intervalle) a ) Non rapidement dégradables. b) Rapidement dégradables.» L amendement ne s applique pas au texte français Renuméroter les notes de bas de page 11 et 12 en tant que 16 et 17. Ajouter le texte suivant à la fin: «, à moins qu elles ne soient classées comme non dangereuses pour l environnement conformément au Règlement 1272/ 2008/CE 18 )» Dans la deuxième phrase, remplacer «des substances infectieuses» par «des matières toxiques ou des matières infectieuses». Renuméroter la note de bas de page 13 en tant que 19. Au Nota 3, ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin: «Les animaux génétiquement modifiés doivent être transportés suivant les termes et conditions de l autorité compétente des pays d origine et de destination.» Dans le Nota, modifier la désignation pour le No ONU 3166 pour lire: «3166 moteur à combustion interne ou véhicule à propulsion par gaz inflammable ou 3166 véhicule à propulsion par liquide inflammable ou 3166 moteur pile à combustible contenant du gaz inflammable ou 3166 moteur pile à combustible contenant du liquide inflammable ou 3166 véhicule à propulsion par pile à combustible contenant du gaz inflammable ou 3166 véhicule à propulsion par pile à combustible contenant du liquide inflammable» Remplacer «Liste des rubriques collectives» par «Liste des rubriques». Chapitre Modifier pour lire comme suit: « Détermination du point d éclair 18 ) Règlement 1272/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l étiquetage et à l emballage des substances et des mélanges (Journal officiel de l Union européenne No L 353 du 30 décembre 2008). 21

24 Les méthodes ci-après peuvent être utilisées pour déterminer le point d éclair des liquides inflammables: Normes internationales: ISO 1516 (Essai de point d éclair par tout ou rien Méthode à l équilibre en vase clos) ISO 1523 (Détermination du point d éclair Méthode à l équilibre en vase clos) ISO 2719 (Détermination du point d éclair Méthode Pensky-Martens en vase clos) ISO (Détermination du point d éclair Méthode Abel en vase clos) ISO 3679 (Détermination du point d éclair Méthode rapide à l équilibre en vase clos) ISO 3680 (Essai de point d éclair de type passe/ne passe pas Méthode rapide à l équilibre en vase clos) Normes nationales: American Society for Testing Materials International, 100 Barr Harbor Drive, PO Box C700, West Conshohocken, Pennsylvania, USA : ASTM D a, Standard Test Methods for Flash Point by Small Scale Closed Cup Tester ASTM D56-05, Standard Test Method for Flash Point by Tag Closed Cup Tester ASTM D (2004)e1, Standard Test Methods for Flash Point of Liquids by Small Scale Closed-Cup Apparatus ASTM D93-08, Standard Test Methods for Flash Point by Pensky-Martens Closed Cup Tester Association française de normalisation, AFNOR, 11, rue de Pressensé, F La Plaine Saint-Denis Cedex: Norme française NF M Norme française NF M / NF T / NF T Norme française NF M Deutsches Institut für Normung, Burggrafenstr. 6, D Berlin: Norme DIN (points d éclair inférieurs à 65 C) Comité d État pour la normalisation, Conseil des ministres, RUS , GSP, Moscou M-49, Leninsky Prospect 9: GOST Texte actuel du avec la modification suivante: modifier l alinéa d) pour lire comme suit: «d) Normes internationales EN ISO et EN ISO 2719, méthode B.» Texte actuel du avec les modifications suivantes: modifier la première phrase pour lire: «Les normes énumérées au ne doivent être utilisées que pour les gammes de points d éclair spécifiées dans chacune de ces normes.». Dans la deuxième phrase, remplacer «un mode opératoire» par «une norme» Texte actuel du avec la modification suivante: supprimer «conformément au » et «conformément au » Texte actuel du » Insérer une nouvelle sous-section pour lire comme suit et renuméroter en conséquence: « Détermination du point initial d ébullition Les méthodes ci-après peuvent être utilisées pour déterminer le point initial d ébullition des liquides inflammables: Normes internationales: ISO 3924 (Produits pétroliers Détermination de la répartition dans l intervalle de distillation Méthode par chromatographie en phase gazeuse) ISO 4626 (Liquides organiques volatils Détermination de l intervalle de distillation des solvants organiques utilisés comme matières premières) ISO 3405 (Produits pétroliers Détermination des caractéristiques de distillation à pression atmosphérique) Normes nationales: American Society for Testing Materials International, 100 Barr Harbor Drive, PO Box C700, West Conshohocken, Pennsylvania, USA : ASTM D86-07a, Standard test method for distillation of petroleum products at atmospheric pressure ASTM D , Standard test method for distillation range of volatile organic liquids Autres méthodes acceptables: Méthode A2, telle que décrite en Partie A de l Annexe du Règlement (CE) No 440/2008 de la Commission 1 ).». 1 ) Règlement (CE) No 440/2008 de la Commission du 30 mai 2008 établissant des méthodes d essai conformément au règlement (CE) No 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l enregistrement, l évaluation et l autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) (Journal officiel de l Union européenne No L 142 du , p ). 22

25 Partie 3 Chapitre Dans la première phrase, insérer «ou 318» après «disposition spéciale 274» Dans la première phrase, remplacer «reconnu, le cas échéant un nom biologique reconnu,» par «ou biologique reconnu». Supprimer le et ajouter une nouvelle section pour lire comme suit: «3.1.3 Solutions ou mélanges NOTA: Lorsqu une matière est nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2, elle doit être identifiée lors du transport par la désignation officielle de transport figurant dans la colonne (2) du tableau A du chapitre 3.2. Ces matières peuvent contenir des impuretés techniques (par exemple celles résultant du procédé de production) ou des additifs utilisés à des fins de stabilisation ou autres qui n affectent pas leur classement. Cependant, une matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 contenant des impuretés techniques ou des additifs utilisés à des fins de stabilisation ou autres affectant son classement doit être considérée comme une solution ou un mélange (voir ) Une solution ou un mélange n est pas soumis à l ADR si les caractéristiques, les propriétés, la forme ou l état physique de la solution ou du mélange sont tels que ce mélange ou cette solution ne répond aux critères d aucune classe, y compris ceux des effets connus sur l homme Si une solution ou un mélange est constitué d une seule matière principale nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 ainsi que d une ou plusieurs matières non visées par l ADR ou des traces d une ou plusieurs matières nommément mentionnées dans le tableau A du chapitre 3.2, le numéro ONU et la désignation officielle de transport de la matière principale mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 doivent lui être attribués, à moins que: a) la solution ou le mélange ne soit nommément mentionné dans la le tableau A du chapitre 3.2; b) le nom et la description de la matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2 n indiquent expressément qu ils s appliquent uniquement à la matière pure; c) la classe, le code de classification, le groupe d emballage ou l état physique de la solution ou du mélange ne diffèrent de ceux de la matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2; ou d) les caractéristiques de danger et les propriétés de la solution ou du mélange ne nécessitent des mesures d intervention en cas d urgence qui diffèrent de celles requises pour la matière nommément mentionnée dans le tableau A du chapitre 3.2. Des qualificatifs tels que «SOLUTION» ou «MÉLANGE», selon le cas, doivent être intégrés à la désignation officielle de transport, par exemple, «ACÉTONE EN SOLUTION». La concentration du mélange ou de la solution peut également être indiquée après la description de base du mélange ou de la solution, par exemple, «ACÉTONE EN SOLUTION À 75 %» Une solution ou un mélange qui n est pas nommément mentionné dans le tableau A du chapitre 3.2 et qui est constitué de deux marchandises dangereuses ou plus doit être affecté à la rubrique dont la désignation officielle de transport, la description, la classe, le code de classification et le groupe d emballage décrivent avec le plus de précision la solution ou le mélange.». Chapitre Modifier la note explicative pour la colonne (7a) pour lire comme suit: «Colonne (7a) «Quantités limitées» Contient la quantité maximale de matière par emballage intérieur ou objet pour transporter des marchandises dangereuses en tant que quantités limitées conformément au chapitre 3.4.». Tableau A Dans la colonne (16), supprimer le code «V12» partout où il apparaît et insérer ce code pour toutes les rubriques pour lesquelles le code IBC100 est attribué dans la colonne (8) et pour toutes les rubriques pour lesquelles le code IBC03 est attribué dans la colonne (8). Pour les Nos ONU 0323, 0366, 0441, 0445, 0455, 0456, 0460 et 0500, ajouter «347» dans la colonne (6). Pour les Nos ONU 1002 et 1956, supprimer «292» dans la colonne (6). Pour les Nos ONU 1092, 1098, 1135, 1143, 1163, 1182, 1185, 1238, 1239, 1244, 1251, 1510, 1541, 1580, 1595, 1605, 1647, 1670, 1695, 1752, 1809, 1810, 1834, 1838, 1892, 1994, 2232, 2334, 2337, 2382, 2407, 2474, 2477, 2480, 2481, 2482, 2483, 2484, 2485, 2486, 2487, 2488, 2521, 2605, 2606, 2644, 2646, 2668, 3023, 3079 et 3246, ajouter «354» dans la colonne (6). Pour les Nos ONU 1092, 1098, 1135, 1143, 1163, 1182, 1185, 1238, 1239, 1244, 1251, 1541, 1580, 1595, 1605, 1647, 1670, 1695, 1752, 1809, 1810, 1838, 1892, 1994, 2232, 2334, 2337, 2382, 2407, 2474, 2477, 2480, 2482, 2484, 2485, 2486, 2487, 2488, 2521, 2606, 2644, 2646, 2668, 3023, 3246 et 3381à 3390, modifier le code dans la colonne (7b) pour lire «E0». Pour les Nos ONU 1092, 1238, 1239, 1244, 3381, 3383, 3385, 3387 et 3389, remplacer «L10CH» par «L15CH» dans la colonne (12). 23

26 Pour les Nos ONU 1135, 1143, 1695, 1752, 1809, 1810, 2232, 2337, 2382, 2474, 2477, 2482, 2483, 2484, 2485, 2486, 2487, 2488, 2521, 2605, 2606, 2644, 2646, 3023, 3079 et 3246, remplacer «P001» par «P602» dans la colonne (8). Pour les Nos ONU 1135, 1182, 1541, 1605, 1670, 1810, 1838, 1892, 2232, 2382, 2474, 2477, 2481, 2482, 2483, 2484, 2485, 2486, 2487, 2488, 2521, 2605, 2606, 2644, 2668, 3079 et 3246, modifier le code dans la colonne (10) pour lire «T20». Pour les Nos ONU 1135, 1182, 1251, 1541, 1580, 1605, 1670, 1810, 1834, 1838, 1892, 2232, 2382, 2474, 2477, 2481, 2482, 2483, 2484, 2485, 2486, 2487, 2488, 2521, 2605, 2606, 2644, 2668, 3079 et 3246, ajouter «TP37» dans la colonne (11). Pour les Nos ONU 1251 et 1580, remplacer «T14» par «T22» dans la colonne (10) et remplacer «L10CH» par «L15CH» dans la colonne (12). Pour les Nos ONU 1353, 1373, 1389, 1390, 1392, 1393, 1421, 1477 (groupes d emballage II et III), 1481 (groupes d emballage II et III), 1483 (groupes d emballage II et III), 1740 (groupes d emballage II et III), 2430 (groupes d emballage I, II et III), 2583, 2584, 2585, 2586, 2837 (groupes d emballage II et III), 2985, 2986, 2987, 2988, 3089 (groupes d emballage II et III), 3145 (groupes d emballage I, II et III), 3167, 3168, 3169, 3211 (groupes d emballage II et III), 3215, 3216, 3218 (groupes d emballage II et III), 3401 et 3402, supprimer «274» dans la colonne (6). Pour les Nos ONU 1450 et 3213 (groupes d emballage II et III), remplacer «604» par «350» dans la colonne (6). Pour les Nos ONU 1461 et 3210 (groupes d emballage II et III), remplacer «605» par «351» dans la colonne (6). Pour les Nos ONU 1482 (groupes d emballage II et III) et 3214, remplacer «608» par «353» dans la colonne (6). Pour les Nos ONU 1541, 1580, 1595, 1605, 1647, 1670, 1752, 1809, 1892, 2232, 2644, 2646 et 3246 modifier le code de restriction en tunnel dans la colonne (15) pour lire «(C/D)». Pour les Nos ONU 1748 (groupe d emballage II), 2208 et 2880 (groupes d emballage II et III), supprimer «313» dans la colonne (6). Pour les Nos ONU 1851, 3248 et 3249, tous groupes d emballage, supprimer «274» dans la colonne (6). Pour les Nos ONU 1950 (12 fois) et 2037 (neuf fois), ajouter «344» dans la colonne (6). Pour les Nos ONU 2605 et 3079, remplacer «3» par «6.1» dans la colonne (3 a) et remplacer « » par « » dans la colonne (5). Dans la colonne (3 b), modifier le code pour lire «TF1». Dans la colonne (9 b), remplacer «MP7 MP17» par «MP8 MP17». Dans la colonne (13), insérer «TE19» avant «TE21». Modifier le code de restriction en tunnel dans la colonne (15) pour lire «(C/D)».Dans la colonne (18) ajouter «CV1». Dans la colonne (19), remplacer «S2 S22» par «S2 S9 S14». Modifier le code dans la colonne (20) pour lire «663». Pour les Nos ONU 2910, 2916, 2917, 2919 et 3323, ajouter «325» dans la colonne (6). Pour les Nos ONU 3090, 3091, 3480 et 3481, ajouter «656» dans la colonne (6). Pour les Nos ONU 3328, 3329, 3330 et 3331, ajouter «326» dans la colonne (6). Pour les Nos ONU 3391à 3394, 3395à 3399 (groupes d emballage I, II et III) et 3400 (groupes d emballage II et III), ajouter «TP36» dans la colonne (11). Pour les Nos ONU 3480 et 3481, ajouter «348» dans la colonne (6). No ONU 1002 Ajouter «655» dans la colonne (6). No ONU 1040 Ajouter «342» dans la colonne (6) (deux fois). No ONU 1066 Ajouter «653» dans la colonne (6). No ONU 1072 Ajouter «355» dans la colonne (6). No ONU 1266 (groupes d emballage II et III) Ajouter «163» dans la colonne (6) (six fois). No ONU 1267 (groupes d emballage I, II et III) Ajouter «357» dans la colonne (6) (quatre fois). No ONU 1391 Supprimer la deuxième rubrique (code de classification WF1). Pour la première rubrique (code de classification W1), supprimer «ayant un point d éclair supérieur à 60 C» dans la colonne (2) et supprimer «274» dans la colonne (6). No ONU 1462 Supprimer «606» et insérer «352» dans la colonne (6). No ONU 1510 Remplacer «5.1» par «6.1» dans la colonne (3 a) et remplacer « » par « » dans la colonne (5). Dans la colonne (3 b), remplacer «OT1» par «TO1». Dans la colonne (9 b), remplacer «MP2» par «MP8 MP17». Dans la colonne (12), remplacer «L4BN» par «L10CH». Dans la colonne (13), remplacer «TU3 TU28» par «TU14 TU15 TE19 TE21». Modifier le code de restriction en tunnel dans la colonne (15) pour lire «(B/D)». Dans la colonne (16), supprimer «V5». Dans la colonne (18) remplacer «CV24 CV28» par «CV1 CV13 CV28». Dans la colonne (19), remplacer «S20» par «S9 S14». Modifier le code dans la colonne (20) pour lire «665». 24

27 No ONU 1580 Remplacer «P602» par «P601» dans la colonne (8). No ONU 1649 Supprimer la deuxième rubrique (code de classification TF1). Pour la première rubrique (code de classification T3), supprimer «ayant un point d éclair supérieur à 60 C» dans la colonne (2). No ONU 1748 Supprimer «589» dans la colonne (6) (deux fois). No ONU 1810 Remplacer «8» par «6.1» dans la colonne (3 a) et remplacer «8» par «6.1+8» dans la colonne (5). Dans la colonne (3 b) modifier le code pour lire «TC3». Dans la colonne (4), remplacer «II» par «I». Dans la colonne (9 b), remplacer «MP15» par «MP8 MP17». Dans la colonne (12), remplacer «L4BN» par «L10CH». Dans la colonne (13), ajouter «TU14 TU15 TE19 TE21». Dans la colonne (15), modifier la catégorie de transport pour lire «1» et modifier le code de restriction en tunnel pour lire «(C/D)». Dans la colonne (18) ajouter «CV1 CV13 CV28». Dans la colonne (19), ajouter «S9 S14». Modifier le code dans la colonne (20) pour lire «X668». No ONU 1834 Dans la colonne (3 a), remplacer «8» par «6.1». Dans la colonne (3 b) modifier le code pour lire «TC3». Dans la colonne (5), remplacer «8» par «6.1+8». Dans la colonne (12), remplacer «L10BH» par «L10CH». Dans la colonne (13) ajouter «TU14 TU15 TE19 TE21». Modifier le code de restriction en tunnel dans la colonne (15) pour lire «(C/D)». Dans la colonne (18) ajouter «CV1 CV13 CV28». Dans la colonne (19), remplacer «S20» par «S9 S14». Modifier le code dans la colonne (20) pour lire «X668». No ONU 1838 Remplacer «8» par «6.1» dans la colonne (3 a) et remplacer «8» par «6.1+8» dans la colonne (5). Dans la colonne (3 b) modifier le code pour lire «TC3». Dans la colonne (4), remplacer «II» par «I». Dans la colonne (8), remplacer «P001 IBC02» par «P602». Dans la colonne (9 b), remplacer «MP15» par «MP8 MP17». Dans la colonne (12), remplacer «L4BN» par «L10CH». Dans la colonne (13), ajouter «TU14 TU15 TE19 TE21». Dans la colonne (15), modifier la catégorie de transport pour lire «1» et modifier le code de restriction en tunnel pour lire «(C/D)». Dans la colonne (18) ajouter «CV1 CV13 CV28». Dans la colonne (19), ajouter «S9 S14». Modifier le code dans la colonne (20) pour lire «X668». No ONU 1977 Ajouter « » dans la colonne (6). No ONU 1999 L amendement ne s applique pas au texte français. No ONU 2030 Supprimer la deuxième rubrique (code de classification CFT, groupe d emballage I). Pour la première rubrique (code de classification CT1, groupe d emballage I), supprimer «ayant un point d éclair supérieur à 60 C» dans la colonne (2). No ONU 2447 Modifier la désignation dans la colonne (2) pour lire comme suit: «PHOSPHORE BLANC FONDU». No ONU 2474 Remplacer «II» par «I» dans la colonne (4). Dans la colonne (9 b), remplacer «MP15» par «MP8 MP17». Dans la colonne (12), remplacer «L4BH» par «L10CH». Dans la colonne (13), remplacer «TU15 TE19» par «TU14 TU15 TE19 TE21». Dans la colonne (15), modifier la catégorie de transport pour lire «1» et modifier le code de restriction en tunnel pour lire «(C/D)». Dans la colonne (18) ajouter «CV1». Dans la colonne (19), remplacer «S9 S19» par «S9 S14». Modifier le code dans la colonne (20) pour lire «66». 25

28 No ONU 2481 No ONU 2483 No ONU 2486 No ONU 2668 No ONU 2880 No ONU 3166 Remplacer «3» par «6.1» dans la colonne (3 a) et remplacer «3+6.1» par «6.1+3» dans la colonne (5). Dans la colonne (3 b) modifier le code pour lire «TF1». Dans la colonne (8, remplacer «P601» par «P602». Dans la colonne (9 b), remplacer «MP2» par «MP8 MP17». Modifier le code de restriction en tunnel dans la colonne (15) pour lire «(C/D)». Dans la colonne (18) ajouter «CV1». Dans la colonne (19), remplacer «S2 S22» par «S2 S9 S14». Modifier le code dans la colonne (20) pour lire «663». Remplacer «3» par «6.1» dans la colonne (3 a) et remplacer « » par « » dans la colonne (5). Dans la colonne (3 b) modifier le code pour lire «TF1». Dans la colonne (9 b), remplacer «MP7 MP17» par «MP8 MP17». Dans la colonne (13), insérer «TE19» avant «TE21». Modifier le code de restriction en tunnel dans la colonne (15) pour lire «(C/D)». Dans la colonne (18) ajouter «CV1». Dans la colonne (19), remplacer «S2 S22» par «S2 S9 S14». Modifier le code dans la colonne (20) pour lire «663». Remplacer «3» par «6.1» dans la colonne (3 a) et remplacer « » par « » dans la colonne (5). Dans la colonne (3 b) modifier le code pour lire «TF1». Dans la colonne (4), remplacer «II» par «I». Dans la colonne (9 b), remplacer «MP19» par «MP8 MP17». Dans la colonne (12), remplacer «L4BH» par «L10CH». Dans la colonne (13), remplacer «TU15» par «TU14 TU15 TE19 TE21». Dans la colonne (15), modifier la catégorie de transport pour lire «1» et modifier le code de restriction en tunnel pour lire «(C/D)». Dans la colonne (18) ajouter «CV1». Dans la colonne (19), remplacer «S2 S19» par «S2 S9 S14». Modifier le code dans la colonne (20) pour lire «663». Dans la colonne (4), remplacer «II» par «I». Dans la colonne (8), remplacer «P001 IBC02» par «P602». Dans la colonne (9 b), remplacer «MP15» par «MP8 MP17». Dans la colonne (12), remplacer «L4BH» par «L10CH». Dans la colonne (13), remplacer «TU15 TE19» par «TU14 TU15 TE19 TE21». Dans la colonne (15), modifier la catégorie de transport pour lire «1» et modifier le code de restriction en tunnel pour lire «(C/D)». Dans la colonne (18) ajouter «CV1». Dans la colonne (19), remplacer «S2 S9 S19» par «S2 S9 S14». Modifier le code dans la colonne (20) pour lire «663». Dans la colonne (2), remplacer «contenant au moins 5,5 % mais pas plus de 16 % d eau» par «avec au moins 5,5 % mais au plus 16 % d eau». Modifier l index alphabétique en conséquence. Dans la colonne (2), insérer «ou moteur pile à combustible contenant du gaz inflammable ou moteur pile à combustible contenant du liquide inflammable ou véhicule à propulsion par pile à combustible contenant du gaz inflammable ou véhicule à propulsion par pile à combustible contenant du liquide inflammable» à la fin. Modifier l index alphabétique en conséquence. No ONU 3212 Dans la colonne (6), remplacer «559» par «349». No ONU 3359 Dans la colonne (2), modifier la désignation officielle de transport pour lire «ENGIN DE TRANS- PORT SOUS FUMIGATION». Modifier l index alphabétique en conséquence. Amendement de conséquence: au , pour le code M11, modifier la désignation officielle de transport pour le No ONU 3359 pour lire «ENGIN DE TRANSPORT SOUS FUMIGATION». No ONU 3468 Ajouter «356» dans la colonne (6) et remplacer «P099» par «P205» dans la colonne (8). 26

29 No ONU 3474 Dans la colonne (2), modifier le nom et la description pour lire «1-HYDROXYBENZOTRIAZOLE MONOHYDRATÉ». Modifier l index alphabétique en conséquence. Dans la colonne (7a), pour toutes les rubriques, à l exception des marchandises non soumises à l ADR et des marchandises pour lesquelles le transport est interdit, remplacer le code alphanumérique pour les quantités limitées (LQ) par la quantité maximale par emballage intérieur ou objet pour transporter des marchandises dangereuses en tant que quantités limitées, telle que donnée au chapitre 3.2 du Règlement type annexé aux Recommandations des Nations Unies relatives au transport des marchandises dangereuses, seizième édition révisée (ST/SG/AC.10/1/Rev.16), comme indiqué ci-dessous: Remplacer le code alphanumérique LQ par «0» pour: Toutes les rubriques de la classe 1, classe 6.2 et classe 7; Les gaz de la classe 2 des codes de classification 1F, 2F, 3F, 4F, 6F (à l exception des cartouches pour pile à combustible des Nos ONU 3478 et 3479) et 7F; Les gaz de la classe 2 des codes de classification 1O, 2O et 3O; Les gaz de la classe 2 des groupes T, TF, TC, TO, TFC et TOC, à l exception des aérosols du No ONU 1950 et des récipients de faible capacité contenant du gaz du No ONU 2037; Le No ONU 2857; Les rubriques de la classe 3 du groupe d emballage I, à l exception des Nos ONU 1133, 1139, 1210, 1263, 1267, 1268, 1863, 1866 et 3295; Les Nos ONU 3064, 3256, 3343 et 3357; Les rubriques de la classe 4.1 du groupe d emballage I; Les rubriques de la classe 4.1 du code de classification SR2 (matières avec régulation de température); Les rubriques de la classe 4.1 du code de classification D, groupe d emballage II (Nos ONU 2555, 2556, 2557, 2907, 3319 et 3344); Les matières fondues de la classe 4.1 du code de classification F2 (No ONU 3176, groupes d emballage II et III et No ONU 2304) et pour le No ONU 2448; Les rubriques de la classe 4.2, à l exception du No ONU 3400; Les rubriques de la classe 4.3 du groupe d emballage I; Les Nos ONU 1418 (groupes d emballage II et III), 1436 (groupes d emballage II et III), 3135 (groupes d emballage II et III), 3209 (groupes d emballage II et III) et 3292; Les rubriques de la classe 5.1 du groupe d emballage I; Les Nos ONU 2426, 3356 et 3375 (deux fois); Les rubriques de la classe 5.2 du code de classification P2 (matières avec régulation de température); Les rubriques de la classe 6.1 du groupe d emballage I; Les rubriques de la classe 6.1 du groupe d emballage II des Nos ONU 1569, 1600, 1693, 1697, 1700, 1701, 1737, 1738, 2016, 2017, 2312, 3124, 3250, 3416, 3417 et 3448; Les rubriques de la classe 8 du groupe d emballage I; Les rubriques de la classe 8 du groupe d emballage II des Nos ONU 2028, 2442, 2576, 2826 et 3301; Le No ONU 2215, ANHYDRIDE MALÉIQUE FONDU; Les Nos ONU 2590, 2990, 3072, 3090, 3091, 3245 (deux fois), 3257 (deux fois), 3258, 3268, 3316 (groupes d emballage II et III), 3480 et 3481; Les chlorosilanes des classes 3, 6.1 et 8 pour lesquels P010 est attribué dans la colonne (8) (Nos ONU 1162, 1196, 1250, 1298, 1305, 1724, 1728, 1747, 1753, 1762, 1763, 1766, 1767, 1769, 1771, 1781, 1784, 1799, 1800, 1801, 1804, 1816, 1818, 2434, 2435, 2437, 2985, 2986, 2987, 3361, 3362). Remplacer le code alphanumérique LQ par «25 ml» pour: Les Nos ONU 3221 et 3223 (liquides des types B et C); Les Nos ONU 3101 et 3103 (liquides des types B et C). Remplacer le code alphanumérique LQ par «100 ml» pour les rubriques de la classe 6.1 du groupe d emballage II pour lesquelles P001 est attribué dans la colonne (8), à l exception des Nos ONU 1963, 1701, 1737, 1738 et Remplacer le code alphanumérique LQ par «100 g» pour: Les Nos ONU 3222 et 3224 (solides des types B et C); Les Nos ONU 3102 et 3104 (solides des types B et C). Remplacer le code alphanumérique LQ par «120 ml» pour: Les gaz de la classe 2 des codes de classification 1A, 2A, 3A, 4A et 6A, à l exception des Nos ONU 2668 et 2857; Les aérosols du No ONU 1950 ayant les codes de classification 5T, 5TC, 5TF, 5TFC, 5TO et 5TOC; 27

30 Les récipients de faible capacité contenant du gaz du No ONU 2037 ayant les codes de classification 5T, 5TC, 5TF, 5TFC, 5TO et 5TOC; Les cartouches à pile à combustible des Nos ONU 3478 et Remplacer le code alphanumérique LQ par «125 ml» pour: Les Nos ONU 3225, 3227 et 3229 (liquides des types D, E et F); Les Nos ONU 3105, 3107 et 3109 (liquides des types D, E et F). Remplacer le code alphanumérique LQ par «500 ml» pour: Les rubriques de la classe 3 du groupe d emballage I des Nos ONU 1133, 1139, 1210, 1263, 1267, 1268, 1863, 1866 et 3295; Les rubriques de la classe 4.3 du groupe d emballage II pour lesquelles P001 ou P402 est attribué dans la colonne (8); Remplacer le code alphanumérique LQ par «500 ml ou 500 g» pour les cartouches à pile à combustible du No ONU Remplacer le code alphanumérique LQ par «500 g» pour: Les rubriques de la classe 4.3 du groupe d emballage II pour lesquelles P410 est attribué dans la colonne (8), à l exception des Nos ONU 1418, 1436, 3135 et 3209; Les rubriques de la classe 6.1 du groupe d emballage II pour lesquelles P002 est attribué dans la colonne (8), à l exception des Nos ONU 1697, 3124, 3417 et 3448; Les Nos ONU 3226, 3228 et 3230 (solides des types D, E et F); Le No ONU 3400 (groupe d emballage II); Les Nos ONU 3106, 3108 et 3110 (solides des types D, E et F). Remplacer le code alphanumérique LQ par «1 L» pour: Les aérosols du No ONU 1950 ayant les codes de classification 5A, 5C, 5CO, 5F, 5FC et 5O et pour les récipients de faible capacité contenant du gaz du No ONU 2037 ayant les codes de classification 5A, 5F et 5O; Les rubriques de la classe 3 du groupe d emballage II, à l exception des Nos ONU 1133, 1139, 1162, 1169, 1196, 1197, 1210, 1250, 1263, 1266, 1286, 1287, 1298, 1305, 1306, 1866, 1999, 2985, 3064, 3065, 3269 et 3357; Les cartouches pour pile à combustible du No ONU 3473; Les rubriques de la classe 4.3 du groupe d emballage III pour lesquelles P001 est attribué dans la colonne (8); Les rubriques de la classe 5.1 du groupe d emballage II pour lesquelles P504 est attribué dans la colonne (8); Les rubriques de la classe 8 du groupe d emballage II pour lesquelles P001 est attribué dans la colonne (8), à l exception des Nos ONU 2442, 2826 et 3301; Les Nos ONU 2794, 2795 et 2800; Les Nos ONU 2315 et Remplacer le code alphanumérique LQ par «1 kg» pour: Les rubriques de la classe 4.1 du groupe d emballage II, à l exception des Nos ONU 2555, 2556, 2557, 2907, 3176, 3319 et 3344; Le No ONU 3400 (groupe d emballage III); Le No ONU 1408; Les rubriques de la classe 4.3 du groupe d emballage III pour lesquelles P002 ou P410 est attribué dans la colonne (8), à l exception des Nos ONU 1418, 1436, 3135 et 3209; Les rubriques de la classe 5.1 du groupe d emballage II pour lesquelles P002 est attribué dans la colonne (8); Les rubriques de la classe 8 du groupe d emballage II pour lesquelles P002 est attribué dans la colonne (8); Les Nos ONU 2212, 3152 et 3432; Remplacer le code alphanumérique LQ par «1 L ou 1 kg» pour les cartouches à pile à combustible du No ONU Remplacer le code alphanumérique LQ par «2 kg» pour le No ONU Remplacer le code alphanumérique LQ par «5 L» pour: Les rubriques de la classe 3 du groupe d emballage II des Nos ONU 1133, 1139, 1169, 1197, 1210, 1263, 1266, 1286, 1287, 1306, 1866, 1999, 3065 et 3269; Les rubriques de la classe 3 du groupe d emballage III, à l exception du No ONU 3256; Les rubriques de la classe 5.1 du groupe d emballage III pour lesquelles P001 ou P504 est attribué dans la colonne (8); Les rubriques de la classe 6.1 du groupe d emballage III pour lesquelles P001 est attribué dans la colonne (8); Les rubriques de la classe 8 du groupe d emballage III pour lesquelles P001 est attribué dans la colonne (8); 28

31 Les rubriques de la classe 9 du groupe d emballage III pour lesquelles P001 est attribué dans la colonne (8) (Nos ONU 1941, 1990 et 3082). Remplacer le code alphanumérique LQ par «5 kg» pour: Les rubriques de la classe 4.1 du groupe d emballage III, à l exception des Nos ONU 2304, 2448 et 3176; Les rubriques de la classe 5.1 du groupe d emballage III pour lesquelles P002 est attribué dans la colonne (8); Les rubriques de la classe 6.1 du groupe d emballage III pour lesquelles P002 est attribué dans la colonne (8); Les rubriques de la classe 8 du groupe d emballage III pour lesquelles P002 ou P800 est attribué dans la colonne (8); Les rubriques de la classe 9 du groupe d emballage III pour lesquelles P002 est attribué dans la colonne (8), à l exception du No ONU 2590; Le No ONU Pour les Nos ONU 1043 et 3359, le contenu de la colonne (7a) reste vide. Ajouter les nouvelles rubriques suivantes et modifier l index alphabétique en conséquence: 29

32 (1) (2) (3a) (3b) (4) (5) (6) (7a) (7b) (8) (9a) (9b) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) 0509 POUDRE SANS FUMÉE 1 1.4C E0 P114(b) PP48 MP20 2 (E) V2 CV1 CV2 CV3 S HYPOCHLORITE DE LITHIUM SEC ou HYPO- CHLORITE DE LITHIUM EN MÉLANGE 5.1 O2 III kg E1 P002 IBC08 LP02 R001 B3 MP10 T1 TP33 SGAV TU3 AT 3 (E) CV DISPERSION DE MÉTAUX ALCALINS, INFLAMMABLE ou DISPERSION DE MÉ- TAUX ALCALINO-TER- REUX, INFLAMMABLE 4.3 WF1 I E0 P402 RR8 MP2 L10BN (+) TU1 TE5 TT3 TM2 FL 1 (B/E) V1 CV23 S2 S20 X MÉLANGE ANTIDÉTONANT POUR CARBURANTS, INFLAMMABLE 6.1 TF1 I E5 P602 MP8 MP17 T14 TP2 L10CH TU14 TU15 TE19 TE21 TT6 FL 1 (C/D) CV1 CV13 CV28 S2 S9 S HYDRAZINE EN SOLUTION AQUEUSE, INFLAMMABLE contenant plus de 37 % (masse) d hydrazine 8 CFT I E0 P001 MP8 MP17 T10 TP2 L10BH FL 1 (C/D) CV13 CV28 S2 S HYPOCHLORITE DE CALCIUM SEC, CORROSIF ou HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC, CORROSIF contenant plus de 39 % de chlore actif (8,8 % d oxygène actif) 5.1 OC2 II kg E2 P002 IBC08 B4 B13 MP2 SGAN TU3 AT 2 (E) V11 CV24 CV HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC, CORROSIF contenant plus de 10 % mais 39 % au maximum de chlore actif 5.1 OC2 III kg E1 P002 IBC08 LP02 R001 B3 B13 MP2 SGAN TU3 AT 3 (E) CV24 CV HYPOCHLORITE DE CALCIUM HYDRATÉ, CORROSIF ou HYPO- CHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE HYDRATÉ, CORROSIF avec au moins 5,5 % mais au plus 16 % d eau 5.1 OC2 II kg E2 P002 IBC08 B4 B13 MP2 SGAN TU3 AT 2 (E) V11 CV24 CV35 30

33 (1) (2) (3a) (3b) (4) (5) (6) (7a) (7b) (8) (9a) (9b) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) 3487 HYPOCHLORITE DE CALCIUM HYDRATÉ, CORROSIF ou HYPO- CHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE HYDRATÉ, CORROSIF avec au moins 5,5 % mais au plus 16 % d eau 5.1 OC2 III kg E1 P002 IBC08 R001 B4 MP2 SGAN TU3 AT 3 (E) CV24 CV LIQUIDE TOXIQUE À L INHALATION, INFLAMMA- BLE, CORROSIF, N.S.A., de toxicité à l inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m 3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL LIQUIDE TOXIQUE À L INHALATION, INFLAMMA- BLE, CORROSIF, N.S.A., de toxicité à l inhalation inférieure ou égale à 1000 ml/m 3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL LIQUIDE TOXIQUE À L INHALATION, HYDRO- RÉACTIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de toxicité à l inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m 3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL LIQUIDE TOXIQUE À L INHALATION, HYDRO- RÉACTIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de toxicité à l inhalation inférieure ou égale à 1000 ml/m 3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL TFC I TFC I TFW I TFW I E0 P601 MP8 MP E0 P602 MP8 MP E0 P601 MP8 MP E0 P602 MP8 MP17 T22 T20 T22 T20 TP2 L15CH TU14 TU15 TE19 TE21 TP2 L10CH TU14 TU15 TE19 TE21 TP2 L15CH TU14 TU15 TE19 TE21 TP2 L10CH TU14 TU15 TE19 TE21 FL 1 (C/D) FL 1 (C/D) FL 1 (C/D) FL 1 (C/D) CV1 CV13 CV28 CV1 CV13 CV28 CV1 CV13 CV28 CV1 CV13 CV28 S2 S9 S14 S2 S9 S14 S2 S9 S14 S2 S9 S

34 (1) (2) (3a) (3b) (4) (5) (6) (7a) (7b) (8) (9a) (9b) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) 3492 LIQUIDE TOXIQUE À L INHALATION, CORROSIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de toxicité à l inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m 3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL LIQUIDE TOXIQUE À L INHALATION, CORROSIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de toxicité à l inhalation inférieure ou égale à 1000 ml/m 3 et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL PÉTROLE BRUT ACIDE, INFLAMMABLE, TOXIQUE 6.1 TFC I TFC I FT1 I E0 P601 MP8 MP E0 P602 MP8 MP E0 P001 MP7 MP17 T22 T20 T14 TP2 L15CH TU14 TU15 TE19 TE21 TP2 L10CH TU14 TU15 TE19 TE21 TP2 L10CH TU14 TU15 TE21 FL 1 (C/D) FL 1 (C/D) FL 1 (C/E) CV1 CV13 CV28 CV1 CV13 CV28 CV13 CV28 S2 S9 S14 S2 S9 S14 S2 S PÉTROLE BRUT ACIDE, INFLAMMABLE, TOXIQUE 3 FT1 II L E2 P001 IBC02 MP19 T7 TP2 L4BH TU15 FL 2 (D/E) CV13 CV28 S2 S PÉTROLE BRUT ACIDE, INFLAMMABLE, TOXIQUE 3 FT1 III L E1 P001 IBC03 R001 MP19 T4 TP1 L4BH TU15 FL 3 (D/E) V12 CV13 CV28 S IODE 8 CT2 III kg E1 P002 IBC08 R001 B3 MP10 T1 TP33 SGAV L4BN AT 3 (E) VV9 CV13 CV Piles au nickel-hydrure métallique 9 M11 NON SOUMIS À L ADR 32

35 3.2.2 Tableau B Sous la rubrique «PHOSPHORE JAUNE FONDU», remplacer «PHOSPHORE JAUNE FONDU» par «phosphore jaune fondu, voir». Chapitre DS172 À la fin, ajouter la nouvelle phrase suivante: «Pour l emballage, voir aussi le ». DS188 À l alinéa b), à la fin de la deuxième phrase, supprimer «, à l exception de celles fabriquées avant le 1er janvier 2009 qui peuvent être transportées conformément à cette disposition spéciale et sans ce marquage jusqu au 31 décembre 2010». À l alinéa f ), au début, insérer «des piles boutons montées dans un équipement (y compris les circuits imprimés) ou» après «À l exception des colis contenant». DS198 DS219 Insérer «, produits pour parfumerie» après «peintures» et «, 1266» après «1263» respectivement. Modifier pour lire comme suit: «219 Les micro-organismes génétiquement modifiés (MOGM) et organismes génétiquement modifiés (OGM) emballés et marqués conformément à l instruction d emballage P904 du ne sont soumis à aucune autre prescription de l ADR. Si des MOGM ou OGM répondent aux critères pour l inclusion dans la classe 6.1 ou 6.2 (voir et ), les prescriptions de l ADR pour le transport des matières toxiques ou des matières infectieuses s appliquent.». DS290 Modifier pour lire comme suit: «290 Lorsque cette matière radioactive répond aux définitions et aux critères d autres classes tels qu ils sont énoncés dans la partie 2, elle doit être classée conformément aux dispositions suivantes: a) Lorsque la matière répond aux critères qui s appliquent aux marchandises dangereuses transportées en quantités exceptées indiquées dans le chapitre 3.5, les emballages doivent être conformes au et satisfaire aux prescriptions relatives aux épreuves du Toutes les autres prescriptions applicables aux colis exceptés de matières radioactives, énoncées au , doivent être appliquées sans référence à l autre classe; DS292 b) Lorsque la quantité dépasse les limites définies au , la matière doit être classée conformément au risque subsidiaire prédominant. Le document de transport doit contenir une description de la matière et mentionner le numéro ONU et la désignation officielle de transport qui s appliquent à l autre classe, ainsi que le nom applicable au colis radioactif excepté conformément à la colonne (2) du tableau A du chapitre 3.2. La matière doit être transportée conformément aux dispositions applicables à ce numéro ONU. Un exemple des renseignements pouvant figurer dans le document de transport est donné ciaprès: UN 1993, liquide inflammable, n. s. a. (mélange d éthanol et de toluène), matières radioactives, quantités limitées en colis exceptés, 3, GE II. En outre, les prescriptions du doivent être appliquées; c) Les dispositions du chapitre 3.4 relatives au transport de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées ne doivent pas être appliquées aux matières classées conformément à l alinéa b); d) Lorsque la matière répond à une disposition spéciale exemptant cette matière de toutes les dispositions concernant les marchandises dangereuses des autres classes, elle doit être classée conformément au numéro ONU de la classe 7 applicable et toutes les prescriptions définies au doivent être appliquées.». Modifier pour lire comme suit: «292 (Supprimé)». DS302 Modifier pour lire comme suit: «302 Les engins de transport sous fumigation ne contenant pas d autres marchandises dangereuses sont soumis uniquement aux dispositions du ». DS304 Modifier pour lire comme suit: «304 Cette rubrique ne doit être utilisée que pour le transport d accumulateurs non-activés qui contiennent de l hydroxyde de potassium sec et qui sont destinés à être activés avant utilisation par l adjonction d une quantité appropriée d eau dans chaque élément.». DS313 Modifier pour lire comme suit: «313 (Supprimé)». DS503 DS559 Supprimer «ou jaune,». Modifier pour lire comme suit: «559 (Supprimé)». DS589 Modifier pour lire comme suit: 33

36 «589 (Supprimé)». DS593 DS604à DS606 Remplacer «P203 12)» par «P203 6), prescriptions applicables aux récipients cryogéniques ouverts,». « (Supprimés)». DS608 Modifier pour lire comme suit: Modifier pour lire comme suit: «608 (Supprimé)». DS645 DS649 Insérer une nouvelle deuxième phrase pour lire comme suit: «L agrément doit être délivré par écrit sous la forme d un certificat d agrément de classification (voir g)) et doit recevoir une référence unique.». Modifier pour lire comme suit: «649 (Supprimé)». DS653 Amendement de conséquence: Dans le tableau A du chapitre 3.2, supprimer 649 partout où ce code apparaît en colonne (6) (s applique aux numéros ONU 1267, 1268 et 3295). Modifier le début pour lire comme suit: «Le transport de ce gaz dans des bouteilles dont le produit de la pression d épreuve par la capacité est de 15 MPa. litre (150 bar. litre) au maximum n est pas soumis...». Au cinquième tiret, remplacer «l inscription «UN 1013»» par «l inscription «UN 1013» pour le dioxyde de carbone ou «UN 1066» pour l azote comprimé» Ajouter les nouvelles dispositions spéciales suivantes: «342 Les récipients intérieurs en verre (tels que les ampoules ou les capsules) destinés uniquement à l utilisation dans des stérilisateurs, lorsqu ils contiennent moins de 30 ml d oxyde d éthylène par emballage intérieur, avec un maximum de 300 ml par emballage extérieur, peuvent être transportés conformément aux dispositions du chapitre 3.5, que l indication «E0» figure ou non dans la colonne (7b) du tableau A du chapitre 3.2, à condition que: a) après le remplissage, chaque récipient intérieur en verre ait été soumis à une épreuve d étanchéité dans un bain d eau chaude; la température et la durée de l épreuve doivent être telles que la pression interne atteigne la valeur de la pression de vapeur de l oxyde d éthylène à 55 C. Tout récipient intérieur en verre dont cette épreuve démontre qu il fuit, qu il se déforme ou présente un autre défaut ne peut être transporté en vertu de la présente disposition spéciale; b) outre l emballage prescrit au 3.5.2, chaque récipient intérieur en verre soit placé dans un sac en plastique scellé compatible avec l oxyde d éthylène et capable de retenir le contenu en cas de rupture ou de fuite de l emballage intérieur en verre; et c) chaque récipient intérieur en verre soit protégé par un moyen d empêcher le verre de perforer le sac en plastique (par exemple des manchons ou du rembourrage) au cas où l emballage serait endommagé (par exemple par écrasement). 343 Cette rubrique s applique au pétrole brut contenant du sulfure d hydrogène en concentration suffisante pour libérer des vapeurs présentant un danger par inhalation. Le groupe d emballage attribué doit être déterminé en fonction du danger d inflammabilité et du danger par inhalation, conformément au degré de danger présenté. 344 Les dispositions du doivent être satisfaites. 345 Ce gaz contenu dans des récipients cryogéniques ouverts ayant une contenance maximale de 1 litre et comportant deux parois en verre séparées par du vide n est pas soumis à l ADR, à condition que chaque récipient soit transporté dans un emballage extérieur suffisamment rembourré ou absorbant pour le protéger des chocs. 346 Les récipients cryogéniques ouverts conformes aux prescriptions de l instruction d emballage P203 du qui ne contiennent pas de marchandises dangereuses à l exception du No ONU 1977 (azote liquide réfrigéré) totalement absorbé dans un matériau poreux, ne sont soumis à aucune autre prescription de l ADR. 347 Cette rubrique ne doit être utilisée que lorsque les résultats de l épreuve de type 6 d) de la première partie du Manuel d épreuves et de critères ont démontré que tout effet dangereux résultant du fonctionnement demeure contenu à l intérieur du colis. 348 L énergie nominale en wattheures doit être inscrite sur l enveloppe extérieure des piles fabriquées après le 31 décembre Les mélanges d un hypochlorite avec un sel d ammonium ne sont pas admis au transport. L hypochlorite en solution (No ONU 1791) est une matière de la classe Le bromate d ammonium et ses solutions aqueuses ainsi que les mélanges d un bromate avec un sel d ammonium ne sont pas admis au transport. 351 Le chlorate d ammonium et ses solutions aqueuses ainsi que les mélanges d un chlorate avec un sel d ammonium ne sont pas admis au transport. 352 Le chlorite d ammonium et ses solutions aqueuses ainsi que les mélanges d un chlorite avec un sel d ammonium ne sont pas admis au transport. 34

37 353 Le permanganate d ammonium et ses solutions aqueuses ainsi que les mélanges d un permanganate avec un sel d ammonium ne sont pas admis au transport. 354 Cette matière est toxique par inhalation. 355 Les bouteilles d oxygène pour utilisation d urgence transportées au titre de cette rubrique peuvent être équipées de cartouches assurant leur fonctionnement (cartouches pour pyromécanismes, de la division 1.4, groupe de compatibilité C ou S), sans changement de classification dans la classe 2, si la quantité totale de matière explosive déflagrante (propulsive) ne dépasse pas 3,2 g par bouteille. Les bouteilles équipées de cartouches assurant leur fonctionnement, telles que préparées pour le transport, doivent être équipées d un moyen efficace les empêchant d être actionnées par inadvertance. 356 Les dispositifs de stockage à hydrure métallique montés sur des moyens de transport ou sur des sous-ensembles des moyens de transport ou destinés à être montés sur des moyens de transport doivent être agréés par l autorité compétente du pays de fabrication 1 ), avant d être acceptés pour le transport. Le document de transport doit mentionner que le colis a été agréé par l autorité compétente du pays de fabrication 1 ) ou bien un exemplaire de l agrément délivré par l autorité compétente du pays de fabrication 1 ) doit accompagner chaque envoi. 357 Le pétrole brut contenant du sulfure d hydrogène en concentration suffisante pour libérer des vapeurs présentant un danger par inhalation doit être transporté sous la rubrique No ONU 3494 PÉTROLE BRUT ACIDE, INFLAMMABLE, TOXIQUE. 655 Les bouteilles et leurs fermetures conçues, fabriquées, agréées et marquées conformément à la Directive 97/23/CE 3 ) et utilisées pour des appareils respiratoires, peuvent être transportées sans être conformes au chapitre 6.2, à condition qu elles subissent les contrôles et épreuves définis au et que l intervalle entre les épreuves défini dans l instruction d emballage P200 du ne soit pas dépassé. La pression utilisée pour l épreuve de pression hydraulique est celle marquée sur la bouteille conformément à la Directive 97/23/CE. 656 La prescription de la première phrase de la disposition spéciale 188 e) ne s applique pas aux dispositifs intentionnellement actifs pendant le transport (transmetteurs de radioidentification, montres, capteurs, etc.) et qui ne sont pas susceptibles de générer un dégagement dangereux de chaleur. Nonobstant la disposition spéciale 188 b), les piles fabriquées avant le 1er janvier 2009 peuvent continuer à être transportées sans l inscription de l énergie nominale en wattheures sur l enveloppe extérieure après le 31 décembre 2010.». Amendement de conséquence: dans le chapitre 3.3, renuméroter la note de bas de page 1 relative à la disposition spéciale 637 en tant que note de bas de page 2. 1 ) Si le pays de fabrication n est pas un pays Partie contractante à l ADR, l autorisation doit être reconnue par l autorité compétente d un pays Partie contractante à l ADR. 3 ) Directive 97/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 mai 1997, relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression (PED) (Journal officiel des Communautés européennes No L 181 du 9 juillet 1997, p. 1à 55). Chapitre 3.4 Modifier le chapitre 3.4 pour lire comme suit: «Chapitre 3.4 Marchandises dangereuses emballées en quantités limitées Le présent chapitre donne les dispositions applicables au transport des marchandises dangereuses de certaines classes emballées en quantités limitées. La quantité limitée applicable par emballage intérieur ou objet est spécifiée pour chaque matière dans la colonne (7a) du tableau A du chapitre 3.2. Lorsque la quantité «0» figure dans cette colonne en regard d une marchandise énumérée dans la liste, le transport de cette marchandise aux conditions d exemption du présent chapitre n est pas autorisé. Les marchandises dangereuses emballées dans ces quantités limitées, répondant aux dispositions du présent chapitre, ne sont pas soumises aux autres dispositions de l ADR, à l exception des dispositions pertinentes: a) de la partie 1, chapitres 1.1, 1.2, 1.3, 1.4, 1.5, 1.6, 1.8, 1.9; b) de la partie 2; c) de la partie 3, chapitres 3.1, 3.2, 3.3 (à l exception des dispositions spéciales 61, 178, 181, 220, 274, 313, 625, 633 et 650 e)); d) de la partie 4, paragraphes , , à ; e) de la partie 5, a) i) et b), , , et 5.4.2; f ) de la partie 6, prescriptions de fabrication du et paragraphes et à ; g) de la partie 7, chapitre 7.1 et 7.2.1, 7.2.2, (à l exception du ), 7.5.7, et 7.5.9; h) du

38 3.4.2 Les marchandises dangereuses doivent être exclusivement emballées dans des emballages intérieurs placés dans des emballages extérieurs appropriés. Des emballages intermédiaires peuvent être utilisés. Toutefois, l utilisation d emballages intérieurs n est pas nécessaire pour le transport d objets tels que des aérosols ou des «récipients de faible capacité contenant du gaz». La masse totale brute du colis ne doit pas dépasser 30 kg Les bacs à housse rétractable ou extensible conformes aux dispositions des , et à peuvent servir d emballages extérieurs pour des objets ou pour des emballages intérieurs contenant des marchandises dangereuses transportées conformément aux dispositions de ce chapitre. Les emballages intérieurs susceptibles de se briser ou d être facilement perforés, tels que les emballages en verre, porcelaine, grès, certaines matières plastiques etc., doivent être placés dans des emballages intermédiaires appropriés qui doivent satisfaire aux dispositions des , et à et être conçus de façon à satisfaire aux prescriptions relatives à la construction énoncées au La masse totale brute du colis ne doit pas dépasser 20 kg Les marchandises liquides de la classe 8, groupe d emballage II, contenues dans les emballages intérieurs en verre, porcelaine ou grès doivent être placées dans un emballage intermédiaire compatible et rigide et (Réservés) À l exception du transport aérien, les colis contenant des marchandises dangereuses en quantités limitées doivent porter le marquage représenté dans la figure ci-après. Le marquage doit être facilement visible et lisible et doit pouvoir être exposé aux intempéries sans dégradation notable. Les parties supérieure et inférieure et la bordure doivent être noires. La partie centrale doit être blanche ou d une couleur contrastant suffisamment avec le fond. Les dimensions minimales doivent être de 100 mm 100 mm. et l épaisseur minimale de la ligne formant le losange de 2 mm. Si la dimension du colis l exige, la dimension peut être réduite jusqu à 50 mm 50 mm à condition que le marquage reste bien visible Les colis contenant des marchandises dangereuses présentées à l expédition pour le transport aérien conformément aux dispositions du chapitre 4 de la partie 3 des Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses de l OACI doivent porter le marquage représenté dans la figure ci-dessous. Le marquage doit être facilement visible et lisible et doit pouvoir être exposé aux intempéries sans dégradation notable. Les parties supérieure et inférieure et la bordure doivent être noires. La partie centrale doit être blanche ou d une couleur contrastant suffisamment avec le fond. Les dimensions minimales doivent être de 100 mm 100 mm et l épaisseur minimale de la ligne formant le losange de 2 mm. Le symbole «Y» doit être placé au centre de la marque et être bien visible. Si la dimension du colis l exige, la dimension peut être réduite jusqu à 50 mm 50 mm à condition que le marquage reste bien visible Les colis contenant des marchandises dangereuses portant le marquage représenté au sont réputées satisfaire aux dispositions des sections 3.4.1à du présent chapitre et il n est pas nécessaire d y apposer le marquage représenté au (Réservé) Lorsque des colis contenant des marchandises dangereuses en quantités limitées sont placés dans un suremballage, les dispositions du s appliquent. De plus, le suremballage doit porter les marquages requis au présent chapitre à moins que les marques représentatives de toutes les marchandises dangereuses contenues dans le suremballage 36

39 soient visibles. Les dispositions des a) ii) et s appliquent uniquement si d autres marchandises dangereuses, qui ne sont pas emballées en quantités limitées, sont contenues dans le suremballage. Ces dispositions s appliquent alors uniquement en relation avec ces autres marchandises dangereuses Préalablement au transport, les expéditeurs de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées doivent informer de manière traçable le transporteur de la masse brute totale de marchandises de cette catégorie à transporter a) Les unités de transport de masse maximale supérieure à 12 tonnes transportant des colis contenant des marchandises dangereuses en quantités limitées doivent porter un marquage conforme au paragraphe à l avant et à l arrière, sauf s ils portent déjà une signalisation orange conformément à la section b) Les conteneurs transportant des colis contenant des marchandises dangereuses en quantités limitées, sur les unités de transport d une masse maximale dépassant 12 tonnes, doivent porter un marquage conforme au paragraphe sur les quatre côtés, sauf s ils portent déjà des plaques-étiquettes conformément à la section Il n est pas nécessaire de porter le marquage sur l unité de transport porteuse, sauf lorsque le marquage apposé sur les conteneurs n est pas visible de l extérieur de celle-ci. Dans ce dernier cas, le même marquage doit également figurer à l avant et à l arrière de l unité de transport Le marquage prescrit au n est pas obligatoire si la masse brute totale des colis contenant des marchandises dangereuses emballées en quantités limitées transportés ne dépasse pas 8 tonnes par unité de transport Le marquage est le même que celui prescrit au 3.4.7, à l exception des dimensions minimales qui sont de 250 mm 250 mm.». Chapitre Modifier la figure pour lire comme suit: Marque pour quantités exceptées Hachurage et symbole, de même couleur, noir ou rouge, sur un fond blanc ou contrastant approprié * Le premier ou seul numéro d étiquette indiqué dans la colonne (5) du tableau A du chapitre 3.2 doit être indiqué à cet endroit. ** Le nom de l expéditeur ou du destinataire doit être indiqué à cet endroit s il n est pas indiqué ailleurs sur le colis. 37

40 Partie 4 Chapitre Dans la dernière phrase, remplacer «ou réutilisés» par «, réutilisés ou reconstruits» À la fin de l alinéa b), ajouter «; et» et ajouter un nouvel alinéa c) pour lire comme suit: «c) ne doivent pas permettre la perméation des marchandises dangereuses pouvant constituer un danger dans les conditions normales de transport.» Dans le tableau, pour le No ONU 3079 dans la colonne (3 a), remplacer «3» par «6.1» et dans la colonne (3 b), remplacer «FT1» par «TF1» P114 b) Modifier la disposition spéciale d emballage PP48 pour lire comme suit: P200 P200 «PP48 Pour les Nos ONU 0508 et 0509, on ne doit pas utiliser d emballages métalliques.». Dans la disposition spéciale d emballage «k» du paragraphe 10), modifier la première phrase pour lire comme suit: «Les sorties des robinets doivent être munies de bouchons ou de chapeaux de maintien en pression assurant l étanchéité des récipients à pression avec un filetage adapté aux sorties des robinets. Les bouchons ou chapeaux de maintien en pression doivent être faits d un matériau ne risquant pas d être attaqué par le contenu du récipient à pression.». Modifier le septième paragraphe («Les robinets doivent être vissés directement...») pour lire comme suit: «Les robinets doivent pouvoir supporter la pression d épreuve du récipient à pression et lui être raccordés directement par filetage conique ou par d autres moyens conformes aux prescriptions de la norme ISO :2001.». Dans la disposition spéciale d emballage «q» du paragraphe 10), dans la première phrase, au début, remplacer «Les robinets» par «Les sorties des robinets» et «être munis» par «être munies». Dans la deuxième phrase, à la fin, remplacer «le robinet du tuyau collecteur doit être muni d un bouchon ou d un chapeau fileté assurant l étanchéité du récipient à pression» par «la sortie du robinet du tuyau collecteur doit être munie d un bouchon ou d un chapeau de maintien en pression assurant l étanchéité des récipients à pression». Ajouter une nouvelle troisième phrase pour lire comme suit: «Les bouchons ou chapeaux assurant l étanchéité des récipients à pression doivent avoir un filetage adapté aux sorties des robinets.». Dans la disposition spéciale d emballage «ra» du paragraphe 10), modifier le texte avant les alinéas pour lire comme suit: «Ce gaz peut aussi être emballé dans des capsules dans les conditions suivantes:». Modifier comme suit la disposition spéciale d emballage «v» du paragraphe 10): «v: 1) L intervalle entre les contrôles périodiques des bouteilles en acier, autres que les bouteilles en acier soudées rechargeables destinées aux Nos ONU 1011, 1075, 1065, 1969 ou1978, peut être porté à quinze ans: a) avec l accord de l autorité (des autorités) compétente(s) du (des) pays où ont lieu le contrôle périodique et le transport; et b) conformément aux prescriptions d un code technique ou d une norme reconnu(e) par l autorité compétente. 2) Pour les bouteilles en acier soudées rechargeables destinées aux Nos ONU 1011, 1075, 1065, 1969 ou 1978, l intervalle peut être porté à quinze ans, lorsque les dispositions du paragraphe 12) de la présente instruction d emballage sont appliquées.». Ajouter un nouveau paragraphe 12), pour lire comme suit: «12) Un intervalle de 15 ans entre les contrôles périodiques des bouteilles en acier soudées rechargeables peut être accordé conformément à la disposition spéciale d emballage v 2) du paragraphe 10), lorsque les dispositions suivantes sont appliquées: 1. Dispositions générales 1.1 Aux fins de l application du présent paragraphe, l autorité compétente ne doit pas déléguer ses tâches et ses devoirs à des organismes Xb (organismes de contrôle de type B) ou à des organismes IS (services internes d inspection). 1.2 Le propriétaire des bouteilles doit demander à l autorité compétente de lui accorder un intervalle de quinze ans entre les épreuves et doit prouver que les prescriptions des sousparagraphes 2, 3 et 4 sont satisfaites. 1.3 Les bouteilles fabriquées depuis le 1er janvier 1999 doivent avoir été fabriquées en conformité avec les normes suivantes: EN 1442; ou EN ; ou annexe I, points 1à 3 de la Directive 84/527/CEE du Conseil a ) telles qu applicables conformément au tableau figurant au de l ADR. a ) Directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etas membres relatives aux bouteilles à gaz en acier sans soudure, publiée au Journal officiel des Communautés européennes No L 300, en date du 19 novembre

41 D autres bouteilles fabriquées avant le 1er janvier 2009 en conformité avec l ADR, en accord avec un code technique agréé par l autorité compétente nationale, peuvent être agréées pour un intervalle de quinze ans entre les épreuves, si elles présentent un niveau de sécurité équivalent à celui des bouteilles conformes aux dispositions de l ADR, telles qu applicables au moment de la demande. 1.4 Le propriétaire doit présenter à l autorité compétente des documents attestant que les bouteilles sont conformes aux dispositions du sous-paragraphe 1.3. L autorité compétente doit vérifier que ces conditions sont remplies. 1.5 L autorité compétente doit vérifier si les dispositions des sous-paragraphes 2 et 3 sont satisfaites et appliquées correctement. Si toutes les dispositions sont satisfaites, elle autorise l intervalle de quinze ans entre les épreuves auxquelles sont soumises les bouteilles. Dans cette autorisation, le type de bouteille (comme spécifié dans l agrément de type) ou le groupe de bouteilles (voir NOTA) concerné doit être clairement indiqué. L autorisation doit être délivrée au propriétaire. L autorité compétente doit en garder une copie. Le propriétaire doit conserver les documents aussi longtemps que dure l autorisation d éprouver les bouteilles à intervalles de quinze ans. NOTA: Un groupe de bouteilles est défini par les dates de production de bouteilles identiques pendant une période au cours de laquelle les dispositions applicables de l ADR et du code technique agréé par l autorité compétente n ont pas été modifiées, s agissant de leur contenu technique. À titre d exemple, forment un groupe de bouteilles au sens des dispositions du présent paragraphe, les bouteilles de conception et de volume identiques ayant été fabriquées conformément aux dispositions de l ADR, telles qu elles étaient applicables entre le 1er janvier 1985 et le 31 décembre 1988, conjointement à un code technique agréé par l autorité compétente, applicable pendant la même période. 1.6 L autorité compétente doit contrôler si le propriétaire des bouteilles agit en conformité avec les dispositions de l ADR et l autorisation donnée selon qu il conviendra, mais au moins tous les trois ans ou lorsque des modifications sont apportées aux procédures. 2. Dispositions opérationnelles 2.1 Les bouteilles pour lesquelles il est accordé un intervalle de quinze ans entre les contrôles périodiques ne doivent être remplies que dans des centres de remplissage utilisant un système documentaire sur la qualité afin de garantir que toutes les dispositions du paragraphe 7) de la présente instruction d emballage ainsi que les prescriptions et responsabilités spécifiées dans la norme EN 1439:2008 sont satisfaites et correctement appliquées L autorité compétente doit vérifier que ces prescriptions sont satisfaites et effectuer ces contrôles selon qu il conviendra, mais au moins tous les trois ans ou lorsque des modifications sont apportées aux procédures. 2.3 Le propriétaire doit fournir à l autorité compétente des documents attestant que les centres de remplissage sont conformes aux dispositions du sous-paragraphe Lorsqu un centre de remplissage est situé dans une Partie contractante à l ADR différente, le propriétaire doit fournir un document supplémentaire attestant que ce centre est contrôlé en conséquence par l autorité compétente de cette Partie contractante à l ADR. 2.5 Pour éviter la corrosion interne, seuls des gaz de grande qualité, ayant un très faible pouvoir de contamination, doivent être introduits dans les bouteilles. Cette prescription est réputée satisfaite lorsque le niveau de contamination par corrosion des gaz est conforme à celui indiqué à l alinéa b à l annexe E.1 de la norme EN 1440: Dispositions relatives à la qualification et aux contrôles périodiques 3.1 Les bouteilles d un type ou d un groupe de bouteilles déjà en usage, pour lesquelles un intervalle de quinze ans entre les épreuves a été accordé ou auxquelles a été appliqué un tel intervalle, doivent être soumises à un contrôle périodique conformément au NOTA: Voir les NOTA au sous-paragraphe 1.5 pour la définition de groupe de bouteilles. 3.2 Lorsqu une bouteille éprouvée à intervalles de quinze ans ne satisfait pas à l épreuve de pression hydraulique pendant un contrôle périodique, par exemple en éclatant ou en présentant des fuites, le propriétaire doit procéder à une analyse et établir un rapport sur la cause de la défaillance, en indiquant si d autres bouteilles (par exemple du même type ou du même groupe) sont touchées. Si tel est le cas, le propriétaire doit en informer l autorité compétente. L autorité compétente doit alors décider des mesures appropriées et informer en conséquence les autorités compétentes de toutes les autres Parties contractantes à l ADR. 3.3 Lorsqu une corrosion interne, telle qu elle est définie dans la norme appliquée (voir le sous-paragraphe 1.3), a été observée, la bouteille doit être retirée du circuit, sans possibilité d octroi d un autre laps de temps pour le remplissage ou le transport. 3.4 Les bouteilles pour lesquelles un intervalle de quinze ans entre les épreuves a été accordé doivent être uniquement munies de robinets conçus et fabriqués pour une période minimale d utilisation de quinze ans conformément aux normes EN 13152: A1:2003 ou EN 13153: A1:2003. Après un contrôle périodique, un nouveau robinet doit être monté sur la bouteille, sauf s il s agit de robinets actionnés manuellement qui ont été remis en état ou contrôlés selon la norme EN 14912:2005, auquel cas ils peuvent être remontés, s ils sont susceptibles d être utilisés pendant une période supplémentaire de quinze ans. La remise en état ou le contrôle ne doivent être effectués que par le fabricant des 39

42 robinets ou, selon ses instructions techniques, par une entreprise qualifiée pour ces travaux et utilisant un système documentaire sur la qualité. 4. Marquage Les bouteilles pour lesquelles un intervalle de quinze ans a été autorisé entre les contrôles périodiques conformément au présent paragraphe doivent en outre porter, en caractères clairs et lisibles, le marquage «P15Y». Ce marquage doit être enlevé lorsque la bouteille ne bénéficie plus d une autorisation de contrôles à intervalles de quinze ans. NOTA: Ce marquage ne doit pas être appliqué aux bouteilles soumises à la disposition transitoire au , ou aux dispositions de la disposition spéciale v 1) du paragraphe 10) de la présente instruction d emballage.». Amendement de conséquence: renuméroter les notes de bas de tableau a et b en tant que b et c. P203 Modifier pour lire comme suit: P203 INSTRUCTION D EMBALLAGE P203 Cette instruction s applique aux gaz liquéfiés réfrigérés de la classe 2. Prescriptions applicables aux récipients cryogéniques fermés: 1) Il doit être satisfait aux dispositions particulières du ) Il doit être satisfait aux prescriptions du chapitre ) Les récipients cryogéniques fermés doivent être isolés de façon à ne pas pouvoir se recouvrir de givre. 4) Pression d épreuve Les liquides réfrigérés doivent être contenus dans des récipients cryogéniques fermés éprouvés aux pressions d épreuve minimales suivantes: a) pour les récipients cryogéniques fermés à isolation par le vide, la pression d épreuve ne doit pas être inférieure à 1,3 fois la pression interne maximale du récipient rempli, y compris pendant le remplissage et la vidange, augmentée de 100 kpa (1 bar); b) pour les autres récipients cryogéniques fermés, la pression d épreuve ne doit pas être inférieure à 1,3 fois la pression interne maximale du récipient rempli, la pression développée pendant le remplissage et la vidange devant être prise en compte. 5) Degré de remplissage Pour les gaz liquéfiés réfrigérés non toxiques ininflammables (code de classification 3A et 3O), la phase liquide à la température de remplissage et à une pression de 100 kpa (1 bar) ne doit pas dépasser 98 % de la contenance (en eau) du récipient. Pour les gaz liquéfiés réfrigérés inflammables (code de classification 3F), le degré de remplissage doit rester inférieur à une valeur telle que, lorsque le contenu est porté à la température à laquelle la tension de vapeur égale la pression d ouverture du dispositif de décompression, la phase liquide atteindrait 98 % de la contenance (en eau) du récipient à cette température. 6) Dispositifs de décompression Les récipients cryogéniques fermés doivent être équipés d au moins un dispositif de décompression. 7) Compatibilité Les matériaux utilisées pour l étanchéité des joints ou le maintien des fermetures doivent être compatibles avec le contenu du récipient. Dans le cas des récipients conçus pour le transport de gaz comburants (code de classification 3O), les matériaux en question ne doivent pas réagir avec ces gaz de manière dangereuse. Prescriptions applicables aux récipients cryogéniques ouverts: Seuls les gaz liquéfiés réfrigérés non comburants du code de classification 3A ci-après peuvent être transportés dans des récipients cryogéniques ouverts: Nos ONU 1913, 1951, 1963, 1970, 1977, 2591, 3136 et Les récipients cryogéniques ouverts doivent être construits pour satisfaire aux prescriptions ci-après: 1) Les récipients doivent être conçus, fabriqués, éprouvés et équipés de façon à pouvoir résister à toutes les conditions, y compris la fatigue, auxquelles ils seront soumis pendant leur utilisation normale et dans des conditions normales de transport. 2) Leur contenance doit être limitée à 450 litres. 3) Les récipients doivent être équipés de deux parois séparées par du vide, afin d empêcher la formation de givre sur leur paroi extérieure. 4) Les matériaux de construction doivent présenter des propriétés mécaniques satisfaisantes à la température de service. 5) Les matériaux en contact direct avec les marchandises dangereuses ne doivent être ni affectés ni affaiblis par ces dernières et ne doivent pas causer d effets dangereux, par exemple catalyser une réaction ou entrer en réaction avec les marchandises dangereuses. 6) Les récipients munis d une double paroi en verre doivent être placés dans un emballage extérieur avec un matériau de rembourrage ou absorbant approprié capable de supporter les pressions ou les chocs susceptibles de se produire dans des conditions normales de transport. 7) Les récipients doivent être conçus pour rester en position verticale pendant le transport, par exemple avoir une base dont la plus petite dimension horizontale est supérieure à la hauteur du centre de gravité lorsqu ils sont au maximum de leur capacité, ou être montés sur des cardans. 8) Les ouvertures des récipients doivent être munies de dispositifs permettant aux gaz de s échapper mais empêchant tout débordement de liquide, et conçues de telle sorte qu elles restent en place pendant le transport. 40

43 9) Les marques ci-après doivent être apposées de façon permanente sur les récipients cryogéniques ouverts, par exemple, par estampage, gravage mécanique ou gravage chimique: Nom et adresse du fabricant; Numéro ou nom du modèle; Numéro de série ou de lot; Numéro ONU et désignation officielle de transport des gaz pour lesquels le récipient est conçu; Contenance du récipient en litres. P402 Dans la disposition spéciale d emballage spécifique à l ADR et au RID RR8, remplacer «et 3148» par «, 3148 et 3482». P520 Dans la quatrième phrase, supprimer « ,». P601 1) et P602 1) 1 litre». P620 Au premier tiret, remplacer «contenance maximale de 1 litre» par «quantité maximale nette de Ajouter la nouvelle disposition supplémentaire suivante: «4. Il ne doit pas y avoir d autres marchandises dangereuses emballées dans le même emballage que des matières infectieuses de la classe 6.2, sauf si elles sont nécessaires pour maintenir la viabilité des matières infectieuses, pour les stabiliser ou pour empêcher leur dégradation, ou pour neutraliser les dangers qu elles présentent. Une quantité de 30 ml ou inférieure de marchandises dangereuses des classes 3, 8 ou 9 peut être emballée dans chaque récipient primaire contenant des matières infectieuses. Ces petites quantités de marchandises dangereuses des classes 3, 8 ou 9 ne sont soumises à aucune prescription supplémentaire de l ADR lorsqu elles sont emballées en conformité avec la présente instruction d emballage.». Renuméroter 4. en tant que 5. P621 Dans la deuxième phrase, insérer «, à l exception du ,» après «4.1.1». P650 9) a) Dans le Nota, insérer «d autres» avant «prescriptions à observer». P901 P904 Remplacer «Quantité maximale de marchandises dangereuses par emballage extérieur: 10 kg.» par «La quantité de marchandises dangereuses par emballage extérieur ne doit pas dépasser 10 kg, non compris la masse de tout dioxyde de carbone solide (neige carbonique) utilisé comme réfrigérant.». Remplacer «Disposition supplémentaire» par «Dispositions supplémentaires» et ajouter la nouvelle disposition supplémentaire suivante à la fin: «Neige carbonique Lorsque du dioxyde de carbone solide (neige carbonique) est utilisé comme réfrigérant, l emballage doit être conçu et fabriqué de façon à laisser échapper le dioxyde de carbone en phase gazeuse et à empêcher ainsi une augmentation de la pression susceptible d entraîner une rupture de l emballage.». Modifier pour lire comme suit: P904 INSTRUCTION D EMBALLAGE P904 Cette instruction s applique au No ONU Les emballages ci-après sont autorisés: 1) Les emballages conformes aux dispositions des , , , et et conçus de manière à satisfaire aux prescriptions du relatives à la construction. On doit utiliser des emballages extérieurs fabriqués en un matériau approprié présentant une résistance suffisante et conçus en fonction de leur contenance et de l usage auquel ils sont destinés. Lorsque cette instruction d emballage est appliquée au transport d emballages intérieurs contenus dans des emballages combinés, l emballage doit être conçu et fabriqué de manière à éviter toute décharge accidentelle dans des conditions normales de transport. 2) Des emballages qui ne doivent pas nécessairement être conformes aux prescriptions relatives aux épreuves pour les emballages énoncées dans la partie 6 mais qui satisfont aux prescriptions suivantes: a) un emballage intérieur comprenant: i) un ou des récipients primaires et un emballage secondaire, les récipients primaires ou l emballage secondaire devant être étanches pour les liquides ou étanches aux pulvérulents pour les solides; ii) pour les liquides un matériau absorbant placé entre le ou les récipients primaires et l emballage secondaire. Le matériau absorbant doit être en quantité suffisante pour absorber la totalité du contenu du ou des récipients primaires de façon à éviter qu une déperdition de la matière liquide compromette l intégrité du matériau de rembourrage ou de l emballage extérieur; iii) si plusieurs récipients primaires fragiles sont placés dans un emballage secondaire simple, ils doivent être emballés individuellement ou séparés pour empêcher tout contact entre eux; b) un emballage extérieur d une solidité suffisante compte tenu de sa contenance, de sa masse et de l usage auquel il est destiné et dont la plus petite dimension extérieure doit être de 100 mm au minimum. Pour le transport, la marque représentée ci-après doit être apposée sur la surface extérieure de l emballage extérieur sur un fond d une couleur contrastant avec elle et doit être facile à voir et à lire. La marque doit avoir la forme d un carré mis sur la pointe (en losange) dont chaque côté a une longueur d au moins 50 mm, la largeur de la ligne doit être d au moins 2 mm et la hauteur des lettres et des chiffres doit être d au moins 6 mm. 41

44 P904 INSTRUCTION D EMBALLAGE P904 Dispositions supplémentaires: Glace, neige carbonique et azote liquide Lorsque de la neige carbonique ou de l azote liquide sont utilisés, toutes les prescriptions applicables de l ADR doivent être observées. Lorsque de la glace ou de la neige carbonique sont utilisées, elles doivent être placées à l extérieur des emballages secondaires ou dans l emballage extérieur ou dans un suremballage. Des cales intérieures doivent être prévues pour maintenir les emballages secondaires dans leur position originelle une fois la glace fondue ou la neige carbonique évaporée. Si l on utilise de la glace, l emballage extérieur ou le suremballage doit être étanche. Si l on utilise du dioxyde de carbone sous forme solide (neige carbonique) l emballage doit être conçu et fabriqué pour permettre au gaz carbonique de s échapper de façon à empêcher une élévation de la pression qui pourrait entraîner une rupture des emballages et le colis (l emballage extérieur ou le suremballage) doit porter la mention «Dioxyde de carbone solide» ou «Neige carbonique». NOTA: Si de la neige carbonique est utilisée, il n y a pas d autres prescriptions à observer (voir ). Si de l azote liquide est utilisé, il suffit de satisfaire au chapitre 3.3, disposition spéciale 593. Le récipient primaire et l emballage secondaire doivent conserver leur intégrité à la température du réfrigérant utilisé ainsi qu aux températures et pressions qui pourraient être atteintes en cas de disparition de l agent de refroidissement Ajouter la nouvelle instruction d emballage suivante: P205 INSTRUCTION D EMBALLAGE P205 Cette instruction s applique au numéro ONU ) Pour les dispositifs de stockage à hydrure métallique, il doit être satisfait aux dispositions particulières du ) Seuls les récipients à pression d une contenance en eau ne dépassant pas 150 litres et d une pression développée maximale ne dépassant pas 25 MPa sont couverts par la présente instruction d emballage. 3) Les dispositifs de stockage à hydrure métallique qui satisfont aux prescriptions applicables du chapitre 6.2 relatives à la construction des récipients à pression contenant du gaz et aux épreuves qu ils doivent subir sont autorisés au transport de l hydrogène uniquement. 4) Lorsque des récipients à pression en acier ou des récipients à pression composites avec revêtement en acier sont utilisés, seuls ceux qui portent la marque «H» conformément au j) doivent être utilisés. 5) Les dispositifs de stockage à hydrure métallique doivent satisfaire aux dispositions relatives aux conditions de service, critères de conception, capacité nominale, épreuves de type, épreuves par lot, épreuves régulières, pression d épreuve, pression nominale de remplissage, et dispositifs de décompression pour les dispositifs de stockage à hydrure métallique transportables spécifiées dans la norme ISO 16111:2008 (Appareils de stockage de gaz transportables Hydrogène absorbé dans un hydrure métallique réversible) et leur conformité et agrément doivent être évalués conformément au ) Les dispositifs de stockage à hydrure métallique doivent être remplis avec de l hydrogène à une pression ne dépassant pas la pression nominale de remplissage indiquée sur le marquage permanent du dispositif conformément à la norme ISO 16111: ) Les prescriptions pour les épreuves périodiques pour un dispositif de stockage à hydrure métallique doivent être conformes à la norme ISO 16111:2008 et être effectuées conformément au , et l intervalle entre les contrôles périodiques ne doit pas dépasser cinq ans IBC04 Remplacer «, 21N, 31A, 31B et 31N» par «et 21N». IBC05 Au point 1), remplacer «, 21N, 31A, 31B et 31N» par «et 21N». Au point 2), remplacer «, 21H2, 31H1 et 31H2» par «et 21H2». Au point 3), remplacer «, 21HZ1 et 31HZ1» par «et 21HZ1». IBC06, IBC07 et IBC08 Au point 1), remplacer «, 21N, 31A, 31B et 31N» par «et 21N». Au point 2), remplacer «, 21H2, 31H1 et 31H2» par «et 21H2». Au point 3), remplacer «, 21HZ2, 31HZ1 et 31HZ2» par «et 21HZ2». 42

45 IBC06 Modifier la disposition supplémentaire pour lire comme suit: «Disposition supplémentaire: Si une matière solide est susceptible de se liquéfier au cours du transport, voir ». IBC07 Modifier la disposition supplémentaire pour lire comme suit: «Dispositions supplémentaires: 1. Si une matière solide est susceptible de se liquéfier au cours du transport, voir Les doublures des GRV en bois doivent être étanches aux pulvérulents.». IBC08 Avant les dispositions spéciales d emballage, insérer la nouvelle disposition supplémentaire suivante: «Disposition supplémentaire: Si une matière solide est susceptible de se liquéfier au cours du transport, voir ». Dans la disposition spéciale d emballage B13, remplacer «et 2880» par «, 2880, 3485, 3486 et 3487». IBC520 Pour le No ONU 3109, sous la rubrique «Acide peroxyacétique, stabilisé à 17 % au plus» (première rubrique), insérer «31H2» dans la colonne «Type de GRV» et insérer «1500» dans la colonne «Quantité maximale (litres/kg)» en regard de ce code. IBC620 Dans la deuxième phrase, insérer «, à l exception du » après «4.1.1» Modifier pour lire comme suit: « Sauf spécification contraire dans l ADR, les emballages, y compris les GRV et les grands emballages, doivent respecter les prescriptions des chapitres 6.1, 6.5 ou 6.6, comme approprié, et doivent satisfaire aux prescriptions d épreuve pour le groupe d emballage II.» Modifier la première phrase pour lire «Les récipients à pression rechargeables, autres que les récipients cryogéniques, doivent être périodiquement inspectés conformément aux dispositions du , ou du pour les récipients autres que les récipients «UN», et de l instruction d emballage P200 ou P205 selon le cas.». Insérer un nouveau pour lire comme suit: « Les propriétaires, sur la base de toute demande de l autorité compétente étayée sur des arguments, doivent communiquer à celle-ci toutes les informations nécessaires pour faire la preuve de la conformité du récipient à pression, dans une langue facilement intelligible pour l autorité compétente. Ils doivent coopérer avec cette autorité, à sa demande, sur toute mesure prise afin de remédier à la non-conformité de récipients à pression dont ils ont la propriété.». Renuméroter le existant en tant que (renuméroté ) Insérer la nouvelle ligne suivante à la fin du tableau: b) et c) ISO 16111:2008 Appareils de stockage de gaz transportables Hydrogène absorbé dans un hydrure métallique réversible Modifier le titre pour lire «Utilisation des emballages (à l exception des GRV)» Modifier pour lire comme suit: « Les emballages utilisés pour les peroxydes organiques et les matières autoréactives doivent respecter les prescriptions du chapitre 6.1 et doivent satisfaire aux conditions d épreuve de ce même chapitre pour le groupe d emballage II.» Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin: «Les GRV doivent respecter les prescriptions du chapitre 6.5 et doivent satisfaire aux conditions d épreuve de ce même chapitre pour le groupe d emballage II.» Modifier pour lire comme suit: « En ce qui concerne les matières radioactives ayant d autres propriétés dangereuses, le modèle de colis doit tenir compte de ces propriétés. Les matières radioactives présentant un risque subsidiaire, emballées dans des colis qui ne nécessitent pas l agrément de l autorité compétente, doivent être transportées dans des emballages, des GRV, des citernes ou des conteneurs pour vrac qui satisfont en tous points aux prescriptions des chapitres pertinents de la partie 6, selon le cas, ainsi qu aux prescriptions applicables des chapitres 4.1, 4.2 ou 4.3 pour ce risque subsidiaire.» a) Après «une masse de matières fissiles», insérer «(ou masse de chaque nucléide fissile pour les mélanges le cas échéant)». Chapitre Dans le tableau des instructions de transport en citernes mobiles T1-T22, ajouter une référence à une nouvelle note de bas de tableau b après «Orifices en partie basse» dans le titre de la dernière colonne. La note de bas de tableau sera libellée comme suit: «b Si, dans cette colonne, il est indiqué «Non autorisés», les orifices en partie basse ne sont pas autorisés lorsque la matière à transporter est une matière liquide (voir ). Lorsque la matière à transporter est une matière solide à toutes les températures pouvant apparaître dans des conditions normales de transport, les orifices en partie basse conformes aux prescriptions du sont autorisés.». 43

46 Ajouter les nouvelles dispositions spéciales suivantes à la fin: «TP36 Les éléments fusibles situés dans l espace vapeur sont autorisés sur les citernes mobiles. TP37 L instruction de transport en citerne mobile T14 peut encore être appliquée jusqu au 31 décembre 2016 si ce n est que, jusqu à cette date: a) Pour les Nos ONU 1810, 2474 et 2668, T7 peut être appliquée; b) Pour le No ONU 2486, T8 peut être appliquée; et c) Pour le No ONU 1838, T10 peut être appliquée.». Chapitre b) Dans la désignation du No ONU 2447, supprimer «ou jaune» c) Remplacer «et No ONU 3404 alliages de potassium et sodium, solides» par «, No ONU 3404 alliages de potassium et sodium, solides et No ONU 3482 dispersion de métaux alcalins, inflammable ou No ONU 3482 dispersion de métaux alcalino-terreux, inflammable». 44

47 Partie 5 Chapitre a) Après «aient été soumis à», insérer «l autorité compétente du pays d origine de l envoi et à» b) Après «doit adresser une notification à», insérer «l autorité compétente du pays d origine de l envoi et à» d) Modifier l alinéa v) pour lire comme suit: «v) l activité maximale du contenu radioactif pendant le transport exprimée en becquerels (Bq) avec le symbole du préfixe SI approprié (voir ). Pour les matières fissiles, la masse de matière fissile (ou la masse de chaque nucléide fissile pour les mélanges le cas échéant) en grammes (g), ou en multiples du gramme, peut être indiquée au lieu de l activité.» d) et e) Remplacer «spécification contraire dans le certificat d agrément délivré par l autorité compétente du pays d origine du modèle (voir )» par «suivant les prescriptions du ». Ajouter un nouveau paragraphe pour lire comme suit: « Dans tous les cas de transport international de colis dont le modèle doit être agréé ou l expédition approuvée par l autorité compétente et pour lesquels différentes modalités d agrément ou d approbation s appliquent dans les divers pays concernés par l expédition, la catégorisation doit être conforme au certificat du pays d origine du modèle.». Ajouter une nouvelle sous-section pour lire comme suit, et renuméroter le existant en tant que : « Dispositions applicables aux colis exceptés Les colis exceptés doivent porter sur la surface externe de l emballage, inscrits de manière lisible et durable: a) le numéro ONU précédé des lettres «UN»; b) l identification de l expéditeur ou du destinataire ou des deux à la fois; et c) l indication de sa masse brute admissible si celle-ci est supérieure à 50 kg Les prescriptions relatives à la documentation qui figurent au chapitre 5.4 ne s appliquent pas aux colis exceptés de matières radioactives, si ce n est que le numéro ONU précédé des lettres «UN» et le nom et l adresse de l expéditeur et du destinataire doivent figurer sur un document de transport tel que connaissement, lettre de transport aérien ou lettre de voiture CMR ou CIM.». Chapitre Modifier la deuxième phrase pour lire: «Le marquage des colis exceptés doit être tel que prescrit au » Modifier pour lire comme suit: « Dans tous les cas de transport international de colis dont le modèle doit être agréé ou l expédition approuvée par l autorité compétente et pour lesquels différentes modalités d agrément ou d approbation s appliquent dans les divers pays concernés par l expédition, le marquage doit être conforme au certificat du pays d origine du modèle.» Modifier pour lire comme suit: « Les colis renfermant des matières dangereuses pour l environnement satisfaisant aux critères du doivent porter, de manière durable, la marque «matière dangereuse pour l environnement» présentée au , sauf s il s agit d emballages simples ou d emballages combinés ayant, par emballage simple ou par emballage intérieur d emballage combiné suivant le cas: une quantité nette inférieure ou égale à 5 l pour les liquides; ou une masse nette inférieure ou égale à 5 kg pour les solides.» Modifier la marque pour lire comme suit: «Signe conventionnel (poisson et arbre): noir sur blanc ou sur fond contrasté adapté» Remplacer «ISO 780:1985» par «ISO 780:1997» d) Supprimer «ou» à la fin e) Ajouter «ou» à la fin. 45

48 Ajouter un nouvel alinéa f ) pour lire comme suit: «f ) des emballages combinés contenant des emballages intérieurs hermétiquement fermés contenant chacun au plus 500 ml.» b) Modifier pour lire comme suit: «b) Activité: l activité maximale du contenu radioactif pendant le transport exprimée en becquerels (Bq) avec le symbole du préfixe SI approprié (voir ). Pour les matières fissiles, la masse de matière fissile (ou la masse de chaque nucléide fissile pour les mélanges le cas échéant) en grammes (g), ou en multiples du gramme, peut être indiquée au lieu de l activité;» Modifier pour lire comme suit: « Dans tous les cas de transport international de colis dont le modèle doit être agréé ou l expédition approuvée par l autorité compétente et pour lesquels différentes modalités d agrément ou d approbation s appliquent dans les divers pays concernés par l expédition, l étiquetage doit être conforme au certificat du pays d origine du modèle.» Dans le titre de l étiquette pour le DANGER DE CLASSE 4.1, insérer «solides» avant «explosibles». (Modification éditoriale) Chapitre Dans la première phrase, remplacer «sous utilisation exclusive» par «destinées à être transportées sous utilisation exclusive». Dans la deuxième phrase, insérer «lorsque celle-ci est destine à être» avant «transportée sous utilisation exclusive» Insérer la nouvelle ligne suivante après la ligne pour le code 668: «X668 matière très toxique et corrosive, réagissant dangereusement avec l eau 1 )». Chapitre Modifier pour lire comme suit: «5.4.0 Généralités À moins qu il n en soit spécifié autrement par ailleurs, tout transport de marchandises réglementé par l ADR doit être accompagné de la documentation prescrite dans le présent chapitre, selon qu il convient. NOTA: Pour la liste des documents devant être présents à bord des unités de transport, voir sous Il est admis de recourir aux techniques de traitement électronique de l information (TEI) ou d échange de données informatisées (EDI) pour faciliter l établissement des documents ou les remplacer, à condition que les procédures utilisées pour la saisie, le stockage et le traitement des données électroniques permettent de satisfaire, de manière au moins équivalente à l utilisation de documents sur papier, aux exigences juridiques en matière de force probante et de disponibilité des données en cours de transport Lorsque les informations relatives aux marchandises dangereuses sont fournies au transporteur à l aide des techniques du TEI ou de l EDI, l expéditeur doit pouvoir donner ces informations au transporteur sous forme de document sur papier, où elles apparaitront suivant l ordre prescrit dans le présent chapitre.» e) À la fin, ajouter le nouveau nota suivant: «NOTA: Il n est pas nécessaire d indiquer le nombre, le type et la contenance de chaque emballage intérieur contenu dans l emballage extérieur d un emballage combiné.» Dans le premier paragraphe sous le titre, remplacer «le numéro ONU et la désignation officielle de transport doivent être précédés» par «la désignation officielle de transport doit être précédée». Dans le , modifier comme suit les exemples présentés à la suite du premier paragraphe: «UN 1230 DÉCHET MÉTHANOL, 3 (6.1), II, (D/E) ou UN 1230 DÉCHET MÉTHANOL, 3 (6.1), GE II, (D/E) ou UN 1993 DÉCHET LIQUIDE INFLAMMABLE, N. S. A. (toluène et alcool éthylique), 3, II, (D/E) ou UN 1993 DÉCHET LIQUIDE INFLAMMABLE, N. S. A. (toluène et alcool éthylique), 3, GE II, (D/E)» À la fin, remplacer «désignation officielle de transport requise au b)» par «description des marchandises dangereuses prescrite au a) à d) et k)» Ajouter un nouveau paragraphe pour lire comme suit: « Dispositions spéciales applicables au transport de matières dangereuses pour l environnement (environnement aquatique) Si une matière appartenant à l une des classes 1à 9 satisfait aux critères de classement du , le document de transport doit porter la mention supplémentaire «DANGEREUX POUR L ENVIRONNEMENT». Cette prescription supplémentaire ne s applique pas pour les numéros ONU 3077 et 3082 ni pour les exemptions prévues au La mention «POLLUANT MARIN» (conformément au du Code IMDG) à la place de la mention «DANGE- REUX POUR L ENVIRONNEMENT» est acceptable pour les transports dans une chaîne de transport comportant un parcours maritime.». 46

49 Modifier g) pour lire comme suit: «g) Lorsque des artifices de divertissement des Nos ONU 0333, 0334, 0335, 0336 et 0337 sont transportés, le document de transport doit porter la mention: «Classification des artifices de divertissement par l autorité compétente de XX, référence de classification XX/ YYZZZZ». Il n est pas nécessaire que le certificat d agrément de classification accompagne l envoi mais l expéditeur doit être en mesure de le présenter au transporteur ou à l autorité compétente à des fins de contrôle. Le certificat d agrément de classification ou sa copie doit être rédigé dans une langue officielle du pays d expédition et, en outre, si cette langue n est ni l allemand, ni l anglais, ni le français, en allemand, anglais ou français.». Le Nota existant devient le Nota 1. Ajouter un nouveau Nota 2 pour lire comme suit: «NOTA 2: La ou les références de classification consistent en l indication, par le signe distinctif prévu pour les véhicules dans le trafic international (XX) 2 ), du pays partie contractante à l ADR dans lequel le code de classification conformément à la disposition spéciale 645 du 3.3.1a été approuvé, l identification de l autorité compétente (YY) et une référence de série unique (ZZZZ). Exemples de références de classification: GB/HSE D/BAM1234.». 2 ) Signe distinctif en circulation internationale prévu par la Convention de Vienne sur la circulation routière (Vienne 1968) c) Modifier pour lire comme suit: «c) l activité maximale du contenu radioactif pendant le transport exprimée en becquerels (Bq) avec le symbole du préfixe SI approprié (voir ). Pour les matières fissiles, la masse de matière fissile (ou la masse de chaque nucléide fissile pour les mélanges le cas échéant) en grammes (g), ou en multiples du gramme, peut être indiquée au lieu de l activité;» j) Ajouter la phrase suivante à la fin «Pour une matière radioactive pour laquelle la valeur de A 2 est illimitée, le multiple de A 2 est zéro.» Modifier pour lire comme suit: « Dans tous les cas de transport international de colis dont le modèle doit être agréé ou l expédition approuvée par l autorité compétente et pour lesquels différentes modalités d agrément ou d approbation s appliquent dans les divers pays concernés par l expédition, le numéro ONU et la désignation officielle de transport requis au doivent être conformes au certificat du pays d origine du modèle.» Modifier le titre pour lire comme suit: «5.4.2 Certificat d empotage du grand conteneur ou du véhicule». Amendement de conséquence: au a), remplacer «le certificat d empotage du conteneur» par «le certificat d empotage du grand conteneur ou du véhicule» Dans la note de bas de page 4, modifier le pour lire comme suit: « Lorsque la documentation relative aux marchandises dangereuses est présentée au transporteur à l aide de techniques de transmission fondées sur le TEI ou l EDI, la ou les signatures peuvent être une ou des signatures électroniques ou être remplacées par le ou les noms (en majuscules) de la ou des personnes qui ont le droit de signer.». Dans la note de bas de page 4, ajouter un nouveau paragraphe pour lire comme suit: « Lorsque les informations relatives au transport de marchandises dangereuses sont fournies à un transporteur à l aide des techniques du TEI ou de l EDI et que, par la suite, ces marchandises dangereuses sont remises à un transporteur qui exige un document de transport de marchandises dangereuses sur papier, ce transporteur doit s assurer que le document sur papier comporte la mention «Original reçu par voie électronique» et le nom du signataire doit figurer en majuscules.» Modifier la deuxième page du modèle de consignes écrites comme suit: Dans la première ligne du tableau, remplacer la première étiquette par l étiquette modèle No 1 du Dans la sixième ligne, supprimer la troisième phrase dans la colonne (3). Dans la septième ligne, insérer «solides» après «matières explosibles désensibilisées» dans la colonne (1). Dans la colonne (2), dans la troisième phrase, ajouter «ou l auto-inflammation» après «inflammables». À la fin, ajouter la nouvelle phrase suivante: «Risque d explosion des matières explosibles désensibilisées en cas de fuite de l agent de désensibilisation.». Supprimer le texte de la colonne (3). Dans la huitième ligne, dans la colonne (2), dans la première phrase, remplacer «Risque d inflammation spontanée» par «Risque d incendie par inflammation spontanée». Modifier la troisième page du modèle de consignes écrites comme suit: Dans la première ligne du tableau, modifier la première phrase de la colonne (2) pour lire comme suit: «Risque de forte réaction, d inflammation et d explosion en cas de contact avec des matières combustibles ou inflammables.». Supprimer la deuxième phrase dans la colonne (2). 47

50 Dans la deuxième ligne, dans la colonne (2), ajouter «ou l auto-inflammation» après «inflammables». Dans la troisième ligne, dans la colonne (2), modifier la première phrase pour lire comme suit: «Risque d intoxication par inhalation, contact avec la peau ou ingestion.». Dans la deuxième phrase, remplacer «et» par «ou». Dans la quatrième ligne, dans la colonne (2), ajouter «Peut provoquer des maladies graves chez l être humain ou les animaux» après «Risque d infection.». Dans la dernière phrase, remplacer «et» par «ou». Dans la septième ligne, dans la colonne (2), modifier la première phrase pour lire comme suit: «Risque de brûlures par corrosion». Ajouter la nouvelle troisième phrase suivante: «La matière répandue peut dégager des vapeurs corrosives.». Dans la dernière phrase, remplacer «et» par «ou». Supprimer le texte dans la colonne (3). Dans la huitième ligne, dans la colonne (2), dans la dernière phrase, remplacer «et» par «ou». Supprimer le texte dans la colonne (3). Sur la quatrième page du modèle, au début, ajouter le nouveau tableau suivant: Indications supplémentaires à l intention des membres des équipages de véhicules sur les caractéristiques de danger des marchandises dangereuses, indiquées par des marques ou des signaux de mise en garde, et sur les mesures à prendre en fonction des circonstances prédominantes Marque ou signal de mise en garde Caractéristiques de danger Indications supplémentaires (1) (2) (3) Risque pour l environnement aquatique ou les systèmes d évacuation des eaux usées. Matières dangereuses pour l environnement Risque de brûlures par la chaleur. Éviter de toucher les parties chaudes de l unité de transport et la matière répandue. Matières transportées à chaud Sous «équipement de protection générale et individuelle», dans la première phrase sous le titre, supprimer «, quel que soit le numéro de l étiquette de danger». Au dernier tiret, supprimer «en plastique». Modifier la note de bas de page c pour lire comme suit: «c Prescrit seulement pour les matières solides et liquides avec les numéros d étiquette de danger 3, 4.1, 4.3, 8 ou 9.».». Insérer une nouvelle section pour lire comme suit: «5.4.4 Conservation des informations relatives au transport de marchandises dangereuses L expéditeur et le transporteur doivent conserver une copie du document de transport de marchandises dangereuses et les renseignements et la documentation supplémentaires comme indiqué dans l ADR, pendant une période minimale de trois mois Lorsque les documents sont conservés par des moyens électroniques ou dans un système informatique, l expéditeur et le transporteur doivent pouvoir les reproduire sous forme imprimée.». Renuméroter en tant que Amendement de conséquence: au remplacer «5.4.4» par «5.4.5». Chapitre 5.5 Modifier pour lire comme suit: «Chapitre (Supprimé) Dispositions spéciales Dispositions spéciales applicables aux engins de transport sous fumigation (No ONU 3359) Généralités Les engins de transport sous fumigation (No ONU 3359) ne contenant pas d autres marchandises dangereuses ne sont pas soumis à d autres dispositions de l ADR que celles qui figurent dans la présente section. NOTA: Aux fins du présent chapitre, on appelle engin de transport, un véhicule, un conteneur, un conteneur-citerne, une citerne mobile ou un CGEM. 48

51 Lorsque l engin de transport sous fumigation est chargé avec des marchandises dangereuses en plus de l agent de fumigation, les dispositions de l ADR applicables à ces marchandises (y compris en ce qui concerne le placardage, le marquage et la documentation) s appliquent en plus des dispositions de la présente section Seuls les engins de transport qui peuvent être fermés de façon à réduire au minimum les fuites de gaz peuvent être utilisés pour le transport de marchandises sous fumigation Formation Les personnes ayant à s occuper de la manutention des engins de transport sous fumigation doivent avoir reçu une formation adaptée à leurs responsabilités Marquage et placardage Une marque de mise en garde conforme au doit être placée sur chacun des points d accès de l engin sous fumigation, à un emplacement où elle sera vue facilement par les personnes ouvrant l engin de transport ou entrant à l intérieur. Cette marque doit rester apposée sur l engin de transport jusqu à ce que les dispositions suivantes aient été satisfaites: a) l engin de transport sous fumigation a été ventilé pour éliminer les concentrations nocives de gaz de fumigation; et b) les marchandises ou matériaux ayant été soumis à la fumigation ont été déchargés La marque de mise en garde pour les engins sous fumigation doit être de forme rectangulaire et mesurer au moins 300 mm de large et 250 mm de haut. Le marquage doit être noir sur fond blanc et les lettres doivent mesurer au moins 25 mm de hauteur. Cette marque est illustrée à la figure ci-dessous. Marque de mise en garde pour les engins sous fumigation (Marque existante inchangée) Si l engin de transport sous fumigation a été complètement ventilé soit par ouverture des portes de l engin soit par ventilation mécanique après la fumigation, la date de ventilation doit être indiquée sur la marque de mise en garde Lorsque l engin de transport sous fumigation a été ventilé et déchargé, la marque de mise en garde pour les engins sous fumigation doit être enlevé Il n est pas nécessaire d apposer les étiquettes conformes au modèle No 9 (voir ) sur les engins de transport sous fumigation, sauf lorsque ce placardage est requis pour d autres matières ou objets de la classe 9 contenus dans l engin de transport Documentation Les documents associés au transport d engins de transport qui ont subi un traitement de fumigation et qui n ont pas été complètement ventilés avant le transport, doivent comporter les indications suivantes: «UN 3359, engin de transport sous fumigation, 9», ou «UN 3359, engin de transport sous fumigation, classe 9»; la date et l heure de la fumigation; et le type et la quantité d agent de fumigation utilisé. Ces indications doivent être rédigées dans une langue officielle du pays de départ et également, si cette langue n est pas l anglais, le français ou l allemand, en anglais, français ou allemand à moins que les accords, s ils en existent, conclus entre les pays intéressés au transport n en disposent autrement Les documents peuvent avoir une forme quelconque à condition de contenir tous les renseignements exigés au Ces renseignements doivent être faciles à identifier, lisibles et durables Des instructions doivent être données sur la manière d éliminer les résidus d agents de fumigation, y compris les appareils de fumigation utilisés (le cas échéant) Un document n est pas nécessaire si l engin de transport qui a subi un traitement de fumigation a été complètement ventilé et si la date à laquelle il a été ventilé figure sur la marque de mise en garde (voir les paragraphes et ).». 49

52 Partie 6 Chapitre a) i) Remplacer la deuxième phrase pour lire comme suit: «Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7.» Ajouter une nouvelle sous-section pour lire comme suit: « Prescriptions générales La perméation de la matière contenue dans l emballage ne doit en aucun cas constituer un danger dans des conditions normales de transport.» Modifier pour lire comme suit: « L emballage ou l emballage extérieur d un emballage composite ou d un emballage combiné ne doit pas présenter de détériorations qui puissent compromettre la sécurité au cours du transport. Les récipients intérieurs, les emballages intérieurs ou les objets doivent rester complètement à l intérieur de l emballage extérieur et il ne doit y avoir aucune fuite de la matière contenue dans le (les) récipient(s) intérieur(s) ou le (les) emballage(s) intérieur(s).». Chapitre Transférer le nota figurant après le titre de la section après le titre du chapitre À la fin, ajouter la nouvelle phrase suivante: «La pression d épreuve d un dispositif de stockage à hydrure métallique doit être conforme à l instruction d emballage P 205 du » Insérer «ou P 205» après «P 200 2)» Insérer «et les dispositifs de stockage à hydrure métallique» après «récipients cryogéniques fermés» Ajouter un nouveau paragraphe pour lire comme suit: « Pour les dispositifs de stockage à hydrure métallique, il doit être vérifié que les contrôles et épreuves prescrits aux a), b), c), d), e) le cas échéant, f ), g), h) et i) ont été exécutés sur un échantillon suffisant de récipients utilisés dans le dispositif de stockage à hydrure métallique. De plus, les contrôles et épreuves prescrits aux c) et f ), ainsi que au e), le cas échéant, et le contrôle de l état extérieur du dispositif de stockage à hydrure métallique, doivent être exécutés sur un échantillon suffisant de dispositifs de stockage à hydrure métallique. De plus, tous les dispositifs de stockage à hydrure métallique doivent subir les contrôles et épreuves initiaux prescrits au h) et i), ainsi qu une épreuve d étanchéité et une épreuve pour s assurer du bon fonctionnement de l équipement de service.» Au NOTA 2, supprimer «, ou un contrôle par ultrasons,» et ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin: «La norme ISO 16148:2006 peut servir de guide en ce qui concerne les modes opératoires des épreuves d émission acoustique.». Insérer un nouveau NOTA 3, pour lire comme suit: «NOTA 3: L épreuve de pression hydraulique peut être remplacée par un contrôle par ultrasons, effectué conformément à la norme ISO 10461: A1:2006 pour les bouteilles à gaz sans soudure en alliage d aluminium, et à la norme ISO 6406:2005 pour les bouteilles à gaz en acier sans soudure.». Renuméroter le Nota 3 en tant que Nota Dans le tableau, insérer les trois normes suivantes après la norme ISO 7866:1999: ISO 4706:2008 Bouteilles à gaz Bouteilles en acier soudées rechargeables Pression d essai de 60 bar et moins ISO :2007 Bouteilles à gaz Bouteilles soudées en acier inoxydable rechargeables Partie 1: Pression d épreuve de 6 MPa et inférieure ISO 20703:2006 Bouteilles à gaz Bouteilles rechargeables soudées en alliage d aluminium Conception, construction et essais Ajouter un nouveau paragraphe pour lire comme suit: « La norme ci-après s applique à la conception, à la construction ainsi qu à l inspection et à l épreuve initiales des dispositifs de stockage à hydrure métallique, si ce n est que les prescriptions relatives à l inspection du système d évaluation de conformité et de l agrément doivent être conformes au : ISO 16111:2008 Appareils de stockage de gaz transportables Hydrogène absorbé dans un hydrure métallique réversible» Au début, dans le texte entre parenthèses, insérer «ou P205» après «P200» À la fin, ajouter le nouveau paragraphe suivant: 50

53 «Pour les dispositifs de stockage à hydrure métallique «UN», les prescriptions indiquées dans la norme ci-après s appliquent aux fermetures et à leur protection: ISO 16111:2008 Appareils de stockage de gaz transportables Hydrogène absorbé dans un hydrure métallique réversible» Au début, insérer «et les dispositifs de stockage à hydrure métallique» après «bouteilles» et dans le tableau, ajouter la nouvelle ligne suivante à la fin: ISO 16111:2008 Appareils de stockage de gaz transportables Hydrogène absorbé dans un hydrure métallique réversible Après le titre, ajouter le nouveau nota suivant: «NOTA: Les prescriptions de marquage pour les dispositifs de stockage à hydrure métallique «UN» sont indiquées au ». Attribuer le numéro de paragraphe au premier paragraphe non numéroté sous Renuméroter en conséquence les paragraphes suivants et les renvois aux paragraphes renumérotés a) ( a) existant) Remplacer la deuxième phrase pour lire comme suit: «Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7;». Ajouter un nouveau paragraphe pour lire comme suit: « Pour les cadres de bouteilles, les prescriptions relatives au marquage des récipients à pression doivent s appliquer uniquement aux bouteilles individuelles d un cadre et non à une quelconque structure d assemblage.» Attribuer le numéro de paragraphe au premier paragraphe non numéroté sous Renuméroter en conséquence les paragraphes suivants. Renuméroter le existant en tant que En conséquence, modifier la référence au aux , (Nota), et (renuméroté ) Remplacer «au » par «aux , , et » (trois fois). Ajouter une nouvelle sous-section pour lire comme suit: « Marquage des dispositifs de stockage à hydrure métallique «UN» Les dispositifs de stockage à hydrure métallique «UN» doivent porter, de manière claire et lisible, les marques indiquées ci-dessous. Ces marques doivent être apposées de façon permanente (par exemple par poinçonnage, gravage ou attaque) sur le dispositif de stockage à hydrure métallique. Elles doivent être placées sur l ogive, le fond supérieur ou le col du dispositif de stockage à hydrure métallique ou sur un de ses éléments indémontables. Sauf pour le symbole de l ONU pour les emballages, la dimension minimale de la marque doit être de 5 mm pour les dispositifs de stockage à hydrure métallique avec la plus petite dimension hors tout supérieure ou égale à 140 mm, et de 2,5 mm pour les dispositifs de stockage à hydrure métallique avec la plus petite dimension hors tout inférieure à 140 mm. Pour le symbole de l ONU pour les emballages, la dimension minimale doit être de 10 mm pour les dispositifs de stockage à hydrure métallique avec la plus petite dimension hors tout supérieure ou égale à 140 mm, et de 5 mm pour les dispositifs de stockage à hydrure métallique avec la plus petite dimension hors tout inférieure à 140 mm Les marques ci-dessous doivent être apposées: a) le symbole de l ONU pour les emballages ; Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7; b) «ISO 16111» (la norme technique utilisée pour la conception, la construction et les épreuves); c) la ou les lettres indiquant le pays d agrément conformément aux signes distinctifs utilisés pour les véhicules automobiles en circulation routière internationale 2 ); NOTA: On entend par pays d agrément le pays auprès duquel est agréé l organisme qui a contrôlé le récipient au moment de sa fabrication. d) le signe distinctif ou le poinçon de l organisme de contrôle déposé auprès de l autorité compétente du pays ayant autorisé le marquage; e) la date du contrôle initial, constituée de l année (4 chiffres) suivie du mois (deux chiffres) séparés par une barre oblique (c est-à-dire «/»); f ) la pression d épreuve en bar, précédée des lettres «PH» et suivie des lettres «BAR»; g) la pression nominale de remplissage du dispositif de stockage à hydrure métallique en bar, précédée des lettres «RCP» et suivie des lettres «BAR»; 51

54 h) la marque du fabricant déposée auprès de l autorité compétente. Dans le cas où le pays de fabrication n est pas le même que le pays d agrément, la marque du fabricant doit être précédée de la ou des lettres identifiant le pays de fabrication conformément aux signes distinctifs utilisés pour les véhicules automobiles en circulation routière internationale 2 ). Les marques du pays et du fabricant doivent être séparées par un espace ou une barre oblique; i) le numéro de série attribué par le fabricant; j) dans le cas de récipients en acier et de récipient composites avec revêtement en acier, la lettre «H» montrant la compatibilité de l acier (voir ISO :1997); et k) dans le cas de dispositifs de stockage à hydrure métallique ayant une durée limitée, la date d expiration, indiquée par les lettres «FINAL» constituée de l année (quatre chiffres) suivie du mois (deux chiffres) séparés par une barre oblique (c est-àdire «/»). Les marques de certification indiquées en a) à e) ci-dessus doivent apparaître dans l ordre indiqué. La pression d épreuve f ) doit être immédiatement précédée de la pression nominale de remplissage g). Les marques de fabrication indiquées en h) à k) cidessus doivent apparaître consécutivement selon l ordre indiqué D autres marques sont autorisées dans des zones autres que les parois à condition qu elles soient apposées dans des zones de faible contrainte et qu elles soient d une taille et d une profondeur qui ne créent pas de concentration de contraintes dangereuse. Elles ne doivent pas être incompatibles avec les marques prescrites Outre les marques ci-dessus doivent figurer sur chaque dispositif de stockage à hydrure métallique qui satisfait aux prescriptions de contrôle et épreuve périodiques du a) la ou les lettres indiquant le pays qui a agréé l organisme chargé d effectuer les contrôles et les épreuves périodiques conformément aux signes distinctifs utilisés pour les véhicules automobiles en circulation routière internationale 2 ). Le marquage n est pas obligatoire si cet organisme est agréé par l autorité compétente du pays autorisant la fabrication; 2 ) Signe distinctif en circulation internationale prévu pur la Convention de Vienne sur la circulation routière (Vienne 1968). b) la marque enregistrée de l organisme agrée par l autorité compétente à procéder aux contrôles et aux épreuves périodiques; c) la date des contrôles et des épreuves périodiques, constituée de l année (deux chiffres) suivie du mois (deux chiffres) séparés par une barre oblique (c est-àdire «/»). L année peut être indiquée par quatre chiffres. Les marques ci-dessus doivent apparaître consécutivement selon l ordre indiqué.» Modifier pour lire comme suit: « (Supprimé)» Remplacer « » par « , , et » (trois fois) Modifier pour lire comme suit: «6.2.4 Prescriptions applicables aux récipients à pression «non UN» qui sont conçus, fabriqués et éprouvés selon des normes citées en référence NOTA: Les personnes ou organismes identifiés dans les normes comme ayant des responsabilités selon l ADR doivent satisfaire aux prescriptions de l ADR Conception, fabrication, et contrôle et épreuve initiaux Les normes citées en référence dans le tableau ci-après doivent être appliquées pour la délivrance des agréments de type comme indiqué dans la colonne (4) pour satisfaire aux prescriptions du chapitre 6.2 citées dans la colonne (3). Les prescriptions du chapitre 6.2 citées dans la colonne (3) prévalent dans tous les cas. La colonne (5) indique la date ultime à laquelle les agréments de type existants doivent être retirés conformément au ; si aucune date n est indiquée, l agrément de type demeure valide jusqu à sa date d expiration. Depuis le 1er janvier 2009, l application des normes citées en référence est devenue obligatoire. Les exceptions sont traitées au Si plus d une norme est citée en référence pour l application des mêmes prescriptions, seule l une d entre elles doit être appliquée, mais dans sa totalité à moins qu il n en soit spécifié autrement dans le tableau ci-dessous. 52

55 Référence Titre du document Soussections et paragraphes applicables Applicable pour les nouveaux agréments de type ou pour les renouvellements Date ultime pour le retrait des agréments de type existants 1) 2) 3) 4) 5) Pour la conception et la fabrication Annexe I, parties 1 à 3, 84/525/CEE Annexe I, parties 1 à 3, 84/526/CEE Annexe I, parties 1 à 3, 84/527/CEE Directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux bouteilles à gaz en acier sans soudure, publiée au Journal officiel des Communautés européennes No L 300, en date du 19 novembre 1984 Directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux bouteilles à gaz sans soudure en aluminium non allié et en alliage d aluminium, publiée au Journal officiel des Communautés européennes No L 300, en date du 19 novembre 1984 Directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux bouteilles à gaz soudées en acier non allié, publiée au Journal officiel des Communautés européennes No L 300, en date du 19 novembre et et et Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre EN 1442: AC:1999 Bouteilles en acier soudé transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) Conception et fabrication et Entre le 1 er juillet 2001 et le 30 juin décembre 2012 EN 1442: A2:2005 Bouteilles en acier soudé transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) Conception et fabrication et Entre le 1 er janvier 2007 et le 31 décembre 2010 EN 1442: A1:2008 Bouteilles en acier soudé transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) Conception et fabrication et Jusqu à nouvel ordre EN 1800: AC:1999 EN 1800: 2006 Bouteilles à gaz transportables Bouteilles d acétylène Prescriptions fondamentales et définitions Bouteilles à gaz transportables Bouteilles d acétylène Exigences fondamentales, définitions et essais de type Entre le 1 er juillet 2001 et le 31 décembre Jusqu à nouvel ordre EN : 1999 EN 1975:1999 (sauf annexe G) Bouteilles à gaz transportables Spécifications pour la conception et la fabrication de bouteilles à gaz rechargeables et transportables, de capacité en eau comprise entre 0,5 litre et 150 litres inclus Partie 1: Bouteilles en acier sans soudure ayant une valeur Rm inférieure à 1100 MPa Bouteilles à gaz transportables Spécifications pour la conception et la fabrication de bouteilles à gaz rechargeables et transportables en aluminium et alliage d aluminium sans soudure de capacité comprise entre 0,5 litre et 150 litres inclus et et Jusqu à nouvel ordre Avant le 1 er juillet

56 Référence Titre du document Soussections et paragraphes applicables Applicable pour les nouveaux agréments de type ou pour les renouvellements Date ultime pour le retrait des agréments de type existants 1) 2) 3) 4) 5) EN 1975: A1:2003 EN ISO 11120:1999 EN : 2000 EN 12862: 2000 Bouteilles à gaz transportables Spécifications pour la conception et la fabrication de bouteilles à gaz rechargeables et transportables en aluminium et alliage d aluminium sans soudure de capacité comprise entre 0,5 litre et 150 litres inclus Bouteilles à gaz Tubes en acier sans soudure rechargeables d une contenance en eau de 150 litres à 3000 litres Conception, construction et essais Bouteilles à gaz transportables Spécifications pour la conception et la fabrication de bouteilles à gaz rechargeables et transportables en acier sans soudure, d une capacité en eau comprise entre 0,5 litre et 150 litres inclus Partie 3: Bouteilles en acier inoxydable sans soudure ayant une valeur Rm inférieure à 1100 MPa Bouteilles à gaz transportables Spécifications pour la conception et la fabrication de bouteilles à gaz rechargeables et transportables soudées en alliage d aluminium et et et et Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre EN : 2000 Récipients cryogéniques Transportables, isolés sous vide, d un volume n excédant pas 1000 litres Partie 2: Calcul, fabrication, inspection et essai et Jusqu à nouvel ordre EN 12257: 2002 Bouteilles à gaz transportables Bouteilles sans soudure, frettées composites et Jusqu à nouvel ordre EN 12807: 2001 (sauf annexe A) Bouteilles rechargeables et transportables en acier brasé pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) Conception et fabrication et Entre le 1 er janvier 2005 et le 31 décembre décembre 2012 EN 12807: 2008 Bouteilles rechargeables et transportables en acier brasé pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) Conception et fabrication et Jusqu à nouvel ordre EN : 2001 EN 13293: 2002 Bouteilles à gaz transportables Spécifications pour la conception et la fabrication de bouteilles à gaz rechargeables et transportables, en acier sans soudure, de capacité en eau comprise entre 0,5 litre et 150 litres inclus Partie 2: Bouteilles en acier sans soudure d une valeur Rm égale ou supérieure à 1100 MPa Bouteilles à gaz transportables Spécifications pour la conception et la fabrication de bouteilles à gaz rechargeables et transportables sans soudure en acier au carbone manganèse normalisé, de capacité en eau jusqu à 0,5 litre pour gaz comprimés, liquéfiés et dissous et jusqu à 1 litre pour le dioxyde de carbone et et Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre EN : 2003 Bouteilles à gaz transportables Bouteilles à gaz rechargeables soudées en acier Conception et construction Partie 1: Acier soudé et Avant le 1 er juillet

57 Référence Titre du document Soussections et paragraphes applicables Applicable pour les nouveaux agréments de type ou pour les renouvellements Date ultime pour le retrait des agréments de type existants 1) 2) 3) 4) 5) EN : A1:2006 Bouteilles à gaz transportables Bouteilles à gaz rechargeables soudées en acier Conception et construction Partie 1: Acier soudé et Jusqu à nouvel ordre EN : 2003 Bouteilles à gaz transportables Bouteilles à gaz rechargeables en acier inoxydable soudées Conception et construction Partie 2: Acier inoxydable soudé et Avant le 1 er juillet 2007 EN : A1:2006 Bouteilles à gaz transportables Bouteilles à gaz rechargeables en acier inoxydable soudées Conception et construction Partie 2: Acier inoxydable soudé et Jusqu à nouvel ordre EN 12245: 2002 Bouteilles à gaz transportables Bouteilles entièrement bobinées en matériau composite et Jusqu à nouvel ordre EN 12205: 2001 Bouteilles à gaz transportables Bouteilles à gaz métalliques non rechargeables et Jusqu à nouvel ordre EN 13110: 2002 Bouteilles soudées transportables et rechargeables en aluminium pour gaz de pétrole iquéfiés (GPL) Conception et construction et Jusqu à nouvel ordre EN 14427: 2004 Bouteilles à gaz transportables Bouteilles entièrement bobinées en matériau composite pour gaz de pétrole liquéfiés Conception et construction et Avant le 1 er juillet 2007 NOTA: Cette norme ne s applique qu aux bouteilles équipées de dispositifs de décompression. EN 14427: A1:2005 Bouteilles à gaz transportables Bouteilles entièrement bobinées en matériau composite pour gaz de pétrole liquéfiés Conception et construction et Jusqu à nouvel ordre NOTA 1: Cette norme ne s applique qu aux bouteilles équipées de dispositifs de décompression. NOTA 2: Aux et , les deux bouteilles doivent subir l épreuve d éclatement dès lors qu elles présentent des dommages correspondant aux critères de rejet ou plus graves. EN 14208: 2004 Bouteilles à gaz transportables Spécifications pour les fûts soudés de capacité inférieure ou égale à 1000 litres destinés au transport des gaz Conception et fabrication et Jusqu à nouvel ordre EN 14140: 2003 Équipements pour GPL et leurs accessoires Bouteilles en acier soudé transportables et rechargeables pour GPL Autres solutions en matière de conception et de construction et Entre le 1 er janvier 2005 et le 31 décembre 2010 EN 14140: A1:2006 Équipements pour GPL et leurs accessoires Bouteilles en acier soudé transportables et rechargeables pour GPL Autres solutions en matière de conception et de construction et Jusqu à nouvel ordre 55

58 Référence Titre du document Soussections et paragraphes applicables Applicable pour les nouveaux agréments de type ou pour les renouvellements Date ultime pour le retrait des agréments de type existants 1) 2) 3) 4) 5) EN 13769: 2003 Bouteilles à gaz transportables Cadres de bouteilles Conception, fabrication, identification et essai et Avant le 1 er juillet 2007 EN 13769: A1:2005 Bouteilles à gaz transportables Cadres de bouteilles Conception, fabrication, identification et essai et Jusqu à nouvel ordre EN : 2006 EN 14893: AC:2007 Bouteilles à gaz transportables Récipients soudés rechargeables d une capacité inférieure ou égale à 150 litres Partie 1: Bouteilles en acier inoxydable austénitique soudées conçues par des méthodes expérimentales Équipements pour GPL et leurs accessoires Fûts à pression métalliques transportables pour GPL d une capacité comprise entre 150 litres et 1000 litres et et Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre Pour les fermetures EN 849:1996 (sauf annexe A) EN 849:1996/ A2:2001 EN ISO 10297:2006 EN 13152: 2001 EN 13152: A1:2003 EN 13153: 2001 EN 13153: A1:2003 Bouteilles à gaz transportables Robinets de bouteilles Spécifications et essais de type Bouteilles à gaz transportables Robinets de bouteilles Spécifications et essais de type Bouteilles à gaz transportables Robinets de bouteilles Spécifications et essais de type Spécifications et essais pour valves de bouteilles de GPL Fermeture automatique Spécifications et essais pour valves de bouteilles de GPL Fermeture automatique Spécifications et essais des robinets de bouteilles de GPL Fermeture manuelle Spécifications et essais des robinets de bouteilles de GPL Fermeture manuelle Avant le 1 er juillet Avant le 1 er juillet Jusqu à nouvel ordre Entre le 1 er janvier 2005 et le 31 décembre Jusqu à nouvel ordre Entre le 1 er janvier 2005 et le 31 décembre Jusqu à nouvel ordre Contrôles et épreuves périodiques Les normes citées en référence dans le tableau ci-dessous doivent être appliquées pour les contrôles et épreuves périodiques des récipients à pression comme indiqué dans la colonne (3) pour satisfaire aux prescriptions du , qui prévalent dans tous les cas. L utilisation d une norme citée en référence est obligatoire. Lorsqu un récipient à pression est fabriqué conformément aux prescriptions du 6.2.5, la procédure de contrôle périodique spécifiée éventuellement dans l agrément de type doit être suivie. Si plus d une norme est citée en référence pour l application des mêmes prescriptions, seule l une d entre elles doit être appliquée, mais dans sa totalité à moins qu il n en soit spécifié autrement dans le tableau ci-dessous. 56

59 Référence Titre du document Application autorisée 1) 2) 3) Pour les contrôles et épreuves périodiques EN :2000 EN 1968: A1:2005 (sauf annexe B) Récipients cryogéniques Transportables, isolés sous vide, d un volume n excédant pas 1000 litres Partie 3: Prescriptions de fonctionnement Bouteilles à gaz transportables Contrôles et essais périodiques des bouteilles à gaz sans soudure en acier Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre EN 1802:2002 (sauf annexe B) Bouteilles à gaz transportables Contrôles et essais périodiques des bouteilles à gaz sans soudure en alliage d aluminium EN 12863: A1:2005 Bouteilles à gaz transportables Contrôles et entretiens périodiques des bouteilles d acétylène dissous NOTA: Dans cette norme, le terme «contrôle initial» doit être compris comme «premier contrôle périodique» après l agrément final d une nouvelle bouteille d acétylène. EN 1803:2002 (sauf annexe B) Bouteilles à gaz transportables Contrôles et essais périodiques des bouteilles à gaz soudées en acier au carbone EN ISO 11623:2002 (sauf clause 4) Bouteilles à gaz transportables Contrôles et essais périodiques des bouteilles à gaz en matériau composite EN 14189:2003 Bouteilles à gaz transportables Contrôle et maintenance des robinets de bouteilles lors du contrôle périodique des bouteilles à gaz EN 14876:2007 Bouteilles à gaz transportable Contrôles et essais périodiques des fûts à pression soudés en acier Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre EN 14912:2005 Équipements pour GPL et leurs accessoires Contrôle et entretien des robinets de bouteilles de GPL lors du contrôle périodique des bouteilles Jusqu à nouvel ordre Modifier pour lire comme suit: «6.2.5 Prescriptions applicables aux récipients à pression «non UN», qui ne sont pas conçus, fabriqués et éprouvés conformément à des normes citées en référence Pour tenir compte des progrès scientifiques et techniques, ou lorsqu aucune norme n est citée en référence au ou 6.2.4, ou pour traiter d aspects spécifiques non prévus dans les normes citées en référence au ou 6.2.4, l autorité compétente peut reconnaître l utilisation d un code technique garantissant le même niveau de sécurité. L organisme délivrant l agrément de type doit y spécifier la procédure de contrôle périodique si les normes citées en référence au ou ne sont pas applicables ou ne doivent pas être appliquées. L autorité compétente doit transmettre au secrétariat de la CEE-ONU une liste des codes techniques qu elle reconnaît. Cette liste devrait inclure les informations suivantes: nom et date du code technique, objet du code et informations sur les moyens de se les procurer. Le secrétariat doit rendre cette information accessible au public sur son site internet. Une norme qui a été adoptée comme référence pour une édition future de l ADR peut être approuvée par l autorité compétente en vue de son utilisation sans qu une notification au secrétariat de la CEE-ONU soit nécessaire. 57

60 Les prescriptions des 6.2.1, et les prescriptions suivantes doivent cependant être respectées. NOTA: Pour la présente section, les références aux normes techniques dans le doivent être considérées comme des références à des codes techniques à inchangés» Modifier pour lire comme suit: « Avec l accord de l autorité compétente, les aérosols et les récipients de faible capacité ne sont pas soumis aux et , s ils doivent être stériles mais peuvent être altérés par l épreuve du bain d eau et à condition que: a) ils contiennent un gaz non-inflammable et i) ils contiennent d autres substances qui composent des produits pharmaceutiques à usage médical, vétérinaire ou semblable; ou ii) ils contiennent d autres substances qui sont utilisées dans le procédé de fabrication de produits pharmaceutiques; ou iii) ils sont à usage médical, vétérinaire ou semblable; b) les autres méthodes de détection des fuites et de mesure de la résistance à la pression utilisées par le fabricant, telles que la détection de l hélium et l exécution de l épreuve du bain d eau sur un échantillon statistique des lots de production d au moins 1 sur 2000, permettent d obtenir un niveau de sécurité équivalent; et c) pour les produits pharmaceutiques conformément aux a) i) et iii) ci-dessus, ils soient fabriqués sous l autorité d une administration médicale nationale. Si cela est exigé par l autorité compétente, les principes de bonnes pratiques de fabrication établis par l Organisation mondiale de la santé (OMS) 3 ) doivent être suivis.». Chapitre a) Remplacer la deuxième phrase pour lire comme suit: «Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7;» Dans la deuxième phrase, insérer «(voir figure )» après «6 mm au plus» Dans la deuxième phrase, ajouter «(voir figure )» après «ne doit pas dépasser 6 mm». A la fin, ajouter la nouvelle figure suivante: Figure Chapitre Supprimer le mot «autrement» c) L amendement ne s applique pas au texte français Au début, remplacer «ayant le caractère d une enceinte permanente» par «ayant les caractéristiques d une enceinte permanente». À l alinéa c), après le texte entre guillemets «... Partie 1: Conteneurs pour usage général», insérer «et amendements ultérieurs 1:1993, 2:1998, 3:2005, 4:2006 et 5:2006,» Remplacer «ISO 7195:1993, intitulée «Emballage de l hexafluorure d uranium (UF 6 ) en vue de son transport»» par «ISO 7195:2005, intitulée «Énergie nucléaire Emballage de l hexafluorure d uranium (UF 6 ) en vue de son transport»» a) Remplacer «ISO 7195:1993» par «ISO 7195:2005». 3 ) Publication de l OMS intitulée «Assurance de la qualité des produits pharmaceutiques. Recueil de directives et autres documents. Vilume 2: Bonnes practiques de fabrication et inspection». 58

61 a) Remplacer «ISO 7195:1993» par «ISO 7195:2005» b) ii) Remplacer «retenu par les composants de confinements extérieurs secondaires» par «complètement enfermé et retenu par les composants extérieurs secondaires» Modifier pour lire comme suit: « Le colis, après avoir été soumis aux épreuves spécifiées au , doit: a) conserver des dimensions extérieures hors tout minimales du colis d au moins 10 cm; et b) empêcher l entrée d un cube de 10 cm.» a) Remplacer «dont chacune conserverait son» par «dont deux au moins conserveraient leur». Remplacer «la maintenance» par «l entretien» et «contrôler la fermeture» par «démontrer la fermeture» c) Remplacer « » par « » Dans le texte avant les alinéas, supprimer «au moins». Modifier l alinéa a) pour lire comme suit: «a) un poids total égal à 5 fois le poids maximum du colis; et» a) Remplacer «le colis» par «le modèle de colis» h), j), j) et l) Dans la première phrase, remplacer «description» par «spécification» h) Remplacer «complémentaires» par «supplémentaires» j), j) et l) Dans la deuxième phrase, remplacer «(pour les matières fissiles)» par «(pour les matières fissiles ou pour chaque nucléide fissile le cas échéant)» g) Remplacer «Les renvois» par «Des renvois» j) Dans la deuxième phrase, remplacer «devrait» par «doit». Chapitre a) Remplacer la deuxième phrase pour lire comme suit: «Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7.» Modifier pour lire comme suit: « Le récipient intérieur des GRV composites construits après le 1 er janvier 2011 doit porter les marques spécifiées au b), c), d), la date étant la date de fabrication du récipient intérieur en plastique, e) et f ). Le symbole de l ONU pour les emballages ne doit pas être apposé. Le marquage doit être apposé dans l ordre indiqué au Il doit être apposé de manière durable, lisible, et placé dans un endroit bien visible lorsque le récipient intérieur est placé dans l enveloppe extérieure. La date de fabrication du récipient intérieur en plastique peut également être apposée sur le récipient intérieur à côté du reste du marquage. Exemple d une méthode de marquage appropriée: Ajouter un nouveau paragraphe pour lire comme suit: « Marquage des GRV composites reconstruits (31HZ1) Le marquage spécifié aux et doit être enlevé du GRV d origine ou rendu illisible de manière permanente et de nouvelles marques doivent être apposées sur le GRV reconstruit conformément à l ADR.» Au début, insérer «, reconstruits, réparés» après «fabriqués». À la fin, insérer «, reconstruit ou réparé» après «fabriqué» d) À la fin, ajouter le nouveau nota suivant: «NOTA: Les critères du d) s appliquent aux modèles types de GRV fabriqués à partir du 1 er janvier 2011.».» 59

62 Chapitre Remplacer «et éprouvés» par «, éprouvés et reconstruits» et, à la fin, remplacer «chaque emballage fabriqué» par «chaque grand emballage fabriqué ou reconstruit» a) Remplacer la deuxième phrase pour lire comme suit: «Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7.» Modifier pour lire comme suit: « Pour les épreuves de chute concernant les liquides, lorsqu une autre matière est utilisée, elle doit avoir une densité relative et une viscosité analogues à celles de la matière à transporter. L eau peut également être utilisée pour l épreuve de chute dans les conditions fixées au » Modifier pour lire comme suit: « Hauteur de chute NOTA: Les grands emballages destinés aux matières et objets de la classe 1 doivent être soumis à l épreuve au niveau de performance du groupe d emballage II Pour les emballages intérieurs contenant des matières solides, des liquides ou des objets, si l épreuve est exécutée avec la matière solide, le liquide ou les objets à transporter ou avec une autre matière ayant essentiellement les mêmes caractéristiques physiques: Groupe d emballage I Groupe d emballage II Groupe d emballage III 1,8 m 1,2 m 0,8 m Pour les emballages intérieurs contenant des liquides, si l épreuve est exécutée avec de l eau: a) si la matière à transporter a une densité relative ne dépassant pas 1,2: Groupe d emballage I Groupe d emballage II Groupe d emballage III 1,8 m 1,2 m 0,8 m b) si la matière à transporter a une densité relative dépassant l,2, la hauteur de chute doit être calculée sur la base de la densité relative (d) de la matière à transporter, arrondie à la première décimale supérieure, de la façon suivante: Groupe d emballage I Groupe d emballage II Groupe d emballage III d 1,5 (m) d 1,0 (m) d 0,67 (m)». Chapitre a) Modifier pour lire comme suit: «a) un obturateur externe situé aussi près que possible du réservoir, et conçu pour exclure une ouverture sous l effet d un choc ou par inadvertance; et» À la fin, ajouter la phrase suivante: «En outre, des éléments fusibles conformes au peuvent aussi être utilisés.» Dans la première phrase, remplacer «110 C» par «100 C». Dans la deuxième phrase, remplacer «ils ne doivent en aucun cas» par «lorsqu ils sont utilisés à des fins de sécurité au cours du transport, ils ne doivent pas». À la fin de la troisième phrase, ajouter «, sauf si cela est prescrit par la disposition spéciale «TP36» dans la colonne (11) du tableau A du chapitre 3.2.» Modifier pour lire comme suit: « Chaque citerne mobile doit porter une plaque en métal résistant à la corrosion, fixée de manière permanente en un endroit bien apparent, aisément accessible aux fins de contrôle. Si, en raison de l agencement de la citerne mobile, la plaque ne peut pas être fixée de manière permanente au réservoir, celui-ci doit au moins porter les renseignements requis par le code pour récipients à pression. Au minimum doivent être marqués sur la plaque, par estampage ou par tout autre moyen semblable, les renseignements ci-après: a) Propriétaire: i) Numéro d immatriculation du propriétaire; b) Construction: i) Pays de construction; ii) Année de construction; 60

63 iii) Nom ou marque du constructeur; iv) Numéro de série du constructeur; c) Agrément: i) Symbole de l ONU pour les emballages ; Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7; ii) Pays d agrément; iii) Organisme désigné pour l agrément de type; iv) Numéro d agrément de type; v) Les lettres «AA» si le type a été agréé en vertu d «arrangements alternatifs» (voir ); vi) Code pour récipients à pression selon lequel le réservoir est conçu; d) Pressions: i) PSMA (pression manométrique en bar ou en kpa) 2 ); ii) Pression d épreuve (pression manométrique en bar ou en kpa) 2 ); iii) Date (mois et année) de l épreuve de pression initiale; iv) Marque d identification de l expert témoin de l épreuve de pression initiale; v) Pression extérieure de calcul 3 ) (pression manométrique en bar ou en kpa) 2 ); vi) PSMA pour le système de chauffage ou de refroidissement (pression manométrique en bar ou en kpa) 2 ) (le cas échéant); e) Températures: i) Intervalle des températures de calcul (en C) 2 ); f ) Matériaux: i) Matériau(x) du réservoir et référence de la ou des normes de matériaux; ii) Épaisseur équivalente en acier de référence (en mm) 2 ); iii) Matériau du revêtement (le cas échéant); g) Capacité: i) Capacité en eau de la citerne à 20 C (en litres) 2 ) Cette indication doit être suivie du symbole «S» lorsque le réservoir est partagé en sections d une capacité maximale de 7500 litres au moyen de brise-flots; ii) Capacité en eau de chaque compartiment à 20 C (en litres) 2 ) (le cas échéant, pour les citernes à compartiments multiples) Cette indication doit être suivie du symbole «S» lorsque le compartiment est partagé en sections d une capacité maximale de 7500 litres au moyen de brise-flots; h) Contrôles et épreuves périodiques: i) Type de la dernière épreuve périodique (2,5 ans, 5 ans ou exceptionnelle); ii) Date (mois et année) de la dernière épreuve périodique; iii) Pression d épreuve (pression manométrique en bar ou en kpa) 2 ) de la dernière épreuve périodique (s il y a lieu); iv) Marque d identification de l organisme désigné qui a réalisé la dernière épreuve ou y a assisté comme témoin. 2 ) L unité utilisée doit être indiquée. 3 ) Voir

64 Figure : Exemple de marquage sur la plaque d identification Numéro d immatriculation du propriétaire CONSTRUCTION Pays de construction Année de construction Constructeur Numéro de série du constructeur AGRÉMENT Pays d agrément Organisme désigné pour l agrément de type Numéro d agrément de type «AA» (s il y a lieu) Code de conception du réservoir (code pour récipients à pression) PRESSIONS PSMA Pression d épreuve bar ou kpa bar ou kpa Date de l épreuve de pression initiale (mm/aaaa) Poinçon de l expert témoin: Pression extérieure de calcul PSMA pour le système de chauffage ou de refroidissement (le cas échéant) bar ou kpa bar ou kpa TEMPÉRATURES Intervalle des températures de calcul C à C MATÉRIAUX Matériau(x) du réservoir et référence de la ou des normes de matériaux Épaisseur équivalente en acier de référence mm Matériau(x) du revêtement (le cas échéant) CAPACITÉ Capacité en eau de la citerne à 20 C litres «S» (s il y a lieu) Capacité en eau du compartiment _ à 20 C (le cas échéant, pour les citernes à compartiments multiples) CONTRÔLES ET ÉPREUVES PÉRIODIQUES litres «S» (s il y a lieu) Type d épreuve Date d épreuve Poinçon de l expert témoin et pression d épreuve a ) Type d épreuve Date d épreuve Poinçon de l expert témoin et pression d épreuve a ) (mm/aaaa) bar ou kpa (mm/aaaa) bar ou kpa a ) Pression d épreuve, s il y a lieu.». 62

65 Insérer «Instruction de transport en citernes mobiles conformément au » dans la liste. Supprimer «Nom de la (des) matière(s) transportée(s) et température moyenne maximale du contenu, si elle est supérieure à 50 C» Modifier pour lire comme suit: « Chaque citerne mobile doit porter une plaque en métal résistant à la corrosion, fixée de manière permanente en un endroit bien apparent, aisément accessible aux fins de contrôle. Si, en raison de l agencement de la citerne mobile, la plaque ne peut pas être fixée de manière permanente au réservoir, celui-ci doit au moins porter les renseignements requis par le code pour récipients à pression. Au minimum doivent être marqués sur la plaque, par estampage ou par tout autre moyen semblable, les renseignements ci-après: a) Propriétaire: i) Numéro d immatriculation du propriétaire; b) Construction: i) Pays de construction; ii) Année de construction; iii) Nom ou marque du constructeur; iv) Numéro de série du constructeur; c) Agrément: i) Symbole de l ONU pour les emballages ; Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7; ii) Pays d agrément; iii) Organisme désigné pour l agrément de type; iv) Numéro d agrément de type; v) Les lettres «AA» si le type a été agréé en vertu d «arrangements alternatifs» (voir ); vi) Code pour récipients à pression selon lequel le réservoir est conçu; d) Pressions: i) PSMA (pression manométrique en bar ou en kpa) 2 ); ii) Pression d épreuve (pression manométrique en bar ou en kpa) 2 ); iii) Date (mois et année) de l épreuve de pression initiale; iv) Marque d identification de l expert témoin de l épreuve de pression initiale; v) Pression extérieure de calcul 3 ) (pression manométrique en bar ou en kpa) 2 ); e) Températures: i) Intervalle des températures de calcul (en C) 2 ); ii) Température de calcul de référence (en C) 2 ); f ) Matériaux: i) Matériau(x) du réservoir et référence de la ou des normes de matériaux; ii) Épaisseur équivalente en acier de référence (en mm) 2 ); g) Capacité: i) Capacité en eau de la citerne à 20 C (en l) 2 ); h) Contrôles et épreuves périodiques: i) Type de la dernière épreuve périodique (2,5 ans, 5 ans ou exceptionnelle); ii) Date (mois et année) de la dernière épreuve périodique; iii) Pression d épreuve (pression manométrique en bar ou en kpa) 2 ) de la dernière épreuve périodique (s il y a lieu); iv) Marque d identification de l organisme désigné qui a réalisé la dernière épreuve ou y a assisté comme témoin. 2 ) L unité utilisée doit être indiquée. 3 ) Voir

66 Figure : Exemple de marquage sur la plaque d identification Numéro d immatriculation du propriétaire CONSTRUCTION Pays de construction Année de construction Constructeur Numéro de série du constructeur AGRÉMENT Pays d agrément Organisme désigné pour l agrément de type Numéro d agrément de type «AA» (s il y a lieu) Code de conception du réservoir (code pour récipients à pression) PRESSIONS PSMA Pression d épreuve bar ou kpa bar ou kpa Date de l épreuve de pression initiale (mm/aaaa) Poinçon de l expert témoin: Pression extérieure de calcul bar ou kpa TEMPÉRATURES Intervalle des températures de calcul C à C Température de calcul de référence C MATÉRIAUX Matériau(x) du réservoir et référence de la ou des normes de matériaux Épaisseur équivalente en acier de référence matériaux mm CAPACITÉ Capacité en eau de la citerne à 20 C litres CONTRÔLES ET ÉPREUVES PÉRIODIQUES Type d épreuve Date d épreuve Poinçon de l expert témoin et pression d épreuve a ) Type d épreuve Date d épreuve Poinçon de l expert témoin et pression d épreuve a ) (mm/aaaa) bar ou kpa (mm/aaaa) bar ou kpa a ) Pression d épreuve, s il y a lieu.». 64

67 Insérer «Instruction de transport en citernes mobiles conformément au » dans la liste Modifier pour lire comme suit: « Chaque citerne mobile doit porter une plaque en métal résistant à la corrosion, fixée de manière permanente en un endroit bien apparent, aisément accessible aux fins de contrôle. Si, en raison de l agencement de la citerne mobile, la plaque ne peut pas être fixée de manière permanente au réservoir, celui-ci doit au moins porter les renseignements requis par le code pour récipients à pression. Au minimum doivent être marqués sur la plaque, par estampage ou par tout autre moyen semblable, les renseignements ci-après: a) Propriétaire: i) Numéro d immatriculation du propriétaire; b) Construction: i) Pays de construction; ii) Année de construction; iii) Nom ou marque du constructeur; iv) Numéro de série du constructeur; c) Agrément: i) Symbole de l ONU pour les emballages ; Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7; ii) Pays d agrément; iii) Organisme désigné pour l agrément de type; iv) Numéro d agrément de type; v) Les lettres «AA» si le type a été agréé en vertu d «arrangements alternatifs» (voir ); vi) Code pour récipients à pression selon lequel le réservoir est conçu; d) Pressions: i) PSMA (pression manométrique en bar ou en kpa) 2 ); ii) Pression d épreuve (pression manométrique en bar ou en kpa) 2 ); iii) Date (mois et année) de l épreuve de pression initiale; iv) Marque d identification de l expert témoin de l épreuve de pression initiale; e) Températures: i) Température de calcul minimale (en C) 2 ); f ) Matériaux: i) Matériau(x) du réservoir et référence de la ou des normes de matériaux; ii) Épaisseur équivalente en acier de référence (en mm) 2 ); g) Capacité: i) Capacité en eau de la citerne à 20 C (en litres) 2 ); h) Isolation: i) «Isolation thermique» ou «Isolation par le vide» (selon le cas); ii) Efficacité du système d isolation (apport de chaleur) (en Watts) 2 ); i) Temps de retenue pour chaque gaz liquéfié réfrigéré autorisé au transport en citerne mobile; i) Nom complet du gaz liquéfié réfrigéré; ii) Temps de retenue de référence (en jours ou en heures) 2 ); iii) Pression initiale (pression manométrique en bar ou en kpa) 2 ); iv) Taux de remplissage (en kg) 2 ); j) Contrôles et épreuves périodiques; i) Type de la dernière épreuve périodique (2,5 ans, 5 ans ou exceptionnelle); ii) Date (mois et année) de la dernière épreuve périodique; iii) Marque d identification de l organisme désigné qui a réalisé la dernière épreuve ou y a assisté comme témoin. 2 ) L unité utilisée doit être indiquée. 65

68 Figure : Exemple de marquage sur la plaque d identification Numéro d immatriculation du propriétaire CONSTRUCTION Pays de construction Année de construction Constructeur Numéro de série du constructeur AGRÉMENT Pays d agrément Organisme désigné pour l agrément de type Numéro d agrément de type «AA» (s il y a lieu) Code de conception du réservoir (code pour récipients à pression) PRESSIONS PSMA Pression d épreuve bar ou kpa bar ou kpa Date de l épreuve de pression initiale TEMPÉRATURES (mm/aaaa) Poinçon de l expert témoin: Température de calcul minimale C MATÉRIAUX Matériau(x) du réservoir et référence de la ou des normes de matériaux Épaisseur équivalente en acier de référence mm CAPACITÉ Capacité en eau du réservoir à 20 C litres ISOLATION «Isolation thermique» ou «isolation par le vide» (selon le cas) Apport de chaleur Watts TEMPS DE RETENUE Gaz liquéfié(s) réfrigéré(s) autorisé(s) Temps de retenue de référence Pression initiale Taux de remplissage jours ou heures bar ou kpa kg CONTRÔLES ET ÉPREUVES PÉRIODIQUES Type d épreuve Date d épreuve Poinçon de l expert témoin Type d épreuve Date d épreuve Poinçon de l expert témoin (mm/aaaa) (mm/aaaa)». 66

69 Insérer «Instruction de transport en citernes mobiles conformément au » dans la liste Modifier la dernière phrase pour lire comme suit: «Si l autorité compétente du pays d utilisation l exige, les CGEM pour d autres gaz doivent être munis de dispositifs de décompression, comme spécifié par cette autorité.» Dans la première phrase, remplacer « » par « » Modifier pour lire comme suit: « Chaque CGEM doit porter une plaque en métal résistant à la corrosion, fixée de manière permanente en un endroit bien apparent, aisément accessible aux fins de contrôle. La plaque ne doit pas être fixée aux éléments. Les éléments doivent être marqués conformément au chapitre 6.2. Au minimum doivent être marqués sur la plaque, par estampage ou par tout autre moyen semblable, les renseignements ci-après: a) Propriétaire: i) Numéro d immatriculation du propriétaire; b) Construction: i) Pays de construction; ii) Année de construction; iii) Nom ou marque du constructeur; iv) Numéro de série du constructeur; c) Agrément: i) Symbole de l ONU pour les emballages ; Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu un emballage, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 6.7; ii) Pays d agrément; iii) Organisme désigné pour l agrément de type; iv) Numéro d agrément de type; v) Les lettres «AA» si le type a été agréé en vertu d «arrangements alternatifs» (voir ); d) Pressions: i) Pression d épreuve (pression manométrique en bar) 2 ); ii) Date (mois et année) de l épreuve de pression initiale; iii) Marque d identification de l expert témoin de l épreuve de pression initiale; e) Températures: i) Intervalle des températures de calcul (en C) 2 ); f ) Éléments et capacité: i) Nombre d éléments; ii) Capacité totale en eau (en litres) 2 ); g) Contrôles et épreuves périodiques: i) Type de la dernière épreuve périodique (5 ans ou exceptionnelle); ii) Date (mois et année) de la dernière épreuve périodique; iii) Marque d identification de l organisme désigné qui a réalisé la dernière épreuve ou y a assisté comme témoin. 2 ) L unité utilisée doit être indiquée. 67

70 Figure : Exemple de marquage sur la plaque d identification Numéro d immatriculation du propriétaire CONSTRUCTION Pays de construction Année de construction Constructeur Numéro de série du constructeur AGRÉMENT Pays d agrément Organisme désigné pour l agrément de type Numéro d agrément de type «AA» (s il y a lieu) PRESSIONS Pression d épreuve bar Date de l épreuve de pression initiale TEMPÉRATURES (mm/aaaa) Poinçon de l expert témoin: Intervalle des températures de calcul C à C ÉLÉMENTS ET CAPACITÉ Nombre d éléments Capacité totale en eau litres CONTRÔLES ET ÉPREUVES PÉRIODIQUES Type d épreuve Date d épreuve Poinçon de l expert témoin Type d épreuve Date d épreuve Poinçon de l expert témoin (mm/aaaa) (mm/aaaa)». 68

71 Chapitre Dans la note de bas de page 3, à la fin, ajouter la nouvelle phrase suivante: «Dans ce cas, le terme «acier doux» couvre également un acier auquel il est fait référence en tant que «acier doux» dans les normes EN sur les matériaux, avec une limite minimale de la résistance à la rupture par traction comprise entre 360 N/mm 2 et 490 N/mm 2 et avec un allongement de rupture minimal conforme au » b) 4. Dans la dernière phrase du premier paragraphe, remplacer «à l extérieur du réservoir» par «au réservoir» Modifier le second paragraphe pour lire comme suit: «Les soupapes de dépression et les dispositifs d aération (voir ) utilisés sur des citernes destinées au transport de matières qui, par leur point d éclair, répondent aux critères de la classe 3, doivent empêcher le passage immédiat d une flamme dans la citerne au moyen d un dispositif approprié visant à empêcher la propagation de la flamme, ou bien le réservoir de la citerne doit être capable de supporter, sans fuir, une explosion résultant du passage d une flamme.». Ajouter le nouveau dernier paragraphe suivant: «Si la protection consiste en un coupe-flamme ou pare-flamme approprié, celui-ci doit être placé aussi près que possible de la citerne ou du compartiment de la citerne. Dans le cas de citerne à compartiments, chaque compartiment doit être protégé séparément.». Ajouter un nouveau pour lire comme suit: « Les prescriptions ci-après s appliquent aux citernes auxquelles la disposition spéciale TA4 du (et donc le ) ne s applique pas. L agrément de type a une durée de validité de dix ans au maximum. Si au cours de cette période les prescriptions techniques pertinentes de l ADR (y compris les normes citées en référence) ont été modifiées de telle manière que le type agréé n est plus conforme à celles-ci, l autorité compétente ou l organisme désigné par elle qui a délivré l agrément de type doit le retirer et en informer le détenteur. NOTA: En ce qui concerne les dates ultimes de retrait des agréments de type existants, voir la colonne (5) des tableaux du ou selon le cas. Lorsqu un agrément de type a expiré ou a été retiré, la fabrication des citernes, véhicules-batteries ou CGEM conformément à cet agrément n est plus autorisée. Dans ce cas, les dispositions pertinentes relatives à l utilisation et au contrôle périodique des citernes, véhicules-batteries ou CGEM contenues dans l agrément de type qui a expiré ou qui a été retiré continuent à être applicables aux citernes, véhicules-batteries ou CGEM construits avant l expiration ou le retrait si ceux-ci peuvent continuer à être utilisés. Ils peuvent encore être utilisés tant qu ils restent en conformité avec les prescriptions de l ADR. S ils ne sont plus en conformité avec les prescriptions de l ADR, ils peuvent encore être utilisés uniquement si cette utilisation est permise par des mesures transitoires appropriées au chapitre 1.6. Les agréments de type peuvent être renouvelés sur la base d un réexamen et d une évaluation complets de la conformité aux prescriptions de l ADR applicables à la date du renouvellement. Le renouvellement n est pas autorisé après qu un agrément de type a été retiré. Des modifications survenues après coup à un agrément de type existant n ayant pas d incidence sur la conformité (voir ) ne prolongent pas ni ne modifient la validité d origine du certificat. NOTA: La révision et l évaluation de la conformité peuvent être faites par un organisme autre que celui qui a délivré l agrément de type d origine. L organisme de délivrance doit conserver tous les documents pour l agrément de type pendant toute la période de validité, y compris les renouvellements s ils sont accordés. Si la désignation de l organisme qui a délivré l agrément est révoquée ou restreinte, ou lorsque l organisme a cessé son activité, l autorité compétente doit prendre les mesures appropriées pour s assurer que les fichiers sont soit traités par un autre organisme, soit maintenus à disposition.» Au septième tiret, insérer «de plus de 7500 litres» après «lorsque les réservoirs ou les compartiments» Modifier pour lire comme suit: « Prescriptions applicables aux citernes qui sont conçues, construites et éprouvées selon des normes citées en référence NOTA: Les personnes ou organismes identifiés dans les normes comme ayant des responsabilités selon l ADR doivent satisfaire aux prescriptions de l ADR Conception et construction Les normes citées en référence dans le tableau ci-après doivent être appliquées pour la délivrance des agréments de type comme indiqué dans la colonne (4) pour satisfaire aux prescriptions du chapitre 6.8 citées dans la colonne (3). Les prescriptions du chapitre 6.8 citées dans la colonne (3) prévalent dans tous les cas. La colonne (5) indique la date ultime à laquelle les agréments de type existants doivent être retirés conformément au ou ; si aucune date n est indiquée, l agrément de type demeure valide jusqu à sa date d expiration. 69

72 Depuis le 1er janvier 2009, l application des normes citées en référence est devenue obligatoire. Les exceptions sont traitées aux et Si plus d une norme est citée en référence pour l application des mêmes prescriptions, seule l une d entre elles doit être appliquée, mais dans sa totalité à moins qu il n en soit spécifié autrement dans le tableau ci-dessous. Référence Titre du document Sous-sections et paragraphes applicables Applicable pour les nouveaux agréments de type ou pour les renouvellements Date ultime de retrait des agréments de type existants 1) 2) 3) 4) 5) Pour toutes les citernes EN 14025: AC:2005 Citernes destinées au transport de matières dangereuses citernes métalliques sous pression conception et fabrication Entre le 1 er janvier 2005 et le 30 juin 2009 EN 14025:2008 Citernes destinées au transport de matières dangereuses citernes métalliques sous pression conception et fabrication et Jusqu à nouvel ordre EN 14432:2006 EN 14433:2006 Citernes destinées au transport de matières dangereuses équipements pour les citernes destinées au transport de produits chimiques liquides vannes de mise en pression de la citerne et de déchargement du produit Citernes destinées au transport de matières dangereuses équipements pour les citernes destinées au transport de produits chimiques liquides clapets de fond Jusqu à nouvel ordre Jusqu à nouvel ordre Pour les citernes ayant une pression maximale de service ne dépassant pas 50 kpa et destinées au transport des matières pour lesquelles un code citerne comprenant la lettre «G» est donné en colonne 12) du tableau A du chapitre 3.2 EN 13094:2004 EN 13094: AC:2008 Citernes destinées au transport de matières dangereuses citernes métalliques ayant une pression de service inférieure ou égale à 0,5 bar conception et construction Citernes destinées au transport de matières dangereuses citernes métalliques ayant une pression de service inférieure ou égale à 0,5 bar conception et construction Entre le 1 er janvier 2005 et le 31 décembre Jusqu à nouvel ordre Pour les citernes pour gaz de la classe 2 EN 12493:2001 (sauf annexe C) Citernes en acier soudées pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) véhicules citernes routiers conception et construction NOTA: On entend par «véhiculeciterne routier» les «citernes fixes» et «citernes démontables» au sens de l ADR (sauf ), (sauf épreuve d étanchéité), , et Entre le 1 er janvier 2005 et le 31 décembre décembre

73 Référence Titre du document Sous-sections et paragraphes applicables Applicable pour les nouveaux agréments de type ou pour les renouvellements Date ultime de retrait des agréments de type existants 1) 2) 3) 4) 5) EN 12493:2008 (sauf annexe C) Équipements pour GPL et leurs accessoires citernes en acier soudées pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) véhicules citernes routiers conception et construction NOTA: On entend par «véhiculeciterne routier» les «citernes fixes» et «citernes démontables» au sens de l ADR 1.2.1, 6.8.1, (sauf ), , , , à Jusqu à nouvel ordre EN 12252:2000 Équipements des camions-citernes pour GPL NOTA: On entend par «véhiculeciterne routier» les «citernes fixes» et «citernes démontables» au sens de l ADR (sauf ) Entre le 1 er janvier 2005 et le 31 décembre décembre 2012 EN 12252: A1:2008 Équipements pour GPL et leurs accessoires équipements des camions-citernes pour GPL NOTA: On entend par «véhiculeciterne routier» les «citernes fixes» et «citernes démontables» au sens de l ADR (sauf ) et Jusqu à nouvel ordre EN : 2002 Récipients cryogéniques grands récipients transportables isolés sous vide Partie 2: conception, fabrication, inspection et essai (sauf ), , et Entre le 1 er janvier 2005 et le 30 juin 2007 EN : A1:2004 Récipients cryogéniques grands récipients transportables isolés sous vide Partie 2: conception, fabrication, inspection et essai (sauf ), , et Jusqu à nouvel ordre EN : 2003 (sauf tableau 1) Récipients cryogéniques grands récipients transportables non isolés sous vide Partie 2: conception, fabrication, inspection et essai (sauf , et ), , et Jusqu à nouvel ordre Pour les citernes destinées au transport de produits pétroliers liquides et autres matières dangereuses de la classe 3 ayant une tension de vapeur n excédant pas 110 kpa à 50 C, et d essence, et ne présentant pas de risque subsidiaire de toxicité ou de corrosivité EN 13094:2004 EN 13094: AC:2008 Citernes destinées au transport de matières dangereuses citernes métalliques ayant une pression de service inférieure ou égale à 0,5 bar conception et construction Citernes destinées au transport de matières dangereuses citernes métalliques ayant une pression de service inférieure ou égale à 0,5 bar conception et construction Entre le 1 er janvier 2005 et le 31 décembre Jusqu à nouvel ordre EN 13082:2001 Citernes destinées au transport de matières dangereuses équipement de service pour citernes évent de transfert des vapeurs récupérées et Jusqu à nouvel ordre 71

74 Référence Titre du document Sous-sections et paragraphes applicables Applicable pour les nouveaux agréments de type ou pour les renouvellements Date ultime de retrait des agréments de type existants 1) 2) 3) 4) 5) EN 13308:2002 Citernes destinées au transport de matières dangereuses équipement de service pour citernes clapet de fond à pression non compensée et Jusqu à nouvel ordre EN 13314:2002 Citernes destinées au transport de matières dangereuses équipement de service pour citernes couvercle de trou de remplissage et Jusqu à nouvel ordre EN 13316:2002 Citernes destinées au transport de matières dangereuses équipement de service pour citernes clapet de fond à pression compensée et Jusqu à nouvel ordre EN 13317:2002 (sauf la figure et le tableau B.2 de l annexe B) (Le matériau doit répondre aux prescriptions de la norme EN 13094:2004, par. 5.2) Citernes destinées au transport de matières dangereuses équipement de service pour citernes couvercles de trou d homme et Entre le 1 er janvier 2005 et le 31 décembre décembre 2012 EN 13317: A1: 2006 Citernes destinées au transport de matières dangereuses équipement de service pour citernes couvercles de trou d homme et Jusqu à nouvel ordre EN 14595:2005 Citernes destinées au transport de matières dangereuses équipement de service pour citernes évent de pression et dépression et Jusqu à nouvel ordre Contrôles et épreuves La norme citée en référence dans le tableau ci-dessous doit être appliquée pour les contrôles et épreuves des citernes comme indiqué dans la colonne (4) pour satisfaire aux prescriptions du chapitre 6.8 citées dans la colonne (3), qui prévalent dans tous les cas. L utilisation d une norme citée en référence est obligatoire. Référence Titre du document Sous-sections et paragraphes applicables Application autorisée 1) 2) 3) 4) EN 12972:2007 Citernes destinées au transport de matières dangereuses épreuve, contrôle et marquage des citernes métalliques Jusqu à nouvel ordre» Modifier le titre pour lire «Prescriptions applicables aux citernes qui ne sont pas conçues, construites et éprouvées selon des normes citées en référence». Dans le premier paragraphe, remplacer «énumérée» par «citée en référence» (deux fois). Ajouter un nouveau troisième paragraphe pour lire comme suit: «Une norme qui a été adoptée pour être citée en référence dans une édition future de l ADR peut être approuvée par l autorité compétente en vue de son utilisation sans qu une notification au secrétariat de la CEE-ONU ne soit nécessaire.». 72

75 Dans la dernière phrase, remplacer «référencée» par «citée en référence» Modifier pour lire comme suit: « L obturateur interne de toutes les ouvertures de remplissage et de toutes les ouvertures de vidange des citernes destinées au transport des gaz liquéfiés inflammables ou toxiques doit être à fermeture instantanée et doit, en cas de déplacement intempestif de la citerne ou d incendie, se fermer automatiquement. L obturateur interne doit aussi pouvoir être déclenché à distance. Toutefois, pour les citernes destinées au transport des gaz liquéfiés inflammables non toxiques, l obturateur interne à déclenchement à distance peut être remplacé par un clapet anti-retour uniquement pour les ouvertures de remplissage dans la phase vapeur de la citerne. Le clapet anti-retour doit être placé à l intérieur de la citerne, être de type à ressort de manière à ce que le clapet se ferme lorsque la pression dans la ligne de remplissage est inférieure ou égale à la pression dans la citerne et être équipé d un joint d étanchéité approprié. 14 ).». d une capacité supérieure à 1 m 3 14 ) Amendement de conséquence: Dans le texte existant, renuméroter la note de bas de page 14 en tant que Modifier le titre pour lire «Prescriptions applicables aux véhicules-batteries et CGEM qui sont conçus, construits et éprouvés selon des normes citées en référence». Modifier le texte après le Nota pour lire comme suit: «La norme citée en référence dans le tableau ci-après doit être appliquée pour la délivrance des agréments de type comme indiqué dans la colonne (4) pour satisfaire aux prescriptions du chapitre 6.8 citées dans la colonne (3). Les prescriptions du chapitre 6.8 citées dans la colonne (3) prévalent dans tous les cas. La colonne (5) indique la date ultime à laquelle les agréments de type existants doivent être retirés conformément au ; si aucune date n est indiquée, l agrément de type demeure valide jusqu à sa date d expiration. Depuis le 1 er janvier 2009, l application des normes citées en référence est devenue obligatoire. Les exceptions sont traitées au Si plus d une norme est citée en référence pour l application des mêmes prescriptions, seule l une d entre elles doit être appliquée, mais dans sa totalité à moins qu il n en soit spécifié autrement dans le tableau ci-dessous. Référence Titre du document Sous-sections et paragraphes applicables Applicable pour les nouveaux agréments de type ou pour les renouvellements Date ultime de retrait des agréments de type existants 1) 2) 3) 4) 5) EN 13807:2003 Bouteilles à gaz transportables véhiculesbatteries conception, fabrication, identification et essai et , à à et à Jusqu à nouvel ordre» Modifier pour lire comme suit: « Prescriptions applicables aux véhicules-batteries et aux CGEM qui ne sont pas conçus, construits et éprouvés selon des normes citées en référence Pour tenir compte des progrès scientifiques et techniques, ou lorsqu aucune norme n est citée en référence au , ou pour traiter d aspects spécifiques non prévus dans les normes citées en référence au , l autorité compétente peut reconnaître l utilisation d un code technique garantissant le même niveau de sécurité. Néanmoins, les véhiculesbatteries et les CGEM doivent satisfaire aux prescriptions minimales du L organisme délivrant l agrément de type doit y spécifier la procédure de contrôle périodique si les normes citées en référence au 6.2.2, ou ne sont pas applicables ou ne doivent pas être appliquées. L autorité compétente doit transmettre au secrétariat de la CEE-ONU une liste des codes techniques qu elle reconnaît. Cette liste devrait inclure les informations suivantes: nom et date du code technique, l objet du code et informations 14 ) Une assise de joint métal sur métal n est pas autorisée. 73

76 sur les moyens de se les procurer. Le secrétariat doit rendre cette information accessible au public sur son site internet. Une norme qui a été adoptée pour être citée en référence dans une édition future de l ADR peut être approuvée par l autorité compétente en vue de son utilisation sans qu une notification au secrétariat de la CEE-ONU ne soit nécessaire.» c) TA4 Remplacer «au » par «aux , , et » d) TT8 Dans le premier paragraphe, remplacer «agréées pour le transport du No ONU 1005 ammoniac anhydre» par «sur lesquelles figure la désignation officielle de transport pour le No ONU 1005 AMMONIAC ANHYDRE conformément aux à ». Ajouter le nouveau troisième paragraphe suivant: «Si le marquage de la matière sur la citerne ou sur le panneau de la citerne est retiré, un contrôle magnétoscopique doit être réalisé et ces actions doivent être enregistrées dans l attestation d épreuve jointe au dossier de citerne.». TT9 Remplacer «au » par «aux , , et ». 74

77 Partie 7 Chapitre Dans la disposition V12, insérer «(31HA2, 31HB2, 31HN2, 31HD2 et 31HH2)» après «31HZ2». Chapitre Dans la note de bas de tableau d, supprimer «(par exemple No ONU 1486)» et «(par exemple No ONU 1454)». À la fin de la note de bas de tableau d, ajouter les deux nouvelles phrases suivantes: «Les nitrates de métaux alcalins comprennent le nitrate de césium (No ONU 1451), le nitrate de lithium (No ONU 2722), le nitrate de potassium (No ONU 1486), le nitrate de rubidium (No ONU 1477) et le nitrate de sodium (No ONU 1498). Les nitrates de métaux alcalino-terreux comprennent le nitrate de baryum (No ONU 1446), le nitrate de béryllium (No ONU 2464), le nitrate de calcium (No ONU 1454), le nitrate de magnésium (No ONU 1474) et le nitrate de strontium (No ONU 1507).». Amendement de conséquence: Dans l index alphabétique, ajouter la nouvelle rubrique suivante: «Nitrate de rubidium, voir ». 75

78 Partie 8 Chapitre Modifier le premier paragraphe pour lire comme suit: «Les extincteurs d incendie portatifs doivent être adaptés à l utilisation à bord d un véhicule et satisfaire aux prescriptions pertinentes de la norme EN 3 Extincteurs d incendie portatifs, partie 7 (EN 3-7: A1:2007).» Dans la première phrase, supprimer «, quel que soit le numéro de l étiquette de danger» Au dernier tiret, supprimer «en plastique». Modifier la note de bas de page 4 pour lire comme suit: «4 Prescrit seulement pour les matières solides et liquides avec les numéros d étiquette de danger 3, 4.1, 4.3, 8 ou 9.». Chapitre Supprimer «ou par tout organisme reconnu par cette autorité» À la fin, ajouter les deux nouvelles phrases suivantes: «L autorité compétente peut agréer des cours de formation de base limités à certaines marchandises dangereuses ou à une ou plusieurs classes. Ces cours de formation de base restreints ne doivent pas être donnés aux conducteurs des véhicules visés au » À la fin, ajouter les deux nouvelles phrases suivantes: «L autorité compétente peut agréer des cours de spécialisation pour le transport en citernes limités à certaines marchandises dangereuses ou à une ou plusieurs classes. Ces cours de spécialisation restreints pour le transport en citernes ne doivent pas être donnés aux conducteurs des véhicules visés au » Modifier pour lire comme suit: « (Supprimé)» Remplacer «Les cours initiaux ou de recyclage de formation de base et les cours initiaux ou de recyclage de spécialisation» par «Les cours de formation de base initiale ou de recyclage et les cours de spécialisation initiale ou de recyclage» Insérer «formation de» avant «recyclage» Supprimer «modèle reproduit au» et «ou tout organisme reconnu par cette autorité» Modifier pour lire comme suit: « (Supprimé)» , et Insérer «de formation» avant «de base» à chaque fois que cela apparaît Au début, insérer «de formation» avant «de base». À l alinéa e), insérer «consignes écrites,» après «équipement de protection,». À l alinéa n), remplacer «prévention et sécurité» par «prévention des incidents, sécurité». Ajouter un nouvel alinéa o) pour lire comme suit: «o) Sensibilisation à la sûreté.» , et Les amendements ne s appliquent pas à la version française Insérer «de formation» après «de cours» Modifier pour lire comme suit: « (Supprimé)» Modifier pour lire comme suit: « La durée de la formation de recyclage, y compris les travaux pratiques individuels, doit être d au moins deux jours pour les cours de formation polyvalents, ou pour les cours de formation individuels, au moins la moitié de la durée prévue au pour les cours de base initiaux ou les cours de spécialisation initiaux correspondants. Un conducteur peut remplacer un cours de formation et un examen de recyclage par un cours de formation initiale et l examen correspondants.» Modifier pour lire comme suit: « Le document d agrément doit indiquer si les cours en question sont des cours de formation de base ou de spécialisation, ou encore des cours de formation initiale ou de recyclage, et s ils sont limités à certaines marchandises dangereuses ou à une ou plusieurs classes.» Modifier le titre pour lire «Examens du cours de formation de base initiale» L amendement ne s applique pas au texte français Dans le titre, remplacer «Examens des cours initiaux» par «Examens des cours de formation initiale» Insérer «de formation» après «cours» (deux fois) À la fin, ajouter la nouvelle phrase suivante: «La liste des questions doit porter sur les sujets résumés aux , ou , selon qu il convient.» Insérer un nouveau paragraphe pour lire comme suit: 76

79 « Si un examen est basé sur un cours de formation de base restreint, l examen du cours de spécialisation est limité au même champ d application.» À l alinéa b), remplacer «de matières et objets explosibles ou celui de matières radioactives» par «de matières et objets de la classe 1 ou de matières radioactives de la classe 7». Ajouter un nouvel alinéa c) pour lire comme suit: «c) Le cas échéant, après achèvement d un cours de formation de base restreint ou d un cours de spécialisation restreint pour le transport en citernes, à condition que le candidat ait réussi l examen conformément au ou Le certificat délivré doit indiquer clairement qu il n est valable que pour les marchandises dangereuses ou la ou les classes en question.» Modifier pour lire comme suit: « La durée de validité du certificat de formation de conducteur est de cinq ans à compter de la date à laquelle le conducteur a réussi l examen de formation de base initiale ou l examen de formation polyvalente initiale. Le certificat est renouvelé si le conducteur apporte la preuve de sa participation à une formation de recyclage conformément au et s il a réussi l examen conformément au au cours des douze mois précédant la date d expiration de son certificat. L autorité compétente délivre un nouveau certificat valable pour cinq ans, dont la durée de validité court à partir de la date d expiration du certificat précédent. Lorsqu un conducteur étend le champ d application de son certificat pendant sa durée de validité, en répondant aux prescriptions du b) et c), la durée de validité d un nouveau certificat reste celle du certificat précédent. Si un conducteur a réussi l examen de spécialisation, la spécialisation est valable jusqu à l expiration du certificat.» Modifier pour lire comme suit: « Le certificat doit avoir la présentation du modèle visé au Ses dimensions doivent être conformes à la norme ISO 7810:2003 ID-1 et il doit être en plastique. Il doit être de couleur blanche avec des lettres noires. Il doit comprendre un élément de sûreté supplémentaire tel que hologramme, impression UV ou motif guilloché.» Ajouter un nouveau paragraphe pour lire comme suit: « Le certificat doit être rédigé dans la langue ou les langues, ou dans une des langues du pays de l autorité compétente qui a délivré le certificat et, si aucune de ces langues n est l anglais, le français ou l allemand, en anglais, en français ou en allemand également.» Ajouter un nouveau paragraphe pour lire comme suit: « Modèle de certificat de formation pour les conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses * Remplacer le texte par les données qu il convient. ** Signe distinctif utilisé sur les véhicules en circulation internationale (pour les Parties à la Convention sur la circulation routière de 1968 ou à la Convention sur la circulation routière de 1949, tel que notifié au Secrétaire général de l Organisation des Nations Unies en vertu respectivement de l article 45 (4) ou de l annexe 4 des dites conventions).». 77

80 Partie 9 Chapitre Dans le tableau, modifier les lignes sous «9.2.3 EQUIPEMENT DE FREINAGE» pour lire comme suit: VEHICULES REMARQUES SPECIFICATIONS TECHNIQUES EX/II EX/III AT FL OX EQUIPEMENT DE FREINAGE Dispositions générales Dispositif de freinage antiblocage Dispositif de freinage d endurance X X X X X X b X b X b X b b Applicable aux véhicules à moteur (tracteurs et porteurs) d une masse maximale dépassant 16 tonnes et aux véhicules à moteur autorisés à tracter des remorques (c est-àdire les remorques complètes, les semi-remorques et les remorques à essieu central) d une masse maximale dépassant 10 tonnes. Les véhicules à moteur doivent être équipés d un dispositif de freinage antiblocage de la catégorie 1. Applicable aux remorques (c est-à-dire les remorques complètes, les semi-remorques et les remorques à essieu central) d une masse maximale dépassant 10 tonnes. Les remorques doivent être équipées d un dispositif de freinage antiblocage de la catégorie A. X c X c X c X c c Applicable aux véhicules à moteur d une masse maximale dépassant 16 tonnes ou autorisés à tracter des remorques d une masse maximale dépassant 10 tonnes. Le dispositif de freinage d endurance doit être du type IIA. Sous «9.2.4 PREVENTION DES RISQUES D INCENDIE», renuméroter les notes de tableau e et f en tant que notes d et e Modifier la dernière phrase pour lire comme suit: «Les connecteurs doivent être conformes aux normes ISO 12098:2004 et ISO 7638:2003, selon le cas.». 78

81 ECE/TRANS/WP.15/204/Corr.1 1. Page 2, 1.2.1, définition de «Chargeur», alinéa b) Insérer un CGEM, avant un conteneur-citerne 2. Page 3, 1.2.1, définition de «Déchargeur», alinéa c) Au lieu de décharge lire vidange 3. Page 6, Substituer à la nouvelle mesure transitoire Les dispositions des et relatives à la classification des matières dangereuses pour l environnement applicables jusqu au 31 décembre 2010 peuvent être appliquées jusqu au 31 décembre Page 7, Supprimer l amendement. 5. Page 8, Supprimer l amendement. 6. Page 8, Au lieu de 1er juillet 2011 lire 1er avril Page 11, , dans le texte à remplacer Sans objet en français. 8. Page 11, Au lieu de lire Page 16, a) Substituer au texte actuel a) le nom et l adresse du demandeur et, lorsque l assemblage au stade final n est pas exécuté par le demandeur, mais par une ou plusieurs entreprises conformément aux instructions écrites données par le demandeur, le nom (les noms) et l adresse (les adresses) de ces entreprises; 10. Page 16, , catégorie de tunnel D, texte pour la classe 6.1 Au lieu de TF1 et TFC lire TF1, TFC et TFW 11. Page 32, Supprimer l amendement. 12. Page 32, Au lieu de Renuméroter la note de bas de page 13 en tant que 19 lire Renuméroter la note de bas de page 13 en tant que Page 36, 3.2.1, tableau A, neuvième paragraphe (amendement «ajouter «TP37» dans la colonne (11)») Supprimer 1834, 14. Page 37, 3.2.1, tableau A, amendement au No ONU 1266 Substituer au texte actuel No ONU 1266 (tous groupes d emballage) Ajouter «163» dans la colonne (6) (sept fois). 15. Page 38, 3.2.1, tableau A, amendement au No ONU 1748, à la fin Insérer et, pour le groupe d emballage III, ajouter «B13» dans la colonne (9 a) 16. Page 39, 3.2.1, tableau A, amendements au No ONU 1838, colonne (13), texte russe Au lieu de TU14 TU15 TU38 TE21 TE22 lire TU14 TU15 TE19 TE Page 41, 3.2.1, tableau A, amendement au No ONU 2880, à la fin, après l amendement de conséquence à l index alphabétique Insérer Pour le groupe d emballage III, ajouter «B13» dans la colonne (9 a). 18. Page 42, 3.2.1, tableau A, amendements à la colonne (7a), dans l amendement «Remplacer le code alphanumérique LQ par «100 ml»» Au lieu de 1963 lire Page 42, 3.2.1, tableau A, amendements à la colonne (7a), premier tiret après «Remplacer le code alphanumérique LQ par «120 ml» pour:» Au lieu de des Nos ONU 2668 et 2857 lire du No ONU Pages 45 et 46, 3.2.1, tableau A, nouvelles rubriques, Nos ONU 3485, 3486 et 3487 (groupes d emballage II et III), colonne (20) Insérer 58 79

82 21. Page 46, 3.2.1, tableau A, nouvelles rubriques, No ONU 3487, groupe d emballage III, colonne (9 a) Au lieu de B4 lire B4, B Page 46, 3.2.1, tableau A, nouvelles rubriques, No ONU 3488, colonne (13) Sans objet en français. 23. Page 52, 3.4.1c) Supprimer 313, 24. Page 56, , P200, disposition spéciale d emballage «q» du paragraphe 10), amendement à la deuxième phrase, dans le texte à remplacer Au lieu de l étanchéité du récipient lire l étanchéité aux gaz du récipient 25. Page 56, , P200, disposition spéciale d emballage «v» du paragraphe 10), 1) et 2) Au lieu de 1065 lire Page 57, , P200, nouveau paragraphe 12), note de bas de page a Sans objet en français. 27. Page 58, , P200, nouveau paragraphe 12), Nota au 3.1, texte russe Au lieu de 1.6 lire Page 58, , P200, après le nouveau paragraphe 12) Supprimer l amendement de conséquence. 29. Page 60, , P601 1) et P602 1) Supprimer nette 30. Page 61, , P904 1) La deuxième phrase doit être libellée On doit utiliser des emballages extérieurs fabriqués en un matériau approprié, présentant une résistance suffisante et conçus en fonction de leur contenance et de l usage auquel ils sont destinés. 31. Page 64, , TP37 Sans objet en français. 32. Page 66, , premier tiret Au lieu de une quantité nette lire une quantité 33. Page 69, avant les amendements au Insérer Renuméroter la note de bas de page 2 en tant que Renuméroter les notes de bas de page 3 et 4 en tant que 4 et 5 respectivement. 34. Page 69, 5.4.2, deux fois Insérer (renumérotée 5) après note de bas de page Page 69, , amendements à la deuxième page du modèle de consignes écrites, septième ligne du tableau Le deuxième amendement doit être libellé Dans la colonne (2), dans la quatrième phrase, ajouter «ou l auto-inflammation» après «inflammables». 36. Page 70, , amendements à la quatrième page du modèle de consignes écrites, titre du tableau Supprimer ou des signaux de mise en garde 37. Page 70, , amendements à la quatrième page du modèle de consignes écrites, titre de la première colonne du tableau Supprimer ou signal de mise en garde 38. Page 72, Au lieu de les étiquettes lire les plaques-étiquettes 39. Page 73, , NOTA 2 Substituer au texte actuel Au NOTA 2, remplacer «, ou un contrôle par ultrasons, ou une combinaison des deux» par «ou sur une combinaison d un contrôle par émission acoustique et d un contrôle par ultrasons» et ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin: «La norme ISO 16148:2006 peut servir de guide en ce qui concerne les modes opératoires des contrôles par émission acoustique.». 40. Page 76, , au début Sans objet en français. 80

83 41. Page 77, Sans objet en français. 42. Page 77, tableau Sans objet en français. 43. Page 82, 6.2.5, titre Au lieu de conformément à des normes lire selon des normes 44. Page 92, en haut de la page, d) v) Renuméroter la note de bas de page 3 en tant que note de bas de page Page 99, Au lieu de lire à Page 99, , nouveau dernier paragraphe Au lieu de coupe-flamme lire arrête-flamme 47. Page 106, chapitre 8.2 Supprimer tous les amendements à ce chapitre. 48. Page 110, , dernier amendement Insérer et «9.2.5 DISPOSITIF DE LIMITATION DE VITESSE» après «9.2.4 PREVENTION DES RISQUES D INCENDIE» 81

84 ECE/TRANS/WP.15/204/Add.1 Partie 1 Chapitre Au sixième tiret, remplacer «S4; S14à S21 du chapitre 8.5» par «S4; S14à S21; et S24 du chapitre 8.5». Chapitre Dans la définition de «Demandeur», remplacer «d épreuves périodiques et de contrôles exceptionnels» par «de contrôles périodiques, de contrôles intermédiaires et de contrôles exceptionnels». Dans la définition de «EN» (Norme), remplacer «(CEN 36, rue de Stassart, B-1050 Bruxelles)» par «(CEN, Avenue Marnix 17, B-1000 Bruxelles)». Chapitre À la fin, ajouter «à condition que les prescriptions des et stipulant que le panneau, les chiffres et les lettres doivent rester apposés quelle que soit l orientation du véhicule soient respectées» tel que modifié dans le document ECE/TRANS/WP.15/204: Remplacer «conformément aux prescriptions du chapitre 3.4 applicables jusqu au 30 décembre 2010.» par «conformément aux dispositions du chapitre 3.4 applicables jusqu au 31 décembre Cependant, dans un tel cas, les dispositions des au en vigueur le 1er janvier 2011 peuvent être appliquées à partir du 1er janvier Dans le but de l application de la dernière phrase du b), si le conteneur transporté porte le marquage prescrit au paragraphe applicable jusqu au 31 décembre 2010, l unité de transport peut porter le marquage prescrit au paragraphe applicable à partir du 1er janvier 2011.» Ajouter la nouvelle mesure transitoire suivante: « Les récipients intérieurs des GRV composites fabriqués avant le 1er juillet 2011 marqués conformément aux dispositions du applicables jusqu au 31 décembre 2010, pourront encore être utilisés.» À la fin, ajouter «à condition que l affectation au code-citerne pertinent ait été effectuée» À la fin, ajouter le nouveau paragraphe suivant: «Cependant, ils doivent être marqués du code-citerne pertinent et, le cas échéant, des codes alphanumériques pertinents des dispositions spéciales TC et TE conformément au ». Chapitre Modifier pour lire comme suit: « (Supprimé)» tel que modifié dans le document ECE/TRANS/WP.15/204: Dans le titre, après «des contrôles périodiques», insérer «, des contrôles intermédiaires» tel que modifié dans le document ECE/TRANS/WP.15/204: Après «les contrôles périodiques,», insérer «les contrôles intermédiaires,» tel que modifié dans le document ECE/TRANS/WP.15/204: Après «les contrôles périodiques», insérer «, les contrôles intermédiaires» tel que modifié dans le document ECE/TRANS/WP.15/204: Dans la première phrase, après «des contrôles périodiques», insérer «, des contrôles intermédiaires» tel que modifié dans le document ECE/TRANS/WP.15/204: Dans la première phrase, après «de contrôle périodique», insérer «, de contrôle intermédiaire» c) Remplacer «ou exceptionnels» par «, les contrôles intermédiaires ou les contrôles exceptionnels» tel que modifié dans le document ECE/TRANS/WP.15/204: Dans le deuxième paragraphe après le Nota, remplacer «et au contrôle périodique» par «, au contrôle périodique et au contrôle intermédiaire». 82

85 Dans le titre, remplacer «et exceptionnels» par «, contrôles intermédiaires et contrôles exceptionnels» Dans le titre, remplacer «et exceptionnels» par «, les contrôles intermédiaires et les contrôles exceptionnels». Partie 2 Chapitre Supprimer le NOTA Remplacer par les nouveaux paragraphes suivants: « Substances ou mélanges classés comme matières dangereuses pour l environnement (milieu aquatique) sur la base du Règlement 1272/2008/CE 16 ) Si les données pour la classification conformément aux critères des et ne sont pas disponibles, une substance ou un mélange: a) Doit être classé comme une matière dangereuse pour l environnement (milieu aquatique) si la ou les catégories «Aquatic Acute 1», «Aquatic Chronic 1» ou «Aquatic Chronic 2» conformément au Règlement 1272/2008/CE 16 ) ou, si cela est toujours pertinent conformément audit Règlement, la ou les phrases de risque R50, R50/53 ou R51/53 conformément aux Directives 67/548/CEE 3 ) et 1999/45/CE 4 ), doivent lui être attribuées; b) Peut être considéré comme n étant pas une matière dangereuse pour l environnement (milieu aquatique) si une telle phrase de risque ou catégorie conformément auxdits Directives et Règlement ne doit pas lui être attribuée Affectation des substances ou mélanges classés comme matières dangereuses pour l environnement (milieu aquatique) conformément aux dispositions des , ou Les substances ou mélanges classés comme matières dangereuses pour l environnement (milieu aquatique), non classés ailleurs dans l ADR, doivent être désignés comme suit: No ONU 3077 MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N. S. A.; ou No ONU 3082 MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N. S. A. Ils doivent être affectés au groupe d emballage III.». Partie 3 Chapitre 3.2 Tableau A Pour les Nos ONU 1373, 1442 et 3175, insérer «AT» dans la colonne (14). No ONU 1704 Dans la colonne (3 b), remplacer «T2» par «T1». Dans la colonne (9 b), remplacer «MP10» par «MP15». Dans la colonne (12), supprimer «SGAH». Dans la colonne (16), supprimer «V11». No ONU 1956 Supprimer «567» dans la colonne (6). Chapitre DS251 Dans le premier paragraphe, remplacer «le code «LQ0»» par «la quantité «0»». Dans le dernier paragraphe, remplacer «conformément au code LQ défini au 3.4.6» par «,». DS567 Modifier pour lire comme suit: «567 (Supprimé)». DS650 À l alinéa e), modifier l exemple pour lire comme suit: ««UN 1263 DÉCHETS PEINTURES, 3, II, (D/E)», ou «UN 1263 DÉCHETS PEINTURES, 3, GE II, (D/E)».». 16 ) Règlement 1272/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l étiquetage et à l emballage des substances et des mélanges (Journal officiel de l Union européenne No L 353 du 30 décembre 2008). 3 ) Directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, à l emballage et à l étiquetage des substances dangereuses (Journal officiel des Communautés européennes No L 196 du 16 août 1967). 4 ) Directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 1999 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à l emballage et à l étiquetage des préparations dangereuses (Journal officiel des Communautés européennes No L 200 du 30 juillet 1999). 83

86 Partie 4 Chapitre P003 Modifier la troisième phrase pour lire comme suit: «On doit utiliser des emballages extérieurs fabriqués en un matériau approprié, présentant une résistance suffisante et conçus en fonction de leur contenance et de l usage auquel ils sont destinés.». Chapitre Dans le tableau, en regard de «L10CH», dans la colonne «Classe», insérer une référence à la note de tableau* après «6.1». La note de tableau est libellée comme suit: «* Il convient d affecter le code-citerne L15CH aux matières présentant une valeur de CL 50 inférieure ou égale à 200 ml/m 3 et une concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL 50.». Sous «L10CH», dans les colonnes «Code de classification» et «Groupe d emballage», après T4, insérer une nouvelle ligne avec les indications suivantes: «T5 I». Sous «L10CH», dans les colonnes «Code de classification» et «Groupe d emballage», à la fin, insérer une nouvelle ligne avec les indications suivantes: «TFW I». Modifier la rubrique pour «L15CH» pour lire comme suit: L15CH 3 FT1 I 6.1** T1 T4 TF1 TW1 TO1 TC1 TC3 TFC TFW I I I I I I I I I ainsi que les groupes de matières autorisées pour les codes-citerne LGAV, LGBV, LGBF, L1.5BN, L4BN, L4BH, L10BH et L10CH. ** Il convient d affecter ce code-citerne aux matières présentant une valeur de CL 50 inférieure ou égale à 200 ml/m 3 et une concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL 50. Partie 5 Chapitre Modifier pour lire comme suit: « (Supprimé)» Dans la dernière phrase, remplacer «comprend correctement les consignes et est capable de les appliquer» par «comprend les consignes et est capable de les appliquer correctement» Dans la première page du modèle de consignes écrites, modifier le titre pour lire comme suit: «CONSIGNES ÉCRI- TES SELON L ADR». Partie 6 Chapitre (tel que renuméroté dans le document ECE/TRANS/WP.15/204) Dans la dernière phrase, remplacer «service interne de contrôle» par «service interne d inspection» Au premier tiret, remplacer «telle qu amendée par la Directive 94/1/CE 5 de la Commission» par «telle que modifiée et applicable à la date de fabrication» et supprimer la note de bas de page 5. Chapitre tel que modifié dans le document ECE/TRANS/WP.15/204: Dans le deuxième paragraphe après le Nota, remplacer «à l utilisation et au contrôle périodique» par «à l utilisation, au contrôle périodique et au contrôle intermédiaire». Partie 7 Chapitre Remplacer «591 (état au , 2ème édition)» par «591 (état au , 3ème édition)» et remplacer «592-4 (état au , 2ème édition)» par «592 4 (état au , 3ème édition)». 84

87 Partie 8 Chapitre 8.2 Modifier pour lire comme suit: «Chapitre 8.2 Prescriptions relatives à la formation de l équipage du véhicule Champ d application et prescriptions générales relatives à la formation des conducteurs Les conducteurs des véhicules transportant des marchandises dangereuses doivent détenir un certificat délivré par l autorité compétente, attestant qu ils ont suivi une formation et réussi un examen portant sur les exigences spéciales auxquelles il doit être satisfait lors du transport de marchandises dangereuses Les conducteurs des véhicules transportant des marchandises dangereuses doivent suivre un cours de formation de base. La formation doit être donnée dans le cadre d un stage agréé par l autorité compétente. Elle a pour objectifs essentiels de sensibiliser les conducteurs aux risques présentés par le transport des marchandises dangereuses et de leur inculquer les notions de base indispensables pour minimiser le risque d incident et, s il en survient un, pour leur permettre de prendre les mesures qui sont nécessaires pour leur propre sécurité et pour celle du public et pour la protection de l environnement, ainsi que pour limiter les effets de l incident. Cette formation, qui doit comprendre des travaux pratiques individuels, doit, en tant que formation de base pour toutes les catégories de conducteur, porter au moins sur les sujets mentionnés au L autorité compétente peut agréer des cours de formation de base limités à certaines marchandises dangereuses ou à une ou plusieurs classes. Ces cours de formation de base restreints ne doivent pas être donnés aux conducteurs des véhicules visés au Les conducteurs de véhicules ou de MEMU transportant des marchandises dangereuses dans des citernes fixes ou démontables d une capacité supérieure à 1 m 3, les conducteurs de véhicules-batteries d une capacité totale supérieure à 1 m 3 et les conducteurs de véhicules ou de MEMU transportant des marchandises dangereuses en conteneursciternes, citernes mobiles ou CGEM d une capacité individuelle supérieure à 3 m 3 sur une unité de transport doivent avoir suivi un cours de spécialisation pour le transport en citerne, portant au moins sur les sujets mentionnés au L autorité compétente peut agréer des cours de spécialisation pour le transport en citernes limités à certaines marchandises dangereuses ou à une ou plusieurs classes. Ces cours de spécialisation restreints pour le transport en citernes ne doivent pas être donnés aux conducteurs des véhicules visés au Les conducteurs de véhicules transportant des matières ou objets de la classe 1, autres que les matières et objets de la division 1.4, groupe de compatibilité S (voir prescription supplémentaire S1 au chapitre 8.5), les conducteurs de MEMU transportant des chargements en commun de matières ou d objets de la classe 1 et de matières de la classe 5.1 (voir ) et les conducteurs de véhicules transportant certaines matières radioactives (voir les dispositions spéciales S11 et S12 au chapitre 8.5) doivent avoir suivi un cours de spécialisation portant au moins sur les sujets mentionnés au ou Tous les cours de formation, les travaux pratiques, les examens, ainsi que le rôle des autorités compétentes, doivent satisfaire aux dispositions du Tout certificat de formation conforme aux prescriptions de la présente section délivré selon le par l autorité compétente d une Partie contractante, doit être accepté pendant sa durée de validité par les autorités compétentes des autres Parties contractantes Prescriptions spéciales relatives à la formation des conducteurs Les connaissances théoriques et pratiques indispensables doivent être dispensées au moyen de cours de formation théorique et de travaux pratiques. Elles doivent être contrôlées au moyen d un examen L organisme de formation doit garantir que les instructeurs connaissent bien et prennent en compte les derniers développements dans les réglementations et dans les prescriptions de formation relatives au transport des marchandises dangereuses. L enseignement doit être pratique. Le programme d enseignement doit être établi conformément à l agrément visé au , sur la base des sujets visés aux à La formation doit comprendre aussi des travaux pratiques individuels (voir ) Structure de la formation La formation doit être dispensée sous la forme de cours de formation de base et, si nécessaire, de spécialisation. Les cours de formation de base et les cours de spécialisation peuvent être donnés sous forme de cours de formation polyvalents, conduits intégralement, à la même occasion et par le même organisme de formation Le cours de formation de base doit porter au moins sur les sujets suivants: a) Prescriptions générales applicables au transport des marchandises dangereuses; b) Principaux types de risques; c) Information relative à la protection de l environnement par le contrôle du transfert de déchets; d) Mesures de prévention et de sécurité appropriées aux différents types de risque; e) Comportement après un accident (premiers secours, sécurité de la circulation, connaissances de base relatives à l utilisation d équipements de protection, consignes écrites, etc.); f ) Marquage, étiquetage, placardage et signalisation orange; g) Ce qu un conducteur de véhicule doit faire et ne doit pas faire lors du transport de marchandises dangereuses; h) Objet et fonctionnement de l équipement technique des véhicules; i) Interdictions de chargement en commun sur un même véhicule ou dans un conteneur; 85

88 j) Précautions à prendre lors du chargement et du déchargement des marchandises dangereuses; k) Informations générales concernant la responsabilité civile; l) Information sur les opérations de transport multimodal; m) Manutention et arrimage des colis; n) Restrictions à la circulation dans les tunnels et instructions sur le comportement dans les tunnels (prévention des incidents, sécurité, mesures à prendre en cas d incendie ou d autres situations d urgences, etc.); o) Sensibilisation à la sûreté Le cours de spécialisation pour le transport en citernes doit porter au moins sur les sujets suivants: a) Comportement en marche des véhicules, y compris les mouvements du chargement; b) Prescriptions spéciales relatives aux véhicules; c) Connaissance générale théorique des différents dispositifs de remplissage et de vidange; d) Dispositions supplémentaires spécifiques concernant l utilisation de ces véhicules (certificats d agrément, marques d agrément, placardage et signalisation orange, etc.) Le cours de spécialisation pour le transport de matières et objets de la classe 1 doit porter au moins sur les sujets suivants: a) Risques propres aux matières et objets explosibles et pyrotechniques; b) Prescriptions particulières concernant le chargement en commun de matières et objets de la classe Le cours de spécialisation pour le transport de matières radioactives de la classe 7 doit porter au moins sur les sujets suivants: a) Risques propres aux rayonnements ionisants; b) Prescriptions particulières concernant l emballage, la manutention, le chargement en commun et l arrimage de matières radioactives; c) Dispositions spéciales à prendre en cas d accident mettant en jeu des matières radioactives Les séances d enseignement durent en principe 45 minutes Chaque journée de cours de formation ne peut normalement comporter que huit séances d enseignement au maximum Les travaux pratiques individuels doivent s inscrire dans le cadre de la formation théorique et doivent porter au moins sur les premiers secours, la lutte contre l incendie et les dispositions à prendre en cas d incident et d accident Programme de formation initiale La durée minimale de la partie théorique de chaque cours de formation initiale ou partie de cours de formation polyvalent doit se décomposer comme suit: Cours de formation de base 18 séances d enseignement Cours de spécialisation pour le transport en citernes 12 séances d enseignement Cours de spécialisation pour le transport de matières et objets de la classe 1 8 séances d enseignement Cours de spécialisation pour le transport de matières de la classe séances d enseignement radioactives Pour les cours de formation de base et les cours de spécialisation pour le transport en citernes, des séances d enseignement supplémentaires sont exigées pour les travaux pratiques mentionnés au qui dépendront du nombre de conducteurs qui suivent la formation La durée totale du cours de formation polyvalent peut être définie par l autorité compétente, qui doit maintenir la durée du cours de formation de base et du cours de spécialisation pour le transport en citernes, mais qui peut les compléter par des cours de spécialisation raccourcis pour les classes 1 et Programme de recyclage La formation de recyclage dispensée à intervalles réguliers a pour but d actualiser les connaissances des conducteurs; elle doit porter sur les nouveautés, techniques ou juridiques, ou concernant les matières à transporter La durée de la formation de recyclage, y compris les travaux pratiques individuels, doit être d au moins deux jours pour les cours de formation polyvalents, ou pour les cours de formation individuels, au moins la moitié de la durée prévue au pour les cours de formation de base initiale ou les cours de spécialisation initiale correspondants Un conducteur peut remplacer un cours de formation et l examen de recyclage par un cours de formation initiale et l examen correspondants Agrément de la formation Les cours de formation doivent être agréés par l autorité compétente Cet agrément ne doit être accordé que sur demande écrite.

89 La demande d agrément doit être accompagnée des documents suivants: a) Un programme de formation détaillé précisant les matières enseignées et indiquant le plan d exécution et les méthodes d enseignement envisagées; b) Les qualifications et domaines d activité des enseignants; c) Des informations sur les locaux où les cours ont lieu et sur les matériaux pédagogiques ainsi que sur les moyens mis à disposition pour les travaux pratiques; d) Les conditions de participation aux cours, le nombre de participants par exemple L autorité compétente doit organiser l encadrement de la formation et des examens L autorité compétente doit accorder l agrément par écrit et sous réserve des conditions suivantes: a) La formation doit être dispensée conformément aux documents accompagnant la demande; b) L autorité compétente se réserve le droit d envoyer des personnes autorisées assister aux cours de formation et aux examens; c) L autorité compétente doit être informée en temps voulu des dates et lieux de chaque cours de formation; d) L agrément peut être retiré si les conditions d agrément ne sont pas satisfaites Le document d agrément doit indiquer si les cours en question sont des cours de formation de base ou de spécialisation, ou encore des cours de formation initiale ou de recyclage, et s ils sont limités à certaines marchandises dangereuses ou à une ou plusieurs classes Si, après avoir reçu un agrément pour un cours de formation, l organisme de formation envisage d apporter des modifications sur des détails retenus pour cet agrément, l organisme en question doit en solliciter au préalable l autorisation auprès de l autorité compétente, en particulier s il s agit de modifications concernant le programme de formation Examens Examens du cours de formation de base Une fois la formation de base achevée, y compris les travaux pratiques, elle doit faire l objet d un examen correspondant Au cours de l examen, le candidat doit prouver qu il possède les connaissances, l intelligence et les qualifications nécessaires pour exercer la profession de conducteur de véhicules transportant des marchandises dangereuses, comme le prévoit le cours de formation de base À cet effet, l autorité compétente doit préparer une liste de questions portant sur les sujets résumés au Les questions posées à l examen doivent être tirées de cette liste. Les candidats ne doivent pas avoir connaissance des questions choisies sur la liste avant l examen Les cours de formation polyvalents peuvent faire l objet d un examen unique Chaque autorité compétente doit superviser les modalités de l examen Les examens doivent se faire par écrit ou à la fois par écrit et par oral. Les candidats doivent répondre à au moins 25 questions écrites pour le cours de formation de base. Si l examen est consécutif à un cours de formation de recyclage, les candidats doivent répondre à au moins 15 questions écrites. Ces examens doivent durer au moins 45 et 30 minutes respectivement. Les questions peuvent comporter un degré variable de difficulté et être affectées d une pondération différente Examens des cours de spécialisation pour le transport en citernes ou pour le transport de matières et objets de la classe 1 ou de matières radioactives de la classe Le candidat qui a réussi l examen portant sur le cours de formation de base et suivi le cours de spécialisation pour le transport en citernes, le transport de matières et objets de la classe 1 ou de matières radioactives de la classe 7 est autorisé à se présenter à l examen correspondant à la formation Cet examen doit avoir lieu et doit être supervisé dans les mêmes conditions que celles indiquées au La liste des questions doit porter sur les sujets résumés aux , ou , selon qu il convient Chaque examen de spécialisation doit donner lieu à 15 questions écrites au moins. Si l examen est consécutif à un cours de formation de recyclage, les candidats doivent répondre à au moins 10 questions écrites. Ces examens doivent durer au moins 30 et 20 minutes respectivement Si un examen est basé sur un cours de formation de base restreint, l examen du cours de spécialisation est limité au même champ d application Certificat de formation du conducteur Le certificat visé au doit être délivré: a) Après achèvement d un cours de formation de base, à condition que le candidat ait réussi l examen conformément au ; b) Le cas échéant, après achèvement d un cours de spécialisation pour le transport en citernes, le transport de matières et objets de la classe 1 ou de matières radioactives de la classe 7 ou après avoir acquis les connaissances visées aux dispositions spéciales S1 et S11 du chapitre 8.5, à condition que le candidat ait réussi l examen conformément au ; 87

90 c) Le cas échéant, après achèvement d un cours de formation de base restreint ou d un cours de spécialisation restreint pour le transport en citernes, à condition que le candidat ait réussi l examen conformément au ou Le certificat délivré doit indiquer clairement qu il n est valable que pour les marchandises dangereuses ou la ou les classes en question La durée de validité du certificat de formation de conducteur est de cinq ans à compter de la date à laquelle le conducteur a réussi l examen de formation de base initiale ou l examen de formation polyvalente initiale. Le certificat est renouvelé si le conducteur apporte la preuve de sa participation à une formation de recyclage conformément au et s il a réussi l examen conformément au dans les cas suivants: a) Au cours des douze mois précédant la date d expiration de son certificat. L autorité compétente délivre un nouveau certificat valable pour cinq ans, dont la durée de validité court à partir de la date d expiration du certificat précédent; b) Avant le délai de douze mois précédant la date d expiration de son certificat. L autorité compétente délivre un nouveau certificat valable pour cinq ans, dont la durée de validité court à partir de la date à laquelle l examen de recyclage a été réussi. Lorsqu un conducteur étend le champ d application de son certificat pendant sa durée de validité, en répondant aux prescriptions du b) et c), la durée de validité d un nouveau certificat reste celle du certificat précédent. Si un conducteur a réussi l examen de spécialisation, la spécialisation est valable jusqu à l expiration du certificat Le certificat doit avoir la présentation du modèle visé au Ses dimensions doivent être conformes à la norme ISO 7810:2003 ID-1 et il doit être en plastique. Il doit être de couleur blanche avec des lettres noires. Il doit comprendre un élément de sûreté supplémentaire tel que hologramme, impression UV ou motif guilloché Le certificat doit être rédigé dans la langue ou les langues, ou dans une des langues du pays de l autorité compétente qui a délivré le certificat. Si aucune de ces langues n est l anglais, le français ou l allemand, le titre du certificat, le titre du point 8 et les titres au verso doivent en outre être rédigés en anglais, en français ou en allemand Modèle de certificat de formation pour les conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses (Inchangé)». * Remplacer le texte par les données qu il convient. ** Signe distinctif utilisé sur les véhicules en circulation internationale (pour les Parties à la Convention sur la circulation routière de 1968 ou à la Convention sur la circulation routière de 1949, tel que notifié au Secrétaire général de l Organisation des Nations Unies en vertu respectivement de l article 45 (4) ou de l annexe 4 des dites conventions). Chapitre Supprimer le NOTA. 88

91 89 (Übersetzung) Hinweise: 1. In dieser deutschen Übersetzung wurden die Dokumente ECE/TRANS/WP.15/204 vom 10. März 2010, ECE/TRANS/ WP.15/204/Corr.1 vom 10. Juni 2010 und ECE/TRANS/WP.15/204/Add.1 vom 10. Juni 2010 zusammengeführt. Die Ergänzungen aus Dokument ECE/TRANS/WP.15/204/Add.1 und die Korrekturen aus Dokument ECE/TRANS/ WP.15/204/Corr.1 wurden an den entsprechenden Stellen berücksichtigt. 2. In dieser deutschen Fassung sind auch Änderungen aufgeführt, die nur die deutsche Ausgabe des ADR betreffen. Diese sind kenntlich gemacht. 3. Die Darstellung der deutschen Fassung weicht an verschiedenen Stellen von der Darstellung in der englischen und französischen Originalfassung ab, ohne dass dadurch der Inhalt verändert wird. Insbesondere bestehen folgende Abweichungen: Die jeweiligen Folgeänderungen erscheinen unter den jeweils zu ändernden Absätzen und nicht wie in den Originalfassungen unter der Hauptänderung. Neu einzufügende Fußnoten werden direkt im Anschluss an den Absatz dargestellt, in dem ein Verweis auf diese neue Fußnote erfolgt. Der Absatz wird komplett wiedergegeben, um den Wortlaut möglichst stark an die deutsche Fassung der Verordnung (EG) Nr. 1272/2008 des Europäischen Parlaments und des Rates vom 16. Dezember 2008 über die Einstufung, Kennzeichnung und Verpackung von Stoffen und Gemischen anzupassen. Die Änderungen zur Tabelle A in Kapitel 3.2 werden, sofern es sich nicht um systematische Änderungen handelt, für jede UN-Nummer getrennt dargestellt. 4. Die nachfolgenden Änderungen zum Inhaltsverzeichnis sind im Originaldokument nicht enthalten, da das Inhaltsverzeichnis ein nichtoffizieller Teil des ADR ist. Inhaltsverzeichnis erhält folgenden Wortlaut: Administrative Kontrollen für die Anwendung der in Abschnitt beschriebenen Konformitätsbewertungen, wiederkehrenden Prüfungen, Zwischenprüfungen und außerordentlichen Prüfungen erhält folgenden Wortlaut: Bestimmung des Flammpunktes wird zu erhält folgenden Wortlaut: Verwendung von Verpackungen (ausgenommen Großpackmittel (IBC)) wird zu erhält folgenden Wortlaut: Kennzeichen für erwärmte Stoffe erhält folgenden Wortlaut: Großcontainer- oder Fahrzeugpackzertifikat wird zu erhält folgenden Wortlaut: Sondervorschriften für begaste Güterbeförderungseinheiten (CTU) (UN-Nummer 3359) wird zu Vor Normen einfügen: in Bezug genommenen Vor Normen einfügen: in Bezug genommenen erhält folgenden Wortlaut: Vorschriften für Tanks, die nach in Bezug genommenen Normen ausgelegt, gebaut und geprüft sind erhält folgenden Wortlaut: Vorschriften für Tanks, die nicht nach in Bezug genommenen Normen ausgelegt, gebaut und geprüft sind erhält folgenden Wortlaut: Vorschriften für Batterie-Fahrzeuge und MEGC, die nach in Bezug genommenen Normen ausgelegt, gebaut und geprüft sind erhält folgenden Wortlaut: Vorschriften für Batterie-Fahrzeuge und MEGC, die nicht nach in Bezug genommenen Normen ausgelegt, gebaut und geprüft sind.

92 8.2.1 erhält folgenden Wortlaut: Anwendungsbereich und allgemeine Vorschriften für die Ausbildung von Fahrzeugführern. Folgende neue Zeilen einfügen: Entlader Konformitätsbewertungsverfahren für Gaspatronen Bestimmung des Siedebeginns Besondere Vorschriften für freigestellte Versandstücke Allgemeine Vorschriften Aufbewahrung von Informationen über die Beförderung gefährlicher Güter Kennzeichnung von UN-Metallhydrid-Speichersystemen Auslegung, Bau und erstmalige Prüfung Wiederkehrende Prüfung Kennzeichnung von wiederaufgearbeiteten Kombinations-IBC (31HZ1). 90

93 Teil 1 Kapitel Der Absatz d) erhält folgenden Wortlaut: d) Beförderungen, die von den für Notfallmaßnahmen zuständigen Behörden oder unter deren Überwachung durchgeführt werden, soweit diese im Zusammenhang mit Notfallmaßnahmen erforderlich sind, insbesondere Beförderungen mit Abschleppfahrzeugen, die Unfall- oder Pannenfahrzeuge mit gefährlichen Gütern befördern, oder Beförderungen, die durchgeführt werden, um die bei einem Zwischenfall oder Unfall betroffenen gefährlichen Güter einzudämmen, aufzunehmen und zu einem nahen geeigneten sicheren Ort zu verbringen; [Die Änderung zu Absatz e) in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] Der Absatz f ) erhält folgenden Wortlaut: f ) Gasen, die in Nahrungsmitteln (ausgenommen UN 1950) einschließlich mit Kohlensäure versetzten Getränken enthalten sind;. Folgende neue Absätze hinzufügen: g) Gasen, die in zur Sportausübung vorgesehenen Bällen enthalten sind, und h) Gasen, die in elektrischen Lampen enthalten sind, vorausgesetzt, diese sind so verpackt, dass die durch ein Zubruchgehen der Lampe verursachte Splitterwirkung auf das Innere des Versandstücks begrenzt bleibt Die beiden letzten Zeilen im sechsten Spiegelstrich durch folgende drei Zeilen ersetzen: Sondervorschrift S4, Sondervorschriften S14 bis S21 und Sondervorschrift S24 des Kapitels 8.5;. Kapitel In der Begriffsbestimmung für Antragsteller am Anfang des zweiten Satzes Im Fall der wiederkehrenden und außerordentlichen Prüfung ändern in: Im Fall der wiederkehrenden Prüfungen, Zwischenprüfungen und außerordentlichen Prüfungen. Am Ende der Begriffsbestimmung für Batterie-Fahrzeug für Gase der Klasse 2 ändern in: für in Absatz definierte Gase. In der Begriffsbestimmung für CSC in der jeweils geltenden Fassung ändern in: in der jeweils geänderten Fassung. [betrifft nur die deutsche Fassung] In der Begriffsbestimmung für Druckgefäß vor und Flaschenbündel einfügen:, Metallhydrid-Speichersystem. In der Begriffsbestimmung für ECE-Regelung in der geltenden Fassung ändern in: in der jeweils geänderten Fassung. [betrifft nur die deutsche Fassung] In der Begriffsbestimmung für EN (-Norm) (CEN, 36, rue de Strassart, B-1050 Brüssel) ändern in: (CEN, Avenue Marnix 17, B-1000 Brüssel). Am Ende der Begriffsbestimmung für Gascontainer mit mehreren Elementen (MEGC) für Gase der Klasse 2 ändern in: für in Absatz definierte Gase. [Die Änderung der Begriffsbestimmung für Gaspatrone in der englischen und französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] Die Begriffsbestimmung für Gefäß, klein, mit Gas erhält folgenden Wortlaut: Gefäß, klein, mit Gas (Gaspatrone): Ein nicht nachfüllbares Gefäß, das den anwendbaren Vorschriften des Abschnitts entspricht und das ein Gas oder Gasgemisch unter Druck enthält. Es kann mit einem Ventil ausgerüstet sein. In der Begriffsbestimmung für Genehmigung/Zulassung unter Multilaterale Genehmigung/Zulassung den letzten Satz streichen. In der Begriffsbestimmung für GHS folgende Änderungen vornehmen: ST/SG/AC.10/30/Rev.2 ändern in: ST/SG/AC.10/30/Rev.3 ; 91

94 zweite ändern in: dritte ; für die Klassifizierung und Bezettelung von chemischen Produkten ändern in: zur Einstufung und Kennzeichnung von Chemikalien. [betrifft nur die deutsche Fassung] In der Begriffsbestimmung für Handbuch Prüfungen und Kriterien Vierte ändern in: Fünfte und am Ende den Text in Klammern ändern in: (ST/SG/AC.10/11/Rev.5). In der Begriffsbestimmung für IAEA (IAEA Internationale Atomenergiebehörde) (IAEA, Postfach 100, A-1400 Wien) ändern in: (IAEO Internationale Atomenergieorganisation) (IAEO, Postfach 100, A-1400 Wien). [betrifft nur die deutsche Fassung] In der Begriffsbestimmung für Kryo-Behälter am Ende vor dem Punkt einfügen: (siehe auch offener Kryo-Behälter). In der Begriffsbestimmung für Ortsbeweglicher Tank von Gasen der Klasse 2 ändern in: von in Absatz definierten Gasen. Im zweiten Satz der Begriffsbestimmung für Repariertes Großpackmittel (IBC) den ursprünglichen Spezifikationen des Herstellers ändern in: der ursprünglichen Bauart desselben Herstellers. In der Begriffsbestimmung für Tankcontainer von Gasen der Klasse 2 ändern in: von in Absatz definierten Gasen. In der Begriffsbestimmung für UN-Modellvorschriften fünfzehnten ändern in: sechzehnten und (ST/SG/AC.10/1/Rev.15) ändern in: (ST/SG/AC.10/1/Rev.16). Die Begriffsbestimmung für Verlader erhält folgenden Wortlaut: Verlader: Das Unternehmen, das a) verpackte gefährliche Güter, Kleincontainer oder ortsbewegliche Tanks in oder auf ein Fahrzeug oder einen Container verlädt oder b) einen Container, Schüttgut-Container, MEGC, Tankcontainer oder ortsbeweglichen Tank auf ein Fahrzeug verlädt. Folgende neue Begriffsbestimmungen in alphabetischer Reihenfolge einfügen: Beförderungsmittel: Für die Straßen- oder Eisenbahnbeförderung ein Fahrzeug oder Wagen. Brennstoffzelle: Eine elektrochemische Vorrichtung, welche die chemische Energie eines Brennstoffs in elektrische Energie, Wärme und Reaktionsprodukte umwandelt. Brennstoffzellen-Motor: Eine Vorrichtung, die für den Antrieb von Einrichtungen verwendet wird und die aus einer Brennstoffzelle und ihrer Brennstoffversorgung besteht unabhängig davon, ob diese in die Brennstoffzelle integriert oder von dieser getrennt ist und die alle Zubehörteile umfasst, die für ihre Funktion notwendig sind. CIM: Einheitliche Rechtsvorschriften für den Vertrag über die internationale Eisenbahnbeförderung von Gütern (Anhang B des Übereinkommens über den internationalen Eisenbahnverkehr (COTIF)) in der jeweils geänderten Fassung. CMR: Übereinkommen über den Beförderungsvertrag im internationalen Straßengüterverkehr (Genf, 19. Mai 1956) in der jeweils geänderten Fassung. CTU: siehe Güterbeförderungseinheit. [betrifft nur die deutsche Fassung] durch oder in für die Beförderung von Stoffen der Klasse 7: Durch oder in die Länder, in denen eine Sendung befördert wird, jedoch werden Länder, über die eine Sendung in der Luft befördert wird, ausdrücklich ausgeschlossen, vorausgesetzt, in diesen Ländern erfolgt keine planmäßige Zwischenlandung. Entlader: Das Unternehmen, das a) einen Container, Schüttgut-Container, MEGC, Tankcontainer oder ortsbeweglichen Tank von einem Fahrzeug absetzt oder b) verpackte gefährliche Güter, Kleincontainer oder ortsbewegliche Tanks aus oder von einem Fahrzeug oder Container entlädt oder c) gefährliche Güter aus einem Tank (Tankfahrzeug, Aufsetztank, ortsbeweglicher Tank oder Tankcontainer) oder aus einem Batterie-Fahrzeug, MEMU oder MEGC oder aus einem Fahrzeug, Großcontainer oder Kleincontainer für Güter in loser Schüttung oder einem Schüttgut-Container entleert. 92

95 Wiederaufgearbeitete Großverpackung: Eine Großverpackung aus Metall oder aus starrem Kunststoff: a) die sich ausgehend von einem den Vorschriften nicht entsprechenden Typ, aus der Fertigung eines den Vorschriften entsprechenden UN-Typs ergibt oder b) die sich aus der Umwandlung eines den Vorschriften entsprechenden UN-Typs in einen anderen, den Vorschriften entsprechenden UN-Typ ergibt. Wiederaufgearbeitete Großverpackungen unterliegen denselben Vorschriften des ADR wie eine neue Großverpackung desselben Typs (siehe auch Definition der Bauart in Absatz ). [nach der Begriffsbestimmung für Großverpackung einfügen] Wiederverwendete Großverpackung: Eine zur Wiederbefüllung vorgesehene Großverpackung, die nach einer Untersuchung als frei von solchen Mängeln befunden wurde, die das erfolgreiche Bestehen der Funktionsprüfungen beeinträchtigen könnten; unter diese Begriffsbestimmung fallen insbesondere solche Großverpackungen, die mit gleichen oder ähnlichen verträglichen Gütern wiederbefüllt und innerhalb von Vertriebsnetzen, die vom Absender des Produktes überwacht werden, befördert werden. [nach der neuen Begriffsbestimmung für Wiederaufgearbeitete Großverpackung einfügen] Güterbeförderungseinheit (CTU): Ein Fahrzeug, ein Container, ein Tankcontainer, ein ortsbeweglicher Tank oder ein MEGC. Bem. Diese Begriffsbestimmung gilt nur für die Anwendung der Sondervorschrift 302 des Kapitels 3.3 und des Kapitels 5.5. Metallhydrid-Speichersystem: Ein einzelnes vollständiges Wasserstoff-Speichersystem, das ein Gefäß, ein Metallhydrid, eine Druckentlastungseinrichtung, ein Absperrventil, eine Bedienungsausrüstung und innere Bestandteile enthält und nur für die Beförderung von Wasserstoff verwendet wird. Offener Kryo-Behälter: Ortsbewegliches wärmeisoliertes Gefäß für tiefgekühlt verflüssigte Gase, das durch ständiges Entlüften des tiefgekühlt verflüssigten Gases auf Umgebungsdruck gehalten wird. Wiederaufgearbeitete Großverpackung: siehe Großverpackung. Wiederverwendete Großverpackung: siehe Großverpackung. Kapitel Im ersten Satz eine Unterweisung erhalten ändern in: unterwiesen sein. Einen neuen zweiten Satz mit folgendem Wortlaut einfügen: Arbeitnehmer müssen vor der Übernahme von Pflichten nach den Vorschriften des Abschnitts unterwiesen sein und dürfen Aufgaben, für die eine erforderliche Unterweisung noch nicht stattgefunden hat, nur unter der direkten Überwachung einer unterwiesenen Person wahrnehmen Der Satz nach der Überschrift erhält folgenden Wortlaut: Je nach Verantwortlichkeiten und Aufgaben muss die betreffende Person in folgender Form unterwiesen sein:. [betrifft nur die deutsche Fassung] Am Ende vertraut gemacht werden ändern in: vertraut gemacht sein. [betrifft nur die deutsche Fassung] Der erste Satz nach der Überschrift erhält folgenden Wortlaut: Das Personal muss seinen Aufgaben und Verantwortlichkeiten entsprechend über die Vorschriften unterwiesen sein, die die Beförderung gefährlicher Güter regeln. Am Ende des zweiten Satzes ist das Personal über die für andere Verkehrsträger geltenden Vorschriften zu unterweisen ändern in: muss das Personal die für andere Verkehrsträger geltenden Vorschriften kennen Das Ende des ersten Satzes nach der Überschrift erhält folgenden Wortlaut: muss das Personal über die von den gefährlichen Gütern ausgehenden Risiken und Gefahren unterwiesen sein erhält folgenden Wortlaut: Die Unterweisung ist in regelmäßigen Abständen durch Auffrischungskurse zu ergänzen, um Änderungen in den Vorschriften Rechnung zu tragen Der Text nach der Überschrift erhält folgenden Wortlaut: Aufzeichnungen der nach diesem Kapitel erhaltenen Unterweisung sind vom Arbeitgeber aufzubewahren und dem Arbeitnehmer oder der zuständigen Behörde auf Verlangen zur Verfügung zu stellen. Die Aufzeichnungen müssen vom Arbeitgeber für den von der zuständigen Behörde festgelegten Zeitraum aufbewahrt werden. Die Aufzeichnungen der erhaltenen Unterweisung sind bei der Aufnahme einer neuen Tätigkeit zu überprüfen. 93

96 Kapitel Nach der Überschrift eine neue Bem. mit folgendem Wortlaut einfügen: Bem. 1. Verschiedene Beteiligte, denen in diesem Abschnitt Sicherheitspflichten zugeordnet sind, können ein und dasselbe Unternehmen sein. Die Tätigkeiten und die entsprechenden Sicherheitspflichten eines Beteiligten können auch von verschiedenen Unternehmen wahrgenommen werden. Die bestehende Bem. wird zu Bem Der Absatz b) erhält folgenden Wortlaut: b) sich zu vergewissern, dass alle im ADR vorgeschriebenen Informationen zu den zu befördernden Gütern vom Absender vor der Beförderung zur Verfügung gestellt wurden, dass die vorgeschriebenen Unterlagen in der Beförderungseinheit mitgeführt werden oder, wenn anstelle der Papierdokumentation Arbeitsverfahren der elektronischen Datenverarbeitung (EDV) oder des elektronischen Datenaustausches (EDI) verwendet werden, die Daten während der Beförderung in einer Art verfügbar sind, die der Papierdokumentation zumindest gleichwertig ist; erhält folgenden Wortlaut: Empfänger Der Empfänger ist verpflichtet, die Annahme des Gutes nicht ohne zwingenden Grund zu verzögern und nach dem Entladen zu prüfen, dass die ihn betreffenden Vorschriften des ADR eingehalten worden sind Wenn diese Prüfung im Falle eines Containers einen Verstoß gegen die Vorschriften des ADR aufzeigt, darf der Empfänger dem Beförderer den Container erst dann zurückstellen, wenn der Verstoß behoben worden ist Nimmt der Empfänger die Dienste anderer Beteiligter (Entlader, Reiniger, Entgiftungsstelle usw.) in Anspruch, hat er geeignete Maßnahmen zu ergreifen, damit gewährleistet ist, dass den Vorschriften der Absätze und des ADR entsprochen wird. Folgenden neuen Unterabschnitt hinzufügen: (bleibt offen). Einen neuen Unterabschnitt mit folgendem Wortlaut einfügen: Entlader Bem. In diesem Unterabschnitt umfasst das Entladen, wie in der Begriffsbestimmung für Entlader in Abschnitt angegeben, das Absetzen, Entladen und Entleeren Im Rahmen des Abschnitts hat der Entlader insbesondere folgende Pflichten: Der Entlader a) hat sich durch einen Vergleich der entsprechenden Informationen im Beförderungspapier mit den Informationen auf dem Versandstück, Container, Tank, MEMU, MEGC oder Fahrzeug zu vergewissern, dass die richtigen Güter ausgeladen werden; b) hat vor und während der Entladung zu prüfen, ob die Verpackungen, der Tank, das Fahrzeug oder der Container so stark beschädigt worden sind, dass eine Gefahr für den Entladevorgang entsteht. In diesem Fall hat er sich zu vergewissern, dass die Entladung erst durchgeführt wird, wenn geeignete Maßnahmen ergriffen wurden; c) hat alle anwendbaren Vorschriften für die Entladung einzuhalten; d) hat unmittelbar nach der Entladung des Tanks, Fahrzeugs oder Containers (i) gefährliche Rückstände zu entfernen, die sich während des Entladevorgangs an der Außenseite des Tanks, Fahrzeugs oder Containers angehaftet haben; (ii) den Verschluss der Ventile und der Besichtigungsöffnungen sicherzustellen; e) hat sicherzustellen, dass die vorgeschriebene Reinigung und Entgiftung von Fahrzeugen oder Containern vorgenommen wird, und f ) hat dafür zu sorgen, dass bei vollständig entladenen, gereinigten und entgifteten Containern keine Gefahrenkennzeichnungen gemäß Kapitel 5.3 mehr sichtbar sind Nimmt der Entlader die Dienste anderer Beteiligter (Reiniger, Entgiftungseinrichtung usw.) in Anspruch, hat er geeignete Maßnahmen zu ergreifen, um zu gewährleisten, dass den Vorschriften des ADR entsprochen worden ist. Kapitel Juni 2009 ändern in: 30. Juni Dezember 2008 ändern in: 31. Dezember erhält folgenden Wortlaut: (gestrichen) Am Ende hinzufügen:, vorausgesetzt, die Vorschriften der Absätze und , wonach die Tafel, die Ziffern und die Buchstaben unabhängig von der Ausrichtung des Fahrzeugs befestigt bleiben müssen, werden erfüllt. 94

97 erhält folgenden Wortlaut: (gestrichen) erhält folgenden Wortlaut: (gestrichen) erhält folgenden Wortlaut: Großpackmittel (IBC), die vor dem 1. Januar 2011 nach einer Bauart gebaut wurden, welche die Vibrationsprüfung des Unterabschnitts nicht bestanden hat oder zum Zeitpunkt der Durchführung der Fallprüfung nicht den Kriterien des Absatzes d) entsprechen musste, dürfen weiterverwendet werden brauchen nicht... gekennzeichnet zu sein ändern in: müssen nicht... gekennzeichnet sein. [betrifft nur die deutsche Fassung] erhält folgenden Wortlaut: (gestrichen) erhält folgenden Wortlaut: (gestrichen). Neue Unterabschnitte bis mit folgendem Wortlaut einfügen: Die bis zum 31. Dezember 2010 geltenden Vorschriften der Absätze und für die Klassifizierung umweltgefährdender Stoffe dürfen bis zum 31. Dezember 2013 angewendet werden Abweichend von den ab dem 1. Januar 2011 geltenden Vorschriften des Kapitels 3.4 dürfen in begrenzten Mengen verpackte gefährliche Güter mit Ausnahme von gefährlichen Gütern, denen in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 7a die Ziffer 0 zugeordnet ist, bis zum 30. Juni 2015 weiterhin nach den bis zum 31. Dezember 2010 geltenden Vorschriften des Kapitels 3.4 befördert werden. Jedoch dürfen in diesem Fall die ab 1. Januar 2011 geltenden Vorschriften der Abschnitte bis ab dem 1. Januar 2011 angewendet werden. Für Zwecke der Anwendung des letzten Satzes des Abschnitts b) darf die Beförderungseinheit mit dem Kennzeichen versehen sein, das in dem ab 1. Januar 2011 geltenden Abschnitt vorgeschrieben ist, auch wenn der beförderte Container mit dem Kennzeichen versehen ist, das in dem bis zum 31. Dezember 2010 anwendbaren Abschnitt vorgeschrieben ist Anstelle der den Vorschriften des Absatzes entsprechenden Bescheinigungen über die Schulung von Fahrzeugführern dürfen die Vertragsparteien bis zum 31. Dezember 2012 weiterhin Bescheinigungen gemäß dem bis zum 31. Dezember 2010 geltenden Muster ausstellen. Solche Bescheinigungen dürfen bis zum Ablauf ihrer fünfjährigen Geltungsdauer weiterverwendet werden Innenbehälter von Kombinations-IBC, die vor dem 1. Juli 2011 hergestellt wurden und in Übereinstimmung mit den bis zum 31. Dezember 2010 geltenden Vorschriften des Absatzes gekennzeichnet sind, dürfen weiterverwendet werden Am Ende hinzufügen:, sofern dies nicht durch eine spezifische Übergangsvorschrift eingeschränkt wird ändern in: Folgende neue Übergangsvorschriften hinzufügen: Vor dem 1. Juli 2011 ausgestellte Baumusterzulassungen für Druckgefäße müssen vor dem 1. Januar 2013 überprüft und mit den Vorschriften des Absatzes in Übereinstimmung gebracht werden Die bis zum 31. Dezember 2010 anwendbaren Vorschriften der Sondervorschrift für die Verpackung v in Absatz (10) der Verpackungsanweisung P 200 des Unterabschnitts dürfen von den Vertragsparteien des ADR für Flaschen angewendet werden, die vor dem 1. Januar 2015 gebaut werden Nachfüllbare geschweißte Flaschen aus Stahl für die Beförderung von Gasen der UN-Nummer 1011, 1075, 1965, 1969 oder 1978, für die nach den bis zum 31. Dezember 2010 anwendbaren Vorschriften der Sondervorschrift für die Verpackung v in Absatz (10) der Verpackungsanweisung P 200 des Unterabschnitts durch die zuständige Behörde des Staates (der Staaten) der Beförderung eine Frist von 15 Jahren für die wiederkehrende Prüfung gewährt wurde, dürfen weiterhin nach diesen Vorschriften wiederkehrend geprüft werden Die Vertragsparteien müssen die Vorschriften des Abschnitts 1.8.6, oder für die Konformitätsbewertung von Gaspatronen vor dem 1. Januar 2013 nicht anwenden. In diesem Fall dürfen Gaspatronen, die vor dem 1. Januar 2013 gebaut und für die Beförderung vorbereitet wurden, nach diesem Zeitpunkt weiterhin befördert werden, vorausgesetzt, alle übrigen anwendbaren Vorschriften des ADR werden eingehalten Am Ende hinzufügen:, vorausgesetzt, die Zuordnung zu der entsprechenden Tankcodierung wurde vorgenommen braucht... hinzugefügt zu werden ändern in: muss... hinzugefügt werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] 95

98 braucht... ergänzt zu werden ändern in: muss... ergänzt werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] brauchen... nicht anzuwenden ändern in: müssen... nicht anwenden. [betrifft nur die deutsche Fassung] bis (bleibt offen) ersetzen durch Festverbundene Tanks (Tankfahrzeuge) zur Beförderung verflüssigter nicht giftiger entzündbarer Gase, die vor dem 1. Juli 2011 gebaut wurden, mit Rückschlagventilen anstelle von inneren Absperreinrichtungen ausgerüstet sind und den Vorschriften des Absatzes nicht entsprechen, dürfen weiterverwendet werden Vor dem 1. Juli 2011 ausgestellte Baumusterzulassungen für festverbundene Tanks (Tankfahrzeuge), Aufsetztanks und Batterie-Fahrzeuge müssen vor dem 1. Januar 2013 überprüft und mit den Vorschriften des Absatzes oder in Übereinstimmung gebracht werden Festverbundene Tanks (Tankfahrzeuge), Aufsetztanks und Batterie-Fahrzeuge, die in Übereinstimmung mit Normen, die zum Zeitpunkt ihres Baus anwendbar waren (siehe Unterabschnitte und ), nach den zu diesem Zeitpunkt anwendbaren Vorschriften des ADR ausgelegt und gebaut wurden, dürfen weiterverwendet werden, sofern dies nicht durch eine spezifische Übergangsvorschrift eingeschränkt wird Festverbundene Tanks (Tankfahrzeuge) und Aufsetztanks, die vor dem 1. Juli 2011 gemäß den bis zum 31. Dezember 2010 geltenden Vorschriften des Absatzes gebaut wurden, jedoch nicht den Vorschriften des dritten Unterabsatzes des Absatzes betreffend die Anordnung des Flammensiebs oder der Flammendurchschlagsicherung entsprechen, dürfen weiterverwendet werden Für beim Einatmen giftige Stoffe der UN-Nummern 1092, 1238, 1239, 1244, 1251, 1510, 1580, 1810, 1834, 1838, 2474, 2486, 2668, 3381, 3383, 3385, 3387 und 3389 darf die in der bis zum 31. Dezember 2010 anwendbaren Spalte (12) der Tabelle A des Kapitels 3.2 angegebene Tankcodierung bis zum 31. Dezember 2016 weiterhin für vor dem 1. Juli 2011 gebaute festverbundene Tanks (Tankfahrzeuge) und Aufsetztanks verwendet werden bis (bleibt offen) Der bisherige Unterabschnitt wird zu Am Ende folgenden Unterabsatz hinzufügen: Jedoch müssen sie mit der entsprechenden Tankcodierung und, sofern anwendbar, mit den entsprechenden alphanumerischen Codes der Sondervorschriften TC und TE gemäß Abschnitt gekennzeichnet sein braucht... hinzugefügt zu werden ändern in: muss... hinzugefügt werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] braucht... ergänzt zu werden ändern in: muss... ergänzt werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] brauchen... nicht anzuwenden ändern in: müssen... nicht anwenden. [betrifft nur die deutsche Fassung] Folgende neue Übergangsvorschriften hinzufügen: Vor dem 1. Juli 2011 ausgestellte Baumusterzulassungen für Tankcontainer und MEGC müssen vor dem 1. Januar 2013 überprüft und mit den Vorschriften des Absatzes oder in Übereinstimmung gebracht werden Für Stoffe, denen in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 11 die Sondervorschrift TP 37 zugeordnet ist, darf die im bis zum 31. Dezember 2010 anwendbaren ADR vorgeschriebene Anweisung für ortsbewegliche Tanks bis zum 31. Dezember 2016 angewendet werden Ortsbewegliche Tanks und MEGC, die vor dem 1. Januar 2012 nach den bis zum 31. Dezember 2010 geltenden Kennzeichnungsvorschriften des Absatzes , , oder gebaut wurden, dürfen weiterverwendet werden, wenn sie allen übrigen, ab dem 1. Januar 2011 geltenden Vorschriften des ADR entsprechen, einschließlich der Vorschrift des Absatzes g) betreffend die Angabe des Symbols S auf dem Tankschild, wenn der Tankkörper oder die Tankkammer durch Schwallwände in Abschnitte von höchstens Liter Fassungsraum unterteilt ist. Wenn der Tankkörper oder die Tankkammer bereits vor dem 1. Januar 2012 durch Schwallwände in Abschnitte von höchstens Liter unterteilt war, braucht der Fassungsraum des Tankkörpers bzw. der Tankkammer bis zur nächsten wiederkehrenden Prüfung nach Absatz nicht mit dem Symbol S ergänzt zu werden Ortsbewegliche Tanks, die vor dem 1. Januar 2014 gebaut wurden, müssen bis zur nächsten wiederkehrenden Prüfung nicht mit der Anweisung für ortsbewegliche Tanks gemäß den Absätzen , und gekennzeichnet sein. 96

99 Tankcontainer und MEGC, die in Übereinstimmung mit Normen, die zum Zeitpunkt ihres Baus anwendbar waren (siehe Unterabschnitte und ), nach den zu diesem Zeitpunkt anwendbaren Vorschriften des ADR ausgelegt und gebaut wurden, dürfen weiterverwendet werden, sofern dies nicht durch eine spezifische Übergangsvorschrift eingeschränkt wird Tankcontainer, die vor dem 1. Juli 2011 gemäß den bis zum 31. Dezember 2010 geltenden Vorschriften des Absatzes gebaut wurden, jedoch nicht den Vorschriften des dritten Unterabsatzes des Absatzes betreffend die Anordnung des Flammensiebs oder der Flammendurchschlagsicherung entsprechen, dürfen weiterverwendet werden Für beim Einatmen giftige Stoffe der UN-Nummern 1092, 1238, 1239, 1244, 1251, 1510, 1580, 1810, 1834, 1838, 2474, 2486, 2668, 3381, 3383, 3385, 3387 und 3389 darf die in der bis zum 31. Dezember 2010 anwendbaren Spalte (12) der Tabelle A des Kapitels 3.2 festgelegte Tankcodierung bis zum 31. Dezember 2016 weiterhin für vor dem 1. Juli 2011 gebaute Tankcontainer verwendet werden Dezember 2008 ändern in: 31. Dezember März 2010 ändern in: 31. März Folgende neue Übergangsvorschrift hinzufügen: Fahrzeuge EX/III und FL, die vor dem 1. April 2012 erstmalig zum Verkehr zugelassen oder in Betrieb genommen wurden und deren elektrische Anschlussverbindungen zwar nicht den Vorschriften des Absatzes , aber den bis zum 31. Dezember 2010 anwendbaren Vorschriften entsprechen, dürfen weiterverwendet werden Anhänger, die vor dem 1. Juli 1995 erstmalig zum Verkehr zugelassen wurden (oder in Betrieb genommen wurden, sofern eine Zulassung zum Verkehr nicht zwingend vorgeschrieben war) und mit einem automatischen Blockierverhinderer in Übereinstimmung mit der ECE-Regelung Nr. 13 Änderungsreihe 06 ausgerüstet sind, jedoch nicht den technischen Vorschriften für automatische Blockierverhinderer der Kategorie A entsprechen, dürfen weiterverwendet werden. Kapitel Im zweiten Satz 2005 ändern in: 2009 (zweimal). Der letzte Satz erhält folgenden Wortlaut: Das erläuternde Material ist in Advisory Material for the IAEA Regulations for the Safe Transport of Radioactive Material (Ausgabe 2005), Safety Standards Series No. TS-G-1.1 (Rev.1), IAEA, Wien (2008) enthalten Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut: Das Ziel des ADR besteht darin, Anforderungen aufzustellen, die für die Gewährleistung der Sicherheit und den Schutz von Personen, Eigentum und der Umwelt vor den Strahlungseinflüssen bei der Beförderung radioaktiver Stoffe zu erfüllen sind Der letzte Satz vor den Absätzen a), b) und c) erhält folgenden Wortlaut: Ein abgestufter Ansatz wird für die Leistungsvorgaben des ADR angewendet, die durch drei Schweregrade charakterisiert sind: Der Text nach der Überschrift wird zu , wobei der Einleitungssatz und der Absatz a) folgenden Wortlaut erhalten: Freigestellte Versandstücke, die gemäß Absatz radioaktive Stoffe in begrenzten Mengen, Instrumente, Fabrikate und leere Verpackungen enthalten können, unterliegen nur den folgenden Vorschriften der Teile 5 bis 7: a) die anwendbaren Vorschriften des Abschnitts 5.1.2, des Unterabschnitts , des Abschnitts 5.1.4, des Unterabschnitts , des Unterabschnitts und des Abschnitts Sondervorschrift CV 33 (5.2);. Der letzte Satz des Unterabschnitts wird zu Nach einfügen: sowie des Abschnitts Sondervorschrift CV 33 (1.1) müssen eine angemessene Unterweisung bezüglich des Strahlenschutzes, einschließlich der zu beachtenden Vorsichtsmaßnahmen erhalten ändern in: müssen bezüglich des Strahlenschutzes, einschließlich der zu beachtenden Vorsichtsmaßnahmen, angemessen unterwiesen sein. Kapitel erhält folgenden Wortlaut: (gestrichen) erhält folgenden Wortlaut: 97

100 1.8.6 Administrative Kontrollen für die Anwendung der in Abschnitt beschriebenen Konformitätsbewertungen, wiederkehrenden Prüfungen, Zwischenprüfungen und außerordentlichen Prüfungen Zulassung von Prüfstellen Die zuständige Behörde kann für die in Abschnitt festgelegten Konformitätsbewertungen, wiederkehrenden Prüfungen, Zwischenprüfungen, außerordentlichen Prüfungen und die Überwachung des betriebseigenen Prüfdienstes Prüfstellen zulassen Verpflichtungen der zuständigen Behörde, ihres Beauftragten oder der Prüfstelle in Bezug auf ihre Arbeit Die zuständige Behörde, ihr Beauftragter oder die Prüfstelle müssen Konformitätsbewertungsverfahren, wiederkehrende Prüfungen, Zwischenprüfungen und außerordentliche Prüfungen unter Wahrung der Verhältnismäßigkeit durchführen, wobei unnötige Belastungen vermieden werden. Die zuständige Behörde, ihr Beauftragter oder die Prüfstelle müssen ihre Tätigkeiten unter Berücksichtigung der Größe, der Branche und der Struktur der betroffenen Unternehmen, der relativen Komplexität der Technologie und des Seriencharakters der Fertigung ausüben Allerdings muss die zuständige Behörde, ihr Beauftragter oder die Prüfstelle so streng vorgehen und ein Schutzniveau einhalten, wie dies für die Konformität des ortsbeweglichen Druckgeräts mit den Vorschriften des Teils 4 bzw. 6 erforderlich ist Wenn eine zuständige Behörde, ihr Beauftragter oder die Prüfstelle feststellt, dass ein Hersteller die in Teil 4 oder 6 enthaltenen Vorschriften nicht erfüllt hat, muss sie den Hersteller auffordern, angemessene Korrekturmaßnahmen zu ergreifen, und darf keine Baumusterzulassungsbescheinigung oder Konformitätsbescheinigung ausstellen Meldepflichten Die Vertragsparteien des ADR müssen ihre nationalen Verfahren für die Bewertung, Ernennung und Beaufsichtigung von Prüfstellen und alle Änderungen zu diesen Informationen veröffentlichen Delegation von Prüfaufgaben Bem. Betriebseigene Prüfstellen gemäß Unterabschnitt werden durch den Unterabschnitt nicht erfasst Wenn sich eine Prüfstelle der Dienste anderer Betriebe (z. B. Unterauftragnehmer, Zweigniederlassung) für die Durchführung bestimmter mit der Konformitätsbewertung, der wiederkehrenden Prüfung, der Zwischenprüfung oder der außerordentlichen Prüfung verbundener Aufgaben bedient, muss dieser Betrieb in die Akkreditierung der Prüfstelle eingeschlossen werden oder getrennt akkreditiert werden. Die Prüfstelle muss sicherstellen, dass dieser Betrieb die Vorschriften für die delegierten Aufgaben mit demselben Maß an Sachkunde und Sicherheit erfüllt, wie es für die Prüfstellen (siehe Unterabschnitt ) festgelegt ist, und muss dies beaufsichtigen. Die Prüfstelle muss die zuständige Behörde über die oben genannten Vorkehrungen informieren Die Prüfstelle muss die volle Verantwortung für die Arbeiten tragen, die von diesen Betrieben ausgeführt werden, unabhängig davon, wo die Aufgaben von diesen ausgeführt werden Die Prüfstelle darf nicht die gesamte Aufgabe der Konformitätsbewertung, der wiederkehrenden Prüfung, der Zwischenprüfung oder der außerordentlichen Prüfung delegieren. In jedem Fall muss die Bewertung und die Ausstellung von Bescheinigungen von der Prüfstelle selbst vorgenommen werden Arbeiten dürfen ohne Zustimmung des Antragstellers nicht delegiert werden Die Prüfstelle muss für die zuständige Behörde die einschlägigen Unterlagen über die Begutachtung der Qualifikation und die von den oben genannten Betrieben ausgeführten Arbeiten bereithalten Meldepflichten der Prüfstellen Jede Prüfstelle muss der zuständigen Behörde, die sie zugelassen hat, folgende Informationen melden: a) jede Verweigerung, Einschränkung, Aussetzung oder Rücknahme einer Baumusterzulassungsbescheinigung, ausgenommen in den Fällen, in denen die Vorschriften des Absatzes Anwendung finden; b) alle Umstände, die Folgen für den Geltungsbereich und die Bedingungen der von der zuständigen Behörde erteilten Zulassung haben; c) jedes Auskunftsersuchen über durchgeführte Tätigkeiten der Konformitätsbewertung, das sie von der Konformitätsüberwachung der zuständigen Behörde nach Abschnitt oder Unterabschnitt erhalten haben; d) auf Verlangen, welchen Konformitätsbewertungstätigkeiten sie im Geltungsbereich ihrer Zulassung nachgegangen und welche anderen Tätigkeiten, einschließlich der Delegation von Aufgaben, sie ausgeführt haben Die zuständige Behörde muss die Überwachung der Prüfstellen sicherstellen und die erteilte Zulassung zurückziehen oder einschränken, wenn sie feststellt, dass eine zugelassene Stelle nicht mehr die Zulassung und die Anforderungen des Unterabschnitts erfüllt oder die in den Vorschriften des ADR festgelegten Verfahren nicht einhält Wenn die Zulassung der Prüfstelle zurückgezogen oder eingeschränkt wurde oder wenn die Prüfstelle ihre Tätigkeit eingestellt hat, muss die zuständige Behörde die entsprechenden Schritte einleiten, um sicherzustellen, dass die Akten entweder von einer anderen Prüfstelle bearbeitet werden oder verfügbar bleiben Die Prüfstelle muss: a) über in einer Organisationsstruktur eingebundenes, geeignetes, geschultes, sachkundiges und erfahrenes Personal verfügen, das seine technischen Aufgaben in zufrieden stellender Weise ausüben kann; b) Zugang zu geeigneten und hinreichenden Einrichtungen und Ausrüstungen haben; c) in unabhängiger Art und Weise arbeiten und frei von Einflüssen sein, die sie daran hindern könnten; 98

101 d) geschäftliche Verschwiegenheit über die unternehmerischen und eigentumsrechtlich geschützten Tätigkeiten des Herstellers und anderer Stellen bewahren; e) eine klare Trennung zwischen den eigentlichen Aufgaben als Prüfstelle und den damit nicht zusammenhängenden Aufgaben einhalten; f ) ein dokumentiertes Qualitätssicherungssystem haben; g) sicherstellen, dass die in der entsprechenden Norm und im ADR festgelegten Prüfungen durchgeführt werden, und h) ein wirksames und geeignetes Berichts- und Aufzeichnungssystem in Übereinstimmung mit den Abschnitten und unterhalten. Die Prüfstelle muss darüber hinaus, wie in den Unterabschnitten und sowie den Sondervorschriften TA 4 und TT 9 des Abschnitts festgelegt, gemäß der Norm EN ISO/IEC 17020:2004 akkreditiert sein. Eine Prüfstelle, die eine neue Tätigkeit aufnimmt, darf vorübergehend zugelassen werden. Vor einer vorübergehenden Zulassung muss die zuständige Behörde sicherstellen, dass die Prüfstelle die Anforderungen der Norm EN ISO/IEC 17020:2004 erfüllt. Die Prüfstelle muss im ersten Jahr ihrer Tätigkeit akkreditiert sein, um diese neue Tätigkeit fortsetzen zu können In der Bem. Unterabschnitt ändern in: Unterabschnitt Im ersten Satz streichen: der Tabelle in. Im zweiten Unterabsatz Unterabschnitt ändern in: Unterabschnitt c) die wiederkehrende Prüfung und die außerordentlichen Prüfungen ändern in: die wiederkehrenden Prüfungen, Zwischenprüfungen und außerordentlichen Prüfungen Unterabschnitt ändern in: Unterabschnitt Folgende Absätze und einfügen: Baumusterzulassungsbescheinigungen und Konformitätsbescheinigungen einschließlich der technischen Unterlagen müssen vom Hersteller oder vom Antragsteller der Baumusterzulassung, wenn dieser nicht der Hersteller ist, und von der Prüfstelle, welche die Bescheinigung ausgestellt hat, für eine Dauer von mindestens 20 Jahren, beginnend ab dem letzten Produktionszeitpunkt von Produkten desselben Baumusters, aufbewahrt werden Wenn ein Hersteller oder Eigentümer beabsichtigt, seinen Betrieb einzustellen, muss er der zuständigen Behörde die Unterlagen zusenden. Die zuständige Behörde muss die Unterlagen dann für den restlichen in Absatz festgelegten Zeitraum aufbewahren Nach der Überschrift folgenden Satz einfügen: Baumusterzulassungen genehmigen die Herstellung von Druckgefäßen, Tanks, Batterie-Fahrzeugen oder MEGC während der Gültigkeitsdauer dieser Zulassung erhält folgenden Wortlaut: Wenn das Baumuster allen anwendbaren Vorschriften entspricht, muss die zuständige Behörde, deren Beauftragter oder die Prüfstelle dem Antragsteller eine Baumusterzulassungsbescheinigung ausstellen. Diese Bescheinigung muss enthalten: a) den Namen und die Adresse des Ausstellers; b) den Namen und die Adresse des Herstellers und, wenn der Antragsteller nicht der Hersteller ist, des Antragstellers; c) einen Verweis auf die für die Baumusterprüfung verwendete Ausgabe des ADR und die für die Baumusterprüfung verwendeten Normen; d) alle Anforderungen, die sich aus der Untersuchung ergeben; e) die in der jeweiligen Norm für die Identifizierung des Baumusters und die Abweichungen vom Baumuster festgelegten erforderlichen Angaben; f ) den Verweis auf den (die) Baumusterprüfbericht(e) und g) die maximale Gültigkeitsdauer der Baumusterzulassung. Eine Liste der entsprechenden Bestandteile der technischen Unterlagen muss der Bescheinigung beigefügt werden (siehe Absatz ). Folgenden neuen Absatz hinzufügen: Die Baumusterzulassung darf höchstens zehn Jahre gültig sein. Wenn sich die entsprechenden technischen Vorschriften des ADR (einschließlich der in Bezug genommenen Normen) während dieses Zeitraums geändert haben, so dass das zugelassene Baumuster nicht mehr in Übereinstimmung mit diesen Vorschriften ist, muss die entsprechende Stelle, welche die Baumusterzulassung ausgestellt hat, die Baumusterzulassung zurückziehen und den Inhaber der Baumusterzulassung darüber in Kenntnis setzen. 99

102 Bem. Wegen des spätesten Zeitpunkts des Entzugs bestehender Baumusterzulassungen siehe Spalte (5) der Tabellen in Abschnitt 6.2.4, in Unterabschnitt bzw. in Unterabschnitt Wenn eine Baumusterzulassung abgelaufen ist oder zurückgezogen wurde, ist die Herstellung von Druckgefäßen, Tanks, Batterie-Fahrzeugen oder MEGC in Übereinstimmung mit dieser Baumusterzulassung nicht mehr genehmigt. In diesem Fall gelten die entsprechenden Vorschriften für die Verwendung, die wiederkehrende Prüfung und die Zwischenprüfung von Druckgefäßen, Tanks, Batterie-Fahrzeugen oder MEGC, die in der abgelaufenen oder zurückgezogenen Baumusterzulassung enthalten sind, weiterhin für die vor dem Ablauf oder dem Entzug der Baumusterzulassung gebauten Druckgefäße, Tanks, Batterie-Fahrzeuge oder MEGC, sofern diese weiterverwendet werden dürfen. Sie dürfen so lange weiterverwendet werden, solange sie weiterhin mit den Vorschriften des ADR übereinstimmen. Wenn sie mit den Vorschriften des ADR nicht mehr übereinstimmen, dürfen sie nur dann weiterverwendet werden, wenn eine solche Verwendung durch entsprechende Übergangsvorschriften in Kapitel 1.6 zugelassen ist. Baumusterzulassungen dürfen durch eine vollständige Überprüfung und Bewertung der Konformität mit den zum Zeitpunkt der Verlängerung anwendbaren Vorschriften des ADR verlängert werden. Eine Verlängerung ist nicht zugelassen, wenn eine Baumusterzulassung zurückgezogen wurde. Zwischenzeitliche Änderungen einer bestehenden Baumusterzulassung (z. B. für Druckgefäße kleinere Änderungen wie die Hinzufügung weiterer Größen oder Volumen, welche keinen Einfluss auf die Konformität haben, oder für Tanks siehe Absatz ) verlängern oder verändern nicht die ursprüngliche Gültigkeit der Bescheinigung. Bem. Die Überprüfung und Bewertung der Konformität darf durch eine andere Stelle als diejenige Stelle, welche die ursprüngliche Baumusterzulassung ausgestellt hat, durchgeführt werden. Die ausstellende Stelle muss alle Unterlagen für die Baumusterzulassung (siehe Absatz ) während der gesamten Gültigkeitsdauer einschließlich ihrer gegebenenfalls eingeräumten Verlängerungen aufbewahren erhält folgenden Wortlaut: Die entsprechende Stelle muss [Die Absätze a) bis b) bleiben unverändert.] c) einen Bericht über die erstmalige Prüfung für den Antragsteller ausstellen, der auf die durchgeführten detaillierten Prüfungen und Überprüfungen und die überprüften technischen Unterlagen Bezug nimmt; d) schriftliche Bescheinigungen über die Konformität der Herstellung ausstellen und ihr eingetragenes Kennzeichen anbringen, wenn die Herstellung den Vorschriften entspricht, und e) prüfen, ob die Baumusterzulassung gültig bleibt, nachdem sich die für die Baumusterzulassung relevanten Vorschriften des ADR (einschließlich der in Bezug genommenen Normen) geändert haben. Die Bescheinigung in Absatz d) und der Bericht in Absatz c) dürfen eine Anzahl von Gegenständen desselben Typs abdecken (Gruppenbescheinigung oder Gruppenbericht) In der Überschrift Wiederkehrende Prüfung und außerordentliche Prüfungen ändern in: Wiederkehrende Prüfungen, Zwischenprüfungen und außerordentliche Prüfungen. Der derzeitige Text unter der Überschrift von Unterabschnitt wird zu Einen neuen Absatz mit folgendem Wortlaut hinzufügen: Berichte über die wiederkehrenden Prüfungen von Druckgefäßen müssen vom Antragsteller mindestens bis zur nächsten wiederkehrenden Prüfung aufbewahrt werden. Bem. Für Tanks siehe die Vorschriften für die Tankakte in Absatz Folgenden neuen Absatz b) einfügen: b) eine Kopie der Baumusterzulassungsbescheinigung;. Die bisherigen Absätze b) bis h) werden zu c) bis i) In der Überschrift Unterlagen für wiederkehrende und außerordentliche Prüfungen ändern in: Unterlagen für wiederkehrende Prüfungen, Zwischenprüfungen und außerordentliche Prüfungen. Einen neuen Abschnitt mit folgendem Wortlaut hinzufügen: Konformitätsbewertungsverfahren für Gaspatronen Bei der Konformitätsbewertung von Gaspatronen muss eines der folgenden Verfahren angewendet werden: a) das Verfahren in Abschnitt für Druckgefäße, die keine UN-Druckgefäße sind, mit Ausnahme von Unterabschnitt oder b) das Verfahren in den Unterabschnitten bis Allgemeine Vorschriften Die Überwachung der Herstellung muss von einer Xa-Stelle und die in Abschnitt vorgeschriebenen Prüfungen müssen entweder von dieser Xa-Stelle oder einer von dieser Xa-Stelle zugelassenen IS-Stelle durchgeführt werden; für die Definition der Xa- und IS-Stellen siehe Absatz Die Konformitätsbewertung muss von der zuständigen Behörde, ihrem Beauftragten oder der von ihr zugelassenen Prüfstelle einer Vertragspartei des ADR durchgeführt werden. 100

103 Bei Anwendung des Abschnitts muss der Antragsteller unter alleiniger Verantwortung die Konformität der Gaspatronen mit den Vorschriften des Abschnitts und allen weiteren anwendbaren Vorschriften des ADR nachweisen, sicherstellen und erklären Der Antragsteller muss a) eine Baumusterprüfung jedes Baumusters von Gaspatronen (einschließlich der zu verwendenden Werkstoffe und Variationen dieses Baumusters, z. B. Volumen, Drücke, Zeichnungen sowie Verschluss- und Entlastungseinrichtungen) gemäß Unterabschnitt durchführen; b) ein zugelassenes Qualitätssicherungssystem für die Auslegung, Herstellung und Prüfung gemäß Unterabschnitt betreiben; c) ein zugelassenes Prüfsystem gemäß Unterabschnitt für die in Abschnitt vorgeschriebenen Prüfungen betreiben; d) die Zulassung seines Qualitätssicherungssystems für die Überwachung der Herstellung und für die Prüfung bei einer Xa-Stelle seiner Wahl der Vertragspartei beantragen; wenn der Antragsteller nicht in einer Vertragspartei niedergelassen ist, muss er diese Zulassung vor der ersten Beförderung in einer Vertragspartei bei einer Xa-Stelle einer Vertragspartei beantragen; e) wenn die Gaspatrone aus vom Antragsteller hergestellten Teilen durch ein oder mehrere Unternehmen endgültig zusammengebaut wird, schriftliche Anweisungen zur Verfügung stellen, wie die Gaspatronen zusammengebaut und befüllt werden müssen, um die Vorschriften seiner Baumusterprüfbescheinigung zu erfüllen Wenn der Antragsteller und die Unternehmen, welche die Gaspatronen nach den Anweisungen des Antragstellers zusammenbauen oder befüllen, zur Zufriedenheit der Xa-Stelle die Übereinstimmung mit den Vorschriften des Unterabschnitts mit Ausnahme der Absätze d) und b) belegen können, dürfen sie einen betriebseigenen Prüfdienst einrichten, der die in Abschnitt festgelegten Prüfungen teilweise oder in ihrer Gesamtheit durchführt Baumusterprüfung Der Antragsteller muss für jedes Baumuster von Gaspatronen eine technische Dokumentation einschließlich der angewandten technischen Norm(en) zusammenstellen. Wenn er die Anwendung einer in Abschnitt nicht in Bezug genommenen Norm wählt, muss er den Unterlagen die angewandte Norm beifügen Der Antragsteller muss die technischen Unterlagen zusammen mit Proben dieses Baumusters zur Verfügung der Xa- Stelle während der Produktion und danach für einen Zeitraum von mindestens fünf Jahren, beginnend ab dem letzten Produktionszeitpunkt von Gaspatronen nach dieser Baumusterprüfbescheinigung, aufbewahren Der Antragsteller muss nach einer sorgfältigen Prüfung eine Baumusterbescheinigung ausstellen, die für einen Zeitraum von höchstens zehn Jahren gültig sein muss; diese Bescheinigung muss er den Unterlagen beifügen. Diese Bescheinigung gestattet ihm für diesen Zeitraum die Produktion von Gaspatronen dieses Baumusters Wenn sich innerhalb dieses Zeitraums die entsprechenden technischen Vorschriften des ADR (einschließlich der in Bezug genommenen Normen) geändert haben, so dass das Baumuster nicht mehr mit diesen Vorschriften übereinstimmt, muss der Antragsteller die Baumusterprüfbescheinigung zurückziehen und die Xa-Stelle informieren Der Antragsteller darf die Bescheinigung nach einer sorgfältigen und vollständigen Überprüfung erneut für einen weiteren Zeitraum von höchstens zehn Jahren ausstellen Überwachung der Herstellung Das Verfahren der Baumusterprüfung sowie der Herstellungsprozess müssen Gegenstand einer Begutachtung durch die Xa-Stelle sein, um sicherzustellen, dass das vom Antragsteller bescheinigte Baumuster und das hergestellte Produkt in Übereinstimmung mit den Vorschriften der Baumusterbescheinigung und den anwendbaren Vorschriften des ADR sind. Wenn der Absatz e) Anwendung findet, müssen die Unternehmen, welche den Zusammenbau und das Befüllen vornehmen, in dieses Verfahren einbezogen werden Der Antragsteller muss alle notwendigen Maßnahmen ergreifen, um sicherzustellen, dass der Herstellungsprozess mit den anwendbaren Vorschriften des ADR und seiner Baumusterbescheinigung mit deren Anlagen übereinstimmt. Wenn der Absatz e) Anwendung findet, müssen die Unternehmen, welche den Zusammenbau und das Befüllen vornehmen, in dieses Verfahren einbezogen werden Die Xa-Stelle muss: a) die Konformität der Baumusterprüfung des Antragstellers und die Konformität des Baumusters von Gaspatronen mit den in Unterabschnitt festgelegten technischen Unterlagen überprüfen; b) überprüfen, dass durch den Herstellungsprozess Produkte in Konformität mit den Vorschriften und den dafür geltenden Unterlagen hergestellt werden; wenn die Gaspatrone aus vom Antragsteller hergestellten Teilen durch ein oder mehrere Unternehmen endgültig zusammengebaut wird, muss die Xa-Stelle auch überprüfen, dass die Gaspatronen nach dem endgültigen Zusammenbau und dem Befüllen in voller Konformität mit allen anwendbaren Vorschriften sind und dass die Anweisungen des Antragstellers korrekt angewendet werden; c) überprüfen, dass das Personal, das die dauerhafte Verbindung der Bauteile herstellt und die Prüfungen durchführt, qualifiziert oder anerkannt ist; d) die Ergebnisse ihrer Begutachtungen aufzeichnen Wenn die Ergebnisse der Xa-Stelle eine Nichtkonformität der Baumusterbescheinigung des Antragstellers oder des Herstellungsprozesses aufzeigen, muss sie geeignete Korrekturmaßnahmen oder die Rücknahme der Bescheinigung des Antragstellers anordnen. 101

104 Dichtheitsprüfung Der Antragsteller und die Unternehmen, die den endgültigen Zusammenbau und das Befüllen der Gaspatronen nach den Anweisungen des Antragstellers vornehmen, müssen: a) die in Abschnitt vorgeschriebenen Prüfungen vornehmen; b) die Prüfergebnisse aufzeichnen; c) eine Konformitätsbescheinigung nur für die Gaspatronen ausstellen, welche in voller Übereinstimmung mit den Vorschriften seiner Baumusterprüfung und den anwendbaren Vorschriften des ADR sind und welche die in Abschnitt vorgeschriebenen Prüfungen erfolgreich bestanden haben; d) die in Unterabschnitt vorgeschriebenen Unterlagen während der Produktion und danach für einen Zeitraum von mindestens fünf Jahren ab dem letzten Produktionszeitpunkt von Gaspatronen, die zu einer Baumusterbescheinigung gehören, zur Einsichtnahme in unregelmäßigen Abständen durch die Xa-Stelle aufbewahren; e) ein dauerhaftes und lesbares Kennzeichen für die Identifizierung des Baumusters der Gaspatrone, des Antragstellers und des Produktionszeitpunktes oder der Chargennummer anbringen; wenn das Kennzeichen wegen des begrenzt verfügbaren Platzes nicht vollständig auf dem Gehäuse der Gaspatrone angebracht werden kann, muss er ein dauerhaftes Anhängeschild mit diesen Informationen an der Gaspatrone befestigen oder zusammen mit einer Gaspatrone in eine Innenverpackung einlegen Die Xa-Stelle muss: a) die notwendigen Untersuchungen und Prüfungen in unregelmäßigen Zeitabständen, mindestens jedoch kurz nach Aufnahme der Herstellung eines Baumusters von Gaspatronen und danach mindestens einmal in drei Jahren durchführen, um zu überprüfen, dass das Verfahren der Baumusterprüfung des Antragstellers sowie die Herstellung und Prüfung des Produkts in Übereinstimmung mit der Baumusterbescheinigung und den entsprechenden Vorschriften durchgeführt werden; b) die vom Antragsteller zur Verfügung gestellten Bescheinigungen kontrollieren; c) die in Abschnitt vorgeschriebenen Prüfungen durchführen oder das Prüfprogramm und den betriebseigenen Prüfdienst für die Durchführung der Prüfungen zulassen Die Bescheinigung muss mindestens enthalten: a) den Namen und die Adresse des Antragstellers und, wenn der endgültige Zusammenbau nicht durch den Antragsteller, sondern durch ein oder mehrere Unternehmen nach den schriftlichen Anweisungen des Antragstellers vorgenommen wird, den (die) Namen und die Adresse(n) dieser Unternehmen; b) einen Verweis auf die Ausgabe des ADR und die Norm(en), die für die Herstellung und die Prüfungen verwendet wird (werden); c) das Ergebnis der Prüfungen; d) die in Absatz e) vorgeschriebenen Einzelheiten für die Kennzeichnung (bleibt offen) Beaufsichtigung des betriebseigenen Prüfdienstes Wenn der Antragsteller oder das Unternehmen, welches die Gaspatronen des Antragstellers zusammenbaut oder befüllt, einen betriebseigenen Prüfdienst eingerichtet hat, müssen die Vorschriften des Unterabschnitts mit Ausnahme der Absätze d) und b) angewendet werden. Das Unternehmen, welches die Gaspatronen zusammenbaut oder befüllt, muss die für den Antragsteller relevanten Vorschriften erfüllen Unterlagen Die Vorschriften der Absätze , , und müssen angewendet werden. Kapitel Am Ende des Abschnitts einen Verweis auf die Fußnote 11) aufnehmen. Die Fußnote 11) erhält folgenden Wortlaut: 11 ) Ein allgemeiner Leitfaden für die Berechnung von Risiken durch die Beförderung gefährlicher Güter auf der Straße kann auf der Website des Sekretariats der UNECE ( eingesehen werden Die Fußnote 13) wird zu Fußnote 12). In der Tunnelkategorie B folgende Änderungen vornehmen: Unter Bei der Beförderung in Tanks in der letzten Zeile. ändern in: ;. Unter Bei der Beförderung in Tanks folgende neue Zeile hinzufügen: Klasse 6.1: UN-Nummer In der Tunnelkategorie C unter Bei der Beförderung in Tanks nach Klasse 6.1: Verpackungsgruppe I einfügen:, ausgenommen UN-Nummer In der Tunnelkategorie D erhält der Text für die Klasse 6.1 im ersten Teil der Tabelle folgenden Wortlaut: 102

105 Klasse 6.1: Verpackungsgruppe I für Klassifizierungscodes TF1, TFC und TFW und Eintragungen für beim Einatmen giftige Stoffe, denen in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 6 die Sondervorschrift 354 zugeordnet ist, sowie Eintragungen für beim Einatmen giftige Stoffe der UN-Nummern 3381 bis 3390; in der jeweils geltenden Fassung ändern in: in der jeweils geänderten Fassung. [betrifft nur die deutsche Fassung] Kapitel 1.10 Folgende neue Unterabschnitte und einfügen: Eine solche Unterweisung muss bei der Aufnahme einer Tätigkeit, welche die Beförderung gefährlicher Güter umfasst, erfolgen oder überprüft und in regelmäßigen Abständen durch Auffrischungskurse ergänzt werden Eine detaillierte Beschreibung der gesamten im Bereich der Sicherung erhaltenen Unterweisung ist vom Arbeitgeber aufzubewahren und dem Arbeitnehmer oder der zuständigen Behörde auf Verlangen zur Verfügung zu stellen. Die detaillierten Beschreibungen müssen vom Arbeitgeber für den von der zuständigen Behörde festgelegten Zeitraum aufbewahrt werden In der Tabelle unter Klasse 6.2 in der Spalte 3 den Text in Klammern wie folgt ändern: (UN-Nummern 2814 und 2900 mit Ausnahme von tierischen Stoffen) erhält folgenden Wortlaut: Bei Anwendung der Vorschriften der Convention on Physical Protection of Nuclear Material (Übereinkommen über den physischen Schutz von Kernmaterial) 13 ) und des IAEA circular on The Physical Protection of Nuclear Material and Nuclear Facilities (IAEA-Rundschreiben über den physischen Schutz von Kernmaterial und Atomanlagen) 14 ) gelten die Vorschriften dieses Kapitels für radioaktive Stoffe als erfüllt. 13 ) IAEACIRC/274/Rev.1, IAEA, Wien (1980). 14) IAEACIRC/225/Rev.4 (korrigierte Fassung), IAEA, Wien (1999). Siehe auch Guidance and Considerations for the Implementation of INFCIRC/225/Rev.4, the Physical Protection of Nuclear Material and Nuclear Facilities, IAEA-TECDOC-967/Rev.1 (Leitlinie und Erwägungen für die Durchführung von INFCIRC/225/Rev.4, den physischen Schutz von Kernmaterial und Atomanlagen, IAEA- TECDoc-967/Rev

106 Teil 2 Kapitel werden zu Einen neuen Unterabschnitt mit folgendem Wortlaut einfügen: Stoffe können technische Unreinheiten (z. B. aus dem Produktionsprozess) oder Additive für die Stabilisierung oder für andere Zwecke enthalten, die keine Auswirkungen auf ihre Klassifizierung haben. Jedoch gilt ein namentlich genannter Stoff, d. h. ein in Kapitel 3.2 Tabelle A als Einzeleintragung aufgeführter Stoff, der technische Unreinheiten oder Additive für die Stabilisierung oder für andere Zwecke enthält, die Auswirkungen auf seine Klassifizierung haben, als Lösung oder Gemisch (siehe Unterabschnitt ) erhält folgenden Wortlaut: Eine Lösung oder ein Gemisch, die/das nur einen einzigen in Kapitel 3.2 Tabelle A namentlich genannten überwiegenden gefährlichen Stoff und einen oder mehrere nicht dem ADR unterliegende Stoffe oder Spuren eines oder mehrerer in Kapitel 3.2 Tabelle A namentlich genannter Stoffe enthält, ist der UN-Nummer und der offiziellen Benennung für die Beförderung des in Kapitel 3.2 Tabelle A genannten überwiegenden Stoffes zuzuordnen, es sei denn: a) die Lösung oder das Gemisch ist in Kapitel 3.2 Tabelle A namentlich genannt; b) aus der Benennung und der Beschreibung des in Kapitel 3.2 Tabelle A namentlich genannten Stoffes geht hervor, dass die Eintragung nur für den reinen Stoff gilt; c) die Klasse, der Klassifizierungscode, die Verpackungsgruppe oder der Aggregatzustand der Lösung oder des Gemisches unterscheidet sich von denen des in Kapitel 3.2 Tabelle A namentlich genannten Stoffes oder d) die Gefahrenmerkmale und -eigenschaften der Lösung oder des Gemisches machen Notfallmaßnahmen erforderlich, die sich von denen des in Kapitel 3.2 Tabelle A namentlich genannten Stoffes unterscheiden. In anderen als den in Absatz a) beschriebenen Fällen ist die Lösung oder das Gemisch als nicht namentlich genannter Stoff in der entsprechenden Klasse einer in Unterabschnitt 2.2.x.3 dieser Klasse aufgeführten Sammeleintragung unter Berücksichtigung der eventuell vorhandenen Nebengefahren der Lösung oder des Gemisches zuzuordnen, es sei denn, die Lösung oder das Gemisch entspricht den Kriterien keiner Klasse und unterliegt deshalb nicht den Vorschriften des ADR UN 2481 ETHYLISOCYANAT aus dem ersten Spiegelstrich (Klasse 3) in den zweiten Spiegelstrich (Klasse 6.1) verschieben (siehe Unterabschnitt ) ändern in: (siehe Unterabschnitt ) a) In dem in Klammern enthaltenen Text nach in freigestellten Versandstücken, einfügen: für welche die Sondervorschrift 290 des Kapitels 3.3 gilt und In der Fußnote 1) Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 114 ändern in: Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L (siehe Unterabschnitt ) ändern in: (siehe Unterabschnitt ). Kapitel 2.2 Die Fußnoten 1) bis 9) werden zu 3) bis 11). Abschnitt Am Ende folgenden Unterabsatz hinzufügen: Im Sinne der Klasse 1 gilt folgende Begriffsbestimmung: Phlegmatisiert: Einem explosiven Stoff wurde ein Stoff (oder ein Phlegmatisierungsmittel ) hinzugefügt, um die Sicherheit bei der Handhabung und Beförderung dieses explosiven Stoffes zu erhöhen. Das Phlegmatisierungsmittel macht den explosiven Stoff bei folgenden Einflüssen unempfindlich oder weniger empfindlich: Wärme, Stoß, Aufprall, Schlag oder Reibung. Typische Phlegmatisierungsmittel sind unter anderem: Wachs, Papier, Wasser, Polymere (wie Fluor-Chlor-Polymere), Alkohol und Öle (wie Vaseline und Paraffin) In der Bem. 2 im letzten Satz vor Versandstücke einfügen: Gegenstände und In der Bem. 1 des gesamten pyrotechnischen Satzes ändern in: aller pyrotechnischen Stoffe. Die Bem. 2 erhält folgenden Wortlaut: 2. Der in dieser Tabelle verwendete Ausdruck Blitzknallsatz bezieht sich auf pyrotechnische Stoffe in Pulverform oder als pyrotechnische Einheiten, wie sie in Feuerwerkskörpern vorhanden sind, die für die Erzeugung eines 104

107 akustischen Knalleffekts oder als Zerlegerladung oder Treibladung verwendet werden, es sei denn, mit der HSL- Blitzknallsatz-Prüfung in Anhang X des Handbuchs Prüfungen und Kriterien wird nachgewiesen, dass die Zeit für den Druckanstieg mehr als 8 ms für 0,5 g eines pyrotechnischen Stoffes beträgt. In der Tabelle an allen Stellen pyrotechnischer Satz, pyrotechnischem Satz, pyrotechnischen Satz, pyrotechnischen Satzes bzw. pyrotechnische Sätze ändern in: pyrotechnischer Stoff, pyrotechnischem Stoff, pyrotechnischen Stoff, pyrotechnischen Stoffes bzw. pyrotechnische Stoffe Bei TREIBLADUNGSPULVER nach UN-Nummern 0160, 0161 hinzufügen:, Abschnitt Bem. 4 streichen Bem. 4 streichen Unter der Überschrift Oxidierende Gase erhält der zweite Satz ( Die Oxidationsfähigkeit... festgestellt werden. ) folgenden Wortlaut: Dies sind reine Gase oder Gasgemische mit einer Oxidationsfähigkeit von mehr als 23,5 %, die nach einer in der Norm ISO 10156:1996 oder ISO :2005 festgelegten Methode bestimmt wird. Abschnitt des Unterabschnitts ändern in: des Unterabschnitts Unter dem Klassifizierungscode F1 erhält die Benennung für die UN-Nummer 1999 folgenden Wortlaut: TEERE, FLÜSSIG, einschließlich Straßenöle und Cutback-Bitumen (Verschnittbitumen). Abschnitt erhält folgenden Wortlaut: Die Selbsterhitzung eines Stoffes ist ein Prozess, bei dem die fortschreitende Reaktion dieses Stoffes mit Sauerstoff (der Luft) Wärme erzeugt. Wenn die Menge der entstandenen Wärme größer ist als die Menge der abgeführten Wärme, führt dies zu einem Anstieg der Temperatur des Stoffes, was nach einer Induktionszeit zur Selbstentzündung und Verbrennung führen kann. Abschnitt Unter dem Klassifizierungscode W1 bei den beiden Eintragungen für UN 1391 streichen: mit einem Flammpunkt über 60 C. Unter dem Klassifizierungscode WF1 die beiden Eintragungen für UN 1391 wie folgt ersetzen: 3482 ALKALIMETALLDISPERSION, ENTZÜNDBAR oder 3482 ERDALKALIMETALLDISPERSION, ENTZÜNDBAR. Abschnitt In der Tabelle nachstehende Eintragungen wie folgt ändern: Organisches Peroxid Spalte Änderung tert-amylperoxy-3,5,5- TRIMETHYLHEXANOAT Nebengefahr und Bemerkungen DI-(2-tert- BUTYLPEROXYISOPROPYL)- BENZEN(E) 2,5-DIMETHYL-2,5-DI-(tert- BUTYLPEROXY)-HEXAN (Konzentration > ) Organisches Peroxid (1. Zeile) streichen. streichen: 3). erhält folgenden Wortlaut: DI-(tert-BUTYLPEROXY- ISOPROPYL)- BENZEN(E). 105

108 Folgende neue Eintragungen einfügen: Organisches Peroxid (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) 2,5-DIMETHYL-2,5-DI-(tert- BUTYLPEROXY)-HEXAN 2,5-DIMETHYL-2,5-DI-(tert- BUTYLPEROXY)-HEXAN > OP > OP Abschnitt Am Ende eine Bem. mit folgendem Wortlaut hinzufügen: Bem. Genetisch veränderte Mikroorganismen und Organismen sind dieser Klasse zuzuordnen, wenn sie deren Bedingungen erfüllen Am Ende hinzufügen: TFW Giftige entzündbare Stoffe, die in Berührung mit Wasser entzündbare Gase bilden in ihrer geltenden Fassung ändern in: in der jeweils geänderten Fassung (zweimal). [betrifft nur die deutsche Fassung] Unter dem Klassifizierungscode TFC am Ende hinzufügen (der Text in Klammern entfällt): 3488 BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, ENTZÜNDBAR, ÄTZEND, N. A. G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens 200 ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 500 LC BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, ENTZÜNDBAR, ÄTZEND, N. A. G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 10 LC BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, ÄTZEND, ENTZÜNDBAR, N. A. G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens 200 ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 500 LC BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, ÄTZEND, ENTZÜNDBAR, N. A. G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 10 LC 50. Nach dem Klassifizierungscode TFC einen weiteren Ast mit folgendem Wortlaut hinzufügen: 3490 BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, MIT WAS- SER REAGIEREND, ENTZÜNDBAR, N. A. G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens 200 ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 500 LC 50 entzündbar, mit Wasser reagierend TFW 3491 BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, MIT WAS- SER REAGIEREND, ENTZÜNDBAR, N. A. G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 10 LC 50 Abschnitt Den dritten Unterabsatz ( Genetisch veränderte Mikroorganismen... ) streichen In der Fußnote 7 (bisherige Fußnote 5) zur Bem. Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 114 ändern in: Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L 114. Abschnitt In der Begriffsbestimmung für Spaltbare Stoffe erhält der Text vor den Absätzen a) und b) folgenden Wortlaut: Spaltbare Nuklide sind Uran-233, Uran-235, Plutonium-239 und Plutonium-241. Spaltbare Stoffe sind Stoffe, die irgendein spaltbares Nuklid enthalten. Unter diese Begriffsbestimmung fallen nicht: In der Tabelle bei Kr-79 den A 2 -Wert in der Spalte 3 wie folgt ersetzen: In Absatz a) (ii) vorausgesetzt, diese sind unbestrahlt und in festem oder flüssigem Zustand; ändern in: die unbestrahlt und in festem oder flüssigem Zustand sind;. In den Absätzen a) (iii) und (iv) außer Stoffe, die nach Absatz als spaltbar klassifiziert sind ändern in: 106

109 außer spaltbare Stoffe, die nach Absatz nicht freigestellt sind. In Absatz c) vor pulverförmigen Stoffen einfügen: den Vorschriften des Absatzes entsprechende Im zweiten Satz nach Versandstück einfügen: unter Berücksichtigung der Vorschriften des Unterabschnitts Der Einleitungssatz vor dem Absatz a) erhält folgenden Wortlaut: Versandstücke, die spaltbare Stoffe enthalten, müssen der jeweiligen Eintragung der Tabelle zugeordnet werden, deren Beschreibung den Ausdruck SPALTBAR oder spaltbar, freigestellt enthält. Die Zuordnung als spaltbar, freigestellt ist nur zugelassen, wenn eine der Bedingungen in den nachfolgenden Absätzen a) bis d) erfüllt ist. Je Sendung ist nur eine Ausnahmeart zulässig (siehe auch Unterabschnitt ). Der Absatz a) erhält folgenden Wortlaut: a) Eine Massebegrenzung je Sendung, vorausgesetzt, die kleinste äußere Abmessung jedes Versandstücks ist nicht kleiner als 10 cm, so dass gilt: Uran 235 Masse (g) + Masse der anderen spaltbaren Stoffe (g) < 1, X Y wobei X und Y die in Tabelle definierten Massebegrenzungen darstellen, vorausgesetzt, entweder (i) jedes einzelne Versandstück enthält nicht mehr als 15 g an spaltbaren Nukliden; bei unverpackten Stoffen gilt diese Mengenbegrenzung für die in oder auf dem Fahrzeug beförderte Sendung, oder (ii) der spaltbare Stoff ist eine homogene wasserstoffhaltige Lösung oder ein homogenes wasserstoffhaltiges Gemisch und das auf die Masse bezogene Verhältnis von spaltbaren Nukliden zum Wasserstoff ist kleiner als 5 %, oder (iii) in jedem beliebigen 10-Liter-Volumen des Stoffes sind nicht mehr als 5 g spaltbare Nuklide vorhanden. Beryllium darf nicht in Mengen vorhanden sein, die 1 % der gemäß Tabelle anwendbaren Massebegrenzungen je Sendung übersteigen, ausgenommen in den Fällen, in denen die Beryllium-Konzentration im Stoff nicht größer als 1 Gramm Beryllium je Gramm ist. Deuterium darf ebenfalls nicht in Mengen vorhanden sein, die 1 % der gemäß Tabelle anwendbaren Massebegrenzungen je Sendung übersteigen, ausgenommen in den Fällen, in denen Deuterium bis zur natürlichen Konzentration in Wasserstoff vorkommt. Im ersten Satz des Absatzes b) der spaltbare Stoff ist ändern in: die spaltbaren Nuklide sind. Der Absatz d) erhält folgenden Wortlaut: d) Plutonium, das höchstens 20 Masse-% spaltbare Nuklide bis zu einer Höchstmasse von 1 kg Plutonium je Sendung enthält. Beförderungen unter dieser Freistellung müssen unter ausschließlicher Verwendung erfolgen In den Absätzen b) und d) vor begrenzten Mengen einfügen: den in Tabelle festgelegten Im ersten Satz zugeordnet werden, vorausgesetzt ändern in: nur dann zugeordnet werden, wenn. In Absatz a) ist nicht größer als 0,1 msv/h, und ändern in: nicht größer als 0,1 msv/h ist und. In Absatz b) ist mit der Kennzeichnung RADIOACTIVE versehen ändern in: mit der Kennzeichnung RADIOACTIVE versehen ist. In Absatz c) sind vollständig von nicht aktiven Bestandteilen eingeschlossen ändern in: vollständig von nicht aktiven Bestandteilen eingeschlossen sind. In Absatz d) werden eingehalten ändern in: eingehalten werden erhält am Anfang folgenden Wortlaut: Radioaktive Stoffe in anderer als der in Absatz festgelegten Form mit einer Aktivität, welche die erhält folgenden Wortlaut: Eine leere Verpackung, in der vorher radioaktive Stoffe enthalten waren, dürfen der UN-Nummer 2908 RADIOAKTIVE STOFFE, FREIGESTELLTES VERSANDSTÜCK LEERE VERPACKUNG nur dann zugeordnet werden, wenn a) die Verpackung in einem gut erhaltenen Zustand und sicher verschlossen ist; b) die Außenfläche des Urans oder des Thoriums in der Verpackungskonstruktion eine inaktive Ummantelung aus Metall oder einem anderen festen Werkstoff besitzt; c) die innere nicht festhaftende Kontamination, gemittelt über 300 cm 2, 107

110 (i) 400 Bq/cm 2 für Beta- und Gammastrahler sowie Alphastrahler geringer Toxizität und (ii) 40 Bq/cm 2 für alle anderen Alphastrahler nicht überschreitet und d) alle Gefahrzettel, die in Übereinstimmung mit Absatz gegebenenfalls auf der Verpackung angebracht waren, nicht mehr sichtbar sind [Die erste Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] Der zweite Satzteil erhält folgenden Wortlaut:... dürfen der UN-Nummer 2909 RADIOAKTIVE STOFFE, FREIGESTELLTES VERSANDSTÜCK FABRIKATE AUS NATÜRLICHEM URAN oder AUS ABGEREICHERTEM URAN oder AUS NATÜRLICHEM THORIUM nur dann zugeordnet werden, wenn die äußere Oberfläche des Urans oder des Thoriums eine inaktive Ummantelung aus Metall oder einem anderen festen Werkstoff besitzt erhält am Ende folgenden Wortlaut:..., wenn die Begriffsbestimmung für LSA in Absatz und die Vorschriften des Absatzes , des Unterabschnitts und des Abschnitts Sondervorschrift CV 33 (2) erfüllt sind erhält am Ende folgenden Wortlaut:..., wenn die Begriffsbestimmung für SCO in Absatz und die Vorschriften des Absatzes , des Unterabschnitts und des Abschnitts Sondervorschrift CV 33 (2) erfüllt sind. Abschnitt Die Fußnote 11) (bisherige Fußnote 9) erhält folgenden Wortlaut: 11 ) OECD Guideline for the testing of chemicals No. 404 Acute Dermal Irritation/Corrosion Am Ende des zweiten Unterabsatzes OECD-Guideline ) vorzunehmen ändern in: OECD Test Guideline ) oder ) vorzunehmen. Ein Stoff, der in Übereinstimmung mit der OECD Test Guideline ) oder ) als nicht ätzend bestimmt ist, kann für Zwecke des ADR ohne weitere Prüfungen als nicht ätzend in Bezug auf die Haut angesehen werden. 12) OECD Guideline for the testing of chemicals No. 435 In Vitro Membrane Barrier Test Method for Skin Corrosion ) OECD Guideline for the testing of chemicals No. 430 In Vitro Skin Corrosion: Transcutaneous Electrical Resistance Test (TER) ) OECD Guideline for the testing of chemicals No. 431 In Vitro Skin Corrosion: Human Skin Model Test Die Fußnoten 10) und 11) werden zu 15) und 16). in ihrer geltenden Fassung ändern in: in der jeweils geänderten Fassung (zweimal). [betrifft nur die deutsche Fassung] Abschnitt Umweltgefährdende Stoffe (aquatische Umwelt) Allgemeine Begriffsbestimmungen Umweltgefährdende Stoffe umfassen unter anderem flüssige oder feste gewässerverunreinigende Stoffe sowie Lösungen und Gemische mit solchen Stoffen (wie Präparate, Zubereitungen und Abfälle). Im Sinne des Absatzes sind Stoffe chemische Elemente und deren Verbindungen, wie sie in der Natur vorkommen oder durch ein Herstellungsverfahren gewonnen werden, einschließlich notwendiger Zusatzstoffe für die Aufrechterhaltung der Stabilität des Produkts und durch das verwendete Verfahren entstandene Verunreinigungen, ausgenommen jedoch Lösungsmittel, die ohne Beeinträchtigung der Stabilität des Stoffes oder ohne Änderung seiner Zusammensetzung extrahiert werden können Als aquatische Umwelt können die aquatischen Organismen, die im Wasser leben, und das aquatische Ökosystem, zu dem sie gehören 17 ), betrachtet werden. Die Basis für die Gefahrenermittlung ist daher die aquatische Toxizität des Stoffes oder Gemisches, auch wenn diese unter Berücksichtigung weiterer Informationen über das Abbau- und Bioakkumulationsverhalten geändert werden kann. 17) Dabei werden gewässerverunreinigende Stoffe nicht erfasst, für die es notwendig sein kann, die Auswirkungen über die aquatische Umwelt hinaus, wie z. B. auf die menschliche Gesundheit, zu berücksichtigen Obwohl das folgende Einstufungsverfahren für alle Stoffe und Gemische zur Anwendung vorgesehen ist, wird anerkannt, dass in einigen Fällen, z. B. bei Metallen oder schwach löslichen anorganischen Verbindungen, besondere Richtlinien erforderlich sind 18 ). 18 ) Diese sind in Anlage 10 des GHS enthalten. 108

111 Die folgenden Definitionen gelten für die in diesem Abschnitt verwendeten Abkürzungen oder Begriffe: BCF: Biokonzentrationsfaktor; BOD: biochemischer Sauerstoffbedarf; COD: chemischer Sauerstoffbedarf; GLP: gute Laborpraxis; EC x : die Konzentration, die mit x % der Reaktion verbunden ist; EC 50 : die wirksame Konzentration des Stoffes, die 50 % der höchsten Reaktion verursacht; ErC 50 : der EC 50 -Wert als Verringerung der Wachstumsrate; K ow : Verteilungskoeffizient Octanol/Wasser; LC 50 (50 % der tödlichen Konzentration): die Konzentration des Stoffes in Wasser, die zum Tod von 50 % (der Hälfte) der Versuchstiere einer Gruppe führt; L(E)C 50 : LC 50 oder EC 50 ; NOEC (höchste geprüfte Konzentration ohne beobachtete schädliche Wirkung): die Prüfkonzentration unmittelbar unterhalb der niedrigsten geprüften Konzentration mit statistisch signifikanter schädlicher Wirkung. Die NOEC hat im Vergleich zur Kontrolle keine statistisch signifikante schädliche Wirkung; OECD-Prüfrichtlinien: die von der Organisation für wirtschaftliche Zusammenarbeit und Entwicklung (OECD) veröffentlichten Prüfrichtlinien Begriffsbestimmungen und Anforderungen an die Daten Die Grundelemente für die Einstufung umweltgefährdender Stoffe (aquatische Umwelt) sind: a) akute aquatische Toxizität; b) chronische aquatische Toxizität; c) potenzielle oder tatsächliche Bioakkumulation sowie d) Abbau (biotisch oder abiotisch) bei organischen Chemikalien Obwohl Daten aus international harmonisierten Prüfverfahren bevorzugt werden, dürfen in der Praxis auch aus nationalen Methoden hervorgegangene Daten verwendet werden, wenn diese als gleichwertig gelten. Die Toxizitätsdaten von Süß- und Salzwasserarten gelten allgemein als gleichwertige Daten und sind bevorzugt unter Verwendung der OECD-Prüfrichtlinien oder von Verfahren, die nach den Grundsätzen guter Laborpraxis (GLP) gleichwertig sind, abzuleiten. Liegen keine derartigen Daten vor, erfolgt die Einstufung auf der Grundlage der besten verfügbaren Daten Akute aquatische Toxizität: Die intrinsische Eigenschaft eines Stoffes, einen Organismus bei kurzzeitiger aquatischer Exposition zu schädigen. Akute (kurzfristige) Gefährdung: Für Einstufungszwecke die durch die akute Toxizität einer Chemikalie für einen Organismus hervorgerufene Gefahr bei kurzfristiger aquatischer Exposition. Die akute aquatische Toxizität muss normalerweise unter Verwendung eines 96-Stunden-LC 50 -Wertes für Fische (OECD-Prüfrichtlinie 203 oder ein gleichwertiges Verfahren), eines 48-Stunden-EC 50 -Wertes für Krebstiere (OECD- Prüfrichtlinie 202 oder ein gleichwertiges Verfahren) und/oder eines 72- oder 96-Stunden-EC 50 -Wertes für Algen (OECD-Prüfrichtlinie 201 oder ein gleichwertiges Verfahren) bestimmt werden. Diese Spezies werden stellvertretend für alle Wasserorganismen betrachtet, und Daten über andere Spezies, wie Lemna (Wasserlinsen), dürfen bei geeigneter Testmethodik auch berücksichtigt werden Chronische aquatische Toxizität: Die intrinsische Eigenschaft eines Stoffes, schädliche Wirkungen bei Wasserorganismen hervorzurufen im Zuge von aquatischen Expositionen, die im Verhältnis zum Lebenszyklus des Organismus bestimmt werden. Langfristige Gefährdung: Für Einstufungszwecke die durch die chronische Toxizität einer Chemikalie hervorgerufene Gefahr bei langfristiger aquatischer Exposition. Es existieren weniger Daten über die chronische Toxizität als über die akute Toxizität, und die Gesamtheit der Prüfmethoden ist weniger standardisiert. Daten, die gemäß der OECD-Richtlinie 210 (Fisch in einem frühen Lebensstadium) oder 211 (Reproduktion von Daphnien) und 201 (Hemmung des Algenwachstums) gewonnen wurden, können akzeptiert werden. Andere validierte und international anerkannte Prüfungen dürfen ebenfalls verwendet werden. Es sind die NOEC-Werte oder andere gleichwertige EC x -Werte zu verwenden Bioakkumulation: Das Nettoergebnis von Aufnahme, Umwandlung und Ausscheidung eines Stoffes in einem Organismus über sämtliche Expositionswege (d. h. Luft, Wasser, Sediment/Boden und Nahrung). Das Bioakkumulationspotenzial ist in der Regel durch den Octanol/Wasser-Verteilungskoeffizienten zu ermitteln, der üblicherweise als der gemäß OECD-Prüfrichtlinie 107 oder 117 bestimmte log K ow ausgedrückt wird. Dies stellt dann zwar ein Bioakkumulationspotenzial dar, ein experimentell bestimmter Biokonzentrationsfaktor (BCF) eignet sich jedoch besser als Maßzahl und ist, falls verfügbar, vorzuziehen. Der BCF muss gemäß OECD-Prüfrichtlinie 305 bestimmt werden. 109

112 Abbau: Die Zersetzung organischer Moleküle in kleinere Moleküle und schließlich in Kohlendioxid, Wasser und Salze. Abbau in der Umwelt kann biotisch oder abiotisch (z. B. durch Hydrolyse) erfolgen; die verwendeten Kriterien geben diesen Umstand wieder. Die leichte biologische Abbaubarkeit wird am einfachsten unter Verwendung der Prüfungen für die biologische Abbaubarkeit (A F) der OECD-Prüfrichtlinie 301 festgestellt. Ein Bestehen dieser Prüfungen kann als Indikator für die schnelle Abbaubarkeit in den meisten Umgebungen angesehen werden. Dies sind Süßwasser- Prüfungen; damit müssen auch die Ergebnisse aus der OECD-Prüfrichtlinie 306 berücksichtigt werden, die für die Meeresumwelt besser geeignet ist. Sind derartige Daten nicht verfügbar, gilt ein BOD 5 (5 Tage)/COD-Verhältnis von 0,5 als Hinweis auf die schnelle Abbaubarkeit. Abiotische Abbaubarkeit, wie Hydrolyse, sowohl abiotische als auch biotische Primärabbaubarkeit, Abbaubarkeit in nicht aquatischen Medien und eine nachgewiesene schnelle Abbaubarkeit in der Umwelt dürfen bei der Bestimmung der schnellen Abbaubarkeit berücksichtigt werden 19 ). 19 ) Eine besondere Anleitung für die Interpretation der Daten ist in Kapitel 4.1 und Anlage 9 des GHS enthalten. Stoffe gelten als schnell in der Umwelt abbaubar, wenn die folgenden Kriterien erfüllt sind: a) in 28-tägigen Studien auf leichte Bioabbaubarkeit werden mindestens folgende Abbauwerte erreicht: (i) Tests basierend auf gelöstem organischem Kohlenstoff: 70 %; (ii) Tests basierend auf Sauerstoffverbrauch oder Kohlendioxidbildung: 60 % des theoretischen Maximums. Diese Schwellenwerte der Bioabbaubarkeit müssen innerhalb von 10 Tagen nach dem Beginn des Abbauprozesses (Zeitpunkt, zu dem 10 % des Stoffes abgebaut sind) erreicht sein, sofern der Stoff nicht als komplexer Stoff mit mehreren Komponenten mit strukturell ähnlichen Bestandteilen identifiziert ist. In diesem Fall und in Fällen, in denen eine ausreichende Begründung vorliegt, kann auf die Bedingung des Intervalls von 10 Tagen verzichtet und das Niveau für das Bestehen der Prüfung auf 28 Tage 20 ) angesetzt werden; oder 20 ) Siehe Kapitel 4.1 und Anlage 9 Absatz A des GHS. b) in Fällen, in denen nur BOD- und COD-Daten vorliegen, beträgt das Verhältnis BOD 5 /COD 0,5, oder c) es liegen andere stichhaltige wissenschaftliche Nachweise darüber vor, dass der Stoff oder das Gemisch in Gewässern innerhalb von 28 Tagen zu > 70 % (biotisch und/oder abiotisch) abgebaut werden kann Kategorien und Kriterien für die Einstufung von Stoffen Stoffe sind als umweltgefährdende Stoffe (aquatische Umwelt) einzustufen, wenn sie den Kriterien für Akut 1, Chronisch 1 oder Chronisch 2 gemäß der Tabelle entsprechen. Diese Kriterien beschreiben genau die Einstufungskategorien. Sie sind in der Tabelle als Diagramm zusammengefasst. Tabelle : Kategorien für gewässergefährdende Stoffe (siehe Bem. 1) a) gewässergefährdend, akute (kurzfristige) Gefährdung Kategorie Akut 1: (siehe Bem. 2) 96-Stunden-LC 50 -Wert (für Fische) 48-Stunden-EC 50 -Wert (für Krebstiere) 1 mg/l und/oder 1 mg/l und/oder 72- oder 96-Stunden-ErC 50 -Wert (für Algen oder andere Wasserpflanzen) 1 mg/l (siehe Bem. 3) b) gewässergefährdend, langfristige Gefährdung (siehe auch Abbildung ) (i) nicht schnell abbaubare Stoffe (siehe Bem. 4), für die hinreichende Daten über die chronische Toxizität vorhanden sind Kategorie Chronisch 1: (siehe Bem. 2) chronischer NOEC- oder EC x -Wert (für Fische) chronischer NOEC- oder EC x -Wert (für Krebstiere) chronischer NOEC- oder EC x -Wert (für Algen oder andere Wasserpflanzen) Kategorie Chronisch 2: chronischer NOEC- oder EC x -Wert (für Fische) chronischer NOEC- oder EC x -Wert (für Krebstiere) chronischer NOEC- oder EC x -Wert (für Algen oder andere Wasserpflanzen) 0,1 mg/l und/oder 0,1 mg/l und/oder 0,1 mg/l 1 mg/l und/oder 1 mg/l und/oder 1 mg/l 110

113 (ii) schnell abbaubare Stoffe, für die hinreichende Daten über die chronische Toxizität vorhanden sind Kategorie Chronisch 1: (siehe Bem. 2) chronischer NOEC- oder EC x -Wert (für Fische) chronischer NOEC- oder EC x -Wert (für Krebstiere) chronischer NOEC- oder EC x -Wert (für Algen oder andere Wasserpflanzen) Kategorie Chronisch 2: chronischer NOEC- oder EC x -Wert (für Fische) chronischer NOEC- oder EC x -Wert (für Krebstiere) chronischer NOEC- oder EC x -Wert (für Algen oder andere Wasserpflanzen) 0,01 mg/l und/oder 0,01 mg/l und/oder 0,01 mg/l 0,1 mg/l und/oder 0,1 mg/l und/oder 0,1 mg/l (iii) Stoffe, für die keine hinreichende Daten über die chronische Toxizität vorhanden sind Kategorie Chronisch 1: (siehe Bem. 2) 96-Stunden-LC 50 -Wert (für Fische) 48-Stunden-EC 50 -Wert (für Krebstiere) Bem mg/l und/oder 1 mg/l und/oder 72- oder 96-Stunden-ErC 50 -Wert (für Algen oder andere Wasserpflanzen) 1 mg/l (siehe Bem. 3) und der Stoff ist nicht schnell abbaubar und/oder der experimentell bestimmte BCF beträgt 500 (oder, wenn nicht vorhanden, log K ow 4) (siehe Bem. 4 und 5) Kategorie Chronisch 2: 96-Stunden-LC 50 -Wert (für Fische) 48-Stunden-EC 50 -Wert (für Krebstiere) > 1 bis 10 mg/l und/oder > 1 bis 10 mg/l und/oder 72- oder 96-Stunden-ErC 50 -Wert (für Algen oder andere Wasserpflanzen) > 1 bis 10 mg/l (siehe Bem. 3) und der Stoff ist nicht schnell abbaubar und/oder der experimentell bestimmte BCF beträgt 500 (oder, wenn nicht vorhanden, log K ow 4) (siehe Bem. 4 und 5) Die Organismen Fisch, Krebstiere und Algen werden als stellvertretende Spezies geprüft, die eine Bandbreite von trophischen Ebenen und Gruppen von Lebewesen abdecken; die Prüfmethoden sind stark standardisiert. Daten über andere Organismen können ebenfalls betrachtet werden, sofern sie gleichwertige Spezies und Prüfendpunkte repräsentieren. 2. Bei der Einstufung von Stoffen als Akut 1 und/oder Chronisch 1 muss ein entsprechender M-Faktor für die Anwendung der Summierungsmethode angegeben werden (siehe Absatz ). 3. Wenn die Toxizität für Algen ErC 50 (= EC 50 (Wachstumsgeschwindigkeit)) mehr als das Hundertfache unter der der nächst empfindlichsten Spezies liegt und die Einstufung einzig und allein auf dieser Wirkung basiert, muss abgewogen werden, ob diese Toxizität repräsentativ für die Toxizität für Wasserpflanzen ist. Wenn nachgewiesen werden kann, dass dies nicht der Fall ist, muss für die Entscheidung, ob die Einstufung so vorgenommen werden muss, von einem Sachverständigen eine Beurteilung durchgeführt werden. Die Einstufung erfolgt auf der Grundlage des ErC 50 -Wertes. Ist die Grundlage des EC 50 - Wertes nicht angegeben und wird kein ErC 50 -Wert berichtet, hat die Einstufung auf dem niedrigsten verfügbaren EC 50 -Wert zu basieren. 4. Der Mangel an schneller Abbaubarkeit beruht entweder auf einem Mangel an leichter Bioabbaubarkeit oder auf anderen Anhaltspunkten für einen Mangel an schnellem Abbau. Wenn weder experimentell bestimmte noch geschätzte verwendbare Daten über die Abbaubarkeit verfügbar sind, gilt der Stoff als nicht schnell abbaubar. 5. Bioakkumulationspotenzial auf Grundlage eines experimentell abgeleiteten BCF 500 oder, sofern dieser nicht vorhanden ist, eines log K ow 4, vorausgesetzt, log K ow ist ein geeigneter Deskriptor für das Bioakkumulationspotenzial des Stoffes. Gemessene log K ow -Werte haben den Vorrang vor geschätzten Werten und gemessene BCF-Werte haben den Vorrang vor log K ow -Werten. 111

114 Abbildung : Kategorien für langfristig gewässergefährdende Stoffe Das Einstufungsschema in der nachstehenden Tabelle fasst die Einstufungskriterien für Stoffe zusammen. Tabelle : Einstufungsschema für gewässergefährdende Stoffe Einstufungskategorien akute Gefährdung (siehe Bem. 1) hinreichende Daten über die chronische Toxizität vorhanden langfristige Gefährdung (siehe Bem. 2) hinreichende Daten über die chronische Toxizität nicht vorhanden (siehe Bem. 1) nicht schnell abbaubare Stoffe (siehe Bem. 3) schnell abbaubare Stoffe (siehe Bem. 3) Kategorie: Akut 1 Kategorie: Chronisch 1 Kategorie: Chronisch 1 Kategorie: Chronisch 1 L(E)C 50 1,00 NOEC oder EC x 0,1 NOEC oder EC x 0,01 L(E)C 50 1,00 und keine schnelle Abbaubarkeit und/oder BCF 500 oder, wenn nicht vorhanden, log K ow 4 Kategorie: Chronisch 2 Kategorie: Chronisch 2 Kategorie: Chronisch 2 0,1 < NOEC oder EC x 1 0,01 < NOEC oder EC x 0,1 1,00 < L(E)C 50 10,0 und keine schnelle Abbaubarkeit und/oder BCF 500 oder, wenn nicht vorhanden, log K ow 4 Bem. 1. Bandbreite der akuten Toxizität auf der Grundlage von L(E)C 50 -Werten in mg/l für Fische, Krebstiere und/ oder Algen oder andere Wasserpflanzen (oder, wenn keine experimentell bestimmten Daten vorliegen, Schätzung auf der Grundlage quantitativer Struktur-Wirkungs-Beziehungen (QSAR) 21 )). 2. Die Stoffe werden in die verschiedenen Kategorien der chronischen Toxizität eingestuft, es sei denn, es sind hinreichende Daten über die chronische Toxizität für alle drei trophischen Ebenen über der Löslichkeit in Wasser oder über 1 mg/l verfügbar. ( Hinreichend bedeutet, dass die Daten den Endpunkt einer Bedeutung ausreichend abdecken. Im Allgemeinen wären dies gemessene Prüfdaten; um jedoch unnötige Versuche zu vermeiden, können dies fallweise auch geschätzte Daten, z. B. (Q)SAR, oder für offensichtliche Fälle eine Beurteilung durch einen Sachverständigen sein.) 3. Bandbreite der chronischen Toxizität auf der Grundlage von NOEC-Werten oder gleichwertigen EC x -Werten in mg/l für Fische oder Krebstiere oder andere anerkannte Maßeinheiten für die chronische Toxizität. 21 ) Eine besondere Anleitung ist in Kapitel 4.1 Absatz und in Anlage 9 Abschnitt A9.6 des GHS enthalten. 112

115 Kategorien und Kriterien für die Einstufung von Gemischen Das System für die Einstufung von Gemischen umfasst die Einstufungskategorien, die für Stoffe verwendet werden, d. h. die Kategorien Akut 1 und Chronisch 1 und 2. Um alle verfügbaren Daten zur Einstufung eines Gemisches auf Grund seiner Gewässergefährdung zu nutzen, wird folgende Annahme getroffen und gegebenenfalls angewendet: Als relevante Bestandteile eines Gemisches gelten jene, die für Bestandteile, die als Akut und/oder Chronisch 1 eingestuft sind, in Konzentrationen von mindestens 0,1 Masse-% und für andere Bestandteile in Konzentrationen von mindestens 1 % vorliegen, sofern (z. B. bei hochtoxischen Bestandteilen) kein Anlass zu der Annahme besteht, dass ein in einer Konzentration von weniger als 0,1 % enthaltener Bestandteil dennoch für die Einstufung des Gemisches auf Grund seiner Gefahren für die aquatische Umwelt relevant sein kann Die Einstufung von Gefahren für die aquatische Umwelt ist ein mehrstufiger Prozess und von der Art der Information abhängig, die zu dem Gemisch selbst und seinen Bestandteilen verfügbar ist. Das Stufenkonzept beinhaltet folgende Elemente: a) die Einstufung auf der Grundlage von Prüfergebnissen des Gemisches; b) die Einstufung auf der Grundlage von Übertragungsgrundsätzen; c) die Summierung eingestufter Bestandteile und/oder die Verwendung einer Additivitätsformel. Die nachstehende Abbildung zeigt die Schritte des Verfahrens. Abbildung : Mehrstufiges Verfahren zur Einstufung von Gemischen nach ihrer akuten und langfristigen Gewässergefährdung 113

116 Einstufung von Gemischen, wenn Toxizitätsdaten für das komplette Gemisch vorliegen Wurde das Gemisch als Ganzes auf seine aquatische Toxizität geprüft, muss diese Information für die Einstufung des Gemisches nach den Kriterien verwendet werden, die für Stoffe festgelegt wurden. Die Einstufung basiert üblicherweise auf Daten für Fische, Krebstiere und Algen/Pflanzen (siehe Absätze und ). Wenn hinreichende Daten über die akute oder chronische Toxizität des Gemisches als Ganzes nicht vorliegen, sind die Übertragungsgrundsätze oder die Summierungsmethode anzuwenden (siehe Absätze bis ) Die Einstufung von Gemischen nach der langfristigen Gefährdung erfordert zusätzliche Informationen über die Abbaubarkeit und in bestimmten Fällen über die Bioakkumulation. Es gibt keine Daten über die Abbaubarkeit und die Bioakkumulation von Gemischen als Ganzes. Abbaubarkeits- und Bioakkumulationsprüfungen werden bei Gemischen nicht eingesetzt, da sie normalerweise schwer zu interpretieren und nur für einzelne Stoffe aussagekräftig sind Einstufung als Kategorie Akut 1 a) Wenn hinreichende Prüfdaten über die akute Toxizität (LC 50 - oder EC 50 -Wert) für das Gemisch als Ganzes vorliegen und L(E)C 50 1 mg/l ist: Einstufung des Gemisches als Akut 1 gemäß der Tabelle a). b) Wenn Prüfdaten über die akute Toxizität (LC 50 - oder EC 50 -Wert(e)) für das Gemisch als Ganzes vorliegen und der (die) L(E)C 50 -Wert(e) > 1 mg/l oder über der Löslichkeit in Wasser ist (sind): Gemäß ADR keine Notwendigkeit der Einstufung als akut gewässergefährdend Einstufung als Kategorien Chronisch 1 und 2 a) Wenn hinreichende Daten über die chronische Toxizität (EC x - oder NOEC-Wert) für das Gemisch als Ganzes vorliegen und der EC x - oder NOEC-Wert des geprüften Gemisches bei 1 mg/l ist: (i) Einstufung des Gemisches als Chronisch 1 oder 2 gemäß der Tabelle b) (ii) (schnell abbaubar), wenn die verfügbaren Informationen die Schlussfolgerung zulassen, dass alle relevanten Bestandteile des Gemisches schnell abbaubar sind; (ii) Einstufung des Gemisches als Chronisch 1 oder 2 in allen anderen Fällen gemäß der Tabelle b)(i) (nicht schnell abbaubar). b) Wenn hinreichende Daten über die chronische Toxizität (EC x oder NOEC) für das Gemisch als Ganzes vorliegen und der (die) EC x - oder NOEC-Wert(e) des geprüften Gemisches bei > 1 mg/l oder über der Löslichkeit in Wasser ist (sind): Gemäß ADR keine Notwendigkeit der Einstufung als langfristig gewässergefährdend Einstufung von Gemischen, bei denen keine Toxizitätsdaten für das komplette Gemisch vorliegen: Übertragungsgrundsätze Wurde das Gemisch selbst nicht auf seine Gefahren für die aquatische Umwelt geprüft, liegen jedoch ausreichende Daten über seine einzelnen Bestandteile und über ähnliche geprüfte Gemische vor, um die Gefahren des Gemisches angemessen zu beschreiben, dann sind diese Daten nach Maßgabe der nachstehenden Übertragungsregeln zu verwenden. Dies stellt sicher, dass für das Einstufungsverfahren in größtmöglichem Maße verfügbare Daten für die Beschreibung der Gefahren des Gemisches verwendet werden, ohne dass die Notwendigkeit für zusätzliche Tierversuche besteht Verdünnung Entsteht ein neues Gemisch durch Verdünnung eines geprüften Gemisches oder eines Stoffes, wobei der Verdünner in eine gleichwertige oder niedrigere Kategorie der Gewässergefährdung eingestuft wurde als der am wenigsten gewässergefährdende Bestandteil des Ausgangsgemisches, und ist nicht davon auszugehen, dass das Verdünnungsmittel die Gefahren anderer Bestandteile für die aquatische Umwelt beeinflusst, dann kann das neue Gemisch als ebenso gewässergefährdend wie das Ausgangsgemisch oder der Ausgangsstoff eingestuft werden. Alternativ darf die in Absatz erläuterte Methode angewendet werden Fertigungslose Es wird angenommen, dass die Einstufung der gewässergefährdenden Eigenschaften eines geprüften Fertigungsloses eines Gemisches mit der eines anderen ungeprüften Fertigungsloses desselben Handelsproduktes, wenn es von oder unter Überwachung desselben Herstellers produziert wurde, im Wesentlichen gleichwertig ist, es sei denn, es besteht Grund zur Annahme, dass bedeutende Schwankungen auftreten, die zu einer Änderung der Einstufung der gewässergefährdenden Eigenschaften des ungeprüften Loses führen. In diesem Fall ist eine neue Einstufung erforderlich Konzentration von Gemischen, die als strengste Kategorien (Chronisch 1 und Akut 1) eingestuft sind Wenn ein geprüftes Gemisch als Chronisch 1 und/oder als Akut 1 eingestuft ist und die Bestandteile des Gemisches, die als Chronisch 1 und/oder als Akut 1 eingestuft sind, weiter ungeprüft konzentriert werden, ist das Gemisch mit der höheren Konzentration ohne zusätzliche Prüfungen in dieselbe Kategorie einzustufen wie das ursprüngliche geprüfte Gemisch Interpolation innerhalb einer Toxizitätskategorie Bei drei Gemischen (A, B und C) mit identischen Bestandteilen, wobei die Gemische A und B geprüft wurden und unter dieselbe Toxizitätskategorie fallen und das ungeprüfte Gemisch C dieselben toxikologisch aktiven Bestandteile wie die Gemische A und B hat, die Konzentrationen der toxikologisch aktiven Bestandteile dieses Gemisches 114

117 jedoch zwischen den Konzentrationen in den Gemischen A und B liegen, wird angenommen, dass das Gemisch C in dieselbe Kategorie wie die Gemische A und B fällt Im Wesentlichen ähnliche Gemische Wenn Folgendes gegeben ist: a) zwei Gemische: (i) A + B; (ii) C + B; b) die Konzentration des Bestandteils B ist in beiden Gemischen im Wesentlichen gleich; c) die Konzentration des Bestandteils A im Gemisch (i) ist gleich hoch wie die Konzentration des Bestandteils C im Gemisch (ii); d) die Daten über die Gewässergefährdungseigenschaften der Bestandteile A und C sind verfügbar und substanziell gleichwertig, d. h. die Bestandteile fallen unter dieselbe Gefährdungskategorie, und es ist nicht zu erwarten, dass sie die aquatische Toxizität des Bestandteils B beeinträchtigen, und die Gemische (i) und (ii) bereits auf der Grundlage von Prüfdaten eingestuft sind, dann kann das andere Gemisch in dieselbe Gefährdungskategorie eingestuft werden Einstufung von Gemischen, wenn Toxizitätsdaten für alle Bestandteile oder nur manche Bestandteile des Gemisches vorliegen Die Einstufung eines Gemisches muss auf der Summierung der Konzentrationen seiner eingestuften Bestandteile basieren. Der Prozentanteil der als akut oder als chronisch gewässergefährdend eingestuften Bestandteile fließt direkt in die Summierungsmethode ein. Diese Methode wird in den Absätzen bis detailliert beschrieben Gemische können aus einer Kombination sowohl von (als Akut 1 und/oder Chronisch 1, 2) eingestuften Bestandteilen als auch von Bestandteilen bestehen, für die geeignete Prüfdaten für die Toxizität verfügbar sind. Sind geeignete Toxizitätsdaten für mehr als einen Bestandteil des Gemisches verfügbar, wird die kombinierte Toxizität dieser Bestandteile mit Hilfe der Additivitätsformel in Absatz a) oder b) in Abhängigkeit von der Art der Toxizitätsdaten berechnet: a) auf der Grundlage der akuten aquatischen Toxizität:, wobei: C i = Konzentration des Bestandteils i (Masseprozent); L(E)C 50i = (mg/l) LC 50 - oder EC 50 -Wert für Bestandteil i; n = Anzahl der Bestandteile, wobei i zwischen 1 und n liegt; L(E)C 50m = L(E)C 50 -Wert des Teils des Gemisches mit Prüfdaten. Die errechnete Toxizität dient dazu, diesen Anteil des Gemisches in eine Kategorie der akuten Gefährdung einzustufen, die anschließend in die Anwendung der Summierungsmethode einfließt. b) auf der Grundlage der chronischen aquatischen Toxizität:, wobei: C i = Konzentration des Bestandteils i (Masseprozent), wobei i die schnell abbaubaren Bestandteile umfasst; C j = Konzentration des Bestandteils j (Masseprozent), wobei j die nicht schnell abbaubaren Bestandteile umfasst; NOEC i = NOEC (oder andere anerkannte Größenwerte für die chronische Toxizität) des Bestandteils i, wobei i die schnell abbaubaren Bestandteile umfasst, in mg/l; NOEC j = NOEC (oder andere anerkannte Größenwerte für die chronische Toxizität) des Bestandteils j, wobei j die nicht schnell abbaubaren Bestandteile umfasst, in mg/l; n = Anzahl der Bestandteile, wobei i und j zwischen 1 und n liegen; EqNOEC m = NOEC-Äquivalent des Teils des Gemisches mit Prüfdaten. Die gleichwertige Toxizität spiegelt somit die Tatsache wider, dass nicht schnell abbaubare Stoffe eine Gefährdungskategorie-Stufe «strenger» als schnell abbaubare Stoffe eingestuft werden. Die errechnete gleichwertige Toxizität dient dazu, diesen Anteil des Gemisches in Übereinstimmung mit den Kriterien für schnell abbaubare Stoffe (Tabelle b) (ii)) in eine Kategorie der langfristigen Gefährdung einzustufen, die anschließend in die Anwendung der Summierungsmethode einfließt. 115

118 Bei Anwendung der Additivitätsformel auf einen Teil des Gemisches sollten bei der Berechnung der Toxizität dieses Teils des Gemisches für jeden Bestandteil vorzugsweise Toxizitätswerte verwendet werden, die sich auf dieselbe taxonomische Gruppe beziehen (d. h. Fisch, Krebstiere oder Algen); anschließend sollte die höchste errechnete Toxizität (niedrigster Wert) verwendet werden (d. h. Verwendung der sensibelsten der drei taxonomischen Gruppen). Sind die Toxizitätsdaten für die einzelnen Bestandteile jedoch nicht für dieselbe taxonomische Gruppe verfügbar, wird der Toxizitätswert der einzelnen Bestandteile auf dieselbe Art und Weise ausgewählt wie die Toxizitätswerte für die Einstufung von Stoffen, d. h. es wird die höhere Toxizität (des sensibelsten Prüforganismus) verwendet. Anhand der errechneten akuten und chronischen Toxizität wird dieser Teil des Gemisches in Anwendung der auch für Stoffe geltenden Kriterien als Akut 1 und/oder Chronisch 1 oder 2 eingestuft Wird ein Gemisch nach mehreren Methoden eingestuft, ist dem Ergebnis der Methode zu folgen, die das konservativere Ergebnis erbringt Summierungsmethode Einstufungsverfahren Im Allgemeinen hebt eine strengere Einstufung von Gemischen eine weniger strenge auf, z. B. eine Einstufung als Chronisch 1 hebt eine Einstufung als Chronisch 2 auf. Folglich ist das Einstufungsverfahren bereits abgeschlossen, wenn das Ergebnis der Einstufung Chronisch 1 lautet. Eine strengere Einstufung als Chronisch 1 ist nicht möglich; daher ist es nicht erforderlich, das Einstufungsverfahren fortzusetzen Einstufung als Kategorie Akut Zunächst werden sämtliche als Akut 1 eingestuften Bestandteile betrachtet. Übersteigt die Summe der Konzentrationen (in %) dieser Bestandteile 25 %, wird das gesamte Gemisch als Akut 1 eingestuft. Wenn das Ergebnis der Berechnung eine Einstufung des Gemisches als Akut 1 ergibt, ist das Einstufungsverfahren abgeschlossen Die Einstufung von Gemischen auf Grund ihrer akuten Gewässergefährdung mit Hilfe dieser Summierung der Konzentrationen der eingestuften Bestandteile ist in der nachstehenden Tabelle zusammengefasst. Tabelle : Einstufung eines Gemisches nach seiner akuten Gewässergefährdung auf der Grundlage der Summierung der Konzentrationen der eingestuften Bestandteile Summe der Konzentrationen (in %) der Bestandteile, die eingestuft sind als Gemisch wird eingestuft als Akut 1 M a ) 25 % Akut 1 a ) Siehe Absatz zur Erläuterung des Faktors M Einstufung als Kategorien Chronisch 1 und Zunächst werden sämtliche als Chronisch 1 eingestuften Bestandteile betrachtet. Ist die Summe der Konzentrationen (in %) dieser Bestandteile größer oder gleich 25 %, wird das gesamte Gemisch als Chronisch 1 eingestuft. Ergibt die Berechnung eine Einstufung des Gemisches als Chronisch 1, ist das Einstufungsverfahren abgeschlossen Falls das Gemisch nicht als Chronisch 1 eingestuft wird, wird eine Einstufung als Chronisch 2 geprüft. Ein Gemisch ist dann als Chronisch 2 einzustufen, wenn die zehnfache Summe der Konzentrationen (in %) aller Bestandteile, die als Chronisch 1 eingestuft sind, zuzüglich der Summe der Konzentrationen (in %) aller Bestandteile, die als Chronisch 2 eingestuft sind, größer oder gleich 25 % ist. Ergibt die Berechnung eine Einstufung des Gemisches als Chronisch 2, ist das Einstufungsverfahren abgeschlossen Die Einstufung von Gemischen nach ihrer langfristigen Gewässergefährdung mit Hilfe der Summierung der Konzentrationen von eingestuften Bestandteilen wird in der nachstehenden Tabelle zusammengefasst. Tabelle : Einstufung eines Gemisches nach seiner langfristigen Gewässergefährdung auf der Grundlage der Summierung der Konzentrationen von eingestuften Bestandteilen Summe der Konzentrationen (in %) der Bestandteile, die eingestuft sind als Gemisch wird eingestuft als Chronisch 1 M a ) 25 % Chronisch 1 (M 10 Chronisch 1) + Chronisch 2 25 % Chronisch 2 a ) Siehe Absatz zur Erläuterung des Faktors M Gemische mit hochtoxischen Bestandteilen Als Akut 1 oder Chronisch 1 eingestufte Bestandteile mit akuten Toxizitäten von weit unter 1 mg/l und/oder chronischen Toxizitäten weit unter 0,1 mg/l (für nicht schnell abbaubare Bestandteile) und 0,01 mg/l (für schnell abbaubare Bestandteile) tragen zur Toxizität des Gemisches bei und erhalten bei der Einstufung mit Hilfe der Summierungsmethode ein größeres Gewicht. Enthält ein Gemisch Bestandteile, die als Akut 1 oder Chronisch 1 eingestuft sind, ist das unter den Absätzen und beschriebene Stufenkonzept anzuwenden, 116

119 das eine gewichtete Summe verwendet, die aus der Multiplikation der Konzentrationen der als Akut 1 und Chronisch 1 eingestuften Bestandteile mit einem Faktor resultiert, anstatt lediglich Prozentanteile zu addieren. Dies bedeutet, dass die Konzentration von Akut 1 in der linken Spalte der Tabelle und die Konzentration von Chronisch 1 in der linken Spalte der Tabelle mit dem entsprechenden Multiplikationsfaktor multipliziert werden. Die auf diese Bestandteile anzuwendenden Multiplikationsfaktoren werden anhand des Toxizitätswertes bestimmt, wie in nachstehender Tabelle zusammenfassend dargestellt. Zur Einstufung eines Gemisches mit als Akut 1 und/oder Chronisch 1 eingestuften Bestandteilen muss daher die für die Einstufung zuständige Person den Wert des Faktors M kennen, um die Summierungsmethode anwenden zu können. Alternativ darf die Additivitätsformel (siehe Absatz ) verwendet werden, sofern für alle hochtoxischen Bestandteile des Gemisches Toxizitätsdaten vorliegen und es schlüssige Belege dafür gibt, dass sämtliche anderen Bestandteile (einschließlich derjenigen, für die keine spezifischen Daten über die akute und/ oder chronische Toxizität vorliegen) wenig oder gar nicht toxisch sind und nicht deutlich zur Umweltgefahr des Gemisches beitragen. Tabelle : Multiplikationsfaktoren für hochtoxische Bestandteile von Gemischen akute Toxizität M-Faktor chronische Toxizität M-Faktor L(E)C 50 -Wert NOEC-Wert nicht schnell abbaubare Bestandteile schnell abbaubare Bestandteile 0,1 < L(E)C ,01 < NOEC 0,1 1 0,01 < L(E)C 50 0,1 10 0,001 < NOEC 0, ,001 < L(E)C 50 0, ,0001 < NOEC 0, ,0001 < L(E)C 50 0, ,00001 < NOEC 0, ,00001 < L(E)C 50 0, , < NOEC 0, (weiter in Faktor-10-Intervallen) (weiter in Faktor-10-Intervallen) Einstufung von Gemischen mit Bestandteilen, zu denen keine verwertbaren Informationen vorliegen Liegen für einen oder mehrere relevante Bestandteile keinerlei verwertbare Informationen über eine akute und/ oder chronische aquatische Toxizität vor, führt dies zu dem Schluss, dass eine endgültige Zuordnung des Gemisches zu einer oder mehreren Gefahrenkategorien nicht möglich ist. In einem solchen Fall wird das Gemisch lediglich auf Grund der bekannten Bestandteile eingestuft und mit folgendem Zusatzhinweis versehen: x Prozent des Gemisches bestehen aus einem Bestandteil (aus Bestandteilen) mit unbekannter Gewässergefährdung Stoffe oder Gemische, die auf der Grundlage der Verordnung (EG) Nr. 1272/ ) als umweltgefährdende Stoffe (aquatische Umwelt) eingestuft sind Wenn Daten für eine Einstufung nach den Kriterien der Absätze und nicht vorliegen, a) muss ein Stoff oder ein Gemisch als umweltgefährdender Stoff (aquatische Umwelt) eingestuft werden, wenn ihm nach der Verordnung (EG) Nr. 1272/ ) die Kategorie(n) Aquatisch Akut 1, Aquatisch Chronisch 1 oder Aquatisch Chronisch 2 zugeordnet werden muss (müssen), oder sofern dies nach der genannten Verordnung noch zutreffend ist wenn ihm nach den Richtlinien 67/548/EWG 23 ) und 1999/45/EG 24 ) der Risikosatz (die Risikosätze) R50, R50/53 oder R51/53 zugeordnet werden muss (müssen); b) darf ein Stoff oder ein Gemisch als nicht umweltgefährdender Stoff (aquatische Umwelt) angesehen werden, wenn ihm nach den genannten Richtlinien oder nach der genannten Verordnung kein derartiger Risikosatz oder keine derartige Kategorie zugeordnet werden muss. 22) Verordnung (EG) Nr. 1272/2008 des Europäischen Parlaments und des Rates vom 16. Dezember 2008 über die Einstufung, Kennzeichnung und Verpackung von Stoffen und Gemischen (Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L 353 vom 31. Dezember 2008). 23 ) Richtlinie 67/548/EWG des Rates vom 27. Juni 1967 zur Angleichung der Rechts- und Verwaltungsvorschriften für die Einstufung, Verpackung und Kennzeichnung gefährlicher Stoffe (Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. 196 vom 16. August 1967). 24 ) Richtlinie 1999/45/EG des Europäischen Parlaments und des Rates vom 31. Mai 1999 zur Angleichung der Rechts- und Verwaltungsvorschriften der Mitgliedstaaten für die Einstufung, Verpackung und Kennzeichnung gefährlicher Zubereitungen (Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 200 vom 30. Juli 1999) Zuordnung von Stoffen oder Gemischen, die auf der Grundlage der Vorschriften des Absatzes , oder als umweltgefährdende Stoffe (aquatische Umwelt) eingestuft sind Stoffe oder Gemische, die als umweltgefährdende Stoffe (aquatische Umwelt) eingestuft sind und nach dem ADR nicht anderweitig eingestuft sind, werden wie folgt bezeichnet: UN 3077 UMWELTGEFÄHRDENDER STOFF, FEST, N. A. G., oder UN 3082 UMWELTGEFÄHRDENDER STOFF, FLÜSSIG, N. A. G. Sie sind der Verpackungsgruppe III zuzuordnen. 117

120 Im zweiten Satz vor ansteckungsgefährliche Stoffe einfügen: giftige Stoffe oder. Am Ende der Bem. 3 folgenden Satz hinzufügen: Genetisch veränderte lebende Tiere müssen nach den von den zuständigen Behörden der Ursprungs- und Bestimmungsländer festgelegten Bedingungen befördert werden. Die Fußnote 17) wird zu Fußnote 25) In der Bem. erhält die Eintragung für die UN-Nummer 3166 folgenden Wortlaut: UN 3166 VERBRENNUNGSMOTOR MIT ANTRIEB DURCH ENTZÜNDBARES GAS oder UN 3166 VERBREN- NUNGSMOTOR MIT ANTRIEB DURCH ENTZÜNDBARE FLÜSSIGKEIT oder UN 3166 FAHRZEUG MIT AN- TRIEB DURCH ENTZÜNDBARES GAS oder UN 3166 FAHRZEUG MIT ANTRIEB DURCH ENTZÜNDBARE FLÜSSIGKEIT oder UN 3166 BRENNSTOFFZELLEN-MOTOR MIT ANTRIEB DURCH ENTZÜNDBARES GAS oder UN 3166 BRENNSTOFFZELLEN-MOTOR MIT ANTRIEB DURCH ENTZÜNDBARE FLÜSSIGKEIT oder UN 3166 BRENNSTOFFZELLEN-FAHRZEUG MIT ANTRIEB DURCH ENTZÜNDBARES GAS oder UN 3166 BRENNSTOFFZELLEN-FAHRZEUG MIT ANTRIEB DURCH ENTZÜNDBARE FLÜSSIGKEIT, Unter M8 vor GENETISCH VERÄNDERTE ORGANISMEN einfügen: Unter M11 BEGASTE EINHEIT ändern in: BEGASTE GÜTERBEFÖRDERUNGSEINHEIT (CTU). Kapitel erhält folgenden Wortlaut: Bestimmung des Flammpunktes Für die Bestimmung des Flammpunktes von entzündbaren flüssigen Stoffen dürfen folgende Methoden verwendet werden: Internationale Normen: ISO 1516 (Flammpunktbestimmung Ja/Nein-Verfahren Gleichgewichtsverfahren mit geschlossenem Tiegel) ISO 1523 (Bestimmung des Flammpunktes Gleichgewichtsverfahren mit geschlossenem Tiegel) ISO 2719 (Bestimmung des Flammpunktes Verfahren nach Pensky-Martens mit geschlossenem Tiegel) ISO (Bestimmung des Flammpunktes Verfahren mit geschlossenem Tiegel nach Abel) ISO 3679 (Bestimmung des Flammpunktes Schnelles Gleichgewichtsverfahren mit geschlossenem Tiegel) ISO 3680 (Bestimmung des Flammpunktes Ja/Nein-Verfahren Schnelles Gleichgewichtsverfahren mit geschlossenem Tiegel) Nationale Normen: American Society for Testing Materials International, 100 Barr Harbor Drive, PO Box C700, West Conshohocken, Pennsylvania, USA : ASTM D a, Standard Test Methods for Flash Point by Small Scale Closed-Cup Tester (Standard-Prüfmethoden zur Bestimmung des Flammpunktes mit einem Kleinprüfgerät mit geschlossenem Tiegel) ASTM D56-05, Standard Test Method for Flash Point by Tag Closed-Cup Tester (Standard-Prüfmethode zur Bestimmung des Flammpunktes mit einem Tag-Prüfgerät mit geschlossenem Tiegel) ASTM D (2004)e1, Standard Test Methods for Flash Point of Liquids by Small Scale Closed-Cup Apparatus (Standard-Prüfmethoden zur Bestimmung des Flammpunktes von flüssigen Stoffen mit einem Kleinprüfgerät mit geschlossenem Tiegel) ASTM D93-08, Standard Test Methods for Flash Point by Pensky-Martens Closed-Cup Tester (Standard-Prüfmethoden zur Bestimmung des Flammpunktes durch Pensky-Martens-Prüfgeräte mit geschlossenem Tiegel) Association française de normalisation, AFNOR, 11, rue de Pressensé, F La Plaine Saint-Denis Cedex: Französische Norm NF M Französische Normen NF M / NF T / NF T Französische Norm NF M Deutsches Institut für Normung, Burggrafenstraße 6, D Berlin: Norm DIN (Flammpunkte unter 65 C) Staatskomittee des Ministerrates für Normung, RUS , GSP, Moskau, M-49 Leninsky Prospect, 9: GOST

121 [Text des derzeitigen Absatzes mit folgender Änderung:] Der Unterabsatz d) erhält folgenden Wortlaut: d) Internationale Normen EN ISO und EN ISO 2719 Methode B [Text des derzeitigen Absatzes mit folgender Änderung:] Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut: Die in Absatz aufgeführten Normen sind nur für die darin angegebenen Flammpunktbereiche anzuwenden. Im zweiten Satz Methode ändern in: Norm [Text des derzeitigen Absatzes mit folgender Änderung:] Streichen: gemäß Absatz und nach Absatz [Text des derzeitigen Absatzes ] wird zu Einen neuen Unterabschnitt mit folgendem Wortlaut einfügen: Bestimmung des Siedebeginns Für die Bestimmung des Siedebeginns von entzündbaren flüssigen Stoffen dürfen folgende Methoden verwendet werden: Internationale Normen: ISO 3924 (Mineralölerzeugnisse Bestimmung der Siedebereichsverteilung Gaschromatographisches Verfahren) ISO 4626 (Flüchtige organische Flüssigkeiten Bestimmung des Siedebereiches von organischen Lösemitteln, die als Rohstoffe verwendet werden) ISO 3405 (Mineralölerzeugnisse Bestimmung des Siedeverlaufes bei Atmosphärendruck) Nationale Normen: American Society for Testing Materials International, 100 Barr Harbor Drive, PO Box C700, West Conshohocken, Pennsylvania, USA : ASTM D86-07a, Standard Test Method for Distillation of Petroleum Products at Atmospheric Pressure (Standard-Prüfmethode für die Destillation von Erdölprodukten bei Atmosphärendruck) ASTM D , Standard Test Method for Distillation Range of Volatile Organic Liquids (Standard-Prüfmethode für den Destillationsbereich flüchtiger organischer flüssiger Stoffe) Weitere anwendbare Methoden: Die in Teil A des Anhangs zur Verordnung (EG) Nr. 440/ ) der Kommission beschriebene Methode A ) Verordnung (EG) Nr. 440/2008 der Kommission vom 30. Mai 2008 zur Festlegung von Prüfmethoden gemäß der Verordnung (EG) Nr. 1907/2006 des Europäischen Parlaments und des Rates zur Registrierung, Bewertung, Zulassung und Beschränkung chemischer Stoffe (REACH) (Amtsblatt der Europäischen Union Nr. L 142 vom 31. Mai 2008, Seiten 1 739). 119

122 Teil 3 Kapitel Im ersten Satz nach 274 einfügen: oder Im ersten Satz eine anerkannte chemische Benennung, gegebenenfalls eine anerkannte biologische Benennung ändern in: eine anerkannte chemische oder biologische Benennung brauchen nicht... angegeben zu werden ändern in: müssen nicht... angegeben werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] streichen. Einen neuen Abschnitt mit folgendem Wortlaut hinzufügen: Lösungen oder Gemische Bem. Wenn ein Stoff in Kapitel 3.2 Tabelle A namentlich aufgeführt ist, muss er bei der Beförderung durch die offizielle Benennung für die Beförderung gemäß Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 2 identifiziert werden. Solche Stoffe können technische Unreinheiten (die z. B. aus dem Produktionsprozess herrühren) oder Additive für die Stabilisierung oder für andere Zwecke enthalten, die keine Auswirkungen auf ihre Klassifizierung haben. Jedoch gilt ein namentlich genannter Stoff, der technische Unreinheiten oder Additive für die Stabilisierung oder für andere Zwecke enthält, die Auswirkungen auf seine Klassifizierung haben, als Lösung oder Gemisch (siehe Unterabschnitt ) Eine Lösung oder ein Gemisch unterliegt nicht dem ADR, wenn die Merkmale, Eigenschaften, die Form oder der Aggregatzustand der Lösung oder des Gemisches so ausgeprägt sind, dass die Lösung oder das Gemisch nicht den Kriterien, einschließlich der Kriterien der menschlichen Erfahrung, für die Aufnahme in eine Klasse entspricht Eine Lösung oder ein Gemisch, die/das nur einen in Kapitel 3.2 Tabelle A namentlich genannten überwiegenden Stoff und einen oder mehrere nicht dem ADR unterliegende Stoffe oder Spuren eines oder mehrerer in Kapitel 3.2 Tabelle A namentlich genannter Stoffe enthält, ist der UN-Nummer und der offiziellen Benennung für die Beförderung des in Kapitel 3.2 Tabelle A genannten überwiegenden Stoffes zuzuordnen, es sei denn: a) die Lösung oder das Gemisch ist in Kapitel 3.2 Tabelle A namentlich genannt; b) aus der Benennung und der Beschreibung des in Kapitel 3.2 Tabelle A namentlich genannten Stoffes geht hervor, dass die Eintragung nur für den reinen Stoff gilt; c) die Klasse, der Klassifizierungscode, die Verpackungsgruppe oder der Aggregatzustand der Lösung oder des Gemisches unterscheidet sich von denen des in Kapitel 3.2 Tabelle A namentlich genannten Stoffes oder d) die Gefahrenmerkmale und -eigenschaften der Lösung oder des Gemisches machen Notfallmaßnahmen erforderlich, die sich von denen des in Kapitel 3.2 Tabelle A namentlich genannten Stoffes unterscheiden. Bezeichnende Ausdrücke, wie LÖSUNG bzw. GEMISCH, sind als Teil der offiziellen Benennung für die Beförderung hinzuzufügen, z. B. ACETON, LÖSUNG. Darüber hinaus darf nach der Grundbeschreibung des Gemisches oder der Lösung auch die Konzentration des Gemisches oder der Lösung angegeben werden, z. B. ACETON, LÖSUNG, 75 % Eine Lösung oder ein Gemisch, die/das in Kapitel 3.2 Tabelle A nicht namentlich genannt ist und mehrere gefährliche Güter enthält, ist einer Eintragung zuzuordnen, deren offizielle Benennung für die Beförderung, Beschreibung, Klasse, Klassifizierungscode und Verpackungsgruppe die Lösung oder das Gemisch am genauesten beschreibt. Kapitel Die erläuternde Bemerkung zur Spalte 7a erhält folgenden Wortlaut: Spalte 7a Begrenzte Mengen Diese Spalte enthält die Höchstmenge des Stoffes je Innenverpackung oder Gegenstand für die Beförderung gefährlicher Güter in begrenzten Mengen in Übereinstimmung mit Kapitel 3.4. Tabelle A In Spalte (7 a) bei allen Eintragungen, ausgenommen bei Gütern, die dem ADR nicht unterliegen, und bei Gütern, deren Beförderung verboten ist, den alphanumerischen Code für begrenzte Mengen (LQ) wie folgt durch die Höchstmenge je Innenverpackung oder Gegenstand für die Beförderung gefährlicher Güter in begrenzten Mengen ersetzen, die in den der 16. überarbeiteten Ausgabe der UN-Empfehlungen für die Beförderung gefährlicher Güter beigefügten UN-Modellvorschriften (ST/SG/AC.10/1/Rev.16) angegeben ist: Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 0 ersetzen: alle Eintragungen der Klasse 1, Klasse 6.2 und Klasse 7; Gase der Klassifizierungscodes 1F, 2F, 3F, 4F, 6F (ausgenommen Brennstoffzellen-Kartuschen der UN-Nummern 3478 und 3479) und 7F der Klasse 2; 120

123 Gase der Klassifizierungscodes 1O, 2O und 3O der Klasse 2; Gase der Gruppen T, TF, TC, TO, TFC und TOC der Klasse 2, ausgenommen Druckgaspackungen der UN-Nummer 1950 und Gefäße, klein, mit Gas, der UN-Nummer 2037; UN 2857; Eintragungen der Klasse 3 Verpackungsgruppe I, ausgenommen UN-Nummern 1133, 1139, 1210, 1263, 1267, 1268, 1863, 1866 und 3295; UN-Nummern 3064, 3256, 3343 und 3357; Eintragungen der Klasse 4.1 Verpackungsgruppe I; Eintragungen des Klassifizierungscodes SR 2 der Klasse 4.1 (temperaturkontrollierte Stoffe); Eintragungen der Verpackungsgruppe II des Klassifizierungscodes D der Klasse 4.1 (UN-Nummern 2555, 2556, 2557, 2907, 3319 und 3344); geschmolzene Stoffe des Klassifizierungscodes F 2 der Klasse 4.1 (UN 3176 Verpackungsgruppen II und III und UN 2304) und UN 2448; Eintragungen der Klasse 4.2, ausgenommen UN 3400; Eintragungen der Klasse 4.3 Verpackungsgruppe I; UN-Nummern 1418 (Verpackungsgruppen II und III), 1436 (Verpackungsgruppen II und III), 3135 (Verpackungsgruppen II und III), 3209 (Verpackungsgruppen II und III) und 3292; Eintragungen der Klasse 5.1 Verpackungsgruppe I; UN-Nummern 2426, 3356 und 3375 (zweimal); Eintragungen des Klassifizierungscodes P 2 der Klasse 5.2 (temperaturkontrollierte Stoffe); Eintragungen der Klasse 6.1 Verpackungsgruppe I; Eintragungen der Klasse 6.1 Verpackungsgruppe II der UN-Nummern 1569, 1600, 1693, 1697, 1700, 1701, 1737, 1738, 2016, 2017, 2312, 3124, 3250, 3416, 3417 und 3448; Eintragungen der Klasse 8 Verpackungsgruppe I; Eintragungen der Klasse 8 Verpackungsgruppe II der UN-Nummern 2028, 2442, 2576, 2826 und 3301; UN 2215 MALEINSÄUREANHYDRID, GESCHMOLZEN; UN-Nummern 2590, 2990, 3072, 3090, 3091, 3245 (zweimal), 3257 (zweimal), 3258, 3268, 3316 (Verpackungsgruppen II und III), 3480 und 3481; Chlorsilane der Klassen 3, 6.1 und 8, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 010 zugeordnet ist (UN- Nummern 1162, 1196, 1250, 1298, 1305, 1724, 1728, 1747, 1753, 1762, 1763, 1766, 1767, 1769, 1771, 1781, 1784, 1799, 1800, 1801, 1804, 1816, 1818, 2434, 2435, 2437, 2985, 2986, 2987, 3361 und 3362). Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 25 ml ersetzen: UN-Nummern 3221 und 3223; UN-Nummern 3101 und Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 100 ml ersetzen: Eintragungen der Klasse 6.1 Verpackungsgruppe II, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 001 zugeordnet ist, ausgenommen UN-Nummern 1693, 1701, 1737, 1738 und Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 100 g ersetzen: UN-Nummern 3222 und 3224; UN-Nummern 3102 und Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 120 ml ersetzen: Gase der Klassifizierungscodes 1A, 2A, 3A, 4A und 6A der Klasse 2, ausgenommen UN 2857; Druckgaspackungen der Klassifizierungscodes 5T, 5TC, 5TF, 5TFC, 5TO und 5TOC der UN-Nummer 1950; Gefäße, klein, mit Gas, der Klassifizierungscodes 5T, 5TC, 5TF, 5TFC, 5TO und 5TOC der UN-Nummer 2037; Brennstoffzellen-Kartuschen der UN-Nummern 3478 und Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 125 ml ersetzen: UN-Nummern 3225, 3227 und 3229; UN-Nummern 3105, 3107 und Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 500 ml ersetzen: Eintragungen der Klasse 3 Verpackungsgruppe I der UN-Nummern 1133, 1139, 1210, 1263, 1267, 1268, 1863, 1866 und 3295; Eintragungen der Klasse 4.3 Verpackungsgruppe II, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 001 oder P 402 zugeordnet ist. 121

124 Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 500 ml oder 500 g ersetzen: Brennstoffzellen-Kartuschen der UN-Nummer Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 500 g ersetzen: Eintragungen der Klasse 4.3 Verpackungsgruppe II, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 410 zugeordnet ist, ausgenommen UN-Nummern 1418, 1436, 3135 und 3209; Eintragungen der Klasse 6.1 Verpackungsgruppe II, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 002 zugeordnet ist, ausgenommen UN-Nummern 1697, 3124, 3417 und 3448; UN-Nummern 3226, 3228 und 3230; UN 3400 (Verpackungsgruppe II); UN-Nummern 3106, 3108 und Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 1 L ersetzen: Druckgaspackungen der Klassifizierungscodes 5A, 5C, 5CO, 5F, 5FC und 5O der UN-Nummer 1950 und Gefäße, klein, mit Gas, der Klassifizierungscodes 5A, 5F und 5O der UN-Nummer 2037; Eintragungen der Klasse 3 Verpackungsgruppe II, ausgenommen UN-Nummern 1133, 1139, 1162, 1169, 1196, 1197, 1210, 1250, 1263, 1266, 1286, 1287, 1298, 1305, 1306, 1866, 1999, 2985, 3064, 3065, 3269 und 3357; Brennstoffzellen-Kartuschen der UN-Nummer 3473; Eintragungen der Klasse 4.3 Verpackungsgruppe III, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 001 zugeordnet ist; Eintragungen der Klasse 5.1 Verpackungsgruppe II, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 504 zugeordnet ist; Eintragungen der Klasse 8 Verpackungsgruppe II, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 001 zugeordnet ist, ausgenommen UN-Nummern 2442, 2826 und 3301; UN-Nummern 2794, 2795 und 2800; UN-Nummern 2315 und Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 1 kg ersetzen: Eintragungen der Klasse 4.1 Verpackungsgruppe II, ausgenommen UN-Nummern 2555, 2556, 2557, 2907, 3176, 3319 und 3344; UN 3400 (Verpackungsgruppe III); UN 1408; Eintragungen der Klasse 4.3 Verpackungsgruppe III, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 002 oder P 410 zugeordnet ist, ausgenommen UN-Nummern 1418, 1436, 3135 und 3209; Eintragungen der Klasse 5.1 Verpackungsgruppe II, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 002 zugeordnet ist; Eintragungen der Klasse 8 Verpackungsgruppe II, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 002 zugeordnet ist; UN-Nummern 2212, 3152 und Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 1 L oder 1 kg ersetzen: Brennstoffzellen-Kartuschen der UN-Nummer Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 2 kg ersetzen: UN Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 5 L ersetzen: Eintragungen der Klasse 3 Verpackungsgruppe II der UN-Nummern 1133 (zweimal), 1139 (zweimal), 1169 (zweimal), 1197 (zweimal), 1210 (zweimal), 1263 (zweimal), 1266 (zweimal), 1286 (zweimal), 1287 (zweimal), 1306 (zweimal), 1866 (zweimal), 1999 (zweimal), 3065 und 3269; Eintragungen der Klasse 3 Verpackungsgruppe III, ausgenommen UN 3256; Eintragungen der Klasse 5.1 Verpackungsgruppe III, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 001 oder P 504 zugeordnet ist; Eintragungen der Klasse 6.1 Verpackungsgruppe III, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 001 zugeordnet ist; Eintragungen der Klasse 8 Verpackungsgruppe III, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 001 zugeordnet ist; Eintragungen der Klasse 9 Verpackungsgruppe III, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 001 zugeordnet ist (UN-Nummern 1941, 1990 und 3082). Den alphanumerischen Code LQ in folgenden Fällen durch 5 kg ersetzen: Eintragungen der Klasse 4.1 Verpackungsgruppe III, ausgenommen UN-Nummern 2304, 2448 und 3176; 122

125 Eintragungen der Klasse 5.1 Verpackungsgruppe III, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 002 zugeordnet ist; Eintragungen der Klasse 6.1 Verpackungsgruppe III, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 002 zugeordnet ist; Eintragungen der Klasse 8 Verpackungsgruppe III, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 002 oder P 800 zugeordnet ist; Eintragungen der Klasse 9 Verpackungsgruppe III, denen in Spalte (8) die Verpackungsanweisung P 002 zugeordnet ist, ausgenommen UN 2590; UN Bei den UN-Nummern 1043 und 3359 bleibt die Spalte (7 a) leer. In Spalte (16), an allen Stellen streichen: V12. Für alle Eintragungen, denen die Verpackungsanweisung IBC 100 in Spalte (8) zugeordnet ist, sowie für alle Eintragungen, denen die Verpackungsanweisung IBC 03 in Spalte (8) zugeordnet ist, in Spalte (16) einfügen: V12. UN-Nummer Spalte Änderung 0323 (6) einfügen: (6) einfügen: (6) einfügen: (6) einfügen: (6) einfügen: (6) einfügen: (6) einfügen: (6) einfügen: (6) 292 ändern in: (6) einfügen: 342 (zweimal) (6) einfügen: (6) einfügen: (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (12) L10CH ändern in: L15CH (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP

126 UN-Nummer Spalte Änderung 1143 (6) hinzufügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (12) L10CH ändern in: L15CH (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (12) L10CH ändern in: L15CH (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (12) L10CH ändern in: L15CH (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (10) T14 ändern in: T22. (11) hinzufügen: TP37. (12) L10CH ändern in: L15CH. 1266, VG I, II und III (6) einfügen: 163 (siebenmal). 1267, VG I, II und III (6) einfügen: 357 (viermal). 1267, VG I und II (6) streichen: 649 (dreimal). 1268, VG I und II (6) streichen: 649 (dreimal) (6) streichen:

127 UN-Nummer Spalte Änderung 1373 (6) streichen: 274. (14) einfügen: AT (6) streichen: (6) streichen: , erste Eintragung 1391, zweite Eintragung (2) streichen:, mit einem Flammpunkt über 60 C. (6) streichen: 274. (1) (20) Alle Angaben streichen (6) streichen: (6) streichen: (6) streichen: (14) einfügen: AT (6) 604 ändern in: (6) 605 ändern in: (6) ändern in: ; VG II und III (6) streichen: ; VG II und III (6) streichen: , VG II und III (6) 608 ändern in: ; VG II und III (6) streichen: (3 a) 5.1 ändern in: 6.1. (3 b) OT1 ändern in: TO1. (5) ändern in: (6) einfügen: 354. (9 b) MP2 ändern in: MP8 MP17. (12) L4BN ändern in: L10CH. (13) TU3 TU28 ändern in: TU14 TU15 TE19 TE21. (15) 1 (B/E) ändern in: 1 (B/D). (16) streichen: V5. (18) CV24 CV28 ändern in: CV1 CV13 CV28. (19) S20 ändern in: S9 S14. (20) 559 ändern in:

128 UN-Nummer Spalte Änderung 1541 (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (15) (C/E) ändern in: (C/D) (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P602 ändern in: P601. (10) T14 ändern in: T22. (11) hinzufügen: TP37. (12) L10CH ändern in: L15CH. (15) (C/E) ändern in: (C/D) (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (15) (C/E) ändern in: (C/D) (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (15) (C/E) ändern in: (C/D) (2) PHLEGMATISIERT ändern in: DESENSIBILISIERT. [betrifft nur die deutsche Fassung] 1647 (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (15) (C/E) ändern in: (C/D). 1649, erste Eintragung 1649, zweite Eintragung (2) streichen:, mit einem Flammpunkt über 60 C. (1) (20) Alle Angaben streichen. 126

129 UN-Nummer Spalte Änderung 1670 (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (15) (C/E) ändern in: (C/D) (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P (3 b) T2 ändern in: T1. (9 b) MP10 ändern in: MP15. (12) streichen: SGAH. (16) streichen: V ; VG II und III (6) streichen: , VG II (6) streichen: 313 und , VG III (6) streichen: 589. (9 a) Nach B4 einfügen: B (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (15) (C/E) ändern in: (C/D) (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (15) (C/E) ändern in: (C/D) (3 a) 8 ändern in: 6.1. (3 b) C1 ändern in: TC3. (4) II ändern in: I. (5) 8 ändern in: (6) einfügen: 354. (7 b) E2 ändern in: E0. 127

130 UN-Nummer Spalte Änderung (8) P001 ändern in: P602. (9 b) MP15 ändern in: MP8 MP17. (10) T7 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (12) L4BN ändern in: L10CH. (13) einfügen: TU14 TU15 TE19 TE21. (15) 2 (E) ändern in. 1 (C/D). (18) einfügen: CV1 CV13 CV28. (19) einfügen: S9 S14. (20) X80 ändern in: X (3 a) 8 ändern in: 6.1. (3 b) C1 ändern in: TC3. (5) 8 ändern in: (6) einfügen: 354. (12) L10BH ändern in: L10CH. (13) einfügen: TU14 TU15 TE19 TE21. (15) 1 (E) ändern in. 1 (C/D). (18) einfügen: CV1 CV13 CV28. (19) S20 ändern in: S9 S14. (20) X80 ändern in: X (3 a) 8 ändern in: 6.1. (3 b) C1 ändern in: TC3. (4) II ändern in: I. (5) 8 ändern in: (6) einfügen: 354. (7 b) E2 ändern in: E0. (8) P001 IBC02 ändern in: P602. (9 b) MP15 ändern in: MP8 MP17. (10) T10 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP

131 UN-Nummer Spalte Änderung (12) L4BN ändern in: L10CH. (13) einfügen: TU14 TU15 TE19 TE21. (15) 2 (E) ändern in: 1 (C/D). (18) einfügen: CV1 CV13 CV28. (19) einfügen: S9 S14. (20) X80 ändern in: X , VG II und III (6) streichen: (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (15) (C/E) ändern in: (C/D) (6) Nach 327 einfügen: 344 (zwölfmal) (6) streichen: 292 und (6) Vor 593 einfügen: (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E (2) erhält vor den Angaben über den Flammpunkt und/oder den Dampfdruck folgenden Wortlaut: TEERE, FLÜSSIG, einschließlich Straßenöle und Cutback-Bitumen (Verschnittbitumen) (sechsmal). 2030, erste Eintragung (2) streichen: und einem Flammpunkt über 60 C. 2030, zweite Eintragung (1) (20) Alle Angaben streichen (6) Nach 303 einfügen: 344 (neunmal) (6) streichen: (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (15) (C/E) ändern in: (C/D) (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. 129

132 UN-Nummer Spalte Änderung 2337 (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E , VG I, II und III (6) streichen: (2) Die Benennung erhält folgenden Wortlaut: PHOSPHOR, WEISS, GESCHMOLZEN (4) II ändern in: I. (6) hinzufügen: 354. (7 b) E4 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (9 b) MP15 ändern in: MP8 MP17. (10) T7 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (12) L4BH ändern in: L10CH. (13) TU15 TE19 ändern in: TU14 TU15 TE19 TE21. (15) 2 (D/E) ändern in: 1 (C/D). (18) einfügen: CV1. (19) S19 ändern in: S14. (20) 60 ändern in: (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP

133 UN-Nummer Spalte Änderung 2480 (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E (3 a) 3 ändern in: 6.1. (3 b) FT1 ändern in: TF1. (5) ändern in: (6) einfügen: 354. (8) P601 ändern in: P602. (9 b) MP2 ändern in: MP8 MP17. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (15) 1 (C/E) ändern in: 1 (C/D). (18) einfügen: CV1. (19) S2 S22 ändern in: S2 S9 S14. (20) 336 ändern in: (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP (3 a) 3 ändern in: 6.1. (3 b) FT1 ändern in: TF1. (5) ändern in: (6) einfügen: 354. (8) P001 ändern in: P602. (9 b) MP7 MP17 ändern in: MP8 MP17. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (13) Vor TE21 einfügen: TE19. (15) 1 (C/E) ändern in: 1 (C/D). (18) einfügen: CV1. 131

134 UN-Nummer Spalte Änderung (19) S2 S22 ändern in: S2 S9 S14. (20) 336 ändern in: (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP (3 a) 3 ändern in: 6.1. (3 b) FT1 ändern in: TF1. (4) II ändern in: I. (5) ändern in: (6) einfügen: 354. (7 b) E2 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (9 b) MP19 ändern in: MP8 MP17. (10) T8 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (12) L4BH ändern in: L10CH. (13) TU15 ändern in: TU14 TU15 TE19 TE21. (15) 2 (D/E) ändern in: 1 (C/D). (18) einfügen: CV1. (19) S2 S19 ändern in: S2 S9 S14. (20) 336 ändern in:

135 UN-Nummer Spalte Änderung 2487 (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP (6) streichen: (6) streichen: (6) streichen: (6) streichen: (3 a) 3 ändern in: 6.1. (3 b) FT1 ändern in: TF1. (5) ändern in: (6) einfügen: 354. (8) P001 ändern in: P602. (9 b) MP7 MP17 ändern in: MP8 MP17. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (13) Vor TE21 einfügen: TE19. (15) 1 (C/E) ändern in: 1 (C/D). (18) einfügen: CV1. 133

136 UN-Nummer Spalte Änderung (19) S2 S22 ändern in: S2 S9 S14. (20) 336 ändern in: (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (15) (C/E) ändern in: (C/D) (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (15) (C/E) ändern in: (C/D) (4) II ändern in: I. (6) einfügen: 354. (7 b) E4 ändern in: E0. (8) P001 IBC02 ändern in: P602. (9 b) MP15 ändern in: MP8 MP17. (10) T7 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (12) L4BH ändern in: L10CH. (13) TU15 TE19 ändern in: TU14 TU15 TE19 TE21. (15) 2 (D/E) ändern in: 1 (C/D). (18) einfügen: CV1. (19) S19 ändern in: S14. (20) 63 ändern in:

137 UN-Nummer Spalte Änderung 2837, VG II und III (6) streichen: , VG II und III (6) streichen: , VG III (9 a) Nach B4 einfügen: B (6) hinzufügen: (6) einfügen: (6) einfügen: (6) hinzufügen: (6) streichen: (6) streichen: (6) streichen: (6) streichen: (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P (3 a) 3 ändern in: 6.1. (3 b) FT1 ändern in: TF1. (5) ändern in: (6) einfügen: 354. (8) P001 ändern in: P602. (9 b) MP7 MP17 ändern in: MP8 MP17. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (13) Vor TE21 einfügen: TE19. (15) 1 (C/E) ändern in: 1 (C/D). (18) einfügen: CV1. (19) S2 S22 ändern in: S2 S9 S14. (20) 336 ändern in: , VG II und III (6) streichen: (6) hinzufügen: (6) hinzufügen:

138 UN-Nummer Spalte Änderung 3145, VG I, II und III (6) streichen: (2) erhält folgenden Wortlaut: Verbrennungsmotor mit Antrieb durch entzündbares Gas oder Verbrennungsmotor mit Antrieb durch entzündbare Flüssigkeit oder Fahrzeug mit Antrieb durch entzündbares Gas oder Fahrzeug mit Antrieb durch entzündbare Flüssigkeit oder Brennstoffzellen-Motor mit Antrieb durch entzündbares Gas oder Brennstoffzellen-Motor mit Antrieb durch entzündbare Flüssigkeit oder Brennstoffzellen-Fahrzeug mit Antrieb durch entzündbares Gas oder Brennstoffzellen-Fahrzeug mit Antrieb durch entzündbare Flüssigkeit (6) streichen: (6) streichen: (6) streichen: (14) einfügen: AT. 3210, VG II und III (6) 605 ändern in: , VG II und III (6) streichen: (6) 559 ändern in: , VG II und III (6) 604 ändern in: (6) 608 ändern in: (6) streichen: (6) streichen: , VG II und III (6) streichen: (6) einfügen: 354. (7 b) E5 ändern in: E0. (8) P001 ändern in: P602. (10) T14 ändern in: T20. (11) hinzufügen: TP37. (15) (C/E) ändern in: (C/D). 3248, VG II und III (6) streichen: , VG II und III (6) streichen: , VG I und II (6) streichen: 649 (dreimal) (6) hinzufügen: (6) einfügen: (6) einfügen: (6) hinzufügen:

139 UN-Nummer Spalte Änderung 3331 (6) hinzufügen: (2) erhält folgenden Wortlaut: BEGASTE GÜTERBEFÖRDERUNGSEINHEIT (CTU) (7 b) E5 ändern in: E0. (12) L10CH ändern in: L15CH (7 b) E5 ändern in: E (7 b) E5 ändern in: E0. (12) L10CH ändern in: L15CH (7 b) E5 ändern in: E (7 b) E5 ändern in: E0. (12) L10CH ändern in: L15CH (7 b) E5 ändern in: E (7 b) E5 ändern in: E0. (12) L10CH ändern in: L15CH (7 b) E5 ändern in: E (7 b) E5 ändern in: E0. (12) L10CH ändern in: L15CH (7 b) E5 ändern in: E (11) hinzufügen: TP (11) hinzufügen: TP (11) hinzufügen: TP (11) hinzufügen: TP , VG I, II und III (11) hinzufügen: TP , VG I, II und III (11) hinzufügen: TP , VG I, II und III (11) hinzufügen: TP , VG I, II und III (11) hinzufügen: TP , VG I, II und III (11) hinzufügen: TP , VG II und III (11) hinzufügen: TP (6) streichen: (6) streichen:

140 UN-Nummer Spalte Änderung 3468 (6) hinzufügen: 356. (8) P099 ändern in: P (2) erhält folgenden Wortlaut: 1-HYDROXYBENZOTRIAZOL-MONOHYDRAT (6) Nach 310 einfügen: 348. Nach 636 hinzufügen: (6) Nach 230 einfügen: 348. Nach 636 hinzufügen:

141 Folgende neue Eintragungen hinzufügen: Benennung und Beschreibung Verpackung ADR-Tanks ortsbewegliche Tanks und Schüttgut-Container Sondervorschriften für die Beförderung UN-Nummer Klasse Klassifizierungscode Verpackungsgruppe Gefahrzettel Sondervorschriften Begrenzte und freigestellte Mengen Anweisungen Anweisungen Tankcodierung Sondervorschriften Zusammenpackung Sondervorschriften Sondervorschriften Fahrzeug für die Beförderung in Tanks Beförderungskategorie (Tunnelbeschränkungscode) Versandstücke lose Schüttung Be- und Entladung, Handhabung Betrieb Nummer zur Kennzeichnung der Gefahr (1) (2) (3a) (3b) (4) (5) (6) (7a) (7b) (8) (9a) (9b) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) S TREIBLADUNGSPULVER 1 1.4C E0 P114b PP48 MP20 2 (E) 1471 LITHIUMHYPOCHLORIT, TROCKEN oder LITHIUM- HYPOCHLORIT, MISCHUNG 3482 ALKALIMETALLDISPERSION, ENTZÜNDBAR oder ERDAL- KALIMETALLDISPERSION, ENTZÜNDBAR 3483 ANTIKLOPFMISCHUNG FÜR MOTORKRAFTSTOFF, ENT- ZÜNDBAR 3484 HYDRAZIN, WÄSSERIGE LÖSUNG, ENTZÜNDBAR, mit mehr als 37 Masse-% Hydrazin 3485 CALCIUMHYPOCHLORIT, TROCKEN, ÄTZEND oder CALCIUMHYPOCHLORIT, MISCHUNG, TROCKEN, ÄT- ZEND mit mehr als 39 % aktivem Chlor (8,8 % aktivem Sauerstoff) 3486 CALCIUMHYPOCHLORIT, MISCHUNG, TROCKEN, ÄTZEND mit mehr als 10 %, aber höchstens 39 % aktivem Chlor 5.1 O2 III kg E1 P002 IBC08 LP02 R WF1 I B3 MP10 T1 TP33 SGAV TU3 AT 3 (E) 0 E0 P402 RR8 MP2 L10BN (+) 6.1 TF1 I E5 P602 MP8 MP17 8 CFT I E0 P001 MP8 MP OC2 II kg E2 P002 IBC08 B4 B OC2 III kg E1 P002 IBC08 LP02 R001 B3 B13 TU1 TE5 TT3 TM2 T14 TP2 L10CH TU14 TU15 TE19 TE21 TT6 FL 1 (B/E) FL 1 (C/D) T10 TP2 L10BH FL 1 (C/D) MP2 SGAN TU3 AT 2 (E) MP2 SGAN TU3 AT 3 (E) V2 CV1 CV2 CV3 CV24 50 V1 CV23 S2 S20 CV1 CV13 CV28 CV13 CV28 V11 CV24 CV35 CV24 CV35 S2 S9 S14 S2 S14 X

142 Benennung und Beschreibung Verpackung ADR-Tanks ortsbewegliche Tanks und Schüttgut-Container Sondervorschriften für die Beförderung UN-Nummer Klasse Klassifizierungscode Verpackungsgruppe Gefahrzettel Sondervorschriften Begrenzte und freigestellte Mengen Anweisungen Anweisungen Tankcodierung Sondervorschriften Zusammenpackung Sondervorschriften Sondervorschriften Fahrzeug für die Beförderung in Tanks Beförderungskategorie (Tunnelbeschränkungscode) Versandstücke lose Schüttung Be- und Entladung, Handhabung Betrieb Nummer zur Kennzeichnung der Gefahr (1) (2) (3a) (3b) (4) (5) (6) (7a) (7b) (8) (9a) (9b) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) CALCIUMHYPOCHLORIT, HYDRATISIERT, ÄTZEND oder CALCIUMHYPOCHLORIT, HYDRATISIERTE MISCHUNG, ÄTZEND mit mindestens 5,5 %, aber höchstens 16 % Wasser 3487 CALCIUMHYPOCHLORIT, HYDRATISIERT, ÄTZEND oder CALCIUMHYPOCHLORIT, HYDRATISIERTE MISCHUNG, ÄTZEND mit mindestens 5,5 %, aber höchstens 16 % Wasser 3488 BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, ENT- ZÜNDBAR, ÄTZEND, N.A.G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens 200 ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 500 LC BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, ENT- ZÜNDBAR, ÄTZEND, N.A.G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 10 LC OC2 II kg E2 P002 IBC08 B4 B OC2 III kg E1 P002 IBC08 R TFC I TFC I B4 B E0 P601 MP8 MP E0 P602 MP8 MP17 MP2 SGAN TU3 AT 2 (E) MP2 SGAN TU3 AT 3 (E) T22 TP2 L15CH TU14 TU15 TE19 TE21 T20 TP2 L10CH TU14 TU15 TE19 TE21 FL 1 (C/D) FL 1 (C/D) V11 CV24 CV35 CV24 CV35 CV1 CV13 CV28 CV1 CV13 CV28 S2 S9 S14 S2 S9 S

143 Benennung und Beschreibung Verpackung ADR-Tanks ortsbewegliche Tanks und Schüttgut-Container Sondervorschriften für die Beförderung UN-Nummer Klasse Klassifizierungscode Verpackungsgruppe Gefahrzettel Sondervorschriften Begrenzte und freigestellte Mengen Anweisungen Anweisungen Tankcodierung Sondervorschriften Zusammenpackung Sondervorschriften Sondervorschriften Fahrzeug für die Beförderung in Tanks Beförderungskategorie (Tunnelbeschränkungscode) Versandstücke lose Schüttung Be- und Entladung, Handhabung Betrieb Nummer zur Kennzeichnung der Gefahr (1) (2) (3a) (3b) (4) (5) (6) (7a) (7b) (8) (9a) (9b) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, MIT WASSER REAGIEREND, ENTZÜNDBAR, N.A.G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens 200 ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 500 LC BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, MIT WASSER REAGIEREND, ENTZÜNDBAR, N.A.G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 10 LC BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, ÄTZEND, ENTZÜNDBAR, N.A.G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens 200 ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 500 LC BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, ÄTZEND, ENTZÜNDBAR, N.A.G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 10 LC TFW I TFW I TFC I TFC I E0 P601 MP8 MP E0 P602 MP8 MP E0 P601 MP8 MP E0 P602 MP8 MP17 T22 TP2 L15CH TU14 TU15 TE19 TE21 T20 TP2 L10CH TU14 TU15 TE19 TE21 T22 TP2 L15CH TU14 TU15 TE19 TE21 T20 TP2 L10CH TU14 TU15 TE19 TE21 FL 1 (C/D) FL 1 (C/D) FL 1 (C/D) FL 1 (C/D) CV1 CV13 CV28 CV1 CV13 CV28 CV1 CV13 CV28 CV1 CV13 CV28 S2 S9 S14 S2 S9 S14 S2 S9 S14 S2 S9 S

144 Benennung und Beschreibung Verpackung ADR-Tanks ortsbewegliche Tanks und Schüttgut-Container Sondervorschriften für die Beförderung UN-Nummer Klasse Klassifizierungscode Verpackungsgruppe Gefahrzettel Sondervorschriften Begrenzte und freigestellte Mengen Anweisungen Anweisungen Tankcodierung Sondervorschriften Zusammenpackung Sondervorschriften Sondervorschriften Fahrzeug für die Beförderung in Tanks Beförderungskategorie (Tunnelbeschränkungscode) Versandstücke lose Schüttung Be- und Entladung, Handhabung Betrieb Nummer zur Kennzeichnung der Gefahr (1) (2) (3a) (3b) (4) (5) (6) (7a) (7b) (8) (9a) (9b) (10) (11) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) (19) (20) SCHWEFELREICHES ROHERDÖL, ENTZÜNDBAR, GIFTIG 3494 SCHWEFELREICHES ROHERDÖL, ENTZÜNDBAR, GIFTIG 3494 SCHWEFELREICHES ROHERDÖL, ENTZÜNDBAR, GIFTIG 3 FT1 I E0 P001 MP7 MP17 3 FT1 II L E2 P001 IBC02 3 FT1 III L E1 P001 IBC03 R IOD 8 CT2 III kg E1 P002 IBC08 R001 B3 T14 TP2 L10CH TU14 TU15 TE21 FL 1 (C/E) MP19 T7 TP2 L4BH TU15 FL 2 (D/E) MP19 T4 TP1 L4BH TU15 FL 3 (D/E) MP10 T1 TP33 SGAV L4BN 3496 Batterien, Nickelmetallhydrid 9 M11 UNTERLIEGT NICHT DEN VORSCHRIFTEN DES ADR AT 3 (E) CV13 CV28 CV13 CV28 V12 CV13 CV28 VV9 CV13 CV28 S2 S22 S2 S S

145 Hinweis: Die nachfolgenden Änderungen zum alphabetischen Verzeichnis sind im Originaldokument nicht enthalten, da das alphabetische Verzeichnis ein nichtoffizieller Teil des ADR ist. Tabelle B Folgende neue Eintragungen einfügen: Benennung und Beschreibung des Gutes UN-Nummer Bem. ALKALIMETALLDISPERSION, ENTZÜNDBAR 3482 ANTIKLOPFMISCHUNG FÜR MOTORKRAFTSTOFF, ENTZÜNDBAR 3483 Batterien, Nickelmetallhydrid 3496 frei BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, ÄTZEND, ENTZÜNDBAR, N. A. G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens 200 ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 500 LC 50 BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, ÄTZEND, ENTZÜNDBAR, N. A. G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 10 LC 50 BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, ENTZÜNDBAR, ÄTZEND, N. A. G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens 200 ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 500 LC 50 BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, ENTZÜNDBAR, ÄTZEND, N. A. G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 10 LC 50 BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, MIT WASSER REAGIEREND, ENTZÜNDBAR, N. A. G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens 200 ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 500 LC 50 BEIM EINATMEN GIFTIGER FLÜSSIGER STOFF, MIT WASSER REAGIEREND, ENTZÜNDBAR, N. A. G., mit einer Giftigkeit beim Einatmen von höchstens ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 10 LC 50 CALCIUMHYPOCHLORIT, HYDRATISIERT, ÄTZEND mit mindestens 5,5 %, aber höchstens 16 % Wasser CALCIUMHYPOCHLORIT, HYDRATISIERTE MISCHUNG, ÄTZEND mit mindestens 5,5 %, aber höchstens 16 % Wasser CALCIUMHYPOCHLORIT, MISCHUNG, TROCKEN, ÄTZEND mit mehr als 10 %, aber höchstens 39 % aktivem Chlor CALCIUMHYPOCHLORIT, MISCHUNG, TROCKEN, ÄTZEND mit mehr als 39 % aktivem Chlor (8,8 % aktivem Sauerstoff ) CALCIUMHYPOCHLORIT, TROCKEN, ÄTZEND 3485 ERDALKALIMETALLDISPERSION, ENTZÜNDBAR 3482 HYDRAZIN, WÄSSERIGE LÖSUNG, ENTZÜNDBAR mit mehr als 37 Masse-% Hydrazin 3484 IOD 3495 Rubidiumnitrat: siehe 1477 SCHWEFELREICHES ROHERDÖL, ENTZÜNDBAR, GIFTIG 3494 TREIBLADUNGSPULVER

146 Folgende Änderungen vornehmen: Benennung und Beschreibung des Gutes UN-Nummer Änderung BEGASTE EINHEIT 3359 Die Benennung erhält folgenden Wortlaut: BEGASTE GÜTERBEFÖRDERUNGSEINHEIT (CTU). Bitumen bei oder über 100 C und unter seinem Flammpunkt: siehe Bitumen mit einem Flammpunkt über 60 C, bei oder über seinem Flammpunkt: siehe Bitumen mit einem Flammpunkt von höchstens 60 C: siehe Cutback bei oder über 100 C und unter seinem Flammpunkt: siehe CALCIUMHYPOCHLORIT, HYDRATISIERT mit mindestens 5,5 %, aber höchstens 16 % Wasser CALCIUMHYPOCHLORIT, HYDRATISIERTE MISCHUNG mit mindestens 5,5 %, aber höchstens 16 % Wasser Cutback mit einem Flammpunkt über 60 C, bei oder über seinem Flammpunkt: siehe Cutback mit einem Flammpunkt von höchstens 60 C: siehe 1-HYDROXYBENZOTRIAZOL, WASSERFREI, ANGEFEUCHTET mit mindestens 20 Masse-% Wasser 3257 streichen streichen streichen In der Benennung Cutback ändern in: Cutback-Bitumen [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] 2880 [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] 3256 In der Benennung Cutback ändern in: Cutback-Bitumen In der Benennung Cutback ändern in: Cutback-Bitumen Die Benennung erhält folgenden Wortlaut: 1-HYDROXYBENZOTRIAZOL-MONOHYD- RAT. PHOSPHOR, GELB, GESCHMOLZEN 2447 Die Benennung erhält folgenden Wortlaut: Phosphor, gelb, geschmolzen: siehe. [Diese Änderung betrifft nicht die englische Fassung.] QUECKSILBEROXYCYANID, PHLEGMATISIERT Straßenasphalt bei oder über 100 C und unter seinem Flammpunkt: siehe Straßenasphalt mit einem Flammpunkt über 60 C, bei oder über seinem Flammpunkt: siehe Straßenasphalt mit einem Flammpunkt von höchstens 60 C: siehe Teere, flüssig, einschließlich Straßenasphalt und Öle, Bitumen und Cutback (Verschnittbitumen), bei oder über 100 C und unter seinem Flammpunkt: siehe Teere, flüssig, einschließlich Straßenasphalt und Öle, Bitumen und Cutback (Verschnittbitumen), mit einem Flammpunkt über 60 C, bei oder über seinem Flammpunkt: siehe TEERE, FLÜSSIG, einschließlich Straßenasphalt und Öle, Bitumen und Cutback (Verschnittbitumen), mit einem Flammpunkt von höchstens 60 C Teeröle bei oder über 100 C und unter ihrem Flammpunkt: siehe 1642 PHLEGMATISIERT ändern in: DESENSIBILISIERT. [betrifft nur die deutsche Fassung; Anpassung an EN und FR] 3257 In der Benennung Straßenasphalt ändern in: Straßenöl In der Benennung Straßenasphalt ändern in: Straßenöl In der Benennung Straßenasphalt ändern in: Straßenöl Die Benennung erhält folgenden Wortlaut: Teere, flüssig, einschließlich Straßenöle und Cutback-Bitumen (Verschnittbitumen), bei oder über 100 C und unter seinem Flammpunkt: siehe Die Benennung erhält folgenden Wortlaut: Teere, flüssig, einschließlich Straßenöle und Cutback-Bitumen (Verschnittbitumen), mit einem Flammpunkt über 60 C, bei oder über seinem Flammpunkt: siehe Die Benennung erhält folgenden Wortlaut: TEERE, FLÜSSIG, einschließlich Straßenöle und Cutback-Bitumen (Verschnittbitumen) mit einem Flammpunkt von höchstens 60 C streichen. 144

147 Benennung und Beschreibung des Gutes UN-Nummer Änderung Teeröle mit einem Flammpunkt über 60 C, bei oder über ihrem Flammpunkt: siehe Teeröle mit einem Flammpunkt von höchstens 60 C: siehe Verbrennungsmotor oder Fahrzeug mit Antrieb durch entzündbares Gas oder Fahrzeug mit Antrieb durch entzündbare Flüssigkeit 3256 streichen streichen Die Benennung erhält folgenden Wortlaut: Verbrennungsmotor mit Antrieb durch entzündbares Gas oder Verbrennungsmotor mit Antrieb durch entzündbare Flüssigkeit oder Fahrzeug mit Antrieb durch entzündbares Gas oder Fahrzeug mit Antrieb durch entzündbare Flüssigkeit oder Brennstoffzellen-Motor mit Antrieb durch entzündbares Gas oder Brennstoffzellen-Motor mit Antrieb durch entzündbare Flüssigkeit oder Brennstoffzellen-Fahrzeug mit Antrieb durch entzündbares Gas oder Brennstoffzellen-Fahrzeug mit Antrieb durch entzündbare Flüssigkeit. Kapitel 3.3 SV 61 SV 172 SV 188 in der jeweils geltenden Fassung ändern in: in der jeweils geänderten Fassung. [betrifft nur die deutsche Fassung] Am Ende hinzufügen: Für das Verpacken siehe auch Absatz Am Ende des Absatzes b) streichen:, ausgenommen vor dem 1. Januar 2009 hergestellte Batterien, die bis zum 31. Dezember 2010 ohne die Kennzeichnung gemäß dieser Sondervorschrift befördert werden dürfen. Der Absatz f ) erhält am Anfang folgenden Wortlaut: Jedes Versandstück mit Ausnahme von Versandstücken, die in Ausrüstungen (einschließlich Platinen) eingebaute Knopfzellen-Batterien oder höchstens vier.... SV 198 Farbe bzw. Druckfarbe ändern in: Farbe, Druckfarbe bzw. Parfümerieerzeugnis. Nach 1263, einfügen: 1266,. SV 219 erhält folgenden Wortlaut: 219 Genetisch veränderte Mikroorganismen (GMMO) und genetisch veränderte Organismen (GMO), die in Übereinstimmung mit der Verpackungsanweisung P 904 des Unterabschnitts verpackt und gekennzeichnet sind, unterliegen nicht den übrigen Vorschriften des ADR. Wenn GMMO oder GMO den Kriterien für eine Aufnahme in die Klasse 6.1 oder 6.2 (siehe Unterabschnitte und ) entsprechen, gelten die Vorschriften des ADR für die Beförderung giftiger oder ansteckungsgefährlicher Stoffe. SV 247 SV 251 Im ersten Satz streichen: abweichend von den Vorschriften des Kapitels 6.1. [betrifft nur die deutsche Fassung] In Absatz d) streichen: in der jeweils geltenden Fassung. [betrifft nur die deutsche Fassung] Im ersten Unterabsatz der Code «LQ 0» ändern in: die Menge «0». Im letzten Unterabsatz welche die Mengengrenzen für begrenzte Mengen des in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 7a für die jeweiligen Stoffe angegebenen und in Abschnitt definierten LQ-Codes nicht überschreiten, ändern in: welche die für die jeweiligen Stoffe anwendbaren und in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 7a festgelegten Mengengrenzen für begrenzte Mengen nicht überschreiten,. 145

148 SV 290 erhält folgenden Wortlaut: 290 Wenn dieser radioaktive Stoff den Begriffsbestimmungen und Kriterien anderer in Teil 2 aufgeführter Klassen entspricht, ist er wie folgt zu klassifizieren: a) Wenn der Stoff den in Kapitel 3.5 aufgeführten Kriterien für gefährliche Güter in freigestellten Mengen entspricht, müssen die Verpackungen dem Abschnitt entsprechen und die Prüfvorschriften des Abschnitts erfüllen. Alle übrigen für freigestellte Versandstücke radioaktiver Stoffe in Unterabschnitt aufgeführten anwendbaren Vorschriften gelten ohne Verweis auf die andere Klasse. b) Wenn die Menge die in Unterabschnitt festgelegten Grenzwerte überschreitet, muss der Stoff nach der überwiegenden Nebengefahr klassifiziert werden. Das Beförderungspapier muss den Stoff mit der UN-Nummer und der offiziellen Benennung für die Beförderung beschreiben, die für die andere Klasse gelten, und durch die gemäß Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 2 für das freigestellte Versandstück radioaktiver Stoffe geltende Benennung ergänzt werden. Der Stoff muss nach den für diese UN-Nummer anwendbaren Vorschriften befördert werden. Nachfolgend ist ein Beispiel für die Angaben im Beförderungspapier dargestellt: UN 1993 ENTZÜNDBARER FLÜSSIGER STOFF, N. A. G. (Gemisch aus Ethanol und Toluen), radioaktive Stoffe, freigestelltes Versandstück begrenzte Stoffmenge, 3, VG II. Darüber hinaus gelten die Vorschriften des Absatzes c) Die Vorschriften des Kapitels 3.4 für die Beförderung von in begrenzten Mengen verpackten gefährlichen Gütern gelten nicht für gemäß Absatz b) klassifizierte Stoffe. d) Wenn der Stoff einer Sondervorschrift entspricht, welche diesen Stoff von allen Vorschriften für gefährliche Güter der übrigen Klassen freistellt, muss er in Übereinstimmung mit der anwendbaren UN-Nummer der Klasse 7 zugeordnet werden und es gelten alle in Unterabschnitt festgelegten Vorschriften. SV 292 erhält folgenden Wortlaut: 292 (gestrichen). SV 302 erhält folgenden Wortlaut: 302 Begaste Güterbeförderungseinheiten (CTU), die keine anderen gefährlichen Güter enthalten, unterliegen nur den Vorschriften des Abschnitts SV 304 erhält folgenden Wortlaut: 304 Diese Eintragung darf nur für die Beförderung nicht aktivierter Batterien verwendet werden, die Kaliumhydroxid, trocken, enthalten und die dazu bestimmt sind, vor der Verwendung durch die Hinzufügung einer geeigneten Menge von Wasser in die einzelnen Zellen aktiviert zu werden. SV 313 erhält folgenden Wortlaut: 313 (gestrichen) (bleibt offen) ändern in: (bleibt offen). SV 503 streichen: oder gelb. SV 559 erhält folgenden Wortlaut: 559 (gestrichen). SV 567 erhält folgenden Wortlaut: 567 (gestrichen). SV 589 erhält folgenden Wortlaut: 589 (gestrichen). SV 593 Verpackungsanweisung P 203 (12) ändern in: Verpackungsanweisung P 203 Vorschriften für offene Kryo-Behälter Absatz (6). SV 604 erhält folgenden Wortlaut: 604 (gestrichen). SV 605 erhält folgenden Wortlaut: 605 (gestrichen). SV 606 erhält folgenden Wortlaut: 606 (gestrichen). SV 608 erhält folgenden Wortlaut: 608 (gestrichen). SV 635 brauchen... versehen zu werden ändern in: müssen... versehen werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] 146

149 SV 637 Die Fußnote 1) wird zu Fußnote 2). SV 645 SV 649 Einen neuen zweiten Satz mit folgendem Wortlaut einfügen: Die Zustimmung muss schriftlich in Form einer Klassifizierungsbestätigung (siehe Absatz g)) erfolgen und mit einer unverwechselbaren Referenz versehen sein. erhält folgenden Wortlaut: 649 (gestrichen). SV 650 SV 653 Das Beispiel in Absatz e) erhält folgenden Wortlaut: «UN 1263 ABFALL FARBE, 3, II, (D/E)» oder «UN 1263 ABFALL FARBE, 3, VG II, (D/E)». erhält am Anfang folgenden Wortlaut: Die Beförderung dieses Gases unterliegt in Flaschen, deren Produkt aus Prüfdruck und Fassungsraum höchstens 15 MPa Liter (150 bar Liter) beträgt, nicht den.... Im fünften Spiegelstrich mit der Aufschrift «UN 1013» ändern in: mit der Aufschrift «UN 1013» für Kohlendioxid oder «UN 1066» für Stickstoff, verdichtet,. Folgende neue Sondervorschriften einfügen: 341 (bleibt offen) 342 Innengefäße aus Glas (wie Ampullen oder Kapseln), die nur für die Verwendung in Sterilisationsgeräten vorgesehen sind, dürfen, wenn sie weniger als 30 ml Ethylenoxid je Innenverpackung und höchstens 300 ml je Außenverpackung enthalten, unabhängig von der Angabe «E 0» in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 7b nach den Vorschriften des Kapitels 3.5 befördert werden, vorausgesetzt: a) nach dem Befüllen wurde für jedes Innengefäß aus Glas die Dichtheit festgestellt, indem das Innengefäß aus Glas in ein Heißwasserbad mit einer Temperatur und für eine Dauer eingesetzt wird, die ausreichend sind, um sicherzustellen, dass ein Innendruck erreicht wird, der dem Dampfdruck von Ethylenoxid bei 55 C entspricht. Innengefäße aus Glas, die bei dieser Prüfung Anzeichen für eine Undichtheit, eine Verformung oder einen anderen Mangel liefern, dürfen nicht nach dieser Sondervorschrift befördert werden; b) zusätzlich zu der in Abschnitt vorgeschriebenen Verpackung wird jedes Innengefäß aus Glas in einen dichten Kunststoffsack eingesetzt, der mit Ethylenoxid verträglich und in der Lage ist, den Inhalt im Fall eines Bruchs oder einer Undichtheit des Innengefäßes aus Glas aufzunehmen, und c) jedes Innengefäß aus Glas ist durch Mittel (z. B. Schutzhülsen oder Polsterung) geschützt, die ein Durchstoßen des Kunststoffsacks im Fall einer Beschädigung der Verpackung (z. B. durch Zerdrücken) verhindern. 343 Diese Eintragung gilt für Roherdöl, das Schwefelwasserstoff in ausreichender Konzentration enthält, so dass die vom Roherdöl entwickelten Dämpfe eine Gefahr beim Einatmen darstellen können. Die zugeordnete Verpackungsgruppe muss anhand der Gefahr der Entzündbarkeit und der Gefahr beim Einatmen nach dem Gefahrengrad bestimmt werden. 344 Die Vorschriften des Abschnitts müssen eingehalten werden. 345 Dieses Gas, das in offenen Kryo-Behältern mit einem höchsten Fassungsraum von einem Liter und Doppelwänden aus Glas enthalten ist, bei denen der Zwischenraum zwischen der Innen- und Außenwand luftleer (vakuumisoliert) ist, unterliegt nicht den Vorschriften des ADR, vorausgesetzt, jeder Behälter wird in einer Außenverpackung mit ausreichendem Polstermaterial oder saugfähigem Material befördert, um ihn vor Beschädigungen durch Stoß zu schützen. 346 Offene Kryo-Behälter, die den Vorschriften der Verpackungsanweisung P 203 des Unterabschnitts entsprechen und keine gefährlichen Güter mit Ausnahme von UN 1977 Stickstoff, tiefgekühlt, flüssig, der vollständig von einem porösen Material aufgesaugt ist, enthalten, unterliegen keinen weiteren Vorschriften des ADR. 347 Diese Eintragung darf nur verwendet werden, wenn die Ergebnisse der Prüfreihe 6 d) des Handbuchs Prüfungen und Kriterien Teil I gezeigt haben, dass alle aus der Funktion herrührenden Gefahren auf das Innere des Versandstücks beschränkt bleiben. 348 Batterien, die nach dem 31. Dezember 2011 hergestellt werden, müssen auf dem Außengehäuse mit der Nennenergie in Wattstunden gekennzeichnet sein. 349 Gemische eines Hypochlorits mit einem Ammoniumsalz sind zur Beförderung nicht zugelassen. UN 1791 Hypochloritlösung ist ein Stoff der Klasse Ammoniumbromat und seine wässerigen Lösungen sowie Gemische eines Bromats mit einem Ammoniumsalz sind zur Beförderung nicht zugelassen. 351 Ammoniumchlorat und seine wässerigen Lösungen sowie Gemische eines Chlorats mit einem Ammoniumsalz sind zur Beförderung nicht zugelassen. 352 Ammoniumchlorit und seine wässerigen Lösungen sowie Gemische eines Chlorits mit einem Ammoniumsalz sind zur Beförderung nicht zugelassen. 353 Ammoniumpermanganat und seine wässerigen Lösungen sowie Gemische eines Permanganats mit einem Ammoniumsalz sind zur Beförderung nicht zugelassen. 354 Dieser Stoff ist beim Einatmen giftig. 147

150 355 Sauerstoffflaschen für Notfallzwecke, die unter dieser Eintragung befördert werden, dürfen eingebaute Auslösekartuschen (Kartusche mit Antriebseinrichtung der Unterklasse 1.4 Verträglichkeitsgruppe C oder S) enthalten, ohne dass dadurch der Klassifizierungscode 1 O verändert wird, vorausgesetzt, die Gesamtmenge der deflagrierenden (antreibenden) explosiven Stoffe je Sauerstoffflasche überschreitet nicht 3,2 g. Die versandfertigen Flaschen mit den eingebauten Auslösekartuschen müssen über eine wirksame Vorrichtung zum Schutz vor unbeabsichtigtem Auslösen versehen sein. 356 (Ein) Metallhydrid-Speichersystem(e), das (die) in Beförderungsmitteln oder in vervollständigten Bauteilen von Beförderungsmitteln eingebaut ist (sind) oder für einen Einbau in Beförderungsmitteln vorgesehen ist (sind), muss (müssen) vor der Annahme zur Beförderung von der zuständigen Behörde des Herstellungslandes 1 ) zugelassen werden. Das Beförderungspapier muss die Angabe enthalten, dass das Versandstück von der zuständigen Behörde des Herstellungslandes 1 ) zugelassen wurde, oder jede Sendung muss durch eine Kopie der Zulassung der zuständigen Behörde des Herstellungslandes 1 ) begleitet werden. 1 ) Ist das Herstellungsland keine Vertragspartei des ADR, muss die Zulassung von der zuständigen Behörde einer Vertragspartei des ADR anerkannt werden. 357 Roherdöl, das Schwefelwasserstoff in ausreichender Konzentration enthält, so dass die vom Roherdöl entwickelten Dämpfe eine Gefahr beim Einatmen darstellen können, muss unter der Eintragung UN 3494 SCHWEFELREICHES ROHERDÖL, ENTZÜNDBAR, GIFTIG versandt werden. 655 Flaschen und ihre Verschlüsse, die nach der Richtlinie 97/23/EG 3 ) ausgelegt, gebaut, zugelassen und gekennzeichnet wurden und für Atemschutzgeräte verwendet werden, dürfen, ohne dem Kapitel 6.2 zu entsprechen, befördert werden, vorausgesetzt, sie werden den Prüfungen des Absatzes unterzogen und die in Unterabschnitt Verpackungsanweisung P 200 festgelegte Frist zwischen den Prüfungen wird nicht überschritten. Der für die Wasserdruckprüfung anzuwendende Druck ist der auf der Flasche gemäß Richtlinie 97/23/EG angegebene Druck. 3 ) Richtlinie 97/23/EG des Europäischen Parlaments und des Rates vom 29. Mai 1997 zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten über Druckgeräte (Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 181 vom 9. Juli 1997, Seiten 1 bis 55). 656 Die Vorschrift des ersten Satzes der Sondervorschrift 188 Absatz e) gilt nicht für Einrichtungen, die während der Beförderung absichtlich aktiv sind (Sender für die Identifizierung mit Hilfe elektromagnetischer Wellen (RFID), Uhren, Sensoren usw.) und die nicht in der Lage sind eine gefährliche Hitzeentwicklung zu erzeugen. Abweichend von den Vorschriften der Sondervorschrift 188 Absatz b) dürfen vor dem 1. Januar 2009 hergestellte Batterien nach dem 31. Dezember 2010 weiterhin ohne Angabe der Nennleistung in Wattstunden auf dem Außengehäuse befördert werden. Kapitel 3.4 Kapitel 3.4 erhält folgenden Wortlaut: In begrenzten Mengen verpackte gefährliche Güter Dieses Kapitel enthält die Vorschriften, die für die Beförderung von in begrenzten Mengen verpackten gefährlichen Gütern bestimmter Klassen anzuwenden sind. Die für die Innenverpackung oder den Gegenstand anwendbare Mengengrenze ist für jeden Stoff in der Spalte 7a der Tabelle A in Kapitel 3.2 festgelegt. Darüber hinaus ist in dieser Spalte bei jeder Eintragung, die nicht für die Beförderung nach diesem Kapitel zugelassen ist, die Menge «0» angegeben. In derartigen begrenzten Mengen verpackte gefährliche Güter, die den Vorschriften dieses Kapitels entsprechen, unterliegen keinen anderen Vorschriften des ADR mit Ausnahme der entsprechenden Vorschriften von: a) Teil 1 Kapitel 1.1, 1.2, 1.3, 1.4, 1.5, 1.6, 1.8 und 1.9, b) Teil 2, c) Teil 3 Kapitel 3.1, 3.2 und 3.3 (mit Ausnahme der Sondervorschriften 61, 178, 181, 220, 274, 625, 633 und 650 e)), d) Teil 4 Unterabschnitte , und bis , e) Teil 5 Unterabschnitte a) (i) und b), , und sowie Abschnitt 5.4.2, f ) Teil 6 Bauvorschriften des Abschnitts sowie Unterabschnitte und bis , g) Teil 7 Kapitel 7.1 sowie Abschnitte 7.2.1, 7.2.2, (mit Ausnahme von Unterabschnitt ), 7.5.7, und 7.5.9, h) Unterabschnitt Gefährliche Güter müssen nur in Innenverpackungen verpackt sein, die in geeignete Außenverpackungen eingesetzt sind. Zwischenverpackungen dürfen verwendet werden. Für die Beförderung von Gegenständen, wie Druckgaspackungen oder «Gefäße, klein, mit Gas», ist die Verwendung von Innenverpackungen jedoch nicht erforderlich. Die gesamte Bruttomasse des Versandstücks darf 30 kg nicht überschreiten Trays in Dehn- oder Schrumpffolie, die den Vorschriften der Unterabschnitte , und bis entsprechen, sind als Außenverpackungen für Gegenstände oder Innenverpackungen mit gefährlichen Gütern, die nach den Vorschriften dieses Kapitels befördert werden, zulässig. Innenverpackungen, die bruchanfällig sind oder leicht durchstoßen werden können, wie Gefäße aus Glas, Porzellan, Steinzeug oder gewissen Kunststoffen, müssen in geeignete Zwischenverpackungen eingesetzt werden, die den Vorschriften der Unterabschnitte , und bis entsprechen und so ausgelegt sein müssen, dass sie den Bauvorschriften des Abschnitts entsprechen. Die gesamte Bruttomasse des Versandstücks darf 20 kg nicht überschreiten. 148

151 3.4.4 Flüssige Stoffe der Klasse 8 Verpackungsgruppe II in Innenverpackungen aus Glas, Porzellan oder Steinzeug müssen in einer verträglichen und starren Zwischenverpackung eingeschlossen sein (bleibt offen) (bleibt offen) Ausgenommen für die Luftbeförderung müssen Versandstücke mit gefährlichen Gütern in begrenzten Mengen mit der unten abgebildeten Kennzeichnung versehen sein. Die Kennzeichnung muss leicht erkennbar und lesbar sein und der Witterung ohne nennenswerte Beeinträchtigung ihrer Wirkung standhalten können. Die oberen und unteren Teilbereiche und die Randlinie müssen schwarz sein. Der mittlere Bereich muss weiß oder ein geeigneter kontrastierender Hintergrund sein. Die Mindestabmessungen müssen 100 mm 100 mm und die Mindestbreite der Begrenzungslinie der Raute 2 mm betragen. Wenn es die Größe des Versandstücks erfordert, dürfen die Abmessungen auf bis zu 50 mm 50 mm reduziert werden, sofern die Kennzeichnung deutlich sichtbar bleibt Versandstücke mit gefährlichen Gütern, die in Übereinstimmung mit den Vorschriften des Teils 3 Kapitel 4 der Technischen Anweisungen der ICAO für eine Luftbeförderung aufgegeben werden, müssen mit der unten abgebildeten Kennzeichnung versehen sein. Die Kennzeichnung muss leicht erkennbar und lesbar sein und der Witterung ohne nennenswerte Beeinträchtigung ihrer Wirkung standhalten können. Die oberen und unteren Teilbereiche und die Randlinie müssen schwarz sein. Der mittlere Bereich muss weiß oder ein geeigneter kontrastierender Hintergrund sein. Die Mindestabmessungen müssen 100 mm 100 mm und die Mindestbreite der Begrenzungslinie der Raute 2 mm betragen. Das Symbol Y muss in der Mitte der Kennzeichnung angebracht und deutlich erkennbar sein. Wenn es die Größe des Versandstücks erfordert, dürfen die Abmessungen auf bis zu 50 mm 50 mm reduziert werden, sofern die Kennzeichnung deutlich sichtbar bleibt Versandstücke mit gefährlichen Gütern, die mit der in Abschnitt abgebildeten Kennzeichnung versehen sind, gelten als den Vorschriften der Abschnitte bis dieses Kapitels entsprechend und müssen nicht mit der in Abschnitt abgebildeten Kennzeichnung versehen sein (bleibt offen) Wenn Versandstücke mit gefährlichen Gütern in begrenzten Mengen in eine Umverpackung eingesetzt werden, gelten die Vorschriften des Abschnitts Darüber hinaus muss die Umverpackung mit den in diesem Kapitel vorgeschriebenen Kennzeichnungen gekennzeichnet sein, es sei denn, die für alle in der Umverpackung enthaltenen gefährlichen Güter repräsentativen Kennzeichnungen sind sichtbar. Die Vorschriften der Unterabschnitte a) (ii) und gelten nur, wenn andere gefährliche Güter enthalten sind, die nicht in begrenzten Mengen verpackt sind, und nur in Bezug auf diese anderen gefährlichen Güter Absender von in begrenzten Mengen verpackten gefährlichen Gütern müssen den Beförderer vor der Beförderung in nachweisbarer Form über die Bruttomasse der so zu versendenden Güter informieren a) Beförderungseinheiten mit einer höchstzulässigen Gesamtmasse über 12 Tonnen, mit denen Versandstücke mit gefährlichen Gütern in begrenzten Mengen befördert werden, müssen gemäß Abschnitt vorn und hinten gekennzeichnet sein, sofern sie nicht bereits gemäß Abschnitt mit orangefarbenen Tafeln gekennzeichnet sind. 149

152 b) Container, mit denen Versandstücke mit gefährlichen Gütern in begrenzten Mengen befördert werden und die auf Beförderungseinheiten mit einer höchstzulässigen Gesamtmasse über 12 Tonnen verladen sind, müssen gemäß Abschnitt auf allen vier Seiten gekennzeichnet sein, sofern sie nicht bereits gemäß Abschnitt mit Großzetteln (Placards) versehen sind. Die tragende Beförderungseinheit muss nicht gekennzeichnet werden, es sei denn, die an den Containern angebrachte Kennzeichnung ist außerhalb dieser tragenden Beförderungseinheit nicht sichtbar. Im letztgenannten Fall muss dieselbe Kennzeichnung an der Beförderungseinheit vorn und hinten angebracht werden Auf die in Abschnitt festgelegte Kennzeichnung kann verzichtet werden, wenn die Bruttogesamtmasse der beförderten Versandstücke, die in begrenzten Mengen verpackte gefährliche Güter enthalten, 8 Tonnen je Beförderungseinheit nicht überschreitet Die Kennzeichnung entspricht der in Abschnitt vorgeschriebenen Kennzeichnung mit der Ausnahme, dass die Mindestabmessungen 250 mm 250 mm betragen müssen. Kapitel Die Abbildung wie folgt ersetzen: Kennzeichen für freigestellte Mengen Schraffierung und Symbol in derselben Farbe, schwarz oder rot, auf weißem oder geeignetem kontrastierendem Grund * An dieser Stelle ist die Nummer des ersten oder einzigen in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 5 angegebenen Gefahrzettels anzugeben. ** Sofern nicht bereits an anderer Stelle auf dem Versandstück angegeben, ist an dieser Stelle der Name des Absenders oder des Empfängers anzugeben. 150

153 Teil 4 Kapitel Am Ende oder wiederverwendete Großverpackungen ändern in:, wiederverwendete oder wiederaufgearbeitete Großverpackungen Am Ende von Absatz a) und ersetzen durch:,. Am Ende von Absatz b) den Punkt ersetzen durch:, und. Einen neuen Absatz c) mit folgendem Wortlaut einfügen: c) dürfen keine Permeation der gefährlichen Güter ermöglichen, die unter normalen Beförderungsbedingungen eine Gefahr darstellen könnte In der Tabelle unter UN 3079 in Spalte (3 a) 3 ändern in: 6.1 und in der Spalte (3 b) FT1 ändern in: TF P 003 [Die Änderung in der englischen und französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] P 114b P 200 Die Sondervorschrift für die Verpackung PP 48 erhält folgenden Wortlaut: PP 48 Für die UN-Nummern 0508 und 0509 dürfen keine Metallverpackungen verwendet werden. In Absatz (10) in der Sondervorschrift für die Verpackung k folgende Änderungen vornehmen: Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut: Die Ventilöffnungen müssen mit druckfesten gasdichten Stopfen oder Kappen mit einem zu den Ventilöffnungen passenden Gewinde versehen sein, die aus einem Werkstoff hergestellt sein müssen, der vom Inhalt des Druckgefäßes nicht angegriffen wird. Der siebte Absatz der Sondervorschrift für die Verpackung k ( Jedes Ventil... standhalten können. ) erhält folgenden Wortlaut: Jedes Ventil muss dem Prüfdruck des Druckgefäßes standhalten können und muss entweder durch ein kegeliges Gewinde oder durch andere Mittel, die den Anforderungen der Norm ISO :2001 entsprechen, direkt mit dem Druckgefäß verbunden sein. In Absatz (10) in der Sondervorschrift für die Verpackung q folgende Änderungen vornehmen: Im ersten Satz Ventile ändern in: Ventilöffnungen. Im zweiten Satz das Auslassventil der Sammelleitung ändern in: die Öffnung des Sammelleitungsventils. Im zweiten Satz vor gasdichten einfügen: druckfesten (zweimal). Einen neuen dritten Satz mit folgendem Wortlaut hinzufügen: Gasdichte Stopfen oder Kappen müssen mit zu den Ventilöffnungen passenden Gewinden versehen sein. In Absatz (10) in der Sondervorschrift ra erhält der Einleitungssatz folgenden Wortlaut: Dieses Gas darf unter den folgenden Bedingungen auch in Kapseln verpackt werden:. In Absatz (10) erhält die Sondervorschrift für die Verpackung v folgenden Wortlaut: v: (1) Die Frist zwischen den wiederkehrenden Prüfungen für Flaschen aus Stahl, ausgenommen nachfüllbare geschweißte Flaschen aus Stahl für die UN-Nummer 1011, 1075, 1965, 1969 oder 1978, darf auf 15 Jahre ausgedehnt werden: a) mit Zustimmung der zuständigen Behörde(n) des Staates (der Staaten), in dem (denen) die wiederkehrende Prüfung und die Beförderung durchgeführt werden, und b) in Übereinstimmung mit den Vorschriften eines von der zuständigen Behörde anerkannten technischen Regelwerks. (2) Für nachfüllbare geschweißte Flaschen aus Stahl für die UN-Nummer 1011, 1075, 1965, 1969 oder 1978 darf diese Frist auf 15 Jahre ausgedehnt werden, wenn die Vorschriften des Absatzes (12) dieser Verpackungsanweisung angewendet werden. In Absatz (11) in der Tabelle 3 erhält die Spaltenüberschrift der letzten Spalte folgenden Wortlaut: Sondervorschriften für die Verpackung. 151

154 Folgenden neuen Absatz (12) einfügen: (12) Für die wiederkehrende Prüfung von nachfüllbaren geschweißten Flaschen aus Stahl darf in Übereinstimmung mit der Sondervorschrift für die Verpackung v (2) des Absatzes (10) eine Frist von 15 Jahren gewährt werden, wenn folgende Vorschriften eingehalten werden. 1. Allgemeine Vorschriften 1.1 Für die Anwendung dieses Absatzes darf die zuständige Behörde ihre Aufgaben und Pflichten nicht an Xb-Stellen (Prüfstellen des Typs B) oder IS-Stellen (betriebseigene Prüfdienste) delegieren. 1.2 Der Eigentümer der Flaschen muss bei der zuständigen Behörde die Gewährung der Prüffrist von 15 Jahren beantragen und nachweisen, dass die Vorschriften der Unterabsätze 2, 3 und 4 eingehalten werden. 1.3 Seit dem 1. Januar 1999 hergestellte Flaschen müssen in Übereinstimmung mit den folgenden Normen in der jeweils gemäß der Tabelle in Abschnitt des ADR anwendbaren Fassung hergestellt sein: Norm EN 1442 oder Norm EN oder Anlage I Teile 1 bis 3 der Richtlinie des Rates 84/527/EWG a ). a ) Richtlinie des Rates der Europäischen Gemeinschaften vom 17. September 1984 zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten über geschweißte Gasflaschen aus unlegiertem Stahl, veröffentlicht im Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 300 vom 19. November Andere Flaschen, die vor dem 1. Januar 2009 nach den Vorschriften des ADR in Übereinstimmung mit einem von der zuständigen Behörde anerkannten technischen Regelwerk hergestellt wurden, dürfen für eine Prüffrist von 15 Jahren zugelassen werden, wenn sie eine gleichwertige Sicherheit aufweisen wie die zum Zeitpunkt der Beantragung anwendbaren Vorschriften des ADR. 1.4 Der Eigentümer muss der zuständigen Behörde Dokumentationsmaterial unterbreiten, mit dem gezeigt wird, dass die Flaschen den Vorschriften des Unterabsatzes 1.3 entsprechen. Die zuständige Behörde muss prüfen, ob diese Vorschriften eingehalten werden. 1.5 Die zuständige Behörde muss prüfen, ob die Vorschriften der Unterabsätze 2 und 3 erfüllt und richtig angewendet werden. Wenn alle Vorschriften erfüllt sind, muss sie die Prüffrist von 15 Jahren für die Flaschen genehmigen. In dieser Genehmigung muss das Baumuster der Flasche (gemäß der genauen Beschreibung in der Baumusterzulassung) oder eine erfasste Gruppe von Flaschen (siehe Bem.) eindeutig bestimmt werden. Die Genehmigung muss dem Eigentümer zugestellt werden; die zuständige Behörde muss eine Kopie aufbewahren. Der Eigentümer muss die Dokumente so lange aufbewahren, wie die Flaschen für eine Prüffrist von 15 Jahren zugelassen sind. Bem. Eine Gruppe von Flaschen wird durch die Produktionszeitpunkte identischer Flaschen in einem Zeitraum bestimmt, in dem sich die anwendbaren Vorschriften des ADR und des von der zuständigen Behörde anerkannten Regelwerks in ihrem technischen Inhalt nicht geändert haben. Beispiel: Flaschen identischer Auslegung und identischen Volumens, die nach den zwischen dem 1. Januar 1985 und dem 31. Dezember 1988 anwendbaren Vorschriften des ADR in Kombination mit dem in demselben Zeitraum anwendbaren, von der zuständigen Behörde anerkannten Regelwerk gebaut wurden, bilden im Sinne der Vorschriften dieses Absatzes eine Gruppe. 1.6 Die zuständige Behörde muss den Eigentümer der Flaschen hinsichtlich der Einhaltung der Vorschriften des ADR und der erteilten Genehmigung in angemessener Weise beaufsichtigen, mindestens jedoch alle drei Jahre oder wenn in den Verfahren Änderungen eingeführt werden. 2. Betriebliche Vorschriften 2.1 Flaschen, für die eine Frist von 15 Jahren für die wiederkehrende Prüfung gewährt wurde, dürfen nur in Befüllzentren befüllt werden, die für die Gewährleistung, dass alle Vorschriften des Absatzes (7) dieser Verpackungsanweisung und die Vorschriften und Pflichten der Norm EN 1439:2008 erfüllt und richtig angewendet werden, ein dokumentiertes Qualitätssystem anwenden. 2.2 Die zuständige Behörde muss nachprüfen, dass diese Vorschriften erfüllt werden, und in angemessener Weise überprüfen, mindestens jedoch alle drei Jahre oder wenn in den Verfahren Änderungen eingeführt werden. 2.3 Der Eigentümer muss der zuständigen Behörde Dokumentationsmaterial zur Verfügung stellen, mit dem gezeigt wird, dass das Befüllzentrum die Vorschriften des Unterabsatzes 2.1 einhält. 2.4 Wenn ein Befüllzentrum in einer anderen Vertragspartei des ADR angesiedelt ist, muss der Eigentümer zusätzliches Dokumentationsmaterial zur Verfügung stellen, mit dem gezeigt wird, dass das Befüllzentrum von der zuständigen Behörde dieser Vertragspartei des ADR entsprechend beaufsichtigt wird. 2.5 Um innere Korrosion zu vermeiden, dürfen nur Gase hoher Qualität mit sehr geringer potenzieller Kontamination in diese Flaschen eingefüllt werden. Diese Vorschrift gilt als erfüllt, wenn die Gase dem Korrosionskontaminationsgrad der Norm EN 1440:2008 Anlage E.1 Buchstabe b entsprechen. 152

155 P Vorschriften für die Qualifizierung und die wiederkehrende Prüfung 3.1 Flaschen eines bereits verwendeten Baumusters oder einer bereits verwendeten Gruppe, für die eine Prüffrist von 15 Jahren gewährt und auf die die Prüffrist von 15 Jahren angewendet wurde, müssen einer wiederkehrenden Prüfung gemäß Unterabschnitt unterzogen werden. Bem. Für die Definition einer Gruppe von Flaschen siehe Bem. zu Unterabsatz Wenn eine Flasche mit einer Prüffrist von 15 Jahren bei einer wiederkehrenden Prüfung die Flüssigkeitsdruckprüfung nicht besteht, z. B. wegen Berstens oder Undichtheit, muss der Eigentümer die Ursache des Versagens und die Auswirkungen auf andere Flaschen (z. B. desselben Baumusters oder derselben Gruppe) untersuchen und einen Bericht darüber anfertigen. Sofern andere Flaschen betroffen sind, muss der Eigentümer die zuständige Behörde informieren. Die zuständige Behörde muss dann über geeignete Maßnahmen entscheiden und die zuständigen Behörden der übrigen Vertragsparteien des ADR entsprechend informieren. 3.3 Wenn eine in der angewendeten Norm (siehe Unterabsatz 1.3) definierte interne Korrosion festgestellt wurde, muss die Flasche aus der Verwendung zurückgezogen werden und darf nicht für die Befüllung und die Beförderung für einen weiteren Zeitraum freigegeben werden. 3.4 Flaschen, für die eine Prüffrist von 15 Jahren gewährt wurde, dürfen nur mit Ventilen ausgerüstet sein, die nach der Norm EN 13152: A1:2003 oder EN 13153: A1:2003 für eine Mindestverwendungsdauer von 15 Jahren ausgelegt und hergestellt wurden. Nach einer wiederkehrenden Prüfung muss die Flasche mit einem neuen Ventil ausgerüstet werden, ausgenommen davon sind nach der Norm EN 14912:2005 wiederaufgearbeitete und geprüfte manuell betätigte Ventile, die wiederangebracht werden dürfen, wenn sie für einen weiteren Verwendungszeitraum von 15 Jahren geeignet sind. Die Wiederaufarbeitung oder Prüfung darf nur vom Hersteller der Ventile oder nach dessen technischen Anweisungen von einem für diese Arbeit qualifizierten Unternehmen durchgeführt werden, das mit einem dokumentierten Qualitätssystem arbeitet. 4. Kennzeichnung Flaschen, für die nach diesem Absatz eine Frist von 15 Jahren für die wiederkehrende Prüfung gewährt wurde, müssen zusätzlich deutlich und lesbar mit der Angabe «P15Y» gekennzeichnet sein. Diese Kennzeichnung muss von der Flasche entfernt werden, wenn sie nicht mehr für eine Prüffrist von 15 Jahren zugelassen ist. Bem. Diese Kennzeichnung darf nicht für Flaschen verwendet werden, die unter die Übergangsvorschrift des Unterabschnitts , oder unter die Vorschriften der Sondervorschrift für die Verpackung v (1) in Absatz (10) dieser Verpackungsanweisung fallen. erhält folgenden Wortlaut: P 203 Verpackungsanweisung P 203 Diese Anweisung gilt für tiefgekühlt verflüssigte Gase der Klasse 2. Vorschriften für verschlossene Kryo-Behälter (1) Die besonderen Vorschriften des Abschnitts müssen eingehalten werden. (2) Die Vorschriften des Kapitels 6.2 müssen eingehalten werden. (3) Die verschlossenen Kryo-Behälter müssen so isoliert sein, dass kein Reifbeschlag auftreten kann. (4) Prüfdruck Tiefgekühlte flüssige Stoffe sind in verschlossene Kryo-Behälter mit den folgenden Mindestprüfdrücken einzufüllen: a) Für verschlossene Kryo-Behälter mit Vakuumisolierung darf der Prüfdruck nicht geringer sein als das 1,3fache der Summe aus höchstem inneren Druck des gefüllten Behälters, einschließlich des inneren Drucks während des Füllens und Entleerens, plus 100 kpa (1 bar); b) für andere verschlossene Kryo-Behälter darf der Prüfdruck nicht geringer sein als das 1,3fache des höchsten inneren Drucks des gefüllten Behälters, wobei der während des Füllens und Entleerens entwickelte Druck zu berücksichtigen ist. (5) Füllungsgrad Für tiefgekühlt verflüssigte nicht entzündbare und nicht giftige Gase (Klassifizierungscodes 3 A und 3 O) darf das Volumen der flüssigen Phase bei der Fülltemperatur und einem Druck von 100 kpa (1 bar) 98 % des (mit Wasser) ausgeliterten Fassungsraums des Druckgefäßes nicht überschreiten. Für tiefgekühlt verflüssigte entzündbare Gase (Klassifizierungscode 3 F) muss bei Erwärmung des Inhalts auf diejenige Temperatur, bei der der Dampfdruck dem Öffnungsdruck der Druckentlastungsventile entspricht, der Füllungsgrad unter einem Wert bleiben, bei dem das Volumen der flüssigen Phase 98 % des (mit Wasser) ausgeliterten Fassungsraums bei dieser Temperatur erreicht. (6) Druckentlastungseinrichtungen Verschlossene Kryo-Behälter müssen mit mindestens einer Druckentlastungseinrichtung ausgerüstet sein. 153

156 (7) Verträglichkeit Die zur Gewährleistung der Dichtheit von Verbindungsstellen oder zur Wartung der Verschlusseinrichtungen verwendeten Werkstoffe müssen mit dem Inhalt verträglich sein. Bei Behältern für die Beförderung von oxidierenden Gasen (Klassifizierungscode 3 O) dürfen diese Werkstoffe mit den Gasen nicht gefährlich reagieren. Vorschriften für offene Kryo-Behälter Nur die folgenden nicht oxidierenden tiefgekühlt verflüssigten Gase des Klassifizierungscodes 3 A dürfen in offenen Kryo-Behältern befördert werden: UN-Nummern 1913, 1951, 1963, 1970, 1977, 2591, 3136 und Offene Kryo-Behälter müssen so gebaut sein, dass sie den folgenden Vorschriften entsprechen: (1) Die Behälter sind so auszulegen, herzustellen, zu prüfen und auszurüsten, dass sie allen Bedingungen, einschließlich Ermüdung, standhalten, denen sie während ihres normalen Gebrauchs und unter normalen Beförderungsbedingungen ausgesetzt sind. (2) Der Fassungsraum darf nicht größer als 450 Liter sein. (3) Der Behälter muss eine Doppelwandkonstruktion haben, bei welcher der Raum zwischen der Innen- und Außenwand luftleer ist (Vakuumisolierung). Die Isolierung muss die Bildung von Raureif auf der Außenseite des Behälters verhindern. (4) Die Bauwerkstoffe müssen bei der Betriebstemperatur geeignete mechanische Eigenschaften haben. (5) Werkstoffe in direktem Kontakt mit den gefährlichen Gütern dürfen durch die zur Beförderung vorgesehenen gefährlichen Güter nicht angegriffen oder geschwächt werden und dürfen keine gefährliche Wirkungen verursachen, z. B. Katalyse einer Reaktion oder Reaktion mit den gefährlichen Gütern. (6) Behälter mit einer Doppelwandkonstruktion aus Glas müssen mit einer Außenverpackung mit geeignetem Polstermaterial oder saugfähigem Material versehen sein, das den Drücken und Stößen standhält, die unter normalen Beförderungsbedingungen auftreten können. (7) Der Behälter muss so ausgelegt sein, dass er während der Beförderung in aufrechter Position verbleibt, z. B. durch einen Boden, dessen kleinere horizontale Abmessung größer als die Höhe des Schwerpunktes des vollständig befüllten Behälters ist, oder durch Anbringung in einem Tragrahmen. (8) Die Öffnungen der Behälter müssen mit gasdurchlässigen Einrichtungen versehen sein, die das Herausspritzen von Flüssigkeit verhindern und so angeordnet sind, dass sie während der Beförderung an Ort und Stelle verbleiben. (9) Offene Kryo-Behälter müssen mit folgenden Kennzeichen versehen sein, die dauerhaft angebracht sind, z. B. gestempelt, graviert oder geätzt: Name und Adresse des Herstellers; Modellnummer oder -bezeichnung; Serien- oder Losnummer; UN-Nummer und offizielle Benennung der Gase für die Beförderung, für die der Behälter vorgesehen ist; Fassungsraum des Behälters in Litern. P 205 erhält folgenden Wortlaut: P 205 Verpackungsanweisung P 205 Diese Anweisung gilt für die UN-Nummer (1) Für Metallhydrid-Speichersysteme sind die besonderen Verpackungsvorschriften des Abschnitts einzuhalten. (2) Durch diese Verpackungsanweisung sind nur Druckgefäße abgedeckt, deren mit Wasser ausgeliterter Fassungsraum 150 Liter und deren höchster entwickelter Druck 25 MPa nicht übersteigt. (3) Metallhydrid-Speichersysteme, die den anwendbaren Vorschriften für den Bau und die Prüfung von Gas- Druckgefäßen des Kapitels 6.2 entsprechen, sind nur für die Beförderung von Wasserstoff zugelassen. (4) Sofern Druckgefäße aus Stahl oder Druckgefäße aus Verbundwerkstoff mit Stahlauskleidung verwendet werden, dürfen nur solche eingesetzt werden, die gemäß Absatz j) mit der Kennzeichnung «H» versehen sind. (5) Metallhydrid-Speichersysteme müssen den Betriebsbedingungen, den Auslegungskriterien, dem nominalen Fassungsraum, den Bauartprüfungen, den Losprüfungen, den Routineprüfungen, dem Prüfdruck, dem nominalen Füllungsdruck und den Vorschriften für Druckentlastungseinrichtungen für ortsbewegliche Metallhydrid-Speichersysteme entsprechen, wie sie in der Norm ISO 16111:2008 (Ortsveränderliche Gasspeichersysteme In reversiblem Metallhydrid absorbierter Wasserstoff) festgelegt sind, und ihre Konformität und Zulassung muss in Übereinstimmung mit Unterabschnitt bewertet werden. (6) Metallhydrid-Speichersysteme müssen mit Wasserstoff bei einem Druck befüllt werden, der den gemäß Norm ISO 16111:2008 festgelegten und in den dauerhaften Kennzeichnungen auf dem System angegebenen nominalen Füllungsdruck nicht überschreitet. (7) Die Vorschriften für die wiederkehrende Prüfung von Metallhydrid-Speichersystemen müssen der Norm ISO 16111:2008 entsprechen und in Übereinstimmung mit dem Unterabschnitt durchgeführt werden; die Frist zwischen den wiederkehrenden Prüfungen darf fünf Jahre nicht überschreiten. P 402 P 520 In der RID- und ADR-spezifischen Sondervorschrift für die Verpackung RR 8 und 3148 ändern in:, 3148 und [Die Änderung in der englischen und französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] 154

157 P 601 (1) und P 602 (1) Im ersten Spiegelstrich mit einem höchsten Fassungsraum ändern in: P 620 mit einer höchsten Menge. Folgende neue zusätzliche Vorschrift 4 einfügen: 4. Andere gefährliche Güter dürfen nicht mit ansteckungsgefährlichen Stoffen der Klasse 6.2 in ein und derselben Verpackung zusammengepackt werden, sofern diese nicht für die Aufrechterhaltung der Lebensfähigkeit, für die Stabilisierung, für die Verhinderung des Abbaus oder für die Neutralisierung der Gefahren der ansteckungsgefährlichen Stoffe erforderlich sind. Gefährliche Güter der Klasse 3, 8 oder 9 dürfen in Mengen von höchstens 30 ml in jedes Primärgefäß, das ansteckungsgefährliche Stoffe enthält, verpackt werden. Diese geringen Mengen gefährlicher Güter der Klasse 3, 8 oder 9 unterliegen keinen zusätzlichen Vorschriften des ADR, wenn sie in Übereinstimmung mit dieser Verpackungsanweisung verpackt sind. Die bisherige zusätzliche Vorschrift 4 wird zu 5. P 621 Im zweiten Satz nach einfügen:, ausgenommen Absatz ,. P 650 (9) a) Im ersten Satz der Bem. vor Vorschriften einfügen: anderen. P 901 Höchste Menge gefährlicher Güter je Außenverpackung: 10 kg. ändern in: Die Menge gefährlicher Güter je Außenverpackung darf 10 kg nicht überschreiten, wobei die Masse für gegebenenfalls vorhandenes Kohlendioxid, fest (Trockeneis), das als Kühlmittel verwendet wird, unberücksichtigt bleibt. Zusätzliche Vorschrift ändern in: Zusätzliche Vorschriften. Unter Zusätzliche Vorschriften folgenden Unterabsatz hinzufügen: Trockeneis Bei Verwendung von Kohlendioxid, fest (Trockeneis) als Kühlmittel muss die Verpackung so ausgelegt und gebaut sein, dass das Kohlendioxidgas entweichen kann, um einen Druckaufbau zu verhindern, der zu einem Bersten der Verpackung führen könnte. P 904 erhält folgenden Wortlaut: P 904 Verpackungsanweisung P 904 Diese Anweisung gilt für die UN-Nummer Die folgenden Verpackungen sind zugelassen: (1) Verpackungen, die den Vorschriften der Unterabschnitte , , und und des Abschnitts entsprechen und so ausgelegt sind, dass sie den Bauvorschriften des Abschnitts entsprechen. Es müssen Außenverpackungen verwendet werden, die aus geeignetem Werkstoff hergestellt sind und hinsichtlich ihres Fassungsraums und der vorgesehenen Verwendung eine ausreichende Festigkeit aufweisen und entsprechend ausgelegt sind. Wenn diese Verpackungsanweisung für die Beförderung von Innenverpackungen von zusammengesetzten Verpackungen verwendet wird, muss die Verpackung so ausgelegt und gebaut sein, dass unter normalen Beförderungsbedingungen eine unbeabsichtigte Entleerung verhindert wird. (2) Verpackungen, die nicht unbedingt den Prüfvorschriften für Verpackungen des Teils 6 entsprechen müssen, aber folgenden Vorschriften entsprechen: a) Eine Innenverpackung, bestehend aus: (i) (einem) flüssigkeitsdichten Primärgefäß(en) und einer Sekundärverpackung, wobei das (die) Primärgefäß(e) oder die Sekundärverpackung für flüssige Stoffe flüssigkeitsdicht oder für feste Stoffe staubdicht sein muss (müssen); (ii) bei flüssigen Stoffen absorbierendem Material, das zwischen dem (den) Primärgefäß(en) und der Sekundärverpackung eingesetzt ist. Das absorbierende Material muss ausreichend sein, um die gesamte im (in den) Primärgefäß(en) enthaltene Menge aufzunehmen, so dass ein Austreten des flüssigen Stoffes nicht zu einer Beeinträchtigung der Unversehrtheit des Polstermaterials oder der Außenverpackung führt; (iii) wenn mehrere zerbrechliche Primärgefäße in eine einzige Sekundärverpackung eingesetzt werden, müssen diese entweder einzeln eingewickelt oder so voneinander getrennt werden, dass eine gegenseitige Berührung verhindert wird. b) Eine Außenverpackung muss in Bezug auf ihren Fassungsraum, ihre Masse und ihren vorgesehenen Verwendungszweck ausreichend widerstandsfähig sein, und ihre kleinste Außenabmessung muss mindestens 100 mm betragen. Für die Beförderung ist das nachstehend abgebildete Kennzeichen auf der äußeren Oberfläche der Außenverpackung vor einem kontrastierenden Hintergrund anzubringen; es muss deutlich sichtbar und lesbar sein. Das Kennzeichen muss die Form eines auf die Spitze gestellten Quadrats (Raute) mit einer Mindestabmessung von 155

158 50 mm 50 mm haben; die Linie muss mindestens 2 mm breit sein und die Buchstaben und Ziffern müssen eine Zeichenhöhe von mindestens 6 mm haben. Zusätzliche Vorschriften Eis, Trockeneis und flüssiger Stickstoff Bei der Verwendung von Trockeneis oder flüssigem Stickstoff sind alle anwendbaren Vorschriften des ADR einzuhalten. Wenn Eis oder Trockeneis verwendet wird, ist dieses außerhalb der Sekundärverpackungen, in die Außenverpackung oder in eine Umverpackung einzusetzen. Damit die Sekundärverpackungen nach dem Schmelzen des Eises oder dem Verdampfen des Trockeneises sicher in ihrer ursprünglichen Lage verbleiben, sind Innenhalterungen vorzusehen. Bei Verwendung von Eis muss die Außenverpackung oder Umverpackung flüssigkeitsdicht sein. Bei Verwendung von Kohlendioxid, fest (Trockeneis) muss die Verpackung so ausgelegt und gebaut sein, dass das Kohlendioxidgas entweichen kann, um einen Druckaufbau zu verhindern, der zu einem Bersten der Verpackung führen könnte; das Versandstück (die Außenverpackung oder die Umverpackung) ist mit der Aufschrift «Kohlendioxid, fest» oder «Trockeneis» zu versehen. Bem. Bei der Verwendung von Trockeneis müssen keine anderen Vorschriften erfüllt werden (siehe Absatz ). Bei der Verwendung von flüssigem Stickstoff ist es ausreichend, die Sondervorschrift 593 des Kapitels 3.3 zu erfüllen. Das Primärgefäß und die Sekundärverpackung dürfen durch die Temperatur des verwendeten Kühlmittels sowie durch die Temperaturen und Drücke, die bei einem Ausfall der Kühlung entstehen können, in ihrer Funktionsfähigkeit nicht beeinträchtigt werden IBC 04 IBC 05 IBC 06, IBC 07 und IBC 08 IBC 06 IBC 07 IBC 08, 21N, 31A, 31B und 31N ändern in: und 21N. In Absatz (1), 21N, 31A, 31B und 31N ändern in: und 21N. In Absatz (2), 21H2, 31H1 und 31H2 ändern in: und 21H2. In Absatz (3), 21HZ1 und 31HZ1 ändern in: und 21HZ1. In Absatz (1), 21N, 31A, 31B und 31N ändern in: und 21N. In Absatz (2), 21H2, 31H1 und 31H2 ändern in: und 21H2. In Absatz (3), 21HZ2, 31HZ1 und 31HZ2 ändern in: und 21HZ2. Die zusätzliche Vorschrift erhält folgenden Wortlaut: Zusätzliche Vorschrift Wenn sich der feste Stoff während der Beförderung verflüssigen kann, siehe Unterabschnitt Die zusätzliche Vorschrift erhält folgenden Wortlaut: Zusätzliche Vorschriften 1. Wenn sich der feste Stoff während der Beförderung verflüssigen kann, siehe Unterabschnitt Die Auskleidungen der IBC aus Holz müssen staubdicht sein. In der Sondervorschrift für die Verpackung B 13 und 2880 ändern in:, 2880, 3485, 3486 und

159 Vor den Sondervorschriften für die Verpackung folgende neue zusätzliche Vorschrift einfügen: Zusätzliche Vorschrift Wenn sich der feste Stoff während der Beförderung verflüssigen kann, siehe Unterabschnitt IBC 520 Unter UN 3109 bei der letzten Eintragung ( PEROXYESSIGSÄURE, STABILISIERT, höchstens 17 % ) in der Spalte IBC-Typ nach 31H1 einfügen: 31H2 und in der Spalte Höchstmenge (Liter/kg) bei diesem IBC-Typ einfügen: IBC 620 Im zweiten Satz nach 4.1.1, einfügen: ausgenommen Absatz , erhält folgenden Wortlaut: Sofern im ADR nicht etwas anderes festgelegt ist, müssen Verpackungen, einschließlich Großpackmittel (IBC) und Großverpackungen, den Vorschriften des Kapitels 6.1, 6.5 bzw. 6.6 entsprechen und die Prüfvorschriften für die Verpackungsgruppe II erfüllen Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut: Nachfüllbare Druckgefäße mit Ausnahme von Kryo-Behältern sind wiederkehrenden Prüfungen entsprechend den Vorschriften des Unterabschnitts oder für Druckgefäße, die keine UN-Druckgefäße sind, entsprechend den Vorschriften des Absatzes und der jeweils geltenden Verpackungsanweisung P 200 oder P 205 zu unterziehen wird zu Am Ende der Tabelle folgende zusätzliche Zeile hinzufügen: b) und c) ISO :2008 Ortsbewegliche Gasspeichereinrichtungen In reversiblen Metallhydriden absorbierter Wasserstoff Einen neuen Unterabschnitt mit folgendem Wortlaut einfügen: Die Eigentümer müssen der zuständigen Behörde auf deren begründetes Verlangen alle Informationen, die für den Nachweis der Konformität des Druckgefäßes erforderlich sind, in einer Sprache aushändigen, die von der zuständigen Behörde leicht verstanden werden kann. Sie müssen mit dieser Behörde auf deren Verlangen bei allen Maßnahmen zur Abwendung der Nichtkonformität der in ihrem Eigentum stehenden Druckgefäße kooperieren erhält folgenden Wortlaut: Verwendung von Verpackungen (ausgenommen Großpackmittel (IBC)) erhält folgenden Wortlaut: Verpackungen für organische Peroxide und selbstzersetzliche Stoffe müssen den Vorschriften des Kapitels 6.1 entsprechen und dessen Prüfvorschriften für die Verpackungsgruppe II erfüllen Am Ende folgenden Satz hinzufügen: Großpackmittel (IBC) müssen den Vorschriften des Kapitels 6.5 entsprechen und die Prüfvorschriften für die Verpackungsgruppe II erfüllen erhält folgenden Wortlaut: Bei radioaktiven Stoffen mit anderen gefährlichen Eigenschaften müssen diese Eigenschaften bei der Auslegung des Versandstücks berücksichtigt werden. Radioaktive Stoffe mit einer Nebengefahr, die in Versandstücken verpackt sind, für die keine Zulassung der zuständigen Behörde erforderlich ist, müssen in Verpackungen, Großpackmitteln (IBC), Tanks oder Schüttgut-Containern befördert werden, die vollständig dem jeweils zutreffenden Kapitel des Teils 6 sowie der für diese Nebengefahr anwendbaren Vorschriften des Kapitels 4.1, 4.2 oder 4.3 entsprechen a) Nach eine Masse an spaltbaren Stoffen einfügen: (oder gegebenenfalls bei Gemischen die Masse jedes spaltbaren Nuklids). Kapitel In der Tabelle für die Anweisungen für ortsbewegliche Tanks T 1 T 22 in der Spaltenüberschrift der letzten Spalte nach Bodenöffnungen einen Verweis auf eine neue Fußnote b) aufnehmen. Die Fußnote b) erhält folgenden Wortlaut: b ) Wenn in dieser Spalte nicht zugelassen angegeben ist, sind Bodenöffnungen nicht zugelassen, wenn der zu befördernde Stoff flüssig ist (siehe Absatz ). Wenn der zu befördernde Stoff bei allen unter normalen Beförderungsbedingungen auftretenden Temperaturen ein fester Stoff ist, sind Bodenöffnungen, die den Vorschriften des Absatzes entsprechen, zugelassen Neue Sondervorschriften TP 36 und TP 37 mit folgendem Wortlaut hinzufügen: TP 36 TP 37 In ortsbeweglichen Tanks dürfen Schmelzsicherungen im Dampfraum verwendet werden. Die Anweisung für ortsbewegliche Tanks T 14 darf bis zum 31. Dezember 2016 weiter angewendet werden, mit der Ausnahme, dass bis zu diesem Zeitpunkt 157

160 a) für die UN-Nummern 1810, 2474 und 2668 die Anweisung für ortsbewegliche Tanks T 7 angewendet werden darf; b) für die UN-Nummer 2486 die Anweisung für ortsbewegliche Tanks T 8 angewendet werden darf; c) für die UN-Nummer 1838 die Anweisung für ortsbewegliche Tanks T 10 angewendet werden darf. Kapitel Unter L10CH in der Spalte Klasse nach 6.1 jeweils einen Verweis auf eine Tabellenfußnote a) einfügen. Die am Ende der Eintragungen zu L10CH einzufügende Tabellenfußnote a) erhält folgenden Wortlaut: a ) Stoffe mit einem LC 50 -Wert von höchstens 200 ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 500 LC 50 müssen der Tankcodierung L15CH zugeordnet werden. Unter L10CH in den Spalten Klassifizierungscode und Verpackungsgruppe nach T 4 eine neue Zeile mit folgenden Angaben einfügen: T 5 I. [in der offiziellen deutschen Ausgabe des ADR bereits enthalten] Unter L10CH in den Spalten Klasse, Klassifizierungscode und Verpackungsgruppe am Ende eine neue Zeile mit folgenden Angaben einfügen: 6.1 a ) TFW I. Die Eintragung für L15CH erhält folgenden Wortlaut: L15CH b ) 6.1 b ) 6.1 b ) 6.1 b ) 6.1 b ) 6.1 b ) 6.1 b ) 6.1 b ) 6.1 b ) FT1 T1 T4 TF1 TW1 TO1 TC1 TC3 TFC TFW I I I I I I I I I I sowie die für die Tankcodierungen LGAV, LGBV, LGBF, L1,5BN, L4BN, L4BH, L10BH und L10CH zugelassenen Stoffgruppen b ) Stoffe mit einem LC 50 -Wert von höchstens 200 ml/m 3 und einer gesättigten Dampfkonzentration von mindestens 500 LC 50 müssen dieser Tankcodierung zugeordnet werden In Absatz b) in der Benennung für UN-Nummer 2447 streichen: oder GELB. In Absatz c) und UN 3404 KALIUM-NITRAT-LEGIERUNGEN, FEST ändern in:, UN 3404 KALIUM-NITRAT-LEGIERUNGEN, FEST, und UN 3482 ALKALIMETALLDISPERSION, ENTZÜNDBAR, oder UN 3482 ERDALKALIMETALLDISPERSION, ENTZÜNDBAR. 158

161 Teil 5 Kapitel In Absatz a) vor der zuständigen Behörde eines jeden Staates einfügen: der zuständigen Behörde des Ursprungslandes der Beförderung und. In Absatz b) vor die zuständige Behörde eines jeden Staates einfügen: die zuständige Behörde des Ursprungslandes der Beförderung und. Der Unterabsatz (v) des Absatzes d) erhält folgenden Wortlaut: (v) die höchste Aktivität des radioaktiven Inhalts während der Beförderung in Becquerel (Bq) mit dem zugehörigen SI-Vorsatzzeichen (siehe Unterabschnitt ). Bei spaltbaren Stoffen kann anstelle der Aktivität die Masse der spaltbaren Stoffe (oder gegebenenfalls bei Gemischen die Masse jedes spaltbaren Nuklids) in Gramm (g) oder in Vielfachen davon angegeben werden In den Absätzen d) und e) Sofern im Zulassungszeugnis der zuständigen Behörde des Ursprungslandes des Versandstückmusters nichts anderes festgelegt ist (siehe Absatz ), ändern in: Mit Ausnahme von Beförderungen nach den Vorschriften des Absatzes Einen neuen Absatz mit folgendem Wortlaut einfügen: Bei allen internationalen Beförderungen von Versandstücken, für die eine Zulassung der Bauart oder eine Genehmigung der Beförderung durch die zuständige Behörde erforderlich ist und für die in den verschiedenen von der Beförderung berührten Staaten unterschiedliche Zulassungs- oder Genehmigungstypen gelten, muss die vorgeschriebene Zuordnung zu den Kategorien in Übereinstimmung mit dem Zulassungszeugnis des Ursprungslandes der Bauart erfolgen wird zu Einen neuen Unterabschnitt mit folgendem Wortlaut hinzufügen: Besondere Vorschriften für freigestellte Versandstücke Freigestellte Versandstücke müssen auf der Außenseite der Verpackung deutlich lesbar und dauerhaft gekennzeichnet sein mit: a) der UN-Nummer, der die Buchstaben «UN» vorangestellt werden; b) die Angabe des Absenders und/oder des Empfängers und c) die höchstzulässige Bruttomasse, sofern diese 50 kg überschreitet Die Dokumentationsvorschriften des Kapitels 5.4 gelten nicht für freigestellte Versandstücke mit radioaktiven Stoffen, mit der Ausnahme, dass die UN-Nummer, der die Buchstaben «UN» vorangestellt sind, sowie der Name und die Adresse des Absenders und des Empfängers auf einem Beförderungspapier, wie ein Konnossement, Luftfrachtbrief oder CIM- oder CMR-Frachtbrief, angegeben werden müssen. Kapitel a) brauchen nicht... angegeben zu werden ändern in: müssen nicht... angegeben werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut: Die Kennzeichnung freigestellter Versandstücke muss dem Absatz entsprechen erhält folgenden Wortlaut: Bei allen internationalen Beförderungen von Versandstücken, für die eine Zulassung der Bauart oder eine Genehmigung der Beförderung durch die zuständige Behörde erforderlich ist und für die in den verschiedenen von der Beförderung berührten Staaten unterschiedliche Zulassungs- oder Genehmigungstypen gelten, muss die Kennzeichnung in Übereinstimmung mit dem Zulassungszeugnis des Ursprungslandes der Bauart erfolgen erhält folgenden Wortlaut: Versandstücke mit umweltgefährdenden Stoffen, die den Kriterien des Absatzes entsprechen, müssen dauerhaft mit dem in Absatz abgebildeten Kennzeichen für umweltgefährdende Stoffe gekennzeichnet sein, ausgenommen Einzelverpackungen und zusammengesetzte Verpackungen, sofern diese Einzelverpackungen oder die Innenverpackungen dieser zusammengesetzten Verpackungen für flüssige Stoffe eine Menge von höchstens 5 l haben oder für feste Stoffe eine Nettomasse von höchstens 5 kg haben. 159

162 Die Abbildung wie folgt ersetzen: Symbol (Fisch und Baum): schwarz auf weißem oder geeignetem kontrastierendem Grund ISO-Norm 780:1985 ändern in: Norm ISO 780: Am Ende von Absatz d) oder ändern in: ;. Am Ende von Absatz e). ändern in:, oder. Einen neuen Absatz f ) mit folgendem Wortlaut hinzufügen: f ) zusammengesetzten Verpackungen mit dicht verschlossenen Innenverpackungen, die jeweils höchstens 500 ml enthalten Der Absatz b) erhält folgenden Wortlaut: b) Aktivität: Die maximale Aktivität des radioaktiven Inhalts während der Beförderung wird in Becquerel (Bq) mit dem entsprechenden SI-Vorsatzzeichen ausgedrückt (siehe Unterabschnitt ). Bei spaltbaren Stoffen kann die Masse der spaltbaren Stoffe (oder gegebenenfalls bei Gemischen die Masse jedes spaltbaren Nuklids) in Gramm (g) oder in Vielfachen davon anstelle der Aktivität angegeben werden erhält folgenden Wortlaut: Bei allen internationalen Beförderungen von Versandstücken, für die eine Zulassung der Bauart oder eine Genehmigung der Beförderung durch die zuständige Behörde erforderlich ist und für die in den verschiedenen von der Beförderung berührten Staaten unterschiedliche Zulassungs- oder Genehmigungstypen gelten, muss die Bezettelung in Übereinstimmung mit dem Zulassungszeugnis des Ursprungslandes der Bauart erfolgen Im Titel des Gefahrzettels nach Muster 4.1 desensibilisierte explosive Stoffe ändern in: desensibilisierte explosive feste Stoffe. Kapitel Im ersten Satz in denen unverpackte feste Stoffe oder Gegenstände in loser Schüttung oder verpackte radioaktive Stoffe mit einer einzigen UN-Nummer unter ausschließlicher Verwendung ändern in: in denen unverpackte feste Stoffe oder Gegenstände oder unter ausschließlicher Verwendung zu befördernde verpackte radioaktive Stoffe mit einer einzigen UN-Nummer. Der zweite Satz erhält am Ende folgenden Wortlaut: oder für den in der Beförderungseinheit oder im Container beförderten verpackten radioaktiven Stoff vorgeschrieben sind, sofern dieser unter ausschließlicher Verwendung zu befördern ist In der Bem. braucht nicht... angewendet zu werden ändern in: muss nicht... angewendet werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] Nach der Zeile für die Nummer zur Kennzeichnung der Gefahr 668 folgende neue Zeile einfügen: X668 sehr giftiger Stoff, ätzend, der mit Wasser gefährlich reagiert 3 ). Die letzte Zeile erhält folgenden Wortlaut: 99 verschiedene gefährliche erwärmte Stoffe. [betrifft nur die deutsche Fassung] Die Überschrift erhält folgenden Wortlaut: Kennzeichen für erwärmte Stoffe. [betrifft nur die deutsche Fassung] 160

163 Im Text nach der Überschrift ein Kennzeichen für Stoffe, die in erwärmtem Zustand befördert werden, ändern in: ein Kennzeichen für erwärmte Stoffe. [betrifft nur die deutsche Fassung] Kapitel erhält folgenden Wortlaut: Allgemeine Vorschriften Sofern nichts anderes festgelegt ist, sind bei jeder durch das ADR geregelten Beförderung von Gütern die in diesem Kapitel jeweils vorgeschriebenen Dokumente mitzuführen. Bem. Wegen des Verzeichnisses der auf den Beförderungseinheiten mitzuführenden Dokumente siehe Abschnitt Arbeitsverfahren der elektronischen Datenverarbeitung (EDV) oder des elektronischen Datenaustauschs (EDI) zur Unterstützung oder anstelle der schriftlichen Dokumentation sind zugelassen, sofern die zur Aufzeichnung und Verarbeitung der elektronischen Daten verwendeten Verfahren den juristischen Anforderungen hinsichtlich der Beweiskraft und der Verfügbarkeit während der Beförderung mindestens den Verfahren mit schriftlichen Dokumenten entsprechen Wenn die Informationen über die Beförderung gefährlicher Güter dem Beförderer durch Arbeitsverfahren mit elektronischer Datenverarbeitung (EDV) oder elektronischem Datenaustausch (EDI) übermittelt werden, muss der Absender in der Lage sein, dem Beförderer die Informationen als Papierdokument zu übergeben, wobei die Informationen in der in diesem Kapitel vorgeschriebenen Reihenfolge erscheinen müssen e) Folgende Bem. hinzufügen: Bem. Die Angabe der Anzahl, des Typs und des Fassungsraums jeder Innenverpackung innerhalb der Außenverpackung einer zusammengesetzten Verpackung ist nicht erforderlich k) Im zweiten Satz braucht im Beförderungspapier nicht angegeben zu werden ändern in: muss im Beförderungspapier nicht angegeben werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] Im ersten Satz streichen: der UN-Nummer und. Im ersten Unterabsatz erhalten die verschiedenen Beispiele folgenden Wortlaut: «UN 1230 ABFALL METHANOL, 3 (6.1), II, (D/E)» oder «UN 1230 ABFALL METHANOL, 3 (6.1), VG II, (D/E)» oder «UN 1993 ABFALL ENTZÜNDBARER FLÜSSIGER STOFF, N. A. G. (Toluen und Ethylalkohol), 3, II, (D/E)» oder «UN 1993 ABFALL ENTZÜNDBARER FLÜSSIGER STOFF, N. A. G. (Toluen und Ethylalkohol), 3, VG II, (D/E)». Im letzten Unterabsatz braucht nicht hinzugefügt zu werden ändern in: muss nicht hinzugefügt werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] erhält folgenden Wortlaut: (gestrichen) vor oder nach der gemäß Absatz b) vorgeschriebenen offiziellen Benennung für die Beförderung ändern in: vor oder nach der gemäß Absatz a) bis d) und k) festgelegten Beschreibung der gefährlichen Güter. Einen neuen Absatz mit folgendem Wortlaut hinzufügen: Sondervorschriften für die Beförderung umweltgefährdender Stoffe (aquatische Umwelt) Wenn ein Stoff der Klassen 1 bis 9 den Klassifizierungskriterien des Absatzes entspricht, muss im Beförderungspapier der zusätzliche Ausdruck «UMWELTGEFÄHRDEND» angegeben sein. Diese zusätzliche Vorschrift gilt nicht für die UN-Nummern 3077 und 3082 und für die in Absatz aufgeführten Ausnahmen. Für Beförderungen in einer Transportkette, die eine Seebeförderung einschließt, ist anstelle der Angabe «UMWELT- GEFÄHRDEND» die Angabe «MEERESSCHADSTOFF» (gemäß Absatz des IMDG-Codes) zugelassen Der Absatz g) erhält folgenden Wortlaut: g) Bei der Beförderung von Feuerwerkskörpern der UN-Nummern 0333, 0334, 0335, 0336 und 0337 ist im Beförderungspapier zu vermerken: «KLASSIFIZIERUNG VON FEUERWERKSKÖRPERN DURCH DIE ZUSTÄNDIGE BEHÖRDE VON XX MIT DER REFERENZ FÜR FEUERWERKSKÖRPER XX/YYZZZZ BESTÄTIGT». 161

164 Die Klassifizierungsbestätigung muss während der Beförderung nicht mitgeführt werden, ist jedoch vom Absender dem Beförderer oder den zuständigen Behörden bei Kontrollen zugänglich zu machen. Die Klassifizierungsbestätigung oder eine Kopie muss in einer amtlichen Sprache des Versandlandes abgefasst sein und, wenn diese nicht Deutsch, Englisch oder Französisch ist, außerdem in Deutsch, Englisch oder Französisch. Bisherige Bem. wird zu Bem. 1. Eine neue Bem. 2 mit folgendem Wortlaut hinzufügen: 2. Diese Klassifizierungsreferenz(en) muss (müssen) aus der Angabe der ADR-Vertragspartei, in der gemäß Sondervorschrift 645 des Abschnitts dem Klassifizierungscode zugestimmt wurde, angegeben durch das Unterscheidungszeichen für Kraftfahrzeuge im internationalen Verkehr (XX) 5 ), der Identifikation der zuständigen Behörde (YY) und einer einmal vergebenen Serienreferenz (ZZZZ) bestehen. Beispiel solcher Klassifizierungsreferenzen: GB/HSE D/BAM ) Das im Wiener Übereinkommen über den Straßenverkehr (1968) vorgesehene Unterscheidungszeichen für Kraftfahrzeuge im internationalen Verkehr. Die Fußnoten 5) bis 7) werden zu 6) bis 8) a) Im zweiten Satz brauchen dabei nicht aufgeführt zu werden ändern in: müssen dabei nicht aufgeführt werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] Im dritten Satz braucht nicht angegeben zu werden ändern in: muss nicht angegeben werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] Der Absatz c) erhält folgenden Wortlaut: c) die maximale Aktivität des radioaktiven Inhalts während der Beförderung in Becquerel (Bq) mit dem entsprechenden SI-Vorsatzzeichen (siehe Unterabschnitt ). Bei spaltbaren Stoffen darf anstelle der Aktivität die Masse der spaltbaren Stoffe (oder gegebenenfalls bei Gemischen die Masse jedes spaltbaren Nuklids) in Gramm (g) oder in Vielfachen davon angegeben werden;. Am Ende des Absatzes j) folgenden Satz hinzufügen: Bei radioaktiven Stoffen, bei denen der A 2 -Wert unbegrenzt ist, muss das Vielfache des A 2 -Wertes Null sein erhält folgenden Wortlaut: Bei allen internationalen Beförderungen von Versandstücken, für die eine Zulassung der Bauart oder eine Genehmigung der Beförderung durch die zuständige Behörde erforderlich ist und für die in den verschiedenen von der Beförderung berührten Staaten unterschiedliche Zulassungs- oder Genehmigungstypen gelten, muss die in Absatz vorgeschriebene Angabe der UN-Nummer und der offiziellen Benennung für die Beförderung in Übereinstimmung mit dem Zulassungszeugnis des Ursprungslandes der Bauart erfolgen Im zweiten Unterabsatz Arbeitsverfahren mit elektronischer Datenverarbeitung (EDV) oder elektronischem Datenaustausch (EDI) ändern in: Arbeitsverfahren der elektronischen Datenverarbeitung (EDV) oder des elektronischen Datenaustauschs (EDI). [betrifft nur die deutsche Fassung] Im letzten Unterabsatz Abschnitt ändern in: Abschnitt Die Überschrift erhält folgenden Wortlaut: Großcontainer- oder Fahrzeugpackzertifikat. Im Text nach der Überschrift und in der Bem. Container-Packzertifikat bzw. Container-Packzertifikats ändern in: Container-/Fahrzeugpackzertifikat bzw. Container-/Fahrzeugpackzertifikats. In der Fußnote 8) (bisherige Fußnote 7)) erhält der Unterabschnitt folgenden Wortlaut: Wenn die Dokumentation über gefährliche Güter dem Beförderer durch Arbeitsverfahren der elektronischen Datenverarbeitung (EDV) oder des elektronischen Datenaustauschs (EDI) übermittelt wird, darf (dürfen) die Unterschrift(en) elektronisch erfolgen oder durch den (die) Namen der zur Unterzeichnung berechtigten Person (in Großbuchstaben) ersetzt werden. In der Fußnote 8) (bisherige Fußnote 7)) einen neuen Unterabschnitt mit folgendem Wortlaut hinzufügen: Wenn die Informationen über die Beförderung gefährlicher Güter dem Beförderer durch EDV- oder EDI-Arbeitsverfahren übermittelt werden und die gefährlichen Güter anschließend einem Beförderer übergeben werden, der ein Beförderungspapier für gefährliche Güter in Papierform benötigt, muss der Beförderer sicherstellen, dass auf dem Papierdokument die Angabe ursprünglich elektronisch erhalten und der Name des Unterzeichners in Großbuchstaben erscheint. 162

165 [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] Auf der ersten Seite des Musters erhält die Überschrift folgenden Wortlaut: SCHRIFTLICHE WEISUNGEN GEMÄSS ADR. Auf der Seite 2 der schriftlichen Weisungen folgende Änderungen vornehmen: [Die Änderung zum Gefahrzettelmuster 1 in der englischen und französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] In der Zeile mit dem Gefahrzettelmuster 3 in der Spalte (3) den dritten Satz streichen. [Die erste Änderung zum Gefahrzettelmuster 4.1 in der englischen und französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] In der Zeile mit dem Gefahrzettelmuster 4.1 in der Spalte (2) im dritten Satz nach Dämpfe einfügen: oder zur Selbstentzündung. Am Ende folgenden Satz hinzufügen: Explosionsgefahr desensibilisierter explosiver Stoffe bei Verlust des Desensibilisierungsmittels. Den Text in der Spalte (3) streichen. In der Zeile mit dem Gefahrzettelmuster 4.2 in der Spalte (2) Gefahr der Selbstentzündung ändern in: Brandgefahr durch Selbstentzündung. Auf der Seite 3 der schriftlichen Weisungen folgende Änderungen vornehmen: In der Zeile mit dem Gefahrzettelmuster 5.1 erhält der erste Satz in Spalte (2) folgenden Wortlaut: Gefahr heftiger Reaktion, Entzündung und Explosion bei Berührung mit brennbaren oder entzündbaren Stoffen. Den zweiten Satz in der Spalte (2) streichen. In der Zeile mit dem Gefahrzettelmuster 5.2 in der Spalte (2) nach Dämpfe einfügen: oder zur Selbstentzündung. In der Zeile mit dem Gefahrzettelmuster 6.1 in der Spalte (2) Vergiftungsgefahr. ändern in: Gefahr der Vergiftung beim Einatmen, bei Berührung mit der Haut oder bei Einnahme. Im zweiten Satz in der Spalte (2) und ändern in: oder. In der Zeile mit dem Gefahrzettelmuster 6.2 in der Spalte (2) nach Ansteckungsgefahr. einfügen: Kann bei Menschen oder Tieren schwere Krankheiten hervorrufen. Im zweiten Satz in der Spalte (2) und ändern in: oder. In der Zeile mit dem Gefahrzettelmuster 8 in der Spalte (2) folgenden neuen dritten Satz einfügen: Ausgetretener Stoff kann ätzende Dämpfe entwickeln. Im letzten Satz in der Spalte (2) und ändern in: oder. Den Text in der Spalte (3) streichen. In der Zeile mit dem Gefahrzettelmuster 9 im letzten Satz der Spalte (2) und ändern in: oder. Den Text in der Spalte (3) streichen. 163

166 Am Anfang der vierten Seite der schriftlichen Weisungen folgende Tabelle einfügen: Zusätzliche Hinweise für die Mitglieder der Fahrzeugbesatzung über die Gefahreneigenschaften von gefährlichen Gütern, die durch Kennzeichen angegeben sind, und über die in Abhängigkeit von den vorherrschenden Umständen zu ergreifenden Maßnahmen Kennzeichen Gefahreneigenschaften Zusätzliche Hinweise (1) (2) (3) Gefahr für Gewässer oder Kanalisation. Umweltgefährdende Stoffe Gefahr von Verbrennungen durch Hitze. Berührung heißer Teile der Beförderungseinheit und des ausgetretenen Stoffes vermeiden. Erwärmte Stoffe Auf der vierten Seite im ersten Satz unter der Überschrift Ausrüstung für den persönlichen und allgemeinen Schutz... streichen: für alle Gefahrzettel-Nummern. Im letzten Spiegelstrich auf der vierten Seite streichen: aus Kunststoff. Die Fußnote c) auf der vierten Seite erhält folgenden Wortlaut: c ) Nur für feste und flüssige Stoffe mit Gefahrzettel-Nummer 3, 4.1, 4.3, 8 oder 9 vorgeschrieben wird zu Einen neuen Abschnitt mit folgendem Wortlaut einfügen: Aufbewahrung von Informationen über die Beförderung gefährlicher Güter Der Absender und der Beförderer müssen eine Kopie des Beförderungspapiers für gefährliche Güter und der im ADR festgelegten zusätzlichen Informationen und Dokumentation für einen Mindestzeitraum von drei Monaten aufbewahren Wenn die Dokumente elektronisch oder in einem EDV-System gespeichert werden, müssen der Absender und der Beförderer in der Lage sein, einen Ausdruck herzustellen. Kapitel 5.5 erhält folgenden Wortlaut: Kapitel 5.5 Sondervorschriften (gestrichen) Sondervorschriften für begaste Güterbeförderungseinheiten (CTU) (UN-Nummer 3359) Allgemeine Vorschriften Begaste Güterbeförderungseinheiten (CTU) (UN-Nummer 3359), die keine anderen gefährlichen Güter enthalten, unterliegen neben den Vorschriften dieses Abschnitts keinen weiteren Vorschriften des ADR. Bem. Im Sinne dieses Kapitels ist eine Güterbeförderungseinheit (CTU) ein Fahrzeug, ein Container, ein Tankcontainer, ein ortsbeweglicher Tank oder ein MEGC Wenn die begaste Güterbeförderungseinheit (CTU) zusätzlich zu dem Begasungsmittel auch mit gefährlichen Gütern beladen wird, gelten neben den Vorschriften dieses Abschnitts alle für diese Güter anwendbaren Vorschriften des ADR (einschließlich Anbringen von Großzetteln (Placards), Bezettelung und Dokumentation) Für die Beförderung von Gütern unter Begasung dürfen nur Güterbeförderungseinheiten (CTU) verwendet werden, die so verschlossen werden können, dass das Entweichen von Gas auf ein Minimum reduziert wird Unterweisung Die mit der Handhabung von begasten Güterbeförderungseinheiten (CTU) befassten Personen müssen entsprechend ihren Pflichten unterwiesen sein. 164

167 Kennzeichnung und Anbringen von Großzetteln (Placards) Eine begaste Güterbeförderungseinheit (CTU) muss an jedem Zugang an einer von Personen, welche die Güterbeförderungseinheit (CTU) öffnen oder betreten, leicht einsehbaren Stelle mit einem Warnkennzeichen gemäß Absatz versehen sein. Das vorgeschriebene Warnkennzeichen muss so lange auf der Güterbeförderungseinheit (CTU) verbleiben, bis folgende Vorschriften erfüllt sind: a) die begaste Güterbeförderungseinheit (CTU) wurde belüftet, um schädliche Konzentrationen des Begasungsmittels abzubauen, und b) die begasten Güter oder Werkstoffe wurden entladen Das Warnkennzeichen für Begasung muss rechteckig, mindestens 300 mm breit und mindestens 250 mm hoch sein. Die Aufschriften müssen schwarz auf weißem Grund sein, die Buchstabenhöhe muss mindestens 25 mm betragen. Eine Abbildung dieses Kennzeichens ist nachstehend dargestellt. Warnkennzeichen für Begasung [Abbildung unverändert] Wenn die begaste Güterbeförderungseinheit (CTU) entweder durch Öffnen der Türen oder durch mechanische Belüftung nach der Begasung vollständig belüftet wurde, muss das Datum der Belüftung auf dem Warnkennzeichen für Begasung angegeben werden Wenn die begaste Güterbeförderungseinheit (CTU) belüftet und entladen wurde, muss das Warnkennzeichen für Begasung entfernt werden Großzettel (Placards) nach Muster 9 (siehe Absatz ) dürfen nicht an einer begasten Güterbeförderungseinheit (CTU) angebracht werden, sofern sie nicht für andere in der Güterbeförderungseinheit (CTU) verladenen Stoffe oder Gegenstände der Klasse 9 erforderlich sind Dokumentation Dokumente im Zusammenhang mit der Beförderung von Güterbeförderungseinheiten (CTU), die begast und vor der Beförderung nicht vollständig belüftet wurden, müssen folgende Angaben enthalten: «UN 3359 BEGASTE GÜTERBEFÖRDERUNGSEINHEIT (CTU), 9» oder «UN 3359 BEGASTE GÜTERBEFÖRDERUNGSEINHEIT (CTU), Klasse 9»; das Datum und den Zeitpunkt der Begasung und Typ und Menge des verwendeten Begasungsmittels. Diese Angaben sind in einer amtlichen Sprache des Versandlandes abzufassen und, wenn diese Sprache nicht Deutsch, Englisch oder Französisch ist, außerdem in Deutsch, Englisch oder Französisch, sofern nicht Vereinbarungen zwischen den von der Beförderung berührten Staaten etwas anderes vorschreiben Die Dokumente können formlos sein, vorausgesetzt, sie enthalten die in Absatz vorgeschriebenen Angaben. Diese Angaben müssen leicht erkennbar, lesbar und dauerhaft sein Es müssen Anweisungen für die Beseitigung von Rückständen des Begasungsmittels einschließlich Angaben über die (gegebenenfalls) verwendeten Begasungsgeräte bereitgestellt werden Dokumente sind nicht erforderlich, wenn die begaste Güterbeförderungseinheit (CTU) vollständig belüftet und das Datum der Belüftung auf dem Warnkennzeichen angegeben wurde (siehe Absätze und ). 165

168 Teil 6 Kapitel a) (i) Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut: Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung, ein ortsbeweglicher Tank oder ein MEGC den entsprechenden Vorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 oder 6.7 entspricht Einen neuen Unterabschnitt mit folgendem Wortlaut einfügen: Allgemeine Vorschriften Eine Permeation des in der Verpackung enthaltenen Stoffes darf unter normalen Beförderungsbedingungen keine Gefahr darstellen erhält folgenden Wortlaut: Die Verpackung oder die Außenverpackung von Kombinationsverpackungen oder zusammengesetzten Verpackungen darf keine Beschädigungen aufweisen, welche die Sicherheit während der Beförderung beeinträchtigen können. Innengefäße, Innenverpackungen oder Gegenstände müssen vollständig in der Außenverpackung verbleiben, und aus dem (den) Innengefäß(en) oder der (den) Innenverpackung(en) darf kein Füllgut austreten. Kapitel Die Bem. nach der Abschnittüberschrift hinter die Kapitelüberschrift verschieben Am Ende folgenden Satz hinzufügen: Der Prüfdruck eines Metallhydrid-Speichersystems muss mit der Verpackungsanweisung P 205 des Unterabschnitts übereinstimmen Nach P 200 (2) einfügen: oder P Nach Kryo-Behältern einfügen: und Metallhydrid-Speichersystemen. Einen neuen Absatz mit folgendem Wortlaut einfügen: Bei Metallhydrid-Speichersystemen muss überprüft werden, ob die in Absatz a), b), c), d), e) (sofern anwendbar), f ), g), h) und i) festgelegten Prüfungen an einem angemessenen Prüfmuster der im Metallhydrid-Speichersystem verwendeten Gefäße durchgeführt wurden. Darüber hinaus müssen an einem angemessenen Prüfmuster von Metallhydrid-Speichersystemen die in Absatz c) und f ) und, sofern anwendbar, in Absatz e) vorgeschriebenen Prüfungen und die Prüfung der äußeren Beschaffenheit des Metallhydrid-Speichersystems durchgeführt werden. Außerdem müssen alle Metallhydrid-Speichersysteme den in Absatz h) und i) festgelegten erstmaligen Prüfungen sowie einer Dichtheitsprüfung und einer Prüfung der zufriedenstellenden Funktion ihrer Bedienungseinrichtung unterzogen werden In der Bem. 2 streichen:, Ultraschalluntersuchung. In der Bem. 2 am Ende folgenden Satz hinzufügen: Die Norm ISO :2006 darf als Leitlinie für akustische Emissionsprüfverfahren verwendet werden. Eine neue Bem. 3 mit folgendem Wortlaut einfügen: 3. Die hydraulische Druckprüfung darf durch eine Ultraschalluntersuchung ersetzt werden, die für nahtlose Flaschen aus Aluminiumlegierung in Übereinstimmung mit der Norm ISO 10461: A1:2006 und für nahtlose Flaschen und Großflaschen aus Stahl in Übereinstimmung mit der Norm ISO 6406:2005 durchgeführt wird. Die bisherige Bem. 3 wird zu Bem In der Tabelle nach ISO 7866:1999 folgende Zeilen einfügen: ISO 4706:2008 ISO :2007 ISO 20703:2006 Nachfüllbare, geschweißte Stahlgasflaschen Teil 1: Prüfdruck bis 60 bar Gasflaschen Wiederbefüllbare, geschweißte Flaschen aus nichtrostendem Stahl Teil 1: bis zu einem Prüfdruck von 60 bar Gasflaschen Wiederbefüllbare geschweißte Gasflaschen aus Aluminium und Aluminiumlegierungen Gestaltung, Konstruktion und Prüfung 166

169 Folgenden neuen Absatz mit folgendem Wortlaut einfügen: Für die Auslegung, den Bau und die erstmalige Prüfung von UN-Metallhydrid-Speichersystemen gilt folgende Norm, mit der Ausnahme, dass die Prüfvorschriften in Zusammenhang mit dem System für die Konformitätsbewertung und Zulassung dem Unterabschnitt entsprechen müssen: ISO 16111:2008 Ortsbewegliche Gasspeichereinrichtungen In reversiblen Metallhydriden absorbierter Wasserstoff Im ersten Unterabsatz in dem in Klammern enthaltenen Text nach P 200 einfügen: oder P Am Ende folgenden neuen Unterabsatz hinzufügen: Für UN-Metallhydrid-Speichersysteme gelten die in der folgenden Norm festgelegten Vorschriften für die Verschlüsse und deren Schutz: ISO 16111:2008 Ortsbewegliche Gasspeichereinrichtungen In reversiblen Metallhydriden absorbierter Wasserstoff Im ersten Unterabsatz nach UN-Flaschen einfügen: und UN-Metallhydrid-Speichersystemen. Am Ende der Tabelle folgende neue Zeile hinzufügen: ISO 16111:2008 Ortsbewegliche Gasspeichereinrichtungen In reversiblen Metallhydriden absorbierter Wasserstoff Am Ende des ersten Unterabsatzes (siehe Absatz ) ändern in: (siehe Absatz ) Nach der Überschrift folgende Bem. einfügen: Bem. Die Kennzeichnungsvorschriften für UN-Metallhydrid-Speichersysteme sind in Unterabschnitt enthalten. Der nachfolgende Absatz erhält die Absatzbezeichnung Die Absätze bis werden zu bis a) (bisheriger Absatz a)) Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut: Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung, ein ortsbeweglicher Tank oder ein MEGC den entsprechenden Vorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 oder 6.7 entspricht (bisheriger Absatz ) Im ersten Spiegelstrich ändern in: Im zweiten Spiegelstrich des Absatzes ändern in: des Absatzes Im dritten Spiegelstrich Absatz ändern in: Absatz Einen neuen Absatz mit folgendem Wortlaut hinzufügen: Bei Flaschenbündeln gelten die Vorschriften für die Kennzeichnung der Druckgefäße nur für die einzelnen Flaschen und nicht für eine Gruppenanordnung Der Absatz unter der Überschrift erhält die Absatzbezeichnung Die Absätze bis werden zu bis (bisheriger Absatz ) in den Absätzen bis ändern in: in den Absätzen bis (bisheriger Absatz ) des Absatzes ändern in: des Absatzes wird zu ändern in: , , und (dreimal). Einen neuen Unterabschnitt mit folgendem Wortlaut einfügen: 167

170 Kennzeichnung von UN-Metallhydrid-Speichersystemen UN-Metallhydrid-Speichersysteme sind deutlich und lesbar mit den nachstehenden Kennzeichen zu versehen. Diese Kennzeichen müssen auf dem Metallhydrid-Speichersystem dauerhaft angebracht sein (z. B. geprägt, graviert oder geätzt). Die Kennzeichen müssen auf der Schulter, dem oberen Ende oder dem Hals des Metallhydrid-Speichersystems oder auf einem dauerhaft angebrachten Bestandteil des Metallhydrid-Speichersystems erscheinen. Mit Ausnahme des Symbols der Vereinten Nationen für Verpackungen beträgt die Mindestgröße der Kennzeichen 5 mm für Metallhydrid-Speichersysteme, deren geringste Abmessung über alles mindestens 140 mm beträgt, und 2,5 mm für Metallhydrid-Speichersysteme, deren geringste Abmessung über alles weniger als 140 mm beträgt. Die Mindestgröße des Symbols der Vereinten Nationen für Verpackungen beträgt 10 mm für Metallhydrid-Speichersysteme, deren geringste Abmessung über alles mindestens 140 mm beträgt, und 5 mm für Metallhydrid-Speichersysteme, deren geringste Abmessung über alles weniger als 140 mm beträgt Folgende Kennzeichen sind anzubringen: a) das Symbol der Vereinten Nationen für Verpackungen ; Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung, ein ortsbeweglicher Tank oder ein MEGC den entsprechenden Vorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 oder 6.7 entspricht; b) «ISO 16111» (die für die Auslegung, die Herstellung und die Prüfung verwendete technische Norm); c) der (die) Buchstabe(n) für die Angabe des Zulassungslandes, angegeben durch das Unterscheidungszeichen für Kraftfahrzeuge im internationalen Verkehr 2 ); Bem. Als Zulassungsland gilt dasjenige Land, das diejenige Stelle zugelassen hat, welche das einzelne Druckgefäß zum Zeitpunkt der Herstellung geprüft hat. d) das Unterscheidungszeichen oder der Stempel der Prüfstelle, das/der bei der zuständigen Behörde des Landes, in dem die Kennzeichnung zugelassen wurde, registriert ist; e) das Datum der erstmaligen Prüfung durch Angabe des Jahres (vier Ziffern), gefolgt von der Angabe des Monats (zwei Ziffern) und getrennt durch einen Schrägstrich (d. h. «/»); f ) der Prüfdruck des Gefäßes in bar, dem die Buchstaben «PH» vorangestellt und die Buchstaben «BAR» hinzugefügt werden; g) der nominale Füllungsdruck des Metallhydrid-Speichersystems in bar, dem die Buchstaben «RCP» vorangestellt und die Buchstaben «BAR» hinzugefügt werden; h) das von der zuständigen Behörde registrierte Kennzeichen des Herstellers. Ist das Herstellungsland mit dem Zulassungsland nicht identisch, ist (sind) dem Kennzeichen des Herstellers der (die) Buchstabe(n) für die Angabe des Herstellungslandes, angegeben durch das Unterscheidungszeichen für Kraftfahrzeuge im internationalen Verkehr 2 ), voranzustellen. Das Kennzeichen des Landes und das Kennzeichen des Herstellers sind durch eine Leerstelle oder einen Schrägstrich zu trennen; i) die vom Hersteller zugeordnete Seriennummer; j) bei Druckgefäßen aus Stahl und Druckgefäßen aus Verbundwerkstoff mit Stahlauskleidung der Buchstabe «H», der die Verträglichkeit des Stahls angibt (siehe ISO-Norm :1997), und k) bei Metallhydrid-Speichersystemen mit einer begrenzten Lebensdauer das Ablaufdatum, angegeben durch die Buchstaben «FINAL», gefolgt durch die Angabe des Jahres (vier Ziffern) und des Monats (zwei Ziffern) und getrennt durch einen Schrägstrich (d. h. «/»). Die in den Absätzen a) bis e) festgelegen Zertifizierungskennzeichen müssen nacheinander in der angegebenen Reihenfolge erscheinen. Dem Prüfdruck (Absatz f )) muss der nominale Füllungsdruck (Absatz g)) unmittelbar vorangestellt sein. Die in den Absätzen h) bis k) festgelegten Herstellungskennzeichen müssen in der angegebenen Reihenfolge erscheinen Andere Kennzeichen in anderen Bereichen als der Seitenwand sind zugelassen, vorausgesetzt, sie sind in Bereichen mit niedrigen Spannungen angebracht und ihre Größe und Tiefe führen nicht zu schädlichen Spannungskonzentrationen. Solche Kennzeichen dürfen nicht in Widerspruch zu den vorgeschriebenen Kennzeichen stehen Zusätzlich zu den vorausgehenden Kennzeichen muss jedes Metallhydrid-Speichersystem, das die Vorschriften für die wiederkehrende Prüfung des Unterabschnitts erfüllt, mit Kennzeichen versehen sein, die folgende Angaben enthalten: a) der (die) Buchstabe(n) des Unterscheidungszeichens des Staates 3 ), der die Stelle, welche die wiederkehrende Prüfung durchführt, zugelassen hat. Dieses Kennzeichen ist nicht erforderlich, wenn diese Stelle von der zuständigen Behörde des Landes zugelassen wurde, in dem die Zulassung der Herstellung erfolgt ist; b) das eingetragene Zeichen der von der zuständigen Behörde für die Durchführung von wiederkehrenden Prüfungen zugelassenen Stelle; c) das Datum der wiederkehrenden Prüfung durch Angabe des Jahres (zwei Ziffern), gefolgt von der Angabe des Monats (zwei Ziffern) und getrennt durch einen Schrägstrich (d. h. «/»). Für die Angabe des Jahres dürfen auch vier Ziffern verwendet werden. Die oben angegebenen Kennzeichen müssen nacheinander in der angegebenen Reihenfolge erscheinen. 3 ) Das im Wiener Übereinkommen über den Straßenverkehr (1968) vorgesehene Unterscheidungszeichen für Kraftfahrzeuge im internationalen Verkehr. 168

171 Die Fußnoten 3) und 4) werden zu 4) und 5) Flaschen aus geschweißtem Stahl ändern in: geschweißte Flaschen aus Stahl. [betrifft nur die deutsche Fassung] erhält folgenden Wortlaut: (gestrichen) ändern in: , , und (dreimal) Absatz a) ändern in: Absatz a) des Absatzes j) ändern in: des Absatzes j) in den Absätzen g) und h) und m) ändern in: in den Absätzen g) und h) und m) Absatz c) ändern in: Absatz c). braucht... nicht angegeben zu werden ändern in: muss... nicht angegeben werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] Absatz ändern in: Absatz Absatz a) ändern in: Absatz a) erhält folgenden Wortlaut: Vorschriften für in Übereinstimmung mit in Bezug genommenen Normen ausgelegte, gebaute und geprüfte Druckgefäße, die keine UN-Druckgefäße sind Bem. Personen oder Organe, die in den Normen als Verantwortliche gemäß ADR ausgewiesen sind, müssen die Vorschriften des ADR einhalten Auslegung, Bau und erstmalige Prüfung Die in der nachstehenden Tabelle in Bezug genommenen Normen müssen wie in der Spalte (4) angegeben für die Ausstellung von Baumusterzulassungen angewendet werden, um die in Spalte (3) der Tabelle genannten Vorschriften des Kapitels 6.2 zu erfüllen. Die in der Spalte (3) genannten Vorschriften des Kapitels 6.2 sind in jedem Fall maßgebend. In der Spalte (5) ist der späteste Zeitpunkt angegeben, zu dem bestehende Baumusterzulassungen gemäß Absatz zurückgezogen werden müssen; wenn kein Datum angegeben ist, bleibt die Baumusterzulassung bis zu ihrem Ablauf gültig. Seit dem 1. Januar 2009 ist die Anwendung in Bezug genommener Normen rechtsverbindlich. Ausnahmen sind in Abschnitt aufgeführt. Wenn mehrere Normen für die Anwendung derselben Vorschriften in Bezug genommen sind, ist nur eine dieser Normen, jedoch in ihrer Gesamtheit anzuwenden, sofern in der nachstehenden Tabelle nichts anderes angegeben ist. Referenz Titel des Dokuments anwendbar für Unterabschnitte/ Absätze anwendbar für neue oder Verlängerungen von Baumusterzulassungen letzter Zeitpunkt für den Entzug bestehender Baumusterzulassungen (1) (2) (3) (4) (5) für die Auslegung und den Bau Anlage I Teile 1 bis 3 der Richtlinie des Rates 84/525/ EWG Richtlinie des Rates der Europäischen Gemeinschaften vom 17. September 1984 zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten (der Europäischen Gemeinschaften) über nahtlose Gasflaschen aus Stahl, veröffentlicht im Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 300 vom und bis auf Weiteres 169

172 Referenz Titel des Dokuments anwendbar für Unterabschnitte/ Absätze anwendbar für neue oder Verlängerungen von Baumusterzulassungen letzter Zeitpunkt für den Entzug bestehender Baumusterzulassungen (1) (2) (3) (4) (5) Anlage I Teile 1 bis 3 der Richtlinie des Rates 84/526/ EWG Richtlinie des Rates der Europäischen Gemeinschaften vom 17. September 1984 zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten (der Europäischen Gemeinschaften) über nahtlose Gasflaschen aus unlegiertem Aluminium und Aluminiumlegierungen, veröffentlicht im Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 300 vom und bis auf Weiteres Anlage I Teile 1 bis 3 der Richtlinie des Rates 84/527/ EWG Richtlinie des Rates der Europäischen Gemeinschaften vom 17. September 1984 zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten (der Europäischen Gemeinschaften) über geschweißte Gasflaschen aus unlegiertem Stahl, veröffentlicht im Amtsblatt der Europäischen Gemeinschaften Nr. L 300 vom und bis auf Weiteres EN 1442: AC:1999 Ortsbewegliche wiederbefüllbare geschweißte Flaschen aus Stahl für Flüssiggas (LPG) Gestaltung und Konstruktion und zwischen dem 1. Juli 2001 und dem 30. Juni Dezember 2012 EN 1442: A2:2005 Ortsbewegliche wiederbefüllbare geschweißte Flaschen aus Stahl für Flüssiggas (LPG) Gestaltung und Konstruktion und zwischen dem 1. Januar 2007 und dem 31. Dezember 2010 EN 1442: A1:2008 Ortsbewegliche wiederbefüllbare geschweißte Flaschen aus Stahl für Flüssiggas (LPG) Gestaltung und Konstruktion und bis auf Weiteres EN 1800: AC:1999 EN 1800:2006 Ortsbewegliche Gasflaschen Acetylen- Flaschen Grundanforderungen und Definitionen Ortsbewegliche Gasflaschen Acetylenflaschen Grundanforderungen, Definitionen und Typprüfung zwischen dem 1. Juli 2001 und dem 31. Dezember bis auf Weiteres EN :1999 Ortsbewegliche Gasflaschen Gestaltung und Konstruktion von nahtlosen wiederbefüllbaren ortsbeweglichen Gasflaschen aus Stahl mit einem Fassungsraum von 0,5 Liter bis einschließlich 150 Liter Teil 1: Nahtlose Flaschen aus Stahl mit einem Rm-Wert weniger als MPa und bis auf Weiteres EN 1975:1999 (ausgenomen Anlage G) Ortsbewegliche Gasflaschen Gestaltung und Konstruktion von wiederbefüllbaren ortsbeweglichen nahtlosen Gasflaschen aus Aluminium und Aluminiumlegierung mit einem Fassungsraum von 0,5 l bis einschließlich 150 l und vor dem 1. Juli 2005 EN 1975: A1:2003 Ortsbewegliche Gasflaschen Gestaltung und Konstruktion von wiederbefüllbaren ortsbeweglichen nahtlosen Gasflaschen aus Aluminium und Aluminiumlegierung mit einem Fassungsraum von 0,5 l bis einschließlich 150 l und bis auf Weiteres 170

173 Referenz Titel des Dokuments anwendbar für Unterabschnitte/ Absätze anwendbar für neue oder Verlängerungen von Baumusterzulassungen letzter Zeitpunkt für den Entzug bestehender Baumusterzulassungen (1) (2) (3) (4) (5) EN ISO 11120:1999 Ortsbewegliche Gasflaschen Nahtlose wiederbefüllbare Großflaschen aus Stahl für den Transport verdichteter Gase mit einem Fassungsraum zwischen 150 l und l Gestaltung, Konstruktion und Prüfung und bis auf Weiteres EN :2000 Ortsbewegliche Gasflaschen Gestaltung und Konstruktion von nahtlosen wiederbefüllbaren ortsbeweglichen Gasflaschen aus Stahl mit einem Fassungsvermögen von 0,5 Liter bis einschließlich 150 Liter Teil 3: Nahtlose Flaschen aus nichtrostendem Stahl mit einem Rm-Wert von weniger als MPa und bis auf Weiteres EN 12862:2000 Ortsbewegliche Gasflaschen Gestaltung und Konstruktion von wiederbefüllbaren ortsbeweglichen geschweißten Gasflaschen aus Aluminiumlegierung und bis auf Weiteres EN :2000 Kryo-Behälter Ortsbewegliche, vakuumisolierte Behälter mit einem Fassungsraum von nicht mehr als Liter Teil 2: Bemessung, Herstellung und Prüfung und bis auf Weiteres EN 12257:2002 Ortsbewegliche Gasflaschen Nahtlose umfangsgewickelte Flaschen aus Verbundwerkstoffen und bis auf Weiteres EN 12807:2001 (ausgenommen Anlage A) Ortsbewegliche, wiederbefüllbare, hartgelötete Flaschen aus Stahl für Flüssiggas (LPG) Konstruktion und Herstellung und zwischen dem 1. Januar 2005 und dem 31. Dezember Dezember 2012 EN 12807:2008 Ortsbewegliche, wiederbefüllbare, hartgelötete Flaschen aus Stahl für Flüssiggas (LPG) Konstruktion und Herstellung und bis auf Weiteres EN :2001 Ortsbewegliche Gasflaschen Gestaltung und Konstruktion von nahtlosen wiederbefüllbaren ortsbeweglichen Gasflaschen aus Stahl mit einem Fassungsraum von 0,5 Liter bis einschließlich 150 Liter Teil 2: Nahtlose Flaschen aus Stahl mit einem Rm-Wert von MPa und darüber und bis auf Weiteres EN 13293:2002 Ortsbewegliche Gasflaschen Gestaltung und Konstruktion von wiederbefüllbaren ortsbeweglichen Gasflaschen aus nahtlosem normalgeglühtem Kohlenstoff-Mangan-Stahl mit einem Fassungsraum bis einschließlich 0,5 Liter für verdichtete, verflüssigte und unter Druck gelöste Gase und bis einschließlich 1 Liter für Kohlendioxid und bis auf Weiteres EN :2003 Ortsbewegliche Gasflaschen Wiederbefüllbare geschweißte Flaschen aus Stahl; Gestaltung und Konstruktion Teil 1: Geschweißt, aus Stahl und vor dem 1. Juli 2007 EN : A1:2006 Ortsbewegliche Gasflaschen Wiederbefüllbare geschweißte Flaschen aus Stahl; Gestaltung und Konstruktion Teil 1: Geschweißt, aus Stahl und bis auf Weiteres 171

174 Referenz Titel des Dokuments anwendbar für Unterabschnitte/ Absätze anwendbar für neue oder Verlängerungen von Baumusterzulassungen letzter Zeitpunkt für den Entzug bestehender Baumusterzulassungen (1) (2) (3) (4) (5) EN : 2003 Ortsbewegliche Gasflaschen Wiederbefüllbare geschweißte Flaschen aus nichtrostendem Stahl; Gestaltung und Konstruktion Teil 2: Geschweißt, aus nichtrostendem Stahl und vor dem 1. Juli 2007 EN : A1:2006 Ortsbewegliche Gasflaschen Wiederbefüllbare geschweißte Flaschen aus nichtrostendem Stahl; Gestaltung und Konstruktion Teil 2: Geschweißt, aus nichtrostendem Stahl und bis auf Weiteres EN 12245:2002 Ortsbewegliche Gasflaschen Vollumwickelte Flaschen aus Verbundwerkstoffen und bis auf Weiteres EN 12205:2001 Ortsbewegliche Gasflaschen Metallische Einwegflaschen und bis auf Weiteres EN 13110:2002 Ortsveränderliche, wiederbefüllbare geschweißte Flaschen aus Aluminium für Flüssiggas (LPG) Gestaltung und Konstruktion und bis auf Weiteres EN 14427:2004 Ortsbewegliche wiederbefüllbare vollumwickelte Flaschen aus Verbundwerkstoff für Flüssiggas (LPG) Gestaltung und Konstruktion und vor dem 1. Juli 2007 Bem. Diese Norm gilt nur für Flaschen, die mit Druckentlastungseinrichtungen ausgerüstet sind. EN 14427: A1:2005 Ortsbewegliche wiederbefüllbare vollumwickelte Flaschen aus Verbundwerkstoff für Flüssiggas (LPG) Gestaltung und Konstruktion und bis auf Weiteres Bem. 1. Diese Norm gilt nur für Flaschen, die mit Druckentlastungseinrichtungen ausgerüstet sind. 2. In den Absätzen und sind beide Flaschen der Berstprüfung zu unterziehen, wenn sie Schäden aufweisen, die mindestens so groß sind wie die Ausschlusskriterien. EN 14208:2004 Ortsbewegliche Gasflaschen Spezifikation für geschweißte Druckfässer mit einem Fassungsraum bis zu Liter für den Transport von Gasen Gestaltung und Konstruktion und bis auf Weiteres EN 14140:2003 Ortsbewegliche wiederbefüllbare geschweißte Flaschen aus Stahl für Flüssiggas (LPG) Alternative Gestaltung und Konstruktion und zwischen dem 1. Januar 2005 und dem 31. Dezember 2010 EN 14140: A1:2006 Flüssiggas-Geräte und Ausrüstungsteile Ortsbewegliche wiederbefüllbare geschweißte Flaschen aus Stahl für Flüssiggas (LPG) Alternative Gestaltung und Konstruktion und bis auf Weiteres EN 13769:2003 Ortsbewegliche Gasflaschen Flaschenbündel Konstruktion, Herstellung, Kennzeichnung und Prüfung und vor dem 1. Juli

175 Referenz Titel des Dokuments anwendbar für Unterabschnitte/ Absätze anwendbar für neue oder Verlängerungen von Baumusterzulassungen letzter Zeitpunkt für den Entzug bestehender Baumusterzulassungen (1) (2) (3) (4) (5) EN 13769: A1:2005 Ortsbewegliche Gasflaschen Flaschenbündel Konstruktion, Herstellung, Kennzeichnung und Prüfung und bis auf Weiteres EN : 2006 Ortsbewegliche Gasflaschen Wiederbefüllbare geschweißte Gefäße mit einem Fassungsraum von nicht mehr als 150 Liter Teil 1: Flaschen aus geschweißtem, austenitischen, nichtrostendem Stahl, ausgelegt nach experimentellen Verfahren und bis auf Weiteres EN 14893: AC:2007 Flüssiggas-Geräte und Ausrüstungsteile Ortsbewegliche, geschweißte Druckfässer aus Stahl für Flüssiggas (LPG) mit einem Fassungsraum zwischen 150 Liter und Liter und bis auf Weiteres für Verschlüsse EN 849:1996 (ausgenommen Anlage A) EN 849:1996/ A2:2001 EN ISO 10297:2006 EN 13152:2001 EN 13152: A1:2003 EN 13153:2001 EN 13153: A1:2003 Ortsbewegliche Gasflaschen Gasflaschenventile Spezifikation und Typprüfung Ortsbewegliche Gasflaschen Gasflaschenventile Spezifikation und Typprüfung Ortsbewegliche Gasflaschen Gasflaschenventile Spezifikation und Typprüfung Spezifikation und Prüfung für Flüssiggas (LPG) Flaschenventile, selbstschließend Spezifikation und Prüfung für Flüssiggas (LPG) Flaschenventile, selbstschließend Spezifikationen und Prüfung für Flüssiggas (LPG) Flaschenventile, handbetätigt Spezifikationen und Prüfung für Flüssiggas (LPG) Flaschenventile, handbetätigt vor dem 1. Juli vor dem 1. Juli bis auf Weiteres zwischen dem 1. Januar 2005 und dem 31. Dezember bis auf Weiteres zwischen dem 1. Januar 2005 und dem 31. Dezember bis auf Weiteres Wiederkehrende Prüfung Die in der nachstehenden Tabelle in Bezug genommenen Normen müssen wie in der Spalte (3) angegeben für die wiederkehrende Prüfung von Druckgefäßen angewendet werden, um die in jedem Fall maßgebenden Vorschriften des Unterabschnitts zu erfüllen. Die Anwendung einer in Bezug genommenen Norm ist rechtsverbindlich. Wenn ein Druckgefäß in Übereinstimmung mit den Vorschriften des Abschnitts gebaut wird, muss das gegebenenfalls in der Baumusterzulassung festgelegte Verfahren angewendet werden. Wenn mehrere Normen für die Anwendung derselben Vorschriften in Bezug genommen sind, ist nur eine dieser Normen, jedoch in ihrer Gesamtheit anzuwenden, sofern in der nachstehenden Tabelle nichts anderes angegeben ist. 173

176 Referenz Titel des Dokuments Anwendung zugelassen (1) (2) (3) für die wiederkehrende Prüfung EN :2000 EN 1968: A1:2005 (ausgenommen Anlage B) EN 1802:2002 (ausgenommen Anlage B) EN 12863: A1:2005 EN 1803:2002 (ausgenommen Anlage B) EN ISO 11623:2002 (ausgenommen Abschnitt 4) EN 14189:2003 EN 14876:2007 Kryo-Behälter Ortsbewegliche, vakuumisolierte Behälter mit einem Fassungsraum von nicht mehr als Liter Teil 3: Betriebsanforderungen Ortsbewegliche Gasflaschen Wiederkehrende Prüfung von nahtlosen Gasflaschen aus Stahl Ortsbewegliche Gasflaschen Wiederkehrende Prüfung von nahtlosen Gasflaschen aus Aluminiumlegierung Ortsbewegliche Gasflaschen Wiederkehrende Prüfung und Instandhaltung von Gasflaschen für gelöstes Acetylen Bem. Der in dieser Norm verwendete Begriff erstmalige Prüfung bedeutet erste wiederkehrende Prüfung nach der endgültigen Zulassung einer neuen Acetylen- Flasche. Ortsbewegliche Gasflaschen Wiederkehrende Prüfung von geschweißten Gasflaschen aus Kohlenstoffstahl Ortsbewegliche Gasflaschen Wiederkehrende Prüfung von Gasflaschen aus Verbundwerkstoffen Ortsbewegliche Gasflaschen Prüfung und Wartung von Gasflaschenventilen zum Zeitpunkt der wiederkehrenden Prüfung von Gasflaschen Ortsbewegliche Gasflaschen Wiederkehrende Prüfung von geschweißten Fässern aus Stahl bis auf Weiteres bis auf Weiteres bis auf Weiteres bis auf Weiteres bis auf Weiteres bis auf Weiteres bis auf Weiteres bis auf Weiteres EN 14912:2005 Flüssiggas-Geräte und Ausrüstungsteile Prüfung und Wartung von Ventilen für Flüssiggas (LPG)-Flaschen zum Zeitpunkt der wiederkehrenden Prüfung bei Flaschen bis auf Weiteres erhält folgenden Wortlaut: Vorschriften für nicht in Übereinstimmung mit in Bezug genommenen Normen ausgelegte, gebaute und geprüfte Druckgefäße, die keine UN-Druckgefäße sind Um dem wissenschaftlichen und technischen Fortschritt Rechnung zu tragen, oder in Fällen, in denen in Abschnitt oder keine Normen in Bezug genommen sind, oder um bestimmten Aspekten Rechnung zu tragen, die in einer in Abschnitt oder in Bezug genommenen Norm nicht vorgesehen sind, kann die zuständige Behörde die Anwendung eines technischen Regelwerks anerkennen, das ein gleiches Sicherheitsniveau gewährleistet. In der Baumusterzulassung muss die ausstellende Stelle das Verfahren für die wiederkehrenden Prüfungen festlegen, wenn die in Abschnitt oder in Bezug genommenen Normen nicht anwendbar sind oder nicht angewendet werden dürfen. Die zuständige Behörde muss dem Sekretariat der UNECE ein Verzeichnis der von ihr anerkannten technischen Regelwerke übermitteln. Das Verzeichnis sollte folgende Angaben enthalten: Name und Datum des Regelwerks, Gegenstand des Regelwerks und Angaben darüber, wo dieses bezogen werden kann. Das Sekretariat muss diese Informationen auf seiner Website öffentlich zugänglich machen. Eine Norm, die für eine Inbezugnahme in einer zukünftigen Ausgabe des ADR angenommen wurde, darf von der zuständigen Behörde zur Anwendung zugelassen werden, ohne dies dem Sekretariat der UNECE mitzuteilen. Die Vorschriften der Abschnitte und sowie die folgenden Vorschriften müssen jedoch erfüllt sein. Bem. In diesem Abschnitt gelten Verweise auf technische Normen in Abschnitt als Verweise auf technische Regelwerke. 174

177 [Die Unterabschnitte/Absätze bis bleiben unverändert.] erhält folgenden Wortlaut: Mit Zustimmung der zuständigen Behörde unterliegen Druckgaspackungen und Gefäße, klein, nicht den Vorschriften der Unterabschnitte und , wenn sie steril sein müssen, jedoch durch eine Prüfung im Wasserbad nachteilig beeinflusst werden können, vorausgesetzt: a) sie enthalten ein nicht entzündbares Gas und (i) sie enthalten entweder andere Stoffe, die Bestandteile pharmazeutischer Produkte für medizinische, veterinärmedizinische oder ähnliche Zwecke sind, oder (ii) sie enthalten andere Stoffe, die im Herstellungsverfahren für pharmazeutische Produkte verwendet werden, oder (iii) sie werden in medizinischen, veterinärmedizinischen oder ähnlichen Anwendungen eingesetzt; b) durch die vom Hersteller verwendeten alternativen Methoden für die Feststellung von Undichtheiten und für die Druckfestigkeit wird ein gleichwertiges Sicherheitsniveau erreicht, wie Heliumnachweis und Prüfung einer statistischen Probe von mindestens 1 von jeder Fertigungscharge im Wasserbad, und c) sie werden für pharmazeutische Produkte gemäß den Absätzen a) (i) und (iii) unter der Ermächtigung einer staatlichen Gesundheitsverwaltung hergestellt. Sofern dies von der zuständigen Behörde vorgeschrieben wird, müssen die von der Weltgesundheitsorganisation (WHO) 4 ) aufgestellten Grundsätze der guten Herstellungspraxis (GMP) eingehalten werden. 4 ) WHO-Veröffentlichung: Quality assurance of pharmaceuticals. A compendium of guidelines and related materials. Volume 2: Good manufacturing practices and inspection (Qualitätssicherung pharmazeutischer Produkte. Eine Übersicht von Richtlinien und ähnlichen Dokumenten. Band 2: Gute Herstellungspraxis und Inspektion) Im ersten Spiegelstrich, in der Fassung der Richtlinie der Kommission 94/1/EG 5 ) ändern in: in der geänderten und zum Zeitpunkt der Herstellung geltenden Fassung. Bisherige Fußnote 5) streichen. Kapitel a) Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut: Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung, ein ortsbeweglicher Tank oder ein MEGC den entsprechenden Vorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 oder 6.7 entspricht; Im zweiten Satz nach höchstens 6 mm einfügen: (siehe Abbildung ) Am Ende des dritten Satz hinzufügen: (siehe Abbildung ). Am Ende des Absatzes folgende Abbildung hinzufügen: Abbildung

178 Kapitel [Die Änderung in der englischen und französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] c) [Die Änderung in der englischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] Im Einleitungssatz, die eine dauerhafte Umschließungsfunktion haben, ändern in: mit den Eigenschaften einer dauerhaften Umschließung. Im ersten Satz des Absatzes c) vor erfüllt werden einfügen: und die späteren Änderungen 1:1993, 2:1998, 3:2005, 4:2006 und 5: ISO-Norm 7195:1993 Packaging of Uranium Hexafluoride (UF 6 ) for Transport ( Verpackung von Uranhexafluorid für den Transport ) ändern in: Norm ISO 7195:2005 Nuclear Energy Packaging of Uranium Hexafluoride (UF 6 ) for Transport ( Kernenergie Verpackung von Uranhexafluorid (UF 6 ) für den Transport ) a) ISO-Norm 7195:1993 ändern in: Norm ISO 7195: a) Norm ISO 7195:1993 ändern in: Norm ISO 7195: Der Absatz b) (ii) erhält am Ende folgenden Wortlaut: wobei die sekundären äußeren Umschließungsbestandteile so ausgelegt sein müssen, dass sie auch im Falle der Undichtheit der primären inneren Umschließungsbestandteile den flüssigen Inhalt vollständig umschließen und dessen Rückhaltung gewährleisten erhält folgenden Wortlaut: Das Versandstück muss, nachdem es den Prüfungen des Abschnitts unterzogen wurde, a) die Mindestaußenabmessungen des Versandstücks über alles auf mindestens 10 cm erhalten und b) das Eindringen eines Würfels mit 10 cm Seitenlänge verhindern In Absatz a) von denen jede wasserdicht bleibt ändern in: von denen mindestens zwei wasserdicht bleiben. [Die zweite Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] c) bis ändern in: bis [Die erste Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] Der Absatz a) erhält folgenden Wortlaut: a) einer Gesamtmasse, die dem Fünffachen der Höchstmasse des Versandstücks entspricht und a) Versandstück ändern in: Versandstückmuster a) Im zweiten Satz brauchen... nicht wiederholt zu werden ändern in: müssen... nicht wiederholt werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] h), j), j) und l) [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] h) [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] j), j) und l) Im zweiten Satz (für spaltbare Stoffe) ändern in: (für spaltbare Stoffe oder gegebenenfalls für jedes spaltbare Nuklid) g) [Die Änderung in der französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] j) [Die Änderung in der englischen und französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] 176

179 Kapitel a) Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut: Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung, ein ortsbeweglicher Tank oder ein MEGC den entsprechenden Vorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 oder 6.7 entspricht erhält folgenden Wortlaut: Der Innenbehälter von nach dem 1. Januar 2011 hergestellten Kombinations-IBC muss mit den Kennzeichnungen versehen sein, die in Absatz b), c), d), e) und f) angegeben sind, wobei das Datum gemäß Absatz d) das Datum der Herstellung des Kunststoff-Innenbehälters ist. Das Verpackungssymbol der Vereinten Nationen darf nicht angebracht werden. Die Kennzeichnung muss in der in Absatz angegebenen Reihenfolge angebracht werden. Sie muss dauerhaft, lesbar und an einer Stelle angebracht sein, die beim Einsetzen des Innenbehälters in die Außenverpackung gut sichtbar ist. Alternativ darf das Datum der Herstellung des Kunststoff-Innenbehälters auf dem Innenbehälter neben der übrigen Kennzeichnung angebracht werden. Beispiel für eine geeignete Kennzeichnungsmethode: Folgenden neuen Unterabschnitt einfügen: Kennzeichnung von wiederaufgearbeiteten Kombinations-IBC (31HZ1) Die in Absatz und in Unterabschnitt festgelegte Kennzeichnung muss vom ursprünglichen IBC entfernt oder dauerhaft unlesbar gemacht werden; neue Kennzeichnungen müssen an einem in Übereinstimmung mit den Vorschriften des ADR wiederaufgearbeiteten IBC angebracht werden Im ersten Satz jeder hergestellte IBC ändern in: jeder hergestellte, wiederaufgearbeitete oder reparierte IBC. Im ersten Satz hergestellt und geprüft werden ändern in: hergestellt, wiederaufgearbeitet oder repariert und geprüft werden Im letzten Unterabsatz der Absätze a) und b) braucht nur soweit entfernt zu werden ändern in: muss nur soweit entfernt werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] Nach Absatz d) eine Bem. mit folgendem Wortlaut hinzufügen: Bem. Die Kriterien des Absatzes d) gelten für IBC-Bauarten, die ab dem 1. Januar 2011 hergestellt werden Der erste Satz erhält folgenden Wortlaut: Der IBC muss in der Mitte der Auflagefläche der Prüfmaschine mit einer vertikalen Sinusschwingung, doppelte Amplitude (Spitze-Spitze-Auslenkung) von 25 mm ± 5 % aufgesetzt werden. [betrifft nur die deutsche Fassung] Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut: Nach der ersten Einstellung kann es notwendig werden, die Frequenz anzupassen, um Resonanzschwingungen der Verpackung zu verhindern. [betrifft nur die deutsche Fassung] Kapitel hergestellt und geprüft sein ändern in: hergestellt, geprüft und wiederaufgearbeitet sein. jede hergestellte Verpackung ändern in: jede hergestellte oder wiederaufgearbeitete Großverpackung a) Der zweite Satz erhält folgenden Wortlaut: Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung, ein ortsbeweglicher Tank oder ein MEGC den entsprechenden Vorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 oder 6.7 entspricht. 177

180 erhält folgenden Wortlaut: Wird bei der Fallprüfung für flüssige Stoffe ein anderer Stoff verwendet, so muss dieser eine vergleichbare relative Dichte und Viskosität haben wie der zu befördernde Stoff. Unter den Bedingungen des Absatzes darf auch Wasser für die Fallprüfung für flüssige Stoffe verwendet werden erhält folgenden Wortlaut: Fallhöhe Bem. Großverpackungen für Stoffe und Gegenstände der Klasse 1 müssen nach den Prüfanforderungen für die Verpackungsgruppe II geprüft werden Für Innenverpackungen, die feste oder flüssige Stoffe oder Gegenstände enthalten, wenn die Prüfung mit dem zu befördernden festen oder flüssigen Stoff oder Gegenstand oder mit einem anderen Stoff durchgeführt wird, der im Wesentlichen dieselben Eigenschaften hat: Verpackungsgruppe I Verpackungsgruppe II Verpackungsgruppe III 1,8 m 1,2 m 0,8 m Für Innenverpackungen, die flüssige Stoffe enthalten, wenn die Prüfung mit Wasser durchgeführt wird: a) wenn der zu befördernde Stoff eine relative Dichte von höchstens 1,2 hat: Verpackungsgruppe I Verpackungsgruppe II Verpackungsgruppe III 1,8 m 1,2 m 0,8 m b) wenn der zu befördernde Stoff eine relative Dichte von mehr als 1,2 hat, ist die Fallhöhe auf Grund der relativen Dichte (d) des zu befördernden Stoffes, aufgerundet auf die erste Dezimalstelle, wie folgt zu berechnen: Verpackungsgruppe I Verpackungsgruppe II Verpackungsgruppe III d 1,5 (m) d 1,0 (m) d 0,67 (m) Kapitel a) erhält folgenden Wortlaut: a) eine äußere Absperreinrichtung, die so nahe wie möglich am Tankkörper angebracht ist, und so ausgelegt ist, dass ein unbeabsichtigtes Öffnen durch Stoß oder andere unachtsame Handlungen verhindert wird, und Am Ende folgenden Satz hinzufügen: Darüber hinaus dürfen auch Schmelzsicherungen gemäß Absatz verwendet werden Im ersten Satz 110 C ändern in: 100 C. Im zweiten Satz sie dürfen auf keinen Fall ändern in: sie dürfen, wenn sie für Zwecke der Beförderungssicherheit verwendet werden, nicht. Am Ende des dritten Satzes hinzufügen:, sofern dies nicht in Kapitel 3.2 Tabelle A Spalte 11 durch die Sondervorschrift TP 36 festgelegt ist Im dritten Satz brauchen nicht... ausgerüstet zu sein ändern in: müssen nicht... ausgerüstet sein. [betrifft nur die deutsche Fassung] in der jeweils geltenden Fassung ändern in: in der jeweils geänderten Fassung. [betrifft nur die deutsche Fassung] erhält folgenden Wortlaut: Jeder ortsbewegliche Tank muss mit einem korrosionsbeständigen Metallschild ausgerüstet sein, das dauerhaft an einer auffallenden und für die Prüfung leicht zugänglichen Stelle angebracht ist. Wenn das Schild aus Gründen der Anordnung von Einrichtungen am ortsbeweglichen Tank nicht dauerhaft am Tankkörper angebracht werden kann, muss der Tankkörper mindestens mit den im Regelwerk für Druckbehälter vorgeschriebenen Informationen gekennzeichnet sein. Auf dem Schild müssen mindestens die folgenden Angaben eingeprägt oder durch ein ähnliches Verfahren angebracht sein: 178

181 a) Eigentümerinformationen (i) Registriernummer des Eigentümers; b) Herstellungsinformationen (i) Herstellungsland; (ii) Herstellungsjahr; (iii) Name oder Zeichen des Herstellers; (iv) Seriennummer des Herstellers; c) Zulassungsinformationen (i) das Symbol der Vereinten Nationen für Verpackungen ; Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung, ein ortsbeweglicher Tank oder ein MEGC den entsprechenden Vorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 oder 6.7 entspricht; (ii) Zulassungsland; (iii) für die Baumusterzulassung zugelassene Stelle; (iv) Baumusterzulassungsnummer; (v) die Buchstaben «AA», wenn das Baumuster nach alternativen Vereinbarungen zugelassen wurde (siehe Unterabschnitt ); (vi) Regelwerk für Druckbehälter, nach dem der Tankkörper ausgelegt wurde; d) Drücke (i) höchstzulässiger Betriebsdruck (in bar oder kpa (Überdruck)) 2 ); (ii) Prüfdruck (in bar oder kpa (Überdruck)) 2 ); (iii) Datum der erstmaligen Druckprüfung (Monat und Jahr); (iv) Identifizierungskennzeichen des Sachverständigen der erstmaligen Druckprüfung; (v) äußerer Auslegungsdruck 3 ) (in bar oder kpa (Überdruck)) 2 ); (vi) höchstzulässiger Betriebsdruck für das Heizungs-/Kühlsystem (in bar oder kpa (Überdruck)) 2 ) (sofern vorhanden); e) Temperaturen (i) Auslegungstemperaturbereich (in C) 2 ); f ) Werkstoffe (i) Werkstoff(e) des Tankkörpers und Verweis(e) auf Werkstoffnorm(en); (ii) gleichwertige Wanddicke für Bezugsstahl (in mm) 2 ); (iii) Werkstoff der Auskleidung (sofern vorhanden); g) Fassungsraum (i) mit Wasser ausgeliterter Fassungsraum des Tanks bei 20 C (in Litern) 2 ). Auf diese Angabe muss das Symbol «S» folgen, wenn der Tankkörper durch Schwallwände in Abschnitte von höchstens Liter Fassungsraum unterteilt ist; (ii) mit Wasser ausgeliterter Fassungsraum der einzelnen Kammern bei 20 C (in Litern) 2 ) (sofern vorhanden, bei Mehrkammertanks). Auf diese Angabe muss das Symbol «S» folgen, wenn die Kammer durch Schwallwände in Abschnitte von höchstens Liter Fassungsraum unterteilt ist; h) wiederkehrende Prüfungen (i) Art der zuletzt durchgeführten wiederkehrenden Prüfung (2,5-Jahres-, 5-Jahres-Prüfung oder außerordentliche Prüfung); (ii) Datum der zuletzt durchgeführten wiederkehrenden Prüfung (Monat und Jahr); (iii) Prüfdruck (in bar oder kpa (Überdruck)) 2 ) der zuletzt durchgeführten wiederkehrenden Prüfung (sofern anwendbar); (iv) Identifizierungskennzeichen der zugelassenen Stelle, welche die letzte Prüfung durchgeführt oder beglaubigt hat. 2 ) Die verwendete Einheit ist anzugeben. 3 ) Siehe Absatz

182 Abbildung : Beispiel einer Kennzeichnung des Identifizierungsschilds Registriernummer des Eigentümers HERSTELLUNGSINFORMATIONEN Herstellungsland Herstellungsjahr Hersteller Seriennummer des Herstellers ZULASSUNGSINFORMATIONEN Zulassungsland für die Baumusterzulassung zugelassene Stelle Baumusterzulassungsnummer «AA» (sofern anwendbar) Regelwerk für die Auslegung des Tankkörpers (Druckbehälter-Regelwerk) DRÜCKE höchstzulässiger Betriebsdruck Prüfdruck bar oder kpa bar oder kpa Datum der erstmaligen Druckprüfung: (MM/JJJJ) Stempel des Sachverständigen: äußerer Auslegungsdruck höchstzulässiger Betriebsdruck für das Heizungs-/ Kühlsystem (sofern vorhanden) bar oder kpa bar oder kpa TEMPERATUREN Auslegungstemperaturbereich C bis C WERKSTOFFE Werkstoff(e) des Tankkörpers und Verweis(e) auf Werkstoffnorm(en) gleichwertige Wanddicke für Bezugsstahl mm Werkstoff der Auskleidung (sofern vorhanden) FASSUNGSRAUM mit Wasser ausgeliterter Fassungsraum des Tanks bei 20 C mit Wasser ausgeliterter Fassungsraum der Kammer bei 20 C (sofern vorhanden, bei Mehrkammertanks) WIEDERKEHRENDE PRÜFUNGEN Liter Liter «S» (sofern anwendbar) «S» (sofern anwendbar) Art der Prüfung Prüfdatum Stempel des Sachverständigen und Prüfdruck a ) Art der Prüfung Prüfdatum Stempel des Sachverständigen und Prüfdruck a ) (MM/JJJJ) bar oder kpa (MM/JJJJ) bar oder kpa a ) Prüfdruck (sofern anwendbar). 180

183 Bei den Angaben hinzufügen: Anweisung für ortsbewegliche Tanks gemäß Absatz [Die zweite Änderung in der englischen und französischen Fassung hat keine Auswirkungen auf den deutschen Text.] Im dritten Satz brauchen nicht... ausgerüstet zu sein ändern in: müssen nicht... ausgerüstet sein. [betrifft nur die deutsche Fassung] in der jeweils geltenden Fassung ändern in: in der jeweils geänderten Fassung. [betrifft nur die deutsche Fassung] erhält folgenden Wortlaut: Jeder ortsbewegliche Tank muss mit einem korrosionsbeständigen Metallschild ausgerüstet sein, das dauerhaft an einer auffallenden und für die Prüfung leicht zugänglichen Stelle angebracht ist. Wenn das Schild aus Gründen der Anordnung von Einrichtungen am ortsbeweglichen Tank nicht dauerhaft am Tankkörper angebracht werden kann, muss der Tankkörper mindestens mit den im Regelwerk für Druckbehälter vorgeschriebenen Informationen gekennzeichnet sein. Auf dem Schild müssen mindestens die folgenden Angaben eingeprägt oder durch ein ähnliches Verfahren angebracht sein: a) Eigentümerinformationen (i) Registriernummer des Eigentümers; b) Herstellungsinformationen (i) Herstellungsland; (ii) Herstellungsjahr; (iii) Name oder Zeichen des Herstellers; (iv) Seriennummer des Herstellers; c) Zulassungsinformationen (i) Symbol der Vereinten Nationen für Verpackungen ; Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung, ein ortsbeweglicher Tank oder ein MEGC den entsprechenden Vorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 oder 6.7 entspricht; (ii) Zulassungsland; (iii) für die Baumusterzulassung zugelassene Stelle; (iv) Baumusterzulassungsnummer; (v) die Buchstaben «AA», wenn das Baumuster nach alternativen Vereinbarungen zugelassen wurde (siehe Unterabschnitt ); (vi) Regelwerk für Druckbehälter, nach dem der Tankkörper ausgelegt wurde; d) Drücke (i) höchstzulässiger Betriebsdruck (in bar oder kpa (Überdruck)) 6 ); (ii) Prüfdruck (in bar oder kpa (Überdruck)) 6 ); (iii) Datum der erstmaligen Druckprüfung (Monat und Jahr); (iv) Identifizierungskennzeichen des Sachverständigen der erstmaligen Druckprüfung; (v) äußerer Auslegungsdruck 7 ) (in bar oder kpa (Überdruck)) 6 ); e) Temperaturen (i) Auslegungstemperaturbereich (in C) 6 ); (ii) Auslegungsreferenztemperatur (in C) 6 ); f ) Werkstoffe (i) Werkstoff(e) des Tankkörpers und Verweis(e) auf Werkstoffnorm(en); (ii) gleichwertige Wanddicke für Bezugsstahl (in mm) 6 ); g) Fassungsraum (i) mit Wasser ausgeliterter Fassungsraum des Tanks bei 20 C (in Litern) 6 ); h) wiederkehrende Prüfungen (i) Art der zuletzt durchgeführten wiederkehrenden Prüfung (2,5-Jahres-, 5-Jahres-Prüfung oder außerordentliche Prüfung); 181

184 (ii) Datum der zuletzt durchgeführten wiederkehrenden Prüfung (Monat und Jahr); (iii) Prüfdruck (in bar oder kpa (Überdruck)) 6 ) der zuletzt durchgeführten wiederkehrenden Prüfung (sofern anwendbar); (iv) Identifizierungskennzeichen der zugelassenen Stelle, welche die letzte Prüfung durchgeführt oder beglaubigt hat. 6 ) Die verwendete Einheit ist anzugeben. 7 ) Siehe Absatz

185 Abbildung : Beispiel einer Kennzeichnung des Identifizierungsschilds Registriernummer des Eigentümers HERSTELLUNGSINFORMATIONEN Herstellungsland Herstellungsjahr Hersteller Seriennummer des Herstellers ZULASSUNGSINFORMATIONEN Zulassungsland für die Baumusterzulassung zugelassene Stelle Baumusterzulassungsnummer «AA» (sofern anwendbar) Regelwerk für die Auslegung des Tankkörpers (Druckbehälter-Regelwerk) DRÜCKE höchstzulässiger Betriebsdruck Prüfdruck bar oder kpa bar oder kpa Datum der erstmaligen Druckprüfung: (MM/JJJJ) Stempel des Sachverständigen: äußerer Auslegungsdruck bar oder kpa TEMPERATUREN Auslegungstemperaturbereich C bis C Auslegungsreferenztemperatur C WERKSTOFFE Werkstoff(e) des Tankkörpers und Verweis(e) auf Werkstoffnorm(en) gleichwertige Wanddicke für Bezugsstahl mm FASSUNGSRAUM mit Wasser ausgeliterter Fassungsraum des Tanks bei 20 C Liter WIEDERKEHRENDE PRÜFUNGEN Art der Prüfung Prüfdatum Stempel des Sachverständigen und Prüfdruck a ) Art der Prüfung Prüfdatum Stempel des Sachverständigen und Prüfdruck a ) (MM/JJJJ) bar oder kpa (MM/JJJJ) bar oder kpa a) Prüfdruck (sofern anwendbar). 183

186 Bei den Angaben hinzufügen: Anweisung für ortsbewegliche Tanks gemäß Absatz Im dritten Satz brauchen nicht... ausgerüstet zu sein ändern in: müssen nicht... ausgerüstet sein. [betrifft nur die deutsche Fassung] in der jeweils geltenden Fassung ändern in: in der jeweils geänderten Fassung. [betrifft nur die deutsche Fassung] erhält folgenden Wortlaut: Jeder ortsbewegliche Tank muss mit einem korrosionsbeständigen Metallschild ausgerüstet sein, das dauerhaft an einer auffallenden und für die Prüfung leicht zugänglichen Stelle angebracht ist. Wenn das Schild aus Gründen der Anordnung von Einrichtungen am ortsbeweglichen Tank nicht dauerhaft am Tankkörper angebracht werden kann, muss der Tankkörper mindestens mit den im Regelwerk für Druckbehälter vorgeschriebenen Informationen gekennzeichnet sein. Auf dem Schild müssen mindestens die folgenden Angaben eingeprägt oder durch ein ähnliches Verfahren angebracht sein: a) Eigentümerinformationen (i) Registriernummer des Eigentümers; b) Herstellungsinformationen (i) Herstellungsland; (ii) Herstellungsjahr; (iii) Name oder Zeichen des Herstellers; (iv) Seriennummer des Herstellers; c) Zulassungsinformationen (i) Symbol der Vereinten Nationen für Verpackungen ; Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung, ein ortsbeweglicher Tank oder ein MEGC den entsprechenden Vorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 oder 6.7 entspricht; (ii) Zulassungsland; (iii) für die Baumusterzulassung zugelassene Stelle; (iv) Baumusterzulassungsnummer; (v) die Buchstaben «AA», wenn das Baumuster nach alternativen Vereinbarungen zugelassen wurde (siehe Unterabschnitt ); (vi) Regelwerk für Druckbehälter, nach dem der Tankkörper ausgelegt wurde; d) Drücke (i) höchstzulässiger Betriebsdruck (in bar oder kpa (Überdruck)) 10 ); (ii) Prüfdruck (in bar oder kpa (Überdruck)) 10 ); (iii) Datum der erstmaligen Druckprüfung (Monat und Jahr); (iv) Identifizierungskennzeichen des Sachverständigen der erstmaligen Druckprüfung; e) Temperaturen (i) Mindestauslegungstemperatur (in C) 10 ); f ) Werkstoffe (i) Werkstoff(e) des Tankkörpers und Verweis(e) auf Werkstoffnorm(en); (ii) gleichwertige Wanddicke für Bezugsstahl (in mm) 10 ); g) Fassungsraum (i) mit Wasser ausgeliterter Fassungsraum des Tanks bei 20 C (in Litern) 10 ); h) Isolierung (i) die Angabe wärmeisoliert bzw. vakuumisoliert ; (ii) Wirksamkeit des Isolierungssystems (Wärmezufuhr) (in Watt) 10 ); i) Haltezeiten für jedes zur Beförderung im ortsbeweglichen Tank zugelassene tiefgekühlt verflüssigte Gas (i) vollständige Bezeichnung des tiefgekühlt verflüssigten Gases; 184

187 (ii) Referenzhaltezeit (in Tagen oder Stunden) 10 ); (iii) ursprünglicher Druck (in bar oder kpa (Überdruck)) 10 ); (iv) Füllungsgrad (in kg) 10 ); j) wiederkehrende Prüfungen (i) Art der zuletzt durchgeführten wiederkehrenden Prüfung (2,5-Jahres-, 5-Jahres-Prüfung oder außerordentliche Prüfung); (ii) Datum der zuletzt durchgeführten wiederkehrenden Prüfung (Monat und Jahr); (iii) Identifizierungskennzeichen der zugelassenen Stelle, welche die letzte Prüfung durchgeführt oder beglaubigt hat. 10 ) Die verwendete Einheit ist anzugeben. 185

188 Abbildung : Beispiel einer Kennzeichnung des Identifizierungsschilds Registriernummer des Eigentümers HERSTELLUNGSINFORMATIONEN Herstellungsland Herstellungsjahr Hersteller Seriennummer des Herstellers ZULASSUNGSINFORMATIONEN Zulassungsland für die Baumusterzulassung zugelassene Stelle Baumusterzulassungsnummer «AA» (sofern anwendbar) Regelwerk für die Auslegung des Tankkörpers (Druckbehälter-Regelwerk) DRÜCKE höchstzulässiger Betriebsdruck Prüfdruck bar oder kpa bar oder kpa Datum der erstmaligen Druckprüfung: (MM/JJJJ) Stempel des Sachverständigen: TEMPERATUREN Mindestauslegungstemperatur C WERKSTOFFE Werkstoff(e) des Tankkörpers und Verweis(e) auf Werkstoffnorm(en) gleichwertige Wanddicke für Bezugsstahl mm FASSUNGSRAUM mit Wasser ausgeliterter Fassungsraum des Tanks bei 20 C Liter ISOLIERUNG wärmeisoliert bzw. vakuumisoliert Wärmezufuhr Watt HALTEZEITEN zugelassene(s) tiefgekühlt verflüssigte(s) Gas(e) Referenzhaltezeit ursprünglicher Druck Füllungsgrad Tage oder Stunden bar oder kpa kg WIEDERKEHRENDE PRÜFUNGEN Art der Prüfung Prüfdatum Stempel des Sachverständigen Art der Prüfung Prüfdatum Stempel des Sachverständigen (MM/JJJJ) (MM/JJJJ) 186

189 Bei den Angaben hinzufügen: Anweisung für ortsbewegliche Tanks gemäß Absatz Der letzte Satz erhält folgenden Wortlaut: Sofern dies von der zuständigen Behörde des Verwendungslandes vorgeschrieben ist, müssen MEGC für andere Gase mit den von dieser zuständigen Behörde festgelegten Druckentlastungseinrichtungen ausgerüstet sein [Die Änderung in der englischen und französischen Fassung betrifft nicht den deutschen Text.] in der jeweils geltenden Fassung ändern in: in der jeweils geänderten Fassung. [betrifft nur die deutsche Fassung] erhält folgenden Wortlaut: Jeder MEGC muss mit einem korrosionsbeständigen Metallschild ausgerüstet sein, das dauerhaft an einer auffallenden und für die Prüfung leicht zugänglichen Stelle angebracht ist. Das Metallschild darf nicht an den Elementen angebracht sein. Die Elemente müssen gemäß Kapitel 6.2 gekennzeichnet sein. Auf dem Schild müssen mindestens die folgenden Angaben eingeprägt oder durch ein ähnliches Verfahren angebracht sein: a) Eigentümerinformationen (i) Registriernummer des Eigentümers; b) Herstellungsinformationen (i) Herstellungsland; (ii) Herstellungsjahr; (iii) Name oder Zeichen des Herstellers; (iv) Seriennummer des Herstellers; c) Zulassungsinformationen (i) Symbol der Vereinten Nationen für Verpackungen ; Dieses Symbol darf nur zum Zweck der Bestätigung verwendet werden, dass eine Verpackung, ein ortsbeweglicher Tank oder ein MEGC den entsprechenden Vorschriften des Kapitels 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 oder 6.7 entspricht; (ii) Zulassungsland; (iii) für die Baumusterzulassung zugelassene Stelle; (iv) Baumusterzulassungsnummer; (v) die Buchstaben «AA», wenn das Baumuster nach alternativen Vereinbarungen zugelassen wurde (siehe Unterabschnitt ); d) Drücke (i) Prüfdruck (in bar (Überdruck)) 12 ); (ii) Datum der erstmaligen Druckprüfung (Monat und Jahr); (iii) Identifizierungskennzeichen des Sachverständigen der erstmaligen Druckprüfung; e) Temperaturen (i) Auslegungstemperaturbereich (in C) 12 ); f ) Elemente/Fassungsraum (i) Anzahl der Elemente; (ii) gesamter mit Wasser ausgeliterter Fassungsraum (in Litern) 12 ); g) wiederkehrende Prüfungen (i) Art der zuletzt durchgeführten wiederkehrenden Prüfung (5-Jahres-Prüfung oder außerordentliche Prüfung); (ii) Datum der zuletzt durchgeführten wiederkehrenden Prüfung (Monat und Jahr); (iii) Identifizierungskennzeichen der zugelassenen Stelle, welche die letzte Prüfung durchgeführt oder beglaubigt hat. 12 ) Die verwendete Einheit ist anzugeben. 187

190 Abbildung : Beispiel einer Kennzeichnung des Identifizierungsschilds Registriernummer des Eigentümers HERSTELLUNGSINFORMATIONEN Herstellungsland Herstellungsjahr Hersteller Seriennummer des Herstellers ZULASSUNGSINFORMATIONEN Zulassungsland für die Baumusterzulassung zugelassene Stelle Baumusterzulassungsnummer «AA» (sofern anwendbar) DRÜCKE Prüfdruck bar Datum der erstmaligen Druckprüfung: (MM/JJJJ) Stempel des Sachverständigen: TEMPERATUREN Auslegungstemperaturbereich C bis C ELEMENTE/FASSUNGSRAUM Anzahl der Elemente gesamter mit Wasser ausgeliterter Fassungsraum Liter WIEDERKEHRENDE PRÜFUNGEN Art der Prüfung Prüfdatum Stempel des Sachverständigen Art der Prüfung Prüfdatum Stempel des Sachverständigen (MM/JJJJ) (MM/JJJJ) 188